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La responsabilité

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Dossier

Les Brontë, la famille prodige de la littérature britannique

Trois sœurs et un frère : à eux quatre, les enfants Brontë auront révolutionné la littérature britannique, chacun à leur manière. Nés entre 1816 et 1820, ils font partie d'une famille de six enfants, tous élevés dans un climat paisible, tourné vers la culture et l'éducation, sous la responsabilité de Patrick Brontë et Maria Branwell.

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Dossier

Le Prix “Envoyé par La Poste”

Créé par la Fondation d’entreprise La Poste, le prix « Envoyé par La Poste » récompense un manuscrit (roman ou récit) adressé par courrier, sans recommandation particulière, à un éditeur qui décèle, avec son comité de lecture, un talent d’écriture et qui décide de le publier.

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Dossier

Vois Lis, Voix Là : le podcast de ActuaLitté

Avec le développement fulgurant du livre lu, c’est toute une dimension audio qui se développe désormais dans le monde du livre. Ce qui devait pousser la rédaction à diversifier ses approches, avec la création d’un podcast dédié. Des livres, des auteurs, des lectures, des chroniques, et bien d’autres choses encore.

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Dossier

La librairie et le Label Lir : les raisons de la colère

Une étude réalisée conjointement par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat de la librairie française et le Syndicat national de l’édition, le rapport de la mission « Livre 2010 » et celui d’Antoine Gallimard, remis au cours de l’année 2007, ont souligné la fragilité de la situation économique des librairies indépendantes et préconisé de faire du maintien et du développement de ces entreprises une des priorités de la politique du livre. 

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Dossier

Le Prix Goncourt de la biographie

Dès 1980, l'Académie Goncourt se dote d'une bourse pour soutenir les auteurs de biographie : Jean Lacouture reçoit la première récompense pour son ouvrage François Mauriac, consacré à l'auteur d'Un Nœud de vipères et publié par les éditions du Seuil. Devenu un Prix Goncourt au même titre que le Goncourt de la nouvelle, par exemple, le prix est désormais remis chaque année par les académiciens, au cours d'une cérémonie organisée à Nancy pendant l'événement Le Livre sur la Place.

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Dossier

Le Prix de la littérature arabe

Créé en 2013, le Prix de la littérature arabe est la seule récompense française distinguant la création littéraire arabe : il salue le roman ou le recueil de nouvelles d'un écrivain ressortissant de la Ligue arabe et auteur d'un ouvrage écrit en arabe et traduit en français ou directement écrit en français.

Extraits

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Droit

La responsabilité

"Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer". Cet article 1384 du code civil français, devenu l'article 1240 en 2016, est un texte d'anthologie, sans doute le plus célèbre en matière de responsabilité. Notion cardinale du droit dans nombre de traditions nationales, la responsabilité ne concerne pas que le droit civil. Elle irrigue autant les autres branches du droit - pénal, administratif ou constitutionnel - au sein desquelles elle n'a cessé d'occuper une place grandissante. La responsabilité n'a pas qu'un présent riche et un avenir fructueux. Elle a aussi un long passé, qui, en dépit des brillants travaux historiques qui lui ont déjà été consacrés dans différentes langues, recèle beaucoup de zones d'ombre. C'est à jeter des éclairages nouveaux qu'une soixantaine de savants se sont essayés lors des mémorables Journées Internationales de la Société d'Histoire du Droit tenues à Tours en 2017. Le présent recueil livre au lecteur l'essentiel de ces contributions, espérant combler des lacunes dans la connaissance scientifique et susciter des pistes de recherches nouvelles.

09/2019

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Archives Philosophie du droit

La Responsabilité

Une contribution essentielle à la réforme en cours Les discussions autour de la réforme du droit de la responsabilité civile se poursuivent aujourd'hui dans et hors du Parlement depuis la proposition de loi sénatoriale de juillet 2021. Le tome 63 des Archives de philosophie du droit apporte sa contribution essentielle au débat sur la responsabilité, son rapport avec la liberté et son adaptation aux nouveaux enjeux de la société, tout en lui conservant son rôle de prévention, de régulation et de sanction. Le volume comprend ainsi une trentaine de contributions de civilistes mais aussi de publicistes, d'historiens, de philosophes, comme celles des plus hauts Magistrats. Il constituera donc une référence incontournable pour la réflexion juridique actuelle comme pour celle des prochaines années.

03/2022

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Notions

Planète en ébullition - Écologie, féminisme et responsabilit. ÉCOLOGIE, FÉMINISME ET RESPONSABILITÉ

La planète chauffe, et le monde n'en est pas moins en pleine ébullition. Une révolution, inédite et planétaire, est en cours. Elle se déploie partout, à travers les écrits et les actions d'intellectuel.le.s, de juristes, de militant.e.s de l'écologie et du climat, et sous l'influence de ce nouvel engagement qu'est l'écoféminisme. Avec Planète en ébullition, la philosophe Laurence Hansen-Love dessine la cartographie de cette révolution planétaire appelée à être la "marque" du XXIe siècle. Dans une mise en dialogue avec des penseurs comme Spinoza, Lévi-Strauss, Jonas, Arendt, Stengers ou Benjamin, l'auteure fait état des grands courants qui traversent aujourd'hui la pensée écologiste (écologie profonde, animalisme, écoféminisme, etc.). Une synthèse aussi remarquable que stimulante des forces sociales à l'oeuvre pour la défense de la planète, notre seule demeure.

