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Droits coopérative

Dossiers

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Association Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

Fondée en 1975, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse se consacre à la défense des écrivains, tant dans leurs créations que dans leurs droits. L’association compte plus de 1000 membres, dont l’activité éditoriale représente 1500 ouvrages publiés chaque année.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Livres, actualités : tout sur James Baldwin

Né le 2 août 1924 à Harlem, New York, James Baldwin est l'un des écrivains américains les plus importants du XXe siècle : engagé dans la lutte pour les droits civiques aux États-Unis, Baldwin a exploré la question dans Chronique d'un pays natal (1955) et La Prochaine Fois, le feu (1963).

Dossier

Chez Label Emmaüs, des livres à petits prix et de la solidarité

Sur la plateforme Label Emmaüs, un impressionnant catalogue de plus de 2 millions de livres d'occasion est référencé par des personnes en insertion professionnelle. Des livres qui proviennent des dons faits par des particuliers aux diverses structures Emmaüs et ressourceries réparties sur le territoire.

Dossier

Le trône de fer : les livres de la saga A Song of Ice and Fire de George RR Martin

Le trône de fer est une immense saga d’héroïque fantasy qui s’inspire de la série des Rois maudits de Maurice Druon. C’est au début des années 1990 que Georges R.R. Martin commence à écrire Le trône de fer, le premier volume est publié en 1996. En 2007, la chaine de télévision HBO acquiert les droits d’adaptations. L’auteur lui-même participe à sa production et écrit le scénario d’un épisode par saison.

Extraits

TPE, PME, PMI

Travailler autrement : les coopératives

Le travail en coopérative est aujourd'hui une possibilité concrète pour celles et ceux qui veulent travailler autrement en prenant part au processus de décision. Les coopératives de consommateurs connaissent historiquement, et encore maintenant, un réel enthousiasme, mais qu'en est-il des coopératives de travail ? Elles sont aujourd'hui une solution tangible pour celles et ceux qui veulent être co-acteurs de leur travail plutôt qu'exécutants. Il n'est pas rare, lorsque les entreprises sont en difficulté, que la piste d'une reprise sous forme de société coopérative ouvrière et participative (SCOP) émerge, signe que cette solution de démocratie véritable séduit toujours les travailleurs. Etre salarié, propriétaire et dirigeant de son entreprise est possible. C'est ce que ce livre, réelle boîte à outils historique, théorique et juridique, nous propose d'apprendre, pour que quiconque veut s'organiser et créer avec d'autres une coopérative de travail, ou en rejoindre une déjà établie, en ait les moyens.

06/2023

Droit des sociétés

Sociétés coopératives. Création, Organisation, Fonctionnement, Edition 2023-2024

Un des rares ouvrages consacrés aux sociétés coopératives ! Un exposé synthétique, accessible aux profanes de la matière, et essentiel pour ceux qui la pratiquent. Cet ouvrage comprend une analyse approfondie de ses principes et mécanismes fondamentaux, qui seule permet de construire des réponses aux questions concrètes auxquelles les textes et la jurisprudence ne fournissent pas de solution clef en main. Cette approche est abondamment complétée par la jurisprudence de la Cour de cassation, des juridictions du fond, et du Conseil d'Etat pour les questions fiscales. Un index détaillé, et de nombreux renvois croisés facilitent l'interaction entre les concepts liés. Cette nouvelle édition est indispensable aux avocats, magistrats, réviseurs, experts comptables, commissaires aux comptes, et autres praticiens du droit qui interviennent auprès de sociétés coopératives. Par son approche pédagogique, elle permet aux non-juristes de s'emparer des implications juridiques de leur choix ou du cadre dans lequel s'insère tout projet d'entreprise coopérative ; elle accompagne les dirigeants et les coopérateurs, tout comme ceux qui s'interrogent sur l'opportunité de la forme coopérative pour développer leur activité. Professeur de droit privé à l'Université du Luxembourg, David Hiez est l'un des meilleurs connaisseurs du droit coopératif français.

