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Etats généraux du droit médical et du dommage corporel. 3e édition

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

États généraux des Festivals et des Salons du livre

Les 16 et 17 mars 2023, à la Maison de la Poésie, se tiendront nombre de débats organisés par La Sofia. Au cœur des échanges, la vie, l’organisation et les problématiques que rencontrent les événements littéraires en France. Deux journées dont les débats sont à réécouter, en intégralité.

Dossier

Etats généraux du livre : les auteurs à la recherche d'un meilleur avenir

Le 22 mai se tiendront les États généraux du livre. Parce que les auteurs ont cruellement besoin d’être entendus. Des réformes sociales pointent le bout de leur nez, et, au pays de l’exception culturelle, les artistes auteurs ne sont ici que quantité négligeable.

Dossier

2020, édition particulière pour le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, organise chaque année un Salon international du Livre rare et de l'autographe au Grand Palais, à Paris : l'édition 2020 a été chamboulée à cause de l'épidémie de coronavirus, et reportée du 18 au 20 septembre 2020. Elle accueillera toujours, en tant qu'invitée d'honneur, la Cinémathèque française.

Dossier

Assises nationales de l'édition indépendante : se définir et agir

Dans la droite ligne de son objet, la Fédération organise, en collaboration avec l’Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d’Azur, ses premières Assises nationales les jeudi 2 et vendredi 3 février 2023 à Aix-en-Provence. ActuaLitté, partenaire de l'événement, propose de retrouver dans ce dossier tous les articles, interviews et reportages en amont de la manifestation. Et durant ces deux journées, podcasts et témoignages seront diffusés en temps réel.

Dossier

Aux États-Unis, une inquiétante vague de censure de livres

Bibliothèques publiques, programmes scolaires, écoles, librairies... La censure a une longue histoire aux États-Unis, et contrevient le plus souvent au Premier Amendement de la Constitution américaine. Depuis quelque temps, une nouvelle forme d'interdiction sévit envers des livres et thèmes spécifiques — écrits par des représentants de la cause LGBTQIA+, des militants antiracistes, ou simplement envers des œuvres capitales, comme 1984 de Georges Orwell.

Dossier

Foire du Livre de Francfort 2021 : une édition hybride

Reléguée sur internet en 2020 par la pandémie de coronavirus, la Foire du Livre de Francfort, un des événements majeurs du secteur de l'édition, espère bien accueillir les professionnels, du 20 au 24 octobre prochain. Une édition hybride est annoncée, avec une partie des événements en ligne.

Extraits

Responsabilité médicale

Etats généraux du droit médical et du dommage corporel. 3e édition

Le droit médical et le droit du dommage corporel interpellent la qualité du lien unissant la société à l'individu. L'on comprend dès lors que cette qualité est sans cesse questionnée par l'évolution de la société placée sous haute tension de performance technologique et d'efficacité. Le présent ouvrage se veut, modestement, le témoin de la réflexion menée par divers praticiens du droit sur des sujets particuliers tels que le dossier médical lorsque celui-ci vient à disparaître, la procédure civile et les pièges qui attendent le praticien, le traitement inégalitaire des intérêts moratoires et compensatoires, le R. G. P. D. et les contraintes qu'il impose aux données médicales et à leur traitement, l'incapacité de travail en recherche d'une méthodologie, l'évaluation du dommage de la personne lésée au regard de "son" état antérieur, le Fonds des Accidents Médicaux en mal de subrogation, mais également le statut du médecin hospitalier. Comme souvent, les questions se laissent plus aisément poser que les réponses ne se laissent conter. L'essentiel se trouve assurément dans la réflexion et les échanges qu'elle suscite. C'est là l'objectif du présent ouvrage.

06/2021

Responsabilité médicale

Etats généraux du droit médical et du dommage corporel. Tome 2. Questions d'actualité, 4e édition

DROIT BELGE Le droit médical et le droit du dommage corporel reflètent la qualité du lien unissant la société à l'individu. L'autonomie du patient dans la gestion de sa santé est admise par chacun. Cependant, elle n'est pas sans nous questionner. Quelle est l'influence du refus de soin d'une victime sur la réparation du dommage ? A qui revient la décision médicale ? La pandémie de Covid-19 a placé la société sous haute tension. Elle a transformé nos modes de communication. Ainsi, la visioconférence s'invite régulièrement dans nos réunions d'expertise. Mais est-ce souhaitable ? La diligence de l'assureur dans la gestion d'un sinistre, l'utilité et le mode d'emploi du registre national des experts, le harcèlement dans le milieu hospitalier, le sort à réserver au MAF, le faux problème de la capitalisation et de la rente, les traverses du procès civil et du procès pénal et bien d'autres actualités juridiques sont autant de sujets qui seront abordés dans le présent ouvrage.

