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Festival du domaine public

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Le Portugal, invité du festival Littératures européennes de Cognac

Le Festival des littératures européennes de Cognac se déroulera du 17 au 20 novembre cette année. Et le Portugal est mis à l'honneur. Dès les premiers frimas, il invite les amoureux de la lecture à la découverte d’un monde parfois inconnu.

Dossier

Festival du Livre de Paris 2022 : entre renouveau et contestations

Du 22 au 24 avril, le Grand Palais Éphémère accueillera éditeurs, auteurs et lecteurs pour le retour de l’événement parisien. Après deux années d’annulation, du fait du COVID, Livre Paris devient le Festival du Livre de Paris, avec une nouvelle approche : gratuité d’entrée, espaces thématiques, le tout à quelques pas de la tour Eiffel.

Dossier

Festival des Littératures européennes de Cognac 2021

Cette année, le LEC Festival nous emmène sur « la route du Danube », chère à Emmanuel Ruben. Éloignés des lecteurs depuis longtemps, la tentation de l’ailleurs a été forte. Que ce fleuve soit un pont entre nous et les peuples qui le bordent ! Stephan Zweig montre dans Le Monde d’hier combien nos destins sont liés. Les invités nous raconteront l’Histoire et des histoires, ils nous inviteront à écouter leur musique.

Dossier

Terres de Paroles 23 : plus qu'un festival littéraire

Depuis la Seine-Maritime jusqu'auc confins de la région de Normandie, le festival Terres de Paroles s'étend et investit une multitude de lieux : qu'il s'agissent de grandes villes, de petits villages, de sites patrimoniaux ou même d'endroits comme des écoles ou des bibliothèques. L'édition de 2023 ne faillit pas à la règle.

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Dossier

Politeïa, festival des idées, décline la liberté

Du 16 au 19 mars 2023, Thionville vibrera au rythme de la première édition du festival des idées Politéïa dont la thématique sera la Liberté.

Extraits

Essais

Domaine public

François Barré a suivi un parcours prof. atypique marqué par le souci constant de la chose publique, le faisant passer de l'ENA au ministère des Affaires étrangères et de l'équipe chargée du Centre Beaubourg à son licenciement en 1976 puis 20 ans plus tard, président du Centre devenu Pompidou. Radié de la fonction publique à sa demande, il n'a néanmoins jamais cessé d'oeuvrer François Barré a suivi un parcours professionnel atypique marqué par le souci constant de la chose publique, le faisant passer de l'ENA au ministère des Affaires étrangères et de l'équipe chargée de la programmation du futur Centre Beaubourg à son licenciement en 1976 et, vingt ans plus tard, à sa nomination comme président du même Centre devenu Pompidou. Radié de la fonction publique à sa demande, il n'a néanmoins jamais cessé d'oeuvrer, au gré de multiples rencontres, pour des instances publiques ou privées porteuses d'une aptitude au bien commun : Bordeaux, Centre de création industrielle, L'Architecture d'aujourd'hui, Renault, La Villette, ministère de la Culture (Délégation aux Arts plastiques, Caisse nationale des monuments historiques et des sites, direction de l'Architecture et du Patrimoine), Institut français d'architecture, Chaumont-sur-Loire, Arc en rêve, François Pinault, Rencontres d'Arles, Société du Grand Paris... Domaine Public est le récit d'une vie professionnelle menée collectivement par nombre de personnes aux compétences multiples, ignorées de l'inflation médiatique réduisant la politique culturelle à quelques noms brandis comme des marques et présentés seuls comme les inventeurs du quotidien. " Nous sommes tous des artistes ", dit-il, et ce livre détaille les aspérités de cette mutualité, les combats et les enjouements à travers l'Histoire et ses acteurs, de François Mitterrand à Jack Lang, des grands projets et de l'exception culturelle tout autant que des " soutiers de la République " créant la trame politique et territoriale d'une France des mouvements artistiques et d'un après-68 continuant de nous interpeller ; d'un temps encore proche où les missions régaliennes de santé et d'enseignement, d'entretien de l'espace public et d'hospitalité à l'égard de tous ceux qui nous rejoignent étaient applaudies comme une part du bien commun. François Barré garde tel un trésor le souvenir de toutes ces rencontres. Elles font entendre des voix puissantes et ouvrent des voies nouvelles. Elles furent le seuil d'une conscience et d'une action au coeur d'un engagement et leurs noms ne peuvent être dissociés de ce récit. Nul ne peut dire " J'ai fait cela tout seul. "

