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La société patrimoniale

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La Société des Gens De Lettres (SGDL)

La Société des Gens De Lettres (SGDL)

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Les sociétés matriarcales : les cultures autochtones dans le monde

Dans cet ouvrage pionnier, fondateur des recherches matriarcales modernes, Heide Goettner-Abendroth définit pour la première fois clairement et scientifiquement le concept de matriarcat, jusque-là décrié et opaque, qui lui permet de revisiter l’histoire culturelle de l’humanité. 

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Procès Internet Archive : l'édition contre le prêt numérique contrôlé

En juin 2020, quatre groupes d'édition, Hachette, HarperCollins, Wiley et Penguin Random House, portent plainte contre la plateforme patrimoniale Internet Archive, l'accusant de « violation massive du copyright ». En cause, la bibliothèque d'urgence mise en place par le site à l'occasion de la pandémie du coronavirus.

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La littérature à Montmorillon, sous la présidence de Franck Bouysse

Du 2 au 4 juin prochain, la manifestation littéraire dédiée aux territoires et à leurs réalités en mouvement revient. Ouverte à toutes et tous des plus petits aux plus grands, elle offrira lectures, rencontres, débats, projections, ateliers, spectacle jeune public, repas festif, balades patrimoniales... 

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Le Prix “Envoyé par La Poste”

Créé par la Fondation d’entreprise La Poste, le prix « Envoyé par La Poste » récompense un manuscrit (roman ou récit) adressé par courrier, sans recommandation particulière, à un éditeur qui décèle, avec son comité de lecture, un talent d’écriture et qui décide de le publier.

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La Bibliothèque nationale de France (BnF)

La Bibliothèque nationale de France, abrégée en BnF, est un établissement patrimonial français des plus importants : c'est par exemple cette institution qui assume le dépôt légal des livres, et qui conserve un exemplaire de tous les ouvrages publiés en France. À l'origine bibliothèque du roi au moment de sa création, au XIVe siècle, elle est naturellement devenue la bibliothèque de l'ensemble du peuple français.

Extraits

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Droit international privé

La société patrimoniale

DROIT BELGE La société patrimoniale permet de regrouper, préserver, gérer et transmettre un patrimoine familial composé d'actifs d'origine familiale (patrimoine privé ou fonds professionnels). Le présent ouvrage vise à donner une vision générale de cette société particulière, au travers et par la combinaison des divers instruments juridiques permettant de la bâtir, empruntés tant au droit des sociétés (refaçonné par le CSA dont les apports sont importants) qu'au droit civil plus classique, mais lui aussi revisité par les codifications récentes (conventions d'indivision, donations, etc.). La trame est parfaitement tissée, mettant en exergue les préoccupations essentielles des ascendants : créer l'entité patrimoniale, maîtriser sa gestion et le contrôle des droits politiques et financiers et organiser progressivement la transmission du patrimoine aux ou à certains descendants. A côté des préoccupations civilistes est livrée une étude du régime fiscal des fondateurs de la société patrimoniale, de celle-ci durant sa vie et à sa liquidation, des actionnaires et des règles de fiscalité en droit d'enregistrement et de succession susceptibles d'affecter les transferts d'actifs de la société à ses actionnaires. Sont également abordées de manière détaillée les conséquences fiscales des cessions d'actions à titre gratuit ou à titre onéreux. Cet ouvrage didactique, alliant clarté et simplicité en dépit de la complexité technique du sujet, a pour vocation d'informer, de renseigner ainsi que d'orienter le chercheur, le conseiller patrimonial, le fiscaliste, mais également tout juriste curieux des phénomènes juridiques actuels relatifs à ce concept patrimonial.

06/2023

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Droit des sociétés

Droit patrimonial des sociétés

Tout sur la structuration, le choix de la forme sociale et la transmission de l'entreprise patrimoniale La France compte 3, 5 millions de PME qui représentent 99, 8 % des entreprises, 45, 7 % de l'emploi salarié en équivalent temps plein, et 40, 3 % de la valeur ajoutée. Quant aux ETI, elles sont environ 5 400 et elles emploient 3 millions de salariés en équivalent temps plein (ETP) et réalisent 30 % du chiffre d'affaires et des investissements, générant 27 % de la valeur ajoutée de l'ensemble des entreprises. Elles maillent le territoire national, se déploient dans tous les secteurs d'activité et constituent, à ce titre, un enjeu économique majeur. Ces entreprises sont très largement détenues par des associés-dirigeants qui possèdent la totalité ou une très large part du capital, seuls ou avec d'autres membres de leur famille. Parfois, des financeurs externes s'invitent au capital pour les accompagner dans leur développement. Elles constituent toutes une valeur patrimoniale importante tant en termes de stock que de flux. La transmission de l'entreprise à la génération suivante se présente souvent comme un souhait qu'il conviendra de préparer , à défaut, le dirigeant s'orientera vers la transmission de l'entreprise à des tiers, toutes ces questions amènent à s'interroger sur la structuration du patrimoine professionnel par rapport au patrimoine personnel (recours ou non à des SCI pour détenir l'immobilier d'entreprise). La gouvernance de ces sociétés peut s'avérer complexe lorsque le cercle familial s'étend ou que certains de ses membres veulent se retirer de la société. Des réflexions relatives à la géographie du capital et à la direction sociale sont à mener (pactes familiaux). De nombreux risques peuvent encore survenir dans le cours de la gestion sociale : risques juridiques et patrimoniaux qu'il convient de parfaitement cerner et anticiper. Cet ouvrage propose une réflexion juridique et fiscale à propos de toutes ces problématiques en apportant des solutions concrètes à des problèmes récurrents au sein des entreprises patrimoniales.