05/2023

Responsabilité médicale

Etats généraux du droit médical et du dommage corporel. Tome 1. Corps amputé, corps prothésé, 4e édition

DROIT BELGE Appliquer le droit au fait nécessite de connaître l'un et de comprendre l'autre. Alors que le droit médical et le droit du dommage corporel sont également soumis à cette double exigence, comprendre le parcours d'une personne amputée n'est pas aisé. Au travers de l'univers des prothèses, chaque auteur, médecin ou juriste vous invite, dans un langage accessible à tout professionnel du dommage corporel, à découvrir : - Ce corps blessé qu'il convient de "réparer" sous tous ses aspects, dans tous ses déficits de faire et dans sa perte d'être. - Ce corps amputé qui nous parle de lui, de ce qu'il a perdu, de sa souffrance, de ses espoirs, de son devenir, au-delà de son inaptitude, vers sa reconstruction. - Ce corps qui évoque ce qu'est l'amputation, la perte, la douleur, le manque. - Ce corps qui tente de se reconstruire, de se prolonger, de se "prothéser" pour rencontrer une nouvelle fonctionnalité, une nouvelle subjectivité. - Ce corps qui traverse la vie, celle qui était, celle qui sera, personnelle, familiale, professionnelle, sportive. - Ce corps qui parle de nous, des autres ; ce corps démembré, remembré, évalué ; ce corps qui fait, qui est.

05/2023

Droit du dommage corporel

Droit du dommage corporel. Systèmes d'indemnisation

Le droit du dommage corporel est devenu une spécialité reconnue à la convergence de plusieurs domaines : droit des assurances, droit civil des obligations, droit pénal, droit des transports, droit de la santé, droit social, droit de la consommation etc. La sécurité et l'intégrité de la personne humaine sont des droits fondamentaux où l'exigence éthique et l'équité confortent la règle juridique pour tenter d'indemniser les victimes de dommages corporels avec efficacité et transparence. Cet ouvrage offre aux avocats, médecins, magistrats, assureurs, victimes et associations de victimes, avec une importante documentation statistique, l'état actuel des textes, de la jurisprudence et de la doctrine la plus récente sur l'indemnisation des victimes d'un dommage corporel.

05/2022

Droit du dommage corporel

Le droit du dommage corporel. Caractérisation, évaluation et indemnisation des préjudices, Edition 2022

Cet ouvrage a pour objet de couvrir toute la question du dommage corporel, d'une part les aspects de responsabilité civile, d'autre part l'indemnisation des dommages corporels. Sont ainsi étudiés : - Les victimes : victime directe / indirecte, aggravation et consolidation des dommages, faute de la victime... - Outils du dommage corporel : outils d'évaluation (expertise, barèmes), outils d'indemnisation (nomenclatures, bases de données, barèmes) - Règles de l'indemnisation : forme de la réparation, aspects fiscaux, voies d'exécution - Préjudices réparables : patrimoniaux, extrapatrimoniaux, victime indirecte - Voies de l'indemnisation des victimes : compensation, indemnisation, assurance... - Liquidation de l'indemnisation : jugement transaction - Recours entre payeurs Points forts - Un ouvrage tourné vers la pratique, avec des données chiffrées - Un auteur spécialiste de la matière (formations et nombreux articles en la matière)

07/2022

Droit

Droit pénal médical. Contentieux médical, responsabilité pénale, droits du patient