03/2024

Histoire du droit

Traité du domaine public. 2e édition

Traité du domaine public, par René de Récy,... 2e édition Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

Droit

Le domaine public. Volume 2

Branche fondamentale de notre droit administratif, le domaine public constitue une source permanente de difficultés en raison de l'intense développement législatif, réglementaire et jurisprudentiel qui a affecté, au cours de ces dernières années, la notion et le régime de la domanialité publique : extension de la notion à des secteurs nouveaux, limitation ou abandon de la règle traditionnelle de l'inaliénabilité pour certaines grandes opérations d'urbanisme, mise en oeuvre de techniques juridiques nouvelles telles que le déclassement en volume, le renforcement de la protection des sites littoraux, la nécessité de définir des priorités pour les différents usages possibles du domaine... Dans cette 4e édition en deux tomes, entièrement mise à jour et augmentée et qui est le seul ouvrage exhaustif sur le sujet, Jean Dufau analyse et commente un ensemble imposant de textes et de décisions des tribunaux qui traduisent le dernier état du droit positif en ce qui concerne la définition, la formation, la délimitation, la protection et l'utilisation du domaine public. Alliant la qualité de l'information, la clarté d'une nouvelle présentation et la facilité de recherche grâce à une table des matières très développée et un index alphabétique détaillé, cet ouvrage, qui ne laisse dans l'ombre aucune des questions théoriques et pratiques que soulève la domanialité publique, s'adresse tout particulièrement aux responsables de l'Etat et des collectivités locales, aux experts, juristes et magistrats, aux occupants et usagers du domaine public, aux enseignants universitaires et aux étudiants.

12/1993

Comics divers

Public Domain Tome 1

Syd Dallas est un auteur de comics légendaire, responsable du plus grand héros de la culture pop : THE DOMAIN ! Mais ses fils Miles et David ont une relation compliquée aussi bien avec le créateur qu'avec sa création. Pourront-ils convaincre leur père de se battre pour l'héritage de leur famille, dans un système qui veut s'accaparer leur création et ne leur laisser que les miettes ?

04/2023

Décentralisation, collectivité

Le domaine public des collectivités territoriales

Cet ouvrage présente les enjeux relatifs à la domanialité publique des biens appartenant aux collectivités territoriales. Propriétaires d'un important patrimoine immobilier, mobilier ou incorporel, il est essentiel qu'elles puissent le valoriser, en le protégeant ou en recherchant la production de revenus. Le Code général de la propriété des personnes publiques d'avril 2006 a renouvelé les enjeux en la matière. Cependant, depuis son entrée en vigueur, de nombreuses modifications de fond sont intervenues notamment avec un renouvellement complet des modalités de mise en concurrence des autorisations privatives à occuper dans le domaine public ou avec l'arrivée d'interrogations juridiques sur le domaine public incorporel. L'ouvrage présente de manière très pratique ces différents aspects de la domanialité publique afin de répondre aux interrogations des autorités locales à propos de leur gestion domaniale. Cette nouvelle édition actualise plusieurs points relatifs au domaine public des collectivités (biens sans maîtres, chemins ruraux, exceptions au paiement de redevance pour occupation domaniale, etc.). L'ouvrage est complété de diverses décisions rendues par la juridiction administrative et de développements spécifiques portant sur les interrogations posées par certaines évolutions techniques, comme avec les JNF, en matière de propriété publique.