03/2022

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Droit des personnes

La dernière révolution patrimoniale. Conséquences pratiques

DROIT BELGE Une étude bilingue des principaux changements en droit patrimonial par des spécialistes reconnus ! Le droit patrimonial englobe de nombreuses disciplines, allant du droit des successions et des donations au droit des régimes matrimoniaux, droit des obligations ou droit des personnes. Afin de tenir compte de l'évolution de notre société au cours des dernières décennies, le législateur a fort à propos procédé à des ajustements plus ou moins importants dans ces matières, obligeant ainsi les praticiens à remettre en perspective leur approche patrimoniale. Cet ouvrage a pour ambition de synthétiser les principaux changements connus par ces différentes disciplines et de mettre en exergue, dans leur pratique quotidienne, les nouvelles ouvertures ainsi que les inévitables points d'attention inhérents à toute nouvelle législation. Het vermogensrecht bestaat uit tal van disciplines, gaande van successie- en schenkingsrecht tot huwelijksvermogensstelsels, verbintenissenrecht of personenrecht. Als gevolg van de evolutie van onze maatschappij tijdens de laatste decennia heeft de wetgever heel wat meer of minder ingrijpende aanpassingen doorgevoerd die de beroepsbeoefenaars verplichten om hun vermogensaanpak vanuit verschillende invalshoeken te herzien. Het doel van dit boek bestaat erin een samenvatting te geven van de belangrijkste veranderingen in deze disciplines en op basis van een dagelijkse praktijk ervan de nieuwe openingen en de onvermijdelijke aandachtspunten in de verf te zetten die inherent zijn aan elke nieuwe wetgeving.

09/2021

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Littérature française

La Machine matrimoniale ou Marivaux

"N'est-ce rien que d'être un autre ? " demande la pupille pubère de La Dispute. De toutes les différences - d'âge, de sexe, de qualité, d'identité - traversées par le désir, la comédie, l'entremetteuse, compose le drame de manière à en machiner la bonne fin, selon son genre, sans un esprit d'arrangement : mariage des rivaux, ou marivaudage. Le théâtre de Marivaux n'a pas fini de nous faire jouer. Le présent essai en administre une preuve, habile à suivre le fil des trente pièces (et plus ! ) données à la langue française par Pierre Carlet de Chamblain de Marivaux, pour y apprendre, gaiement, les règles du jeu non hasardeux de l'amour et du hasard.

12/1999

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Economie (essai)

Monnaie et capital : la nouvelle économie patrimoniale

Notre système économique est caractérisé par une instabilité financière redoutable : les bulles se succèdent, défiant par leur durée les lois de la finance. Leur éclatement inévitable provoque des crises de plus en plus menaçantes pour la survie du capitalisme. La solution proposée par les banques centrales paraît tout aussi explosive. Par le biais d'une politique monétaire quantitative, elles alimentent les bulles, financent des relances budgétaires gigantesques et l'explosion des dettes publiques, à des taux toujours très bas, voire négatifs. Laurent Berrebi dénonce dans ce livre des politiques aussi dangereuses qu'injustes qui creusent les inégalités patrimoniales, appauvrissent la classe moyenne et fracturent toujours davantage les sociétés. Soulignant ce "paradoxe de la pauvreté dans l'abondance" , il propose un nouveau modèle théorique afin d'appréhender dans sa réalité cette économie dite patrimoniale. Il explicite comment cette vision du fonctionnement patrimonial de nos économies pourra offrir des solutions concrètes de régulation à un capitalisme qui n'a plus de libéral que le nom.

11/2021

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Economie

Vaincre la corruption en Afrique. La solution patrimoniale

Comment rendre la lutte contre la corruption plus efficace dans les pays africains ? C'est la question qu'aborde cet ouvrage plaidoyer, en prenant le cas du Cameroun comme illustration. Le Cameroun, cette "Afrique en miniature" où depuis un quart de siècle, le phénomène n'a cessé de prendre de l'ampleur au point de se transformer au fil des années, en véritable pandémie sociétale. Une pandémie dont l'éradication est devenue aujourd'hui une authentique cause nationale, au même titre peut-être, que la consolidation de l'unité nationale du pays, elle-même. Avec un style tour à tour descriptif, narratif, voire métaphorique, pour finir argumentatif et technique, et dans une posture laissant quelquefois filtrer un brin d'humour mélancolique et désabusé, l'auteur constate l'impasse des stratégies de lutte contre la corruption, traditionnellement basées sur la traque préventive ou répressive, des actes/évènements de corruption, à l'instar de la célèbre "Opération Epervier". Adoptant une approche alternative, il introduit le concept fédérateur de "corruption budgétaire", pour désigner l'effritement de la ressource publique portée au contact de la corruption, qui s'apparente en fait à un transfert patrimonial indu, au profit d'intérêts privés. Sa Solution patrimoniale pour vaincre la corruption en Afrique en mettant un terme à cette patrimonialisation illégitime des ressources publiques, se dévoile alors dans sa triple dimension : financière ; mobilière ; et immobilière.

07/2014

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