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Le fichage des mineurs. Entre ordre public et libertés individuelles

Rédacteurs

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

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Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Dossiers

Dossier

La famille : entre amour et drame, les joies de la fratrie

La famille : soit on ne l’a pas choisi, soit on s’en fabrique une. Elle peut être le dernier endroit de la gratuité dans les relations ou le royaume des pires sévices. C’est également la famille politique, une famille en esprit, ou une « parenté d’oreille ». Objet multiforme et romanesque par excellence, la littérature s’en est servie pour certaines de ses plus belles créations.

Dossier

La Lettre Zola : entre tradition et innovation

Dans le paysage médiatique contemporain, où l'information est souvent consommée rapidement et en surface, La Lettre Zola offre une bouffée d'air frais. C'est une aventure littéraire qui se tient à la frontière entre tradition et innovation, offrant une nouvelle voie pour la littérature dans notre société numérique. Pour ceux qui souhaitent soutenir ce projet, les précommandes sont disponibles avec une livraison estimée pour janvier 2024.

Dossier

Rétablir le lien profond entre la Nature et l'Humanité

Dès les premiers jours de son existence, l'Humain a toujours été intrinsèquement lié à l'univers qui l'entoure. Cette relation, profonde et complexe, s'est tissée au fil des millénaires, façonnant la manière dont nous vivons, mangeons et percevons le monde autour de nous. Pas de planète B. Voici une excellente raison pour respecter celle qui nous est donnée.

Dossier

Scrineo : 12 ouvrages à retrouver sous le sapin... et entre les mains

Alors que les fêtes de fin d'années approchent à grands pas, une question se pose : quoi offrir à la jeunesse ? Si les jeux vidéos, tablettes, jouets et peluches sont les stars des ventes chaque année, les cadis remplis de cadeaux pourraient bénéficier d'un renouveau en faveur de la lecture, incitant les enfants à explorer leur imagination.

Dossier

Yasmina Khadra : le goût de la liberté

Il est aujourd'hui le romancier algérien le plus lu au monde, et l'un des auteurs francophones les plus traduits sur la planète. Yasmina Khadra est entré dans le Petit Robert en 2014, alors que sortait son nouveau roman, Les anges meurent de nos blessures. À cette occasion, il assurait, comme une poétique de son écriture : « Je suis responsable de chaque mot dans mes livres. Je peux me tromper, mais je ne triche pas. J’explique ce que je crois avoir compris, raconte ce que je crois savoir. »

Dossier

Festival du Livre de Paris 2022 : entre renouveau et contestations

Du 22 au 24 avril, le Grand Palais Éphémère accueillera éditeurs, auteurs et lecteurs pour le retour de l’événement parisien. Après deux années d’annulation, du fait du COVID, Livre Paris devient le Festival du Livre de Paris, avec une nouvelle approche : gratuité d’entrée, espaces thématiques, le tout à quelques pas de la tour Eiffel.

Extraits

Droit

Le fichage des mineurs. Entre ordre public et libertés individuelles

A l'heure de la diffusion massive d'informations nominatives via les réseaux sociaux, la question du fichage des mineurs par les institutions résonne fort sur le terrain des libertés individuelles. FIJAIS, FNAEG, FAED, FRP, FSPRT, FIJAIT, TAJ, etc. : cette longue liste d'acronymes témoigne de la création, régulièrement, de nouveaux traitements d'informations nominatives, avec des règles particulières pour les mineurs. Plus récemment, le fichier des mineurs isolés marque un tournant dans let marquage s des jeunes. Entré en vigueur en février 2019, il est le seul à être spécifiquement lié à la minorité. Un mineur pouvant être enregistré dans plusieurs de ces fichiers, l'articulation entre ces multiples dispositifs est parfois difficile à appréhender, tant pour les professionnels que pour les familles en recherche d'informations. Mêlant connaissances théoriques et pratiques, cette première édition présente les conditions d'inscription, de consultation et d'effacement, dans les fichiers de police et judiciaires. Elle analyse les obligations pénales et exigences posées pour les mineurs inscrits, leurs droits et démarches possibles, ainsi que les conséquences de ces inscriptions pour leur future insertion professionnelle et sociale. Quelles sont les obligations faites à un jeune inscrit dans le fichier des auteurs d'infractions sexuelles ? Quelles sont les conséquences en termes d'accès à l'emploi de l'inscription d'un mineur dans le traitement des antécédents judiciaires ? Un mineur peut-il refuser le prélèvement de son empreinte génétique lorsqu'il est placé en garde à vue ? A jour de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, et des récentes jurisprudences nationale et européenne en la matière, cet ouvrage aidera les professionnels chargés de la défense ou l'accompagnement des mineurs et leurs parents, à mieux les assister, informer et conseiller. Un véritable instrument de travail et de réflexion sur les enjeux éducatifs et éthiques du fichage des mineurs !