01/2023

Littérature française

Festival

Maeva, sexagénaire franco-polonaise, passe une retraite paisible à Essaouira au Maroc lorsqu'elle est frappée par un coup de foudre qui fragilise son équilibre déjà menacé par ses expériences paranormales. L'acceptation de ses perceptions extrasensorielles la met sur la voie d'un crime resté non élucidé au sein de sa famille. Parviendra-t-elle à mener l'enquête ? Une vie brisée à Auschwitz, une autre agonisante à Essaouira, deux destins vont en frapper un troisième, celui de Maeva, dont l'histoire familiale porte un lourd traumatisme. Va-t-elle en réchapper ? "En juillet 42, Agathe et son fils Samuel âgé de trois ans, ont été conduits en Pologne. Ce train que tu as vu, c'était leur train. Il faut croire en tes rêves et en tes visions Maeva. Ce sont les messages de ton âme, comme si le ciel te portait pour te guider vers l'essentiel". Cet extrait reflète la complexité de l'intrigue qui tente de soulever les voiles du temps, dans un roman multiculturel qui allie voyage, aventure, drame, action, histoire et ésotérisme et où foisonnent les rebondissements.

04/2021

Tous les articles

Partenariat public-privé à la BnF : exploitation du domaine public

Depuis plusieurs mois, ActuaLitté a dévoilé à l'occasion d'un grand dossier, plusieurs questions soulevées par les méthodes de numérisations à la BnF, et l'utilisation des données recueillies. C'est que la Bibliothèque nationale de France avait dans ses cartons un projet mis en oeuvre de numériser des oeuvres du domaine public, et de les rentabiliser, dans un fameux exercice de monétisation.

24/10/2012 - 10:07

Vie de Merde appartiendrait au domaine public

Le site VDM pourrait bien poster une petite phrase dédiée à lui-même. Et pour cause : le Tribunal de grande instance de Paris a jugé le 22 mai dernier que le site n'avait aucun droit d'auteur pour justifier quelconque propriété des anecdotes publiées sur le site. Pire encore, les fameuses « VDM » appartiendraient dans la plupart des cas au domaine public….

16/06/2014 - 10:58

Appel à fouiller le domaine public

Un site soutenu par la fondation anglaise Open Knowledge Foundation a été mis en ligne en janvier dernier, et commence à récolter ce qu'il a semé, avec succès. La Public Domain Review vise à être une porte d’entrée dans la terre d’abondance qu’est le domaine public.

25/08/2011 - 11:04

Salinger et l'épineux domaine public

La publication de trois histoires de JD Salinger en version numérique pose un nouveau problème dans le monde de l’édition. La Devault-Graves Agency fait l’objet d’une requête déposée par la JD Salinger Literary Trust. Et l’accusé conteste, évidemment, toute violation du droit, quelle qu’elle soit...

05/06/2015 - 09:42

Livre numérique aux Philippines : adapter du domaine public

Le déploiement de l'offre et les expérimentations numériques ne sont pas l'apanage des pays occidentaux. Ainsi, CNet Asia vient de présenter quelques aspects du développement du livre numérique aux Philippines.

31/01/2012 - 16:37

Des bénévoles corrigent 25000 titres du domaine public

Dans le cadre du Projet Gutenberg, un collectif international composé de 100.000 bénévoles, s'investit depuis le 10 avril dernier dans un effort massif de relecture et de correction. Car ces âmes volontaires se partagent une vaste tâche, celle de passer en revue les 25.000 livres du domaine public dernièrement scannés afin d'être mis à disposition de tous, sur le site Web de la bibliothèque numérique fondée en 1971.

17/04/2013 - 12:32

Zorro : le cavalier surgit hors du domaine public

Le plus rusé renard qui fait sa loi appartient-il au domaine public ? Et avec lui, ce brave Fernando, qui s'occupe de tenir la maison de l'éternel célibataire, préfigurant les plus grand super héros ? En somme, Zorro peut-il être exploité selon le bon vouloir de qui le souhaite, ou le personnage est-il la propriété de Zorro Productions Inc, comme le revendique une plainte récemment déposée ?