Le droit pénal médical est constitué de l'ensemble des règles répressives qui permettent et organisent la sanction pénale du médecin ayant commis une infraction à l'occasion ou dans l'exercice de sa profession. Alors que la médecine apparaît aujourd'hui de plus en plus technique, spécialisée et surtout efficace, le malade, jadis protégé parle paternalisme médical, est devenu au on' siècle un patient autonome qui n'hésite plus à revendiquer des droits que le législateur contemporain lui a accordés. Face à un droit pénal médical qui occupe désormais une place prégnante, y compris sur la scène médiatique, l'ambition de cet ouvrage est de montrer la réalité du risque pénal médical et d'exposer la norme pénale que le médecin doit respecter afin de lui donner les moyens de comprendre le raisonnement du juge pénal en cas de mise en cause. A jour de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives (lois relatives à la fin de vie, à l'organisation et à la transformation du système de santé, à la bioéthique(, il ambitionne également de provoquer la réflexion du lecteur sur des sujets sensibles et d'actualité (grandes affaires de santé publique, affaire Lambert) afin de montrer que le droit pénal médical, aussi précoce soit-il, est un droit qui se prête déjà volontiers à la généralisation, à la logique et à la cohérence. L'ouvrage est destiné à tous ceux qui ont vocation à appliquer le droit pénal médical qu'ils soient médecins, juristes, avocats ou magistrats. Il intéressera également les étudiants des facultés de droit et de médecine.

12/2019

Tous les articles

États généraux du livre : les créateurs réclament 10 % de droits d'auteur

“Il faut parier, nous sommes embarqués”

11/02/2019 - 15:10

Métiers

Etats généraux du livre : introduction

Les Etats généraux s'ouvrent ce 22 mai, avec de premiers échanges. Les intervenants sont :

22/05/2018 - 13:32

Première édition des États généraux de l'égalité en littérature jeunesse : programme

Dans la foulée des mouvements #MeToo et #BalanceTonPorc, contre les comportements sexistes et machistes, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse avait mis en œuvre un Plan d’action Égalité pour améliorer la situation dans le secteur du livre jeunesse. Les États généraux de l’égalité en littérature jeunesse, une des actions de ce plan, auront lieu le 5 octobre prochain.

23/06/2020 - 11:13

Etats généraux du livre : trop de réponses manquent

Au terme des Etats généraux du livre qu’il avait organisé, le Conseil Permanent des Ecrivains a diffusé un communiqué bilan. Certes, les revendications et doléances portées ont pu prendre corps, à travers ces rencontres. Un bilan brossé au terme de cette après-midi, que nous reproduisons dans son intégralité.

23/05/2018 - 19:00

Etats généraux du livre : les auteurs entre consternation et mépris

Au terme des États généraux du livre, le moins que l’on puisse dire, est que le sentiment d’exaspération est à son comble. À l’initiative du Conseil Permanent des Écrivains se tenaient ces rencontres, qui avaient pour projet d’obtenir des réponses concrètes sur les réformes sociales et fiscales. Moralité : à l’exception de la bienveillance du ministère de la Culture, chacun repart avec les mêmes questionnements.

22/05/2018 - 22:20

Etats Généraux des Festivals et Salons du Livre : deux jours de rencontres

#EGFSL23 – La SOFIA a souhaité organiser des rencontres avec les acteurs du livre (fédération des structures régionales pour le livre) les 16 et 17 mars 2023. Ce sont des associations d’auteurs et d’autrices, d’éditeurs et d’éditrices, les tout premiers Etats Généraux des Festivals et Salons du Livre. La SOFIA est devenue aujourd’hui l’un des principaux partenaires de la vie littéraire en France aux côtés du CNL, des DRAC, des collectivités locales et des autres organismes de gestion (SCAM, ADAGP, CFC, etc.),

07/03/2023 - 12:05

Après l'annulation de l'édition 2020, des États Généraux du Festival Off d'Avignon

L'AAFA (Actrices et Acteurs de France Associés), les E.A.T (Écrivains Associés du Théâtre), les Sentinelles (Fédération de Cies Professionnelles du Spectacle Vivant) et le Synavi (Syndicat National des Arts Vivants) annoncent l'ouverture des États Généraux du Festival Off d'Avignon, pour questionner le Festival d'Avignon, en cette année d'annulation.

25/06/2020 - 15:36

États généraux du livre en langue française : la programmation

Annoncés en mars 2018 par Emmanuel Macron, les États généraux du livre en langue française se précisent. Ils se dérouleront à Tunis, les 23 et 24 septembre 2021, et la programmation vient d'être dévoilée.

02/07/2021 - 16:22

Les auteurs convoquent les États Généraux du livre

Les États généraux de l’édition font-ils peur ? Pourtant, les auteurs, en soi, ne sont pas des créatures si terrifiantes : la plupart du temps, elles s’expriment en faisant des livres. Sauf quand leurs droits sont menacés, que leur régime social est en péril et que, en fin de compte, ce sont les oeuvres qui en pâtiront.

03/05/2018 - 18:43

Les auteurs en colère proposent des États généraux du Livre

Assisterait-on à une convergence des luttes, du côté des auteurs ? Une réunion d'organisations représentatives des auteur.es français.es lance un appel, sous le mot d'ordre #auteursencolère, et propose des États généraux du Livre. Soit deux journées sur l'avenir du statut social de l'auteur et les modèles économiques dans le secteur du livre. Le premier tome, sur le statut social, aura lieu le 22 mai 2018. Ci-dessous, la tribune publiée à cette occasion.

15/03/2018 - 14:14

Les États généraux du livre en langue française (encore) décalés

Pas de chance : la mission confiée par le président de la République à Sylvie Marcé que d’établir des États généraux du livre en langue française est de nouveau annulée. Cette fois, c’est la crise sanitaire qui sévit, bien entendu…

11/05/2020 - 12:37

États-Unis : un État légalise le droit de prêt numérique en bibliothèque

L'État du Maryland, à l'est des États-Unis, est devenu le premier du pays à prévoir un droit de prêt numérique en bibliothèque. Cette loi oblige ainsi les éditeurs à proposer aux établissements des licences et des tarifs similaires à ceux constatés dans le commerce, auprès des particuliers.

04/06/2021 - 15:45

Pour le lancement de nouveaux Etats Généraux de la Culture

Une page Facebook a été lancée pour proposer la tenue de nouveaux Etats Généraux de la Culture, avec un objectif fixé pour le samedi 8 février 2014. Cette initiative trouve son inspiration dans les Etats qui s'étaient tenus en 1987 au Zénith à Paris devant plus de 6000 personnes, avec l'intervention de Jack Ralite, Bertrand Tavernier, Françoise Fabian, ou encore Bernard Noël.

24/10/2013 - 00:04

États généraux du livre en français : avant Tunis, collecter des idées

On les croyait enterrés, sinon endormis : il n’en est rien. Les fameux États généraux du livre en langue française dans le monde prévoient un grand événement en 2020. En effet, en marge du Sommet des chefs d’État de la Francophonie, en novembre prochain à Tunis, les États généraux tiendront séance.

28/10/2019 - 12:23

Numérique

Les États généraux de Luc Chatel, un autisme insupportable

09/04/2010 - 15:51

Lancement des États généraux du livre : pas de gâteau pour les auteurs

C’était un moment très attendu, qui avait circulé sur les réseaux sociaux… Les auteurs étaient supposés se partager un véritable gâteau sur le stand du CNL, lundi entre 13h et 14h, pour le lancement des États généraux du livre organisé par le CPE. On s’attendait déjà à voir les auteurs se couper une meilleure part, ou autre événement surprenant, rappel des actions fortes menées ces dernières années.

19/03/2019 - 09:36

Numérique

États généraux du livre, Acte 2 : la rémunération des auteurs

Le 22 mai 2018 se tenait les premiers États généraux du livre, à l’initiative de multiples organisations d’auteurs. Une première rencontre marquée par l’absence des différents ministères directement concernés par les réformes sociales et fiscales, qui s’appliqueront aux auteurs. Métier fragilisé, il sonne l’acte II : rendez-vous le 4 juin 2019.

20/12/2018 - 09:47

Sylvie Marcé nommée commissaire générale des États généraux du livre

Françoise Nyssen, ministre de la Culture, a choisi de confier à Sylvie Marcé le Commissariat général des États généraux du livre en français dans le monde.

05/10/2018 - 18:02

Crise et mobilisation, les Etats généraux de la BD, "pour l'avenir de tous"

Le débrayage de Saint-Malo, organisé par des créateurs du monde de la bande dessinée, devait s'accompagner d'une plateforme concrète. Un site internet vient de s'ouvrir, comme nous l'avait assuré Benoît Peeters, président de l'organisation. Les Etats généraux de la bande dessinée sont une initiative supplémentaire dans le monde des auteurs, dessinateurs, scénaristes, avec un constat unanime : la précarisation grandissante n'est plus supportable.