06/2019

Droit

ENTRE L'ORDRE ET LA LIBERTE : LA DETENTION PROVISOIRE

Si les taux de détention sont à la hausse dans la plupart des pays d'Europe occidentale, les mécanismes peuvent être fort variables. Malgré une érosion récente, La France brille par l'importance de la détention provisoire. . Malgré la multiplicité des réformes législatives depuis la fin du XVIIIème siècle, on n'est curieusement jamais parvenu en France à faire de cette détention un usage aussi économe que chez nos voisins. A l'heure où l'on envisage de modifier à nouveau la procédure pénale, il semblait intéressantde reprendre tous ces débats passés, ces multiples réformes et ces projets encore plus nombreux, d'examiner les avatars de cette dialectique entre ordre et liberté, d'exhumer, au-delà de la lettre juridique, les acteurs sociaux qui ont animé ces débats, de rechercher leurs stratégies et les intérêts qu'ils y investissent. Dans une matière si instable, où le législateur paraît toujours échouer, rien n'importe peut-être plus qu'une mise en perspective sur longue période.

01/1992

Droits des étrangers

La demande d'asile des mineures et mineurs isoles etrangers

Le droit d'asile est un droit fondamental : il n'est pas nécessaire d'être majeur pour déposer une demande. Le ou la mineure qu'elle soit isolée ou accompagnée de sa famille peut solliciter une protection au titre de l'asile. Mais peu de jeunes sont informés de ce droit. Les mineures et les mineurs isolés étrangers (MIE), ou non accompagnés (MNA), n'ont pas de représentants légaux sur le territoire ou d'adultes désignés pour les prendre en charge durablement. Du fait de leur isolement, ils sont en danger et doivent, à ce titre, bénéficier du dispositif de protection de l'enfance confié aux départements et à leur service spécialisé, l'Aide sociale à l'enfance (ASE). La mise en place de mesures de protection de l'enfance ne fait pas obstacle à ce que leur soit accordée une protection au titre de l'asile s'il existe des risques de persécutions ou de menaces graves dans leur pays d'origine. Ainsi, la protection au titre de l'asile vient s'ajouter à la protection prévue pour les enfants en danger ; elle ne la remplace pas. Il est impératif de s'interroger sur l'opportunité de déposer une demande d'asile, que la ou le mineur soit pris en charge ou non par l'ASE. Il est également fondamental d'expliquer à ces jeunes ce qu'est l'asile et ce qu'implique la reconnaissance d'une telle protection. En effet, déposer une demande d'asile a des conséquences directes sur les relations avec les autorités du pays d'origine : une personne qui sollicite l'asile n'est pas censée entrer en contact avec ces autorités, en particulier pour obtenir des documents d'identité ou d'état civil. Une telle démarche constituerait un acte d'allégeance envers ces mêmes autorités et nuirait à la demande d'asile. Cette publication tente donc d'identifier les principales situations dans lesquelles un ou une mineure a tout intérêt à solliciter l'asile pendant sa minorité ainsi que les protections auxquelles il ou elle peut prétendre. Elle présente des différentes étapes de la procédure d'asile et précise les conditions dans lesquelles le ou la mineure pourra obtenir un titre de séjour, exercer ses droits ou faire venir des membres de sa famille. Ce cahier juridique ne traite pas de la demande d'asile effectuée en zone d'attente ou en centre de rétention, ni de la demande d'apatridie.