04/2022

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Responsabilité civile

La responsabilité civile

Un commentaire détaillé et approfondi de la jurisprudence publiée entre 2008 et 2016, en matière de responsabilité civile sous l'angle du fait générateur et du lien causal. Cette chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français quen néerlandais, entre 2008 et 2019, en matière de responsabilité civile.

09/2023

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Droit

Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle

Journées d'études Jean Beauchard - Paolo Vecchi. Le présent volume rassemble les actes des XIVe et XVe journées Poitiers-Roma TRE "Jean Beauchard-Paolo Maria Vecchi". Ces journées sont le fruit d'une riche et ancienne collaboration entre la Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers et le Dipartemento di Giurisprudenza dell'Università di RomaTRE. Depuis les premières rencontres en 2001, le projet scientifique consiste à faire l'analyse de concepts fondamentaux de droit privé dans une démarche historico-comparatiste : des problématiques clefs des responsabilités contractuelle et extra-contractuelle sont ainsi étudiées par des contributions de droit privé français, italien, comparé et européen. L'ouvrage débute par des perspectives historiques regroupant des contributions de droit romain, de droit médiéval et s'étendant jusqu'au tournant des XIXe et XXe siècles. Il se poursuit par des études consacrées à la responsabilité contractuelle puis à la responsabilité extra-contractuelle. La tradition de publier les journées Poitiers-Roma TRE, séparément, au rythme de leur tenue annuelle alternativement à Rome et à Poitiers, a cette fois été contournée. Ce volume réunit les actes des journées organisées à Rome sur la Responsabilità contrattuale en septembre 2016 et ceux des journées poitevines sur la Responsabilité extracontractuelle tenues un an plus tard. Les journées romaines ont fait l'objet d'une publication en Italie (Jovene editore, G. Rossetti (a cura di), La responsabilità contrattuale. Profili storici e attuali, Napoli, Jovene, 2017).

10/2019

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Droit privé

La responsabilité pénale de l'employeur. la responsabilité du salarié

Les infractions en droit du travail concernent en particulier les violations des règles de santé et de sécurité, le délit d'entrave, l'atteinte au droit conventionnel, les discriminations, le harcèlement moral et sexuel, le non-respect de l'égalité de traitement, ainsi que le travail illégal. L'employeur peut également voir sa responsabilité engagée pour avoir commis une infraction prévue par le Code pénal, telle que l'atteinte involontaire à la vie et à l'intégrité d'une personne. Il peut se voir reprocher une infraction au Code de la route, d'ailleurs il a l'obligation d'identifier les salariés auteurs de certaines infractions routières commises avec un véhicule de l'entreprise, sous peine d'une amende. La responsabilité pénale pèse sur l'auteur de l'infraction, en principe le dirigeant (chef d'entreprise). Une délégation de pouvoirs lui permet d'opérer un transfert de cette responsabilité : le délégataire, salarié de l'entreprise, doit alors être pourvu de la compétence, de l'autorité et des moyens nécessaires pour assurer sa mission. La délégation doit être limitée, précise et revêtir un certain degré de permanence. De son côté, la personne morale est responsable pénalement des infractions commises, pour son compte, par une personne physique la représentant. Les sanctions administratives sont prononcées dans certains cas précis par l'Administration du travail ou le préfet. Il est possible de recourir à des modes de règlements alternatifs des litiges, tels que l'avertissement pénal probatoire, l'ordonnance pénale en matière correctionnelle, la composition pénale, la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité, et la transaction pénale. Enfin, des sanctions pénales classiques s'appliquent : des peines principales et complémentaires sont encourues par les personnes physiques et les personnes morales. Point spécial : La responsabilité du salarié Le salarié engage en principe sa responsabilité pénale s'il commet une infraction dans le cadre de son activité professionnelle. Sous certaines conditions strictes, le salarié peut également engager sa responsabilité civile en cas de dommage causé, à l'occasion de l'activité professionnelle, à l'employeur, à un autre salarié de l'entreprise ou à un tiers. Par ailleurs, le contrat de travail impose au salarié de fournir une prestation de travail qui est la contrepartie du salaire. La non-exécution ou l'exécution défectueuse de cette prestation engage la responsabilité contractuelle du salarié, au sens où celui-ci s'expose à des sanctions ou à la rupture du contrat de travail. Ce numéro annule et remplace notre précédente édition de janvier 2018

12/2023

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