15/03/2013 - 17:10

IABD : préserver le domaine public du monopole privé

Peu après la réaction de l'ABF, Association des bibliothécaires de France, c'est l'Interassociation Archives Bibliothèques Documentation (IABD), qui vient de monter au créneau pour dénoncer les accords passés par la BnF, dans le cadre du Grand Emprunt. Ces derniers doivent assurer, au travers des partenariats publics privés, la numérisation de 200.000 vinyles et 70.000 livres entrés dans le domaine public. L'IABD rejoint les différentes organisations qui dénoncent le comportement scandaleux de la BnF. Nous diffusons leur analyse dans son intégralité.

22/01/2013 - 11:00

BnF : Filippetti cautionne la commercialisation du domaine public

Dans un communiqué émanant du ministère de la Culture, Aurélie Filippetti, le commissaire général à l'investissement, Louis Gallois et le président de l'établissement BnF, Bruno Racine, annoncent la signature de deux nouveaux accords. Ces derniers portent sur la numérisation et la diffusion des collections de la BnF, et plus spécifiquement les livres anciens et fonds musicaux.

15/01/2013 - 16:01

USA : pas de renouvellement du domaine public pour 2013

Nous avons eu l'occasion à plusieurs reprises de traiter de la question des lois relatives au domaine public aux États-Unis. Il faut en effet attendre sept décennies après la mort de l'auteur avant qu'une oeuvre ne tombe dans le domaine public. Auparavant le délai était plus court, 28 ans renouvelable une fois, soit en général 56 ans. Mais ça, c'était avant la modification de la loi en 1976.

30/01/2013 - 11:53

Domaine public : Tapis rouge pour James Joyce

C'est une année de luxe pour les lecteurs anglophones, puisque désormais, la législation sur le droit d'auteur ne concerne plus les oeuvres de James Joyce. Ce dernier et désormais gratuitement disponible pour les citoyens européens, depuis hier, dimanche 1er janvier.

02/01/2012 - 11:31

Oeuvres du domaine public, ou le pillage du temple littéraire

Les débuts de l'ère numérique du livre ont amené un étrange et beau phénomène : des centaines, des milliers de personnes se sont jetées sur des livres pour les retranscrire et les offrir au monde. Ce sont tous ces textes ressuscités que l'on trouve sur Ebooks Libres et Gratuits, Wikisource, Projet Gutenberg, et sur tant d'autres sites.

15/10/2013 - 10:51

Pour couvrir vos ebooks, pensez au domaine public

Avis aux auteurs qui s'autoéditent en numérique : pour éviter de correspondre à l'idée selon laquelle le livre numérique artisanal donne dans les couvertures les plus laides de l'histoire littéraire, quelques ressources gratuites peuvent faire l'affaire. En utilisant des images du domaine public, ou des oeuvres partagées sous Creative Commons, il est possible de faire aussi bien qu'un maquettiste.

23/08/2013 - 13:46

Les oeuvres du Domaine public : socle indispensable à partager

Inf'OGM et le Réseau Semences Paysannes viennent de publier une brochure intitulée "Droits de propriété intellectuelle : entre droits exclusifs des propriétaires privés, droits d'usage collectifs, droits positifs des contributeurs, producteurs et usagers". Cette parution constitue la synthèse d'une rencontre organisée par le Réseau Semences Paysannes, visant à croiser les approches concernant les questions de propriété intellectuelle d'acteurs différents agissant dans les sphères des logiciels, de la culture libre, des semences, des OGM, des médicaments et plus largement des Communs.