06/2022

Ethique et droit

La liberté et l’ordre public contractuels à l’épreuve des droits fondamentaux. 626

A l'heure où les droits fondamentaux investissent tous les domaines du droit privé, cette recherche entend démontrer que le droit des contrats, s'il n'échappe pas à leur influence, les reçoit toutefois selon une logique spécifique. Loin d'être exclusivement d'ordre hiérarchique, la relation unissant le contrat et les droits fondamentaux apparaît également de nature dialectique. Elle repose en effet sur un jeu d'influences réciproques, au coeur duquel se trouve l'ordre public contractuel. A la fois ordre de promotion et de limitation de la liberté des parties contractantes, l'ordre public se révèle, avant tout, comme un ordre de fondation de la liberté. Prix Choucri Cardahi de l'Académie des sciences morales et politiques Premier prix André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris Prix de thèse de l'Université Paris-Panthéon-Assas

06/2023

Droit

L'ordre public et le droit patrimonial de la famille. Contribution à la distinction entre l'ordre public et l'impérativité en droit privé français

A rebours d'une croyance solidement installée, il n'existe peut-être pas d'ordre public inhérent au droit patrimonial de la famille. L'ordre public est une notion juridique singulière, à distinguer d'autres limites à la liberté contractuelle : les bonnes moeurs, les droits fondamentaux et, en particulier, les lois impératives. Si toutes les lois d'ordre public sont impératives, la réciproque n'est sans doute pas vérifiable : toutes les lois impératives ne sont pas nécessairement d'ordre public. Bien qu'il se dérobe depuis toujours à l'exercice d'une définition, l'ordre public est par nature attaché à la sauvegarde de l'intérêt général. A ce titre, il est proscrit d'y renoncer par anticipation et sa violation demeure fermement sanctionnée. Dans sa mise en oeuvre judiciaire, le ministère public dispose d'une action pour poursuivre toute atteinte à l'ordre public et le juge a le pouvoir - sinon le devoir - de soulever d'office ce moyen. En l'absence de ces caractéristiques traditionnelles (qui sont autant d'éléments de définition), il devient téméraire de retenir la présence d'un ordre public. Aucun de ces traits n'étant identifiable en droit patrimonial de la famille, l'idée selon laquelle il existerait un "ordre public patrimonial" (parfois qualifié de "matrimonial" ou de "successoral") mérite d'être repoussée. Les règles qui s'affirment ici de façon péremptoire sont des règles simplement impératives, qui ne participent pas à la mise en oeuvre d'un ordre public. Cette distinction n'est pas que théorique, ni même sémantique : elle emporte aussi (et surtout) d'importantes conséquences pratiques. Ce faisant, la thèse défendue permet de renouer avec les évolutions récentes observables en la matière (contractualisation, déjudiciarisation, subjectivisation, fondamentalisation...), tout en permettant de mieux comprendre les transformations qui affectent la société et la famille. Plus généralement, elle contribue à repenser les rapports entre la liberté individuelle et la règle de droit, en montrant qu'il peut exister en droit privé des règles qui - bien qu'impératives - ne procèdent pas de la réalisation d'un ordre public.

07/2020

Droit

L'ordre public matrimonial

La privatisation du droit de la famille, et en particulier de la relation matrimoniale, est devenue une réalité et, depuis peu, le mouvement s'accélère à un rythme qui n'était pas prévisible. Est-ce à dire que l'ordre public est évincé de la relation matrimoniale ? La thèse répond franchement par la négative. La démonstration ne s'appuie pas sur le concept, quelque peu énigmatique, mais choisit une approche fonctionnelle de l'ordre public. Cette mise en perspective autorise le constat de la présence au sein de la relation matrimoniale d'un ordre public renouvelé. Éviction de la contrainte étatique et valorisation de la personne constituent la grille d'analyse de ce renouvellement. La protection de chacun des membres du couple marié se révèle être désormais la fonction privilégiée de l'ordre public matrimonial érigé en gardien de l'égalité conjugale, impératif interne et international. L'étude du droit comparé contribue à le démