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La cour de cassation au service du droit et du justiciable

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Dossier

L'intelligence artificielle au service du livre et de la lecture

On ignore si l’intelligence artificielle décidera d’écrire Guerre et Paix ou Les Misérables, mais les scientifiques y travaillent d’arrache-pied. L’évolution du livre et de l’édition passera par les travaux de chercheurs, qui demandent) des robots d’engloutir des livres... pour écrire de nouvelles histoires.

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Dossier

Prix Maison de la Presse 2023 : au service des lecteurs

Mi-janvier, le prix Maison de la Presse a lancé son édition 2023, en dévoilant sa présidente : Tatiana de Rosnay. Organisée désormais par le groupe NAP, il s’agit de la 54e édition de la récompense.

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Dossier

La Foire du Livre de Londres 2023, au croisement des secteurs culturels

Rendez-vous annuel du secteur du livre, la Foire de Londres renoue définitivement, en 2023, avec les réunions, rencontres et autres conférences « en présentiel ». L'événement entend aussi renforcer la place des autres industries culturelles, pour favoriser les échanges et les transactions.

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Dossier

Salon du livre et de la presse jeunesse de Montreuil 2017

Le livre jeunesse représente en France 364 M€ de chi re d’affaires, sur l’année 2016, soit +5,2 % de croissance par rapport à l’an passé, et un total de 13,5 % de parts de marché, sur l’ensemble du secteur du livre. Avec 77 M d’exemplaires vendus, on en conclut qu’un livre sur 5 vendu est un livre jeunesse. Depuis 2000, la production de titres jeunesse à l’unité a doublé : 8 350 en 2000 contre 16 521 en 2016.

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Dossier

2020, édition particulière pour le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, organise chaque année un Salon international du Livre rare et de l'autographe au Grand Palais, à Paris : l'édition 2020 a été chamboulée à cause de l'épidémie de coronavirus, et reportée du 18 au 20 septembre 2020. Elle accueillera toujours, en tant qu'invitée d'honneur, la Cinémathèque française.

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Dossier

Le théâtre du XVIIe au XXIe siècle - Programme de français 1ère

Pour la classe de Première en voie générale, le curriculum de français présente quatre domaines d'exploration. Pour l'année académique 2023-2024, le sujet "Le théâtre du XVIIe siècle au XXIe siècle" a été renouvelé.

Extraits

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Histoire des institutions judi

La cour de cassation au service du droit et du justiciable. Deux siècles de jurisprudence, 1790-2020

Tout sur l'évolution des relations entre la Cour et les justiciables depuis l'Empire Cet ouvrage du Comité d'histoire de la Cour de cassation s'attachera à faire ressortir, à travers l'évolution de la haute juridiction, de ses techniques de contrôle et de sa jurisprudence, les principes directeurs et les lignes de force de sa politique d'interprétation et d'application des règles de droit qui s'imposent sur l'ensemble du territoire national. A cette fin, les contributions s'articulent autour de deux grandes périodes : la première, qui couvre pour l'essentiel le xixe siècle et s'étend jusqu'à la Première Guerre mondiale, retracera, à travers l'organisation de la Cour en trois chambres (la chambre des requêtes, la chambre civile et la chambre criminelle), la manière dont la jurisprudence a donné corps aux textes issus des assemblées révolutionnaires et de la codification napoléonienne, avant leurs premières modifications ; la seconde, qui débute dans l'entre-deux-guerres, doit rendre compte à la fois de l'adaptation de la jurisprudence aux grandes mutations du droit moderne (diversification croissante des branches du droit, incidence du droit international européen, instabilité de la règle de droit) et du positionnement institutionnel de la juridiction suprême.

05/2022

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Droit

Rapport annuel 2018. Edition 2018

Le rapport 2018 de la Cour de cassation comporte un important corpus de suggestions de modifications législatives ou réglementaires, en matière civile et pénale, ainsi que l’analyse des principaux arrêts et avis ayant été rendus, tout au long de l’année, dans les différentes branches du droit privé. Il présente également de manière détaillée, l’activité juridictionnelle et extra-juridictionnelle de la Cour de cassation, ainsi que celle des juridictions et commissions instituées auprès d’elle.

07/2019

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Droit

Le rôle normatif de la Cour de cassation. Etude annuelle

L’ouvrage aborde le rôle décisif de la Cour de cassation présenté ci-dessus sous deux aspects : l’élaboration de la norme, d’une part, elle ne se contente pas d’appliquer la norme, elle la crée (titre 1) et elle contribue à son perfectionnement (titre 2), tout en composant avec des contraintes nationales et supranationales (titre 3). D’autre part, celui de l’articulation des nombreuses sources normatives invoquées devant la Haute Juridiction, elle participe à la construction d’un ordonnancement juridique des règles qui sont invoquées devant elle en identifiant la norme applicable (titre 1), en contrôlant sa validité (titre 2) ainsi que les résultats concrets de son application (titre 3).

01/2019

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Généralités

Alphonse Lefebvre, docteur en droit, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation

Alphonse Lefebvre, docteur en droit, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation Date de l'édition originale : 1879 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Littérature française

Guide du justiciable au Conseil des prud'hommes

Une française au pôle Nord / par Pierre Maël ; ouvrage illustré de 52 gravures par A. ParisDate de l'édition originale : 1900Collection : Bibliothèque des écoles et des famillesLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

08/2013

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Littérature française

Au service de la France. Mémoires du service national

Obligation incontournable, le service national a été pour des générations successives un rite de passage obligé. L'auteur a tenu sous forme de journal une chronique de cette année au service de la France.

10/2020

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