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Droit moral

Dossiers

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

“Être soi-même ne devrait jamais poser problème”

Liberté d’expression, discrimination positive, morale : Vitaly Malkin décortique les grands enjeux de notre temps. Né en URSS, il a vécu mille vies : ingénieur, physicien, banquier, homme politique, philanthrope. Ici, il livre son regard lucide sur le monde et, indéniablement, vise juste !

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Dossier

Association Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

Fondée en 1975, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse se consacre à la défense des écrivains, tant dans leurs créations que dans leurs droits. L’association compte plus de 1000 membres, dont l’activité éditoriale représente 1500 ouvrages publiés chaque année.

Dossier

Rentrée littéraire : prix, récompenses et heureux lauréats 2021

Rendez-vous incontournable de la vie culturelle française, la rentrée littéraire vient avec son lot de parutions, mais aussi de prix et de récompenses. Salutations du jury ou importantes sommes d'argent à la clé, les prix les plus convoités ne sont pas forcément ceux que l'on croit...

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Extraits

Pédagogie

Enseignement moral et civique. Préparation complète oral, Edition 2019

La préparation complète pour réussir votre concours ! Tous les contenus pour nourrir votre dossier : les savoirs disciplinaires pour maîtriser toutes les connaissances ; les programmes scolaires expliqués et des pistes de mises en oeuvre dans les classes. La méthodologie de l'épreuve : toutes les étapes pour construire votre dossier ; tous les conseils pour préparer l'entretien (questions-types du jury, pièges à éviter...). 4 exemples de dossier : 1 dossier entièrement rédigé ; 3 dossiers partiellement rédigés. Conforme aux nouveaux programmes : le B.O. du 26 juillet 2018 apporte des ajustements aux programmes scolaires d'enseignement moral et civique. Cet ouvrage est complètement conforme à ce nouveau référentiel.

01/2019

Documentaires jeunesse

Moral et pas moral

Lucie ne sait pas quoi faire. L'amoureux de sa grande soeur Clara veut savoir où est le journal intime de Clara. Lucie connaît la cachette, mais elle hésite. "Allez, sois gentille, qu'est-ce que tu risques ? Je le lis très vite, on le remet à sa place, elle ne le saura jamais puisqu'on ne lui dira rien". Pourquoi Lucie hésite-t-elle à dévoiler la cachette alors que l'amoureux de Clara lui promet des bonbons et un stylo 4 couleurs ? Pourquoi est-elle gênée ? Elle a envie d'aller chercher le journal et, en même temps, quelque chose la retient.

09/2013

Responsabilité civile

Le préjudice moral. Etude de droit de la responsabilité civile

La prolifération des figures du préjudice moral Le préjudice moral n'a cessé, depuis sa reconnaissance, d'occuper une place croissante dans notre système d'indemnisation. En dépit des réticences initiales, le libéralisme de la jurisprudence, soutenu par les évolutions sociologiques contemporaines, a conduit à une véritable prolifération des figures du préjudice moral.

04/2021

Droit

Recherche sur la personnalité morale en droit administratif

La personnalité morale apparaît trop souvent comme une notion issue du droit privé qui comme telle ne posséderait qu'une faible valeur opératoire lorsqu'elle est appliquée à l'Administration. Or, son histoire en atteste, la notion prend sa source dans la théorie générale du droit et à ce titre transcende la summa divisio droit public - droit privé. Les conditions de son attribution aux groupements privés ou aux institutions administratives posent toujours la même question des conditions de la reconnaissance du phénomène collectif par l'Etat. Ce fait n'avait d'ailleurs pas échappé à la doctrine classique. Au début du XXe siècle, Michoud, Duguit et Hauriou n'ont pas été les moindres des publicistes à s'engager dans le grand débat sur la réalité ou la fiction des personnes morales. Après avoir rappelé l'importance des enjeux théoriques et politiques de la fameuse controverse, il convient de rechercher les conséquences de l'utilisation actuelle de la personnalité morale en droit administratif. Ces conséquences conduisent au constat que la notion ne peut être réduite à un simple procédé formel permettant seulement de dresser la typologie des personnes morales de droit public qui ouvre habituellement les traités et manuels de droit administratif. La raison d'être de la personnalité morale est ailleurs : elle est de permettre l'existence d'une véritable capacité juridique des personnes morales de droit public. Cette capacité juridique, comme pour les personnes morales de droit privé, fournit aux institutions administratives un titre juridique, une véritable habilitation à agir juridiquement. Grâce à elle en effet l'Administration dispose de droits subjectifs (droits réels ou personnels) dont l'efficacité est servie et renforcée par les privilèges du droit administratif. De sorte que, loin de contrarier la présentation classique de l'action administrative au travers de la notion de compétence, la capacité juridique vient prendre place à ses côtés, et apporte quotidiennement une contribution décisive à la vie des services publics.

02/1997

Philosophie du droit

Fragilité du droit, fragilités des droits

Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.

05/2022

Philosophie du droit

Le droit, la liberté et la morale suivi de La Moralité du droit pénal

Plaidant pour la dépénalisation de l'homosexualité, H. L. A. Hart préconise, dans Le Droit, la liberté et la morale, de limiter l'action du droit pénal à la répression des actes qui nuisent à autrui. La Moralité du droit pénal dénonce la médicalisation progressive du traitement de la délinquance.

09/2021

Tous les articles

Numérique

Les ayants-droit abusent-ils du droit moral ?

19/03/2010 - 07:56

Le droit moral, une 'question d'équilibre' (SACD)

L'annulation d'un ciné-concert qui remixait 5 films de Louis Feuillade consacrés à Fantômas, Fantômas V2.0, par le premier Festival du Domaine Public, soulevait plusieurs questions relatives au droit patrimonial et au droit moral. Hubert Tilliet, directeur juridique de la SACD, a fourni quelques réponses aux interrogations.

03/02/2015 - 12:21

Registre ReLIRE : le droit moral, infiltré et sous couverture

Depuis quelques semaines que les premières œuvres produites par la société FeniXX sont commercialisées, on voit enfin les résultats de la numérisation des œuvres indisponibles. Si le décret d’application a conduit à saisir le Conseil d’État, lequel s’est tourné vers la Cour de justice de l’Union européenne, le processus de mise en vente est tout de même déclenché. Comme on le dit : le seul risque est de vendre des livres – quitte à ce que l’Europe explique par la suite que c'était interdit dans ces conditions...

06/10/2015 - 12:38

'Le droit moral pourrait faire interdire les représentations de Molière'

Pendant deux semaines, le premier Festival du domaine public, organisé par Alexis Kauffmann et Véronique Boukali, fondateurs respectifs de Framasoft et Romaine Lubrique, souhaitait oeuvrer à la valorisation de ce régime de propriété intellectuelle, ainsi qu'aux œuvres qui en bénéficient. Une projection d'un remix des 5 Fantômas de Louis Feuillade, prévue le 30 janvier, a été annulée suite à des menaces de poursuites judiciaires par des ayants droit, la SACD et Gaumont, pour infraction au droit d'auteur.

02/02/2015 - 16:05

Zapping : Soral, Enfoirés, droit d'auteur et surproduction

N'en déplaise à M. Cavada, le web est un puissant laboratoire à expériences. Pas nécessairement pour réinventer la roue, mais pour essayer de parcourir l'information différemment. Avec Zapping, c'est une version différente du traitement de l'info. Concision et décapage sont au menu de cette semaine. Et toujours quelques guest-stars, pour égayer le samedi...

28/02/2015 - 13:16

ReLIRE : un mot erroné par page, qu'en pense le droit moral ?

Le registre ReLIRE se présente comme une solution alternative à Google et d'autres sociétés qui « ont tendance à confondre production culturelle et contenus exploitables », soulignait Alain Absire, président de la Sofia. Le projet a également pour vocation de prévenir une exception, qui se place au niveau européen, et autoriserait les bibliothèques à numériser les oeuvres indisponibles. Le président évoque alors une « expropriation des droits des auteurs », puisque les livres seraient mis en accès gratuit pour les internautes.

31/01/2014 - 14:01

#MeToo : “Ni cautionner ni admettre”, une autrice brandit le droit moral en protestation

Ce 2 juin doit ressortir chez Bragelonne le livre Wonderful pour les 20 ans de la maison : initialement signé David Calvo, l’autrice a entamé depuis quelque temps un processus de republication avec son véritable prénom, Sabrina Calvo. Une réédition prévue d’assez longue date, que perturbe désormais la récente parution d’un article dans Médiapart, mettant en cause le directeur éditorial de la maison, Stephane Marsan. « Difficile de ne pas y voir un souci majeur », nous explique-t-elle.

01/06/2021 - 16:34

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Rousseau, Les Confessions, Livre III, Portrait moral

07/11/2008 - 13:00

Numérique

Les Français ont le moral dans les chaussettes

24/07/2009 - 16:59

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Apéro-dédicace François Morel

Dédicaces - Samedi 30 novembre 2013 à 16h42 - A la librairie

nous accompagne ce samedi 14, pour trinquer et signer autour de son livre paru chez Denoêl : "Je veux être futile à la france".

30/11/2013 - 16:54

Harcèlement moral : Wolters Kluwer relaxé, la plaignante fait appel

Une ancienne salariée du groupe d'édition juridique Wolters Kluwer avait porté plainte au pénal contre son ancien employeur, l'accusant de faits relevant du « harcèlement moral ». Après un passage devant les prud'hommes pour « discrimination », sans décision rendue pour le moment, l'affaire a été jugée par le Tribunal de Grande Instance de Paris. Ce dernier a relaxé le groupe Wolters Kluwer : la plaignante a fait appel de la décision.