26/09/2014 - 15:51

Laborintus, ces Italiens tombés amoureux du domaine public français

À Lille, il est une petite maison d’édition qui lutte contre l’oubli ou la méconnaissance. Et qui n’a pas peur de s’approcher des flammes, d’un côté ou l’autre des bûchers, en publiant aussi bien un essai sur Pier Paolo Pasolini qu’un recueil de Robert Brasillach. Laborintus éclaire des textes délaissés, propose des essais ou traduit une littérature d’au-delà les frontières. «

16/08/2019 - 15:48

Protéger les oeuvres du domaine public d'exploitations abusives

La députée Isabelle Attard avait garanti qu'elle introduirait une proposition de loi concernant le domaine public, afin de le préserver d'une pratique sinistrement célèbre, le copyfraud. Cette approche des oeuvres du domaine public consiste à adjoindre aux oeuvres numérisées des mesures techniques ou procédurales, introduisant des droits nouveaux qui empêchent la libre réutilisation des oeuvres.

23/11/2013 - 15:25

Malgré les héritiers, Sherlock Holmes relève du domaine public

Le détective le plus célèbre de Baker Street appartient bel et bien au domaine public, vient de trancher la justice américaine. Et les héritiers de Sir Athur Conan Doyle ne seront plus en mesure de réclamer de droits sur les oeuvres du Britannique, a considéré le juge fédéral de l'Illinois, Ruben Castillo. À l'exception de 10 nouvelles publiées en 1923, l'ensemble des aventures de Sherlock Holmes est désormais propriété du public.

28/12/2013 - 12:01

Contre la privatisation du domaine public par la BnF

Depuis le 15 janvier, le ministère de la Culture a validé le projet de numérisation du patrimoine public et des oeuvres entrées dans le domaine public. Portée par la BnF, cette décision implique des restrictions d'accès sidérantes, des conditions difficiles à accepter, mais surtout, se drape d'un flou complet. Alors que la rue de Valois persiste dans son mutisme, tout comme la BnF, qui refuse d'apporter le moindre éclaircissement, les internautes, eux, se mobilisent.

31/01/2013 - 08:35

Privatisation du domaine public : dérive mercantile à la BnF

Vendredi, une déclaration commune a été publiée par La Quadrature du Net, SavoirsCom1, Creative Commons France, L'Open Knowledge Foundation France et Communia pour s'opposer aux partenariats de numérisation envisagés par la Bibliothèque nationale de France et validés par le Ministère de la Culture en début de semaine. Depuis, plusieurs organisations ont souhaité se rallier à ce texte : Framasoft ; Regards Citoyens ; Veni, Vivi, Libri ; Libre Accès et le Parti Pirate Français.

21/01/2013 - 10:25

Insurrection citoyenne, réponse à la numérisation du domaine public

Sur le blog RJ45, Daniel Bourrion s'est lancé dans une réflexion portant sur les accords de numérisation de la BnF, passés avec les sociétés ProQuest et Believe. Et ce, sous un titre éloquent : Le jour où les bisounours mordront les vautours. Alors que différentes associations et organisations dénoncent, au travers de ces accords, une privatisation des oeuvres du domaine public, le billet évoque une insurrection citoyenne, dans la lignée de la philosophie d'Aaron Swartz.

22/01/2013 - 08:41

Refuser la privatisation du domaine public par la BnF

Depuis le début de la semaine, et l'annonce d'un double accord signé par la BnF avec deux acteurs de la numérisation, ActuaLitté a fait état des risques et dangers liés à ce projet. Il s'agit bien de privatiser des milliers d'oeuvres du domaine public, qui seront commercialisées par la suite, à travers de BnF Partenariats, sa filiale marchande. ActuaLitté publie ce jour une tribune signée de plusieurs organisations, révoltées par le projet, l'assentiment reçu du ministère de la Culture et le silence des autorités. Nous publions leur communiqué dans son intégralité.

20/01/2013 - 12:31

Des oeuvres du domaine public qui retombent sous copyright

Une oeuvre peut-elle repasser du domaine public à celui de la propriété intellectuelle ? A priori, ce n'est pas le chemin usuel. Mais la cour suprême des États-Unis vient de prendre une décision qui va un peu dans cet autre sens, quelque peu inhabituel.