04/2023

Littérature française

Thèse pour le doctorat. Sociétés coopératives en droit français. Faculté de droit de Lyon

Rapport adressé à M. le ministre par M. O. Du Sartel, au nom de la commission de perfectionnement de la manufacture nationale de Sèvres : exposition de 1884 / [publ. par] Ministère de l'Instruction publique et des beaux-arts. Direction des beaux-arts. Manufactures nationalesDate de l'édition originale : 1884Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr

09/2017

Economie

Les coopératives. Une utopie résiliente

Près de la moitié de la population mondiale fait affaire avec une coopérative. Les coopératives ont affiché une performance remarquable lors de la débâcle financière de 2008. Au Kenya, les coopératives contribuent pour plus de 45 % du PNB. Devant cette contribution exceptionnelle, l'ONU a décrété l'année 2012 comme étant l'année internationale des coopératives. Mais connaît-on réellement les coopératives ? Dans une économie mondiale dominée par des inégalités croissantes, pour les personnes avides de regards alternatifs, cette lecture est indispensable ! Le but de cet ouvrage est d'offrir au lecteur un contrepied au manque de connaissances sur la réalité des coopératives. Il s'adresse à toute personne intéressée à avoir une vue globale de l'économie et de la contribution d'un modèle organisationnel qui aspire depuis sa naissance à démocratiser l'économie. Un modèle, somme toute, qui crée de la richesse et non des riches ! Le parcours se découpe en trois temps : de l'ONU aux différents sommets internationaux sur les coopératives, les nombreuses prises de position en faveur des coopératives ; les écueils et les opportunités pour les coopératives d'être au diapason des défis du xxie siècle ; les parcours coopératifs comparés de la France, du Royaume-Uni, de l'Italie et du Québec.

03/2019

Sociologie

Dis, c'est quoi une coopérative citoyenne ?

La coopérative, du latin "co-operare" travailler ensemble. Depuis plusieurs années on assiste à une multiplication du nombre de coopératives. Une renaissance souvent liée à une volonté de faire de l'économie différemment, d'un retour à plus de contacts et de local. Le modèle coopératif allie ainsi le désir d'une économie au service des gens, fonctionnement démocratique, voire alternative aux délocalisations. Bien au-delà de l'alimentation, que ce soit pour la production ou la vente, la forme coopérative s'invite aujourd'hui dans les médias (Médor, Wilfried...), la banque (New-B), la production d'électricité essentiellement via l'éolien (Rescoop, hesbenergie, Vent du sud...), l'immobilier (Tournières)... Une renaissance d'un mouvement que l'on retrouve également dans d'autres pays à l'exemple de la France avec les SCOP (société coopérative de production), anciennement Société coopérative ouvrière de production, dont la plus célèbre et emblématique est certainement SCOP-TI qui produit les thés 1336 et est le fruit d'une lutte sociale contre le géant Unilever. L'engouement actuel fait un peu oublier que ce modèle est loin d'être récent. Né en Angleterre avec les "équitables pionniers de Rochdale" en 1844, il a été au coeur du développement du mouvement ouvrier en Belgique, formant l'ossature du Parti Ouvrier Belge à partir du dernier quart du XIXe siècle. Rappeler la puissance et le rôle joué par les coopératives en Belgique pendant une centaine d'année jusqu'à l'effondrement du début des années 1980 permet de questionner les coopératives actuelles à la lumière de l'expérience passée.