30/10/2014 - 11:10

Métiers

[DIRECT] Les États généraux de la bande dessinée, à Angoulême

30/01/2015 - 09:14

Les États généraux de l'Imaginaire : les éditeurs se regroupent

Début février, quatre éditeurs annonçaient la constitution d’un Syndicat national des éditeurs indépendants de l’imaginaire. La proposition accompagnée d’un manifeste avait pris de court d’autres maisons... qui planchaient sur le même sujet. Après plusieurs semaines de concertation, une nouvelle impulsion s’amorce.

24/03/2017 - 16:25

Numérique

Ouverture des états généraux de la sécurité à l'Ecole

08/04/2010 - 07:57

Statut des auteurs et États généraux de la culture dans le programme de Fabien Roussel

#Presidentielle2022 — Fabien Roussel, candidat communiste à l'élection présidentielle d'avril prochain, a présenté ce lundi 24 janvier les 180 propositions de son programme, pour une France « des jours heureux ». Du côté de la culture, assez peu de mesures, mais, notamment un statut des auteurs « plus protecteur et garantissant effectivement leurs droits sociaux et leurs rémunérations ».

25/01/2022 - 12:22

Programme des Etats généraux du livre : les auteurs montrent la voie

Les États généraux du livre viennent de délivrer l’ensemble de leur programme, pour cette journée du 22 mai. Au programme, réformes fiscales et sociales, régime des auteurs et la perspective d’un véritable statut pour les écrivains.

18/05/2018 - 14:13

États Généraux du Livre : quand la Macronie méprise les auteurs français

Ce 22 mai, à l’initiative du Conseil Permanent des Écrivains, se tiendront les États généraux du livre. Cette après-midi d’échange intervient alors que les auteurs subissent de plein fouet les réformes sociales. Et que, depuis des années, leur situation semble totalement ignorée.

09/05/2018 - 13:37

Des Assises européennes de la BD aux États généraux de la BD

Ce 30 janvier, se déroulera à l'occasion du Festival de la BD d'Angoulême, les premiers États généraux entièrement consacrés à la bande dessinée. Sous la présidence de Benoît Peeters, l'interprofession se retrouvera au Théâtre de la ville, à partir de 10 h. L'ensemble sera suivi d'un point presse organisé à midi, et une rediffusion vidéo a été mise en place.

28/01/2015 - 18:59

Les États généraux du livre en français, “le début d'un processus” (Michel Le Bris)

L'édition 2018 du Festival Étonnants Voyageurs de Saint-Malo accueillera au sein de sa programmation la première édition des États généraux du livre en français. Annoncés par le président Emmanuel Macron dans son discours sur la langue française et le plurilinguisme, le 20 mars dernier, ces états généraux auront pour objectif de dégager les préoccupations des éditeurs, des auteurs et des libraires de l'espace francophone, pour une action efficace.

04/05/2018 - 10:46

Des Etats généraux pour questionner le devenir du multilinguisme dans les Outre-mer

Du 14 au 18 décembre se sont tenus les Etats généraux du multilinguisme dans les Outre-mer à Cayenne, en Guyane. A cette occasion, le ministre de la Culture et de la Communication est venu prononcer un discours, plébiscitant la diversité linguistique.

22/12/2011 - 00:12

Appel au débrayage des auteurs à Angoulême pour les États généraux

Le Snac BD encourage les auteurs présents lors du Salon de la BD d’Angoulême à « poser le crayon », ce vendredi 29 janvier, pour se rendre à l’espace Franquin. De 11h30 à 13h se tiendront en effet les États généraux de la BD. Pas de grande manifestation, comme l’année passée, mais un appel à la mobilisation malgré tout.

25/01/2016 - 11:23

Des états généraux de la BD, pour mieux connaître le métier, le secteur

À Saint-Malo, au cours du festival Quai de Bulles, les auteurs de bande dessinée ont procédé à un débrayage durant les séances de dédicaces. Une façon de protester contre la réforme du régime de retraite complémentaire des auteurs, qui a généré une réflexion plus large sur le métier et le secteur de la bande dessinée. Et l'occasion de mettre en place des états généraux de la BD, dont l'objectif sera de proposer des études objectives sur le monde de la BD.

15/10/2014 - 14:02

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