11/07/2018 - 09:51

Library Pirate : pirater des manuels scolaires, un enjeu moral

La rentrée, qu'elle soit scolaire ou littéraire, ramène tout un chacun à retrouver ses habitudes. Les pirates piratent et les empêcheurs de pirater en rond, empêchent de pirater en rond. La quadrature du cercle, en somme ?

24/08/2011 - 17:04

Présidentielle : le moral des enseignants est au plus bas

Alors que s'approche à grand pas l'élection présidentielle, les enseignants ont le moral en berne et sont parfois en colère, selon l'AFP.

17/03/2012 - 10:13

Lutter contre Quebecor, un devoir moral pour Gil Courtemanche

La présence de son livre sur la liste du Prix Achambault avait provoqué sa petite colère : Gil Courtemanche a fait souffler un vent de solidarité sur cette récompense, estimant qu'un prix dépendant d'un groupe comme Quebecor n'était pas à son goût.

25/11/2010 - 09:33

Numérique

Confiance et moral au beau fixe pour les étudiants

Finalement, les auteurs de l'étude sur la littératie au Canada s'inquiètent parce qu'ils sont vieux.

Parce que de leur côté, les jeunes, eux, vont bien. Merci. Et particulièrement les quelques 1022 étudiants interrogés pour une étude qui sera renouvelée entre deux et trois fois par an : 72 % d'entre eux se déclarent très ou plutôt optimistes pour leur avenir.

Pour autant, ils n'en restent pas moins préoccupés par l'emploi et l'insertion professionnelle, pour 57 % d'entre eux. D'ailleurs, 60 % reconnaissent aisément des problèmes financiers, avec 522 € de dépenses mensuelles moyennes. De là, 60 % d'entre eux travaillent environ 14 heures par semaine et empochent en moyenne 355 €.

Justement, ce sont les étudiants en école de commerce ou d'ingénieur qui affichent le meilleur moral avec 90 % de confiance en l'avenir, dépassant d'une courte tête les médecins ou pharmaciens, avec 87 %. Ce sont les chefs d'établissement qui devrait se réjouir, plutôt que de déprimer...

Contents et satisfaits, mais pas inconscients

Autre inquiétude, le pouvoir d'achat, thème très contemporain (49 %) ou encore le logement, dont Madame Pécresse s'occupe actuellement (42 %). Leur conscience et leur préoccupation des choses de la nature descendent en revanche à 29 %. Enfin dans l'ensemble, leur vie affective et personnelle est satisfaisante à 76 %. Qu'on se rassure donc.

Une série de bonnes nouvelles, quand on prend connaissance de l'étude menée par la Smerep, qui annonçait un tout autre état d'esprit, où 36 % des étudiants se déclareraient stressés. La mutuelle étudiante organise par conséquent une semaine du bien-être.

26/02/2008 - 17:31

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Les éditions Moran rachètent Macmillan

L'une des plus anciennes maison d'édition d'Afrique, Macmillan, ferme ses librairies mais va faire perdurer ses autres activités sous l'égide de Moran Publishers, qui a racheté 100% de son capital.

02/04/2012 - 17:02

Lire est bon pour le moral et éloigne la dépression

La lecture pratiquée pour le plaisir, à intervalles réguliers, est un moteur puissant pour stimuler l'estime de soi, selon une récente étude. La Dr Josie Billington de l'université de Liverpool vient d'affirmer que l'activité était aussi en mesure de réduire le stress, permettant de mieux faire face aux situations difficiles. Lire, c'est bon pour le moral, donc.

05/02/2015 - 09:34

Enquête annuelle Fevad/LSA sur le moral des e-commerçants

L'édition 2013 de l'enquête de la Fédération du e-commerce et de la vente à distance, visant à prendre la température du moral affiché par les commerçants du Web, ainsi que leurs perspectives de développement, sera publiée en son intégralité ce 11 avril, dans l'édition de LSA. Et pour ce second relevé d'humeur, annuel, les e-commerçants semblent conserver le moral en dépit de la crise. Leur vision du marché les inciterait aux investissements, prioritairement dans les domaines du marketing, de la publicité et de l'informatique.

11/04/2013 - 09:35

Insolite

La musique déprime les jeunes, la lecture rend le moral

Une étude américaine réalisée par le docteur Brian Primack, professeur à l’Université de Pittsburgh, révèle qu’entre six types de médias (télévisions et films, musique, jeux vidéo, internet, magazines et journaux et livres) certains ont une influence plus négative que d’autres sur le moral des adolescents.

08/04/2011 - 18:16

Waterstone annonce des chiffres en baisse mais garde le moral

30/04/2009 - 04:37

Le Vatican chronique New Moon : des déviants, un vide moral

22/11/2009 - 11:32

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

La société Moulinsart : toujours dans son bon droit

Attaquée pour « atteinte au droit de reproduction » et « préjudice moral », la société Moulinsart, qui gère les droits des héritiers d'Hergé vient de remporter un procès intenté par le fils d'un certain René Verhaegen.

18/09/2012 - 00:03

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