02/2023

Littérature française

Strategies de Mobilisation de Ressources Propres d'une Cooperative. Cas de l'Union Regionale des Cooperatives des Producteurs Maraichers de l'Atacora Donga

L'Union Régionale des Coopératives de Producteurs Maraîchers de l'Atacora-Donga (URCooPMa-AD) est la structure faîtière des producteurs maraîchers de l'Atacora-Donga. Elle est crée en 2008 et s'est restructurée en 2012 conformément à l'AU-OHADA. Elle fédère aujourd'hui 115 coopératives à la base réunies en 13 unions communales. Elle a initié différents services en direction de la base mais se trouvent généralement confrontée à la faiblesse des ressources financières propres pour non seulement assurée son fonctionnement mais aussi développer des services porteurs. En effet, depuis la restructuration, le fonctionnement de l'union est de plus en plus dépendant des partenaires techniques et financiers. De même, il est constaté que l'union rencontre d'énormes difficultés à mobiliser des ressources propres pour assurer son fonctionnement. Cette situation n'est pas durable et ne donne pas une force d'actions à l'union. C'est donc pour pallier à cela que l'union a décidé de se doter de stratégies de mobilisation de ressources propres pour améliorer sa capacité d'autofinancement.

01/2022

Tous les articles

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

ÉDITindé, une coopérative pour l’édition indépendante

Face aux fusions-acquisitions et aux immenses groupes éditoriaux, l'isolement des petites maisons d'édition indépendantes est un risque. Pour l'éviter et préserver la bibliodiversité, 3 cofondateurs et cofondatrices proposent ÉDITindé, une coopérative pour l'édition indépendante. Cette coopérative se donne pour mission d'accompagner le développement de maisons d’édition indépendantes dont le chiffre d’affaires est inférieur à 1 million €.

19/03/2018 - 17:31

Indisponibles.fr : la coopérative ouvre son portail

Il y a quelques jours, Thierry Crouzet réagissait à la loi sur la numérisation des oeuvres indisponibles en proposant la création d'un site Internet, émanation d'une association d'intérêt public montée comme une coopérative, Indisponibles.fr. (voir notre actualitté) Le site est désormais opérationnel, et détaille ses objectifs en page d'accueil.

29/06/2012 - 12:47

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

La Cavale, librairie généraliste et coopérative à Montpellier

S’appuyer sur le collectif pour créer puis développer une librairie ? C’est le pari de La Cavale, à Montpellier. Cette librairie généraliste coopérative de 90 m2 s’est installée en plein quartier des beaux-arts, fin 2018. Tomek et Julien y sont libraires et prennent la parole dans l’épisode 31 du podcast Dlivrable pour évoquer ce modèle de librairie encore peu répandu en France.

07/09/2021 - 11:27

Une coopérative inédite d'éditeurs en Franche-Comté

La coopérative : une innovation dans le livre

22/07/2009 - 17:11

Une coopérative au Québec pour publier du théâtre

13/02/2008 - 17:16

Angoulême : les lecteurs mobilisés pour un projet de librairie coopérative

C'est la fin d'une véritable institution à Angoulême : la librairie MCL, rue de l'Évêché, fermera ses portes le 31 juillet prochain suite au départ en retraite de Jean-Paul et Catherine Coumont, gérants. La fin ? Pas forcément : parmi les repreneurs susceptibles de se manifester, un collectif de clients, lecteurs, éditeurs, collectivités territoriales, associations, entreprises et habitants s'est créé, avec l'idée de faire du lieu une librairie coopérative...

25/06/2018 - 16:20

Et si la librairie de demain était coopérative, mutualiste, écocitoyenne ?

Deux années pour que le projet voie finalement le jour en 2021. La librairie Gibert Joseph du IIe arrondissement de Paris changera bientôt de mains, autant que de perspective. Un projet de Scop se met en place avec pour nom la coopérative des idées, porté par Renny Aupetit.

16/09/2020 - 18:30

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Les Coopératives jeunesse de services gagnent en importance

Les Coopératives jeunesse de services (CJS) constituent un cadre venu du Québec qui permet à des jeunes d’expérimenter la création d’une entreprise dans un esprit coopératif. Soutenues par les collectivités locales et départementales, ces initiatives ont d’abord vu le jour en France en Bretagne.

29/10/2014 - 17:41

À Montpellier, la librairie coopérative La Cavale fédère les bonnes volontés

« Nous sommes insérés dans l'économie réelle »

17/12/2018 - 16:55

Une librairie coopérative à Angoulême : “Nous avons très peu de temps”

L'annonce de la fermeture de la librairie MCL d'Angoulême, le 31 juillet prochain, a poussé des lecteurs, le plus souvent clients voire habitués de la boutique, à se mobiliser pour sauver le lieu. Si les gérants partent à la retraite, un projet de librairie coopérative se dessine, rassemblant toutes les bonnes volontés. L'initiative doit toutefois se concrétiser rapidement, et reste conditionnée à la décision du propriétaire des murs.

26/06/2018 - 12:38

La librairie et les éditions La Musardine deviennent une société coopérative

Depuis juillet 2020, le créateur de la maison, Claude Bard, mène avec ses salariés une réflexion de transmission de la société sous forme de SCOP (société coopérative et participative). Ces dernières années, il s’est attaché à autonomiser son équipe rassemblée autour de sa directrice générale, Anne Hautecœur. Une partie des salariés a décidé de s’associer dans ce but, avec la volonté d’élargir le sociétariat à l’ensemble de l’équipe à court terme.

19/03/2021 - 10:46

Une coopérative de librairies avec services en ligne et livraisons gratuites

Le 20 novembre la chaîne de librairies indépendantes italiennes a lancé le projet « C’è un libro per te » (il y a un livre pour toi): des services numériques et des livraisons à domicile pour mieux servir les lecteurs pendant la pandémie.

26/11/2020 - 09:46

Inédit dans le monde du livre : une coopérative de petits éditeurs

22/07/2009 - 17:10

Solidarité : 800 livres vendus pour une coopérative d'aide aux migrants

Un libraire de Turin a décidé de donner les recettes de la vente de 800 livres pour aider une coopérative turinoise endettée suite à la pandémie de Covid-19. Une initiative solidaire en direction d’une structure qui se consacre à l’accueil et à l’insertion des migrants.

23/02/2022 - 14:25

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Rennes : changement de local pour la librairie coopérative L’Établi des mots

La librairie a investi ses nouveaux locaux le 6 avril dernier. Les ouvrages proposés par la coopérative sont désormais à retrouver au 51 avenue des Pays-Bas, dans l’immeuble du Quadri proche du métro Triangle. L’Établi des mots reste ainsi dans le quartier du Blosne, un ancrage local qui fait partie de l’ADN de l'établissement.

14/05/2021 - 10:38

Rejoindre l'avenir : la coopérative OPlibris s'ouvre aux acteurs du livre

Parmi les chantiers que la Fédération des éditeurs indépendants a déployés, le plus concret est sans nul doute OPlibris. Cet outil de gestion, développé en open source, intègre les spécificités du métier. Articulé autour d’une Société Coopérative d’Intérêt Collectif, il est ouvert à tous les acteurs de l’industrie. Et plus encore : la SCIC ouvre les adhésions.

09/02/2024 - 12:00

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Droits des lecteurs, droits imprescriptibles, mis en application

Probablement que beaucoup d’entre vous connaissent ces droits imprescriptibles du lecteur, énoncés par Daniel Pennac dans Comme un roman. [NdR : Eh comment !]

30/08/2011 - 12:52

À la droite du Père. Les catholiques et les droites de 1945 à nos jours

Souvent associées, parfois confondues, les notions de droite et de catholicisme ont une relation plus compliquée qu’il n’y paraît.

Certes, un lien profond existe entre les deux existe mais il ne saurait se résumer à la droite religieuse traditionaliste.

L’ouvrage collectif, dirigé les maîtres de conférences Florian Michel et Yann Raison du Cleuzio, entend combler ce manque pour traiter DES droites et du catholicisme. Le tout depuis 1945.

De la libération de Paris aux récentes élections présidentielles, le livre explore l’évolution des droites et du rapport au catholicisme. Jusqu’à un retour omniprésent aux racines chrétiennes alors même que la catholicisme est devenu minoritaire.