08/03/2011 - 16:16

PPP : La numérisation du domaine public entre de bonnes mains

La numérisation dans le cadre du Partenariat Public Privé, qui associe BnF Partenariats à la société Proquest, pour les ouvrages anciens n'en finit pas de rebondir. Récemment, Bruno Racine, président de la BnF a été auditionné par la Commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale, pour apporter quelques réponses. Et les députés souhaitent notamment que les accords passés entre BnF Partenariats et Proquest soient définitivement rendus publics.

15/04/2013 - 10:02

BnF : de la privatisation à l'expropriation du domaine public

La mobilisation contre la BnF et son projet de privatisation du domaine public, au travers des accords de numérisation passés avec les sociétés ProQuest et Believe ne faiblit pas. Bien au contraire : les communiqués émanant des différentes organisations professionnelles fusent depuis maintenant deux semaines et les acteurs poursuivent leurs publications dans les médias. A l'instar de cette tribune, parue ce jour dans Libération, et reproduite dans ActuaLitté avec l'aimable autorisation des signataires.

25/01/2013 - 12:38

Forum public à Paris : Mein Kampf dans le domaine public, quelle prévention ?

Ainsi que nous l'expliquions hier, un collectif d'intellectuels s'est réuni pour évoquer la question épineuse de Mein Kampf. Le livre d'Adolf Hitler tombera dans le domaine public au 1er janvier 2016, et ces derniers considèrent qu'il faut absolument parvenir à encadrer cette modification du statu du livre.

07/10/2011 - 09:31

Domaine public : Philosophiquement intéressant, selon Pellerin, sans plus

Le domaine public a donc pour vocation de rester un no man's land, flou artistico-juridique défini par défaut. C'est un effort de paresse manifeste dont la ministre de la Culture a su faire preuve hier, en renvoyant l'amendement de la députée Isabelle Attard, qui tentait une modification du Code de la propriété intellectuelle. Objectif ? Définir, positivement la notion de domaine public. #OMG...

21/11/2014 - 12:04

BnF : Un gouvernement socialiste restreint le domaine public

Dans l'ensemble des articles que nous avons pu faire paraître dans les colonnes d'ActuaLitté, il a été pointé à de multiples reprises les enjeux d'une numérisation du domaine public, destiné à être commercialisé. La Fondation Copernic, qui travaille depuis 1998 à « remettre à l'endroit ce que le libéralisme fait fonctionner à l'envers », vient de faire paraître un papier fleuve, qui marque une fois de plus les errances de la BnF et surtout, met dans un contexte historique impressionnant. Nous le reproduisons ici dans son intégralité.

21/02/2013 - 11:50

Domaine public : le Luxembourg propose un calculateur européen

Développé en partenariat avec Europeana, la bibliothèque numérique européenne et la Bibliothèque nationale du Luxembourg, OutOfCopyright est une puissante solution de promotion du domaine public. Elle propose un outil pour déterminer ce qui est, ou n'est plus, sous droit, et donc librement utilisable.

16/02/2015 - 15:28

Sherlock Holmes : la lutte pour le domaine public

Pas certain que le plus célèbre détective de la Baker Street serait parvenu à démêler les fils de cette affaire. Sir Arthur Conan Doyle, créateur de Sherlock Holmes était au coeur d'un procès initié par l'unique héritière de l'écrivain. Il y était question de licence, d'exploitation... et de priver les ayants droit de leur regard sur ce qui est fait du personnage. Pas banal.

02/08/2013 - 18:15

Zweig, Musil et Apollinaire dans le domaine public

Le début de l'année 2013 va être marqué par de nombreuses rééditions des œuvres de Zweig, Musil et Apollinaire. En effet, les œuvres de ces trois auteurs tombent dans le domaine public à compter de cette date, pas de chance pour les ayants droit. En revanche les amateurs de grande littérature vont pouvoir profiter de textes inédits et de nouvelles traductions.

24/12/2012 - 15:04

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