07/02/2023 - 14:10

Formation Cessions acquisitions de droits

Le 17 novembre 2016, Fontaine O Livres organise la formation « Cessions et acquisitions de droits » (une journée), dispensée par Laure Pécher. Laure Pécher, ancienne responsable des droits (cessions et acquisitions) au Serpent à Plumes, est actuellement agent littéraire à l’Agence littéraire Pierre Astier-Pecher.

OBJECTIFS

• Identifier et informer les différents interlocuteurs : scouts, agents, éditeurs, producteurs.

• Cibler les titres à acquérir ou à céder.

• Préparer les grandes foires internationales.

• Négocier et rédiger des contrats pour une exploitation numérique ou papier.

• Suivre la bonne exécution des contrats. méthode pédagogique

• Remise d’une documentation pratique. • Échanges à partir des catalogues des participants.

• Études de cas pratique.

PROGRAMME

Introduction

• La globalisation du marché de l’édition.

• La multiplicité des exploitations.

I. La prospection

• Les différents types de cessions : club, poche, traduction, adaptation, etc.

• Quels sont les principaux acteurs nationaux et internationaux : scouts, agents, éditeurs, producteurs ?

• Les principes de base de l’acquisition et de la cession.

• Comment informer ses interlocuteurs ?

• Participer aux grandes foires internationales.

Notions abordées : marchés et acteurs de l’édition internationale, différentes exploitations d’un même titre, actions de communication à mener en priorité.

II. La négociation

• Les différentes étapes et stratégies d’une négociation, de l’intérêt à l’offre en passant par les enchères, la préemption, etc.

• Acquérir ou céder des droits numériques ? À quelles conditions ?

• Les différents types de contrats : édition, traduction, adaptation.

• Les standards internationaux en matière de durée, d’exclusivité, de royalties, de territoires.

• Le suivi des contrats.

Notions abordées : techniques de base de la négociation, usages en matière de cessions acquisitions.

Informations pratiques

Durée : 14 heures (2 journées)

Horaires : 9h30 – 17h30

Date : le 17novembre 2016

Lieu : Fontaine O Livres – 13 rue des Vaucouleurs 75011 Paris

Coûts et prise en charge

Entreprise : 400 € HT

Adhérent à Fontaine O Livres : 200€ HT

Individuel : 300 € TTC
Ce coût peut être pris en charge par votre organisme collecteur de formation professionnelle (AFDAS...).

Renseignements / Inscriptions :
Tél. : 01 75 43 32 36 / 01 43 14 03 94
Mail : formations@fontaineolivres.com

08/09/2016 - 16:39

Métiers

Droits d'auteurs et droits de l'homme : l'axe de travail France-Brésil

09/12/2014 - 11:37

"Les droits de propriété intellectuelle ne sont pas des droits de l'Homme" (ONU)

Il n'y a pas que l'Union européenne pour s'intéresser au droit d'auteur dans un environnement numérique. Quelques semaines après la publication du rapport Reda, et les répercussions que l'on connaît dans le monde culturel, la rapporteuse spéciale des Nations Unies dans le domaine des droits culturels, Farida Shaheed, signait un vaste rapport. Celui-ci portait sur la propriété intellectuelle, et rappelait quelques faits. Elle est intervenue devant le Parlement européen.

29/05/2015 - 15:27

Numérique

Contrôle accru sur les sociétés de gestion collective de droits d'auteur et droits voisins

Le décret n° 2017-924 du 6 mai 2017 porte sur la gestion des droits d'auteur et des droits voisins, et plus particulièrement sur les organismes de gestion collective. Si une bonne partie du décret concerne l'octroi d'autorisations d'exploitation multiterritoriales pour la musique, une autre précise le cadre de l'effort de transparence et des procédures de contrôle qui s'appliquent aux sociétés de gestion collective.

10/05/2017 - 15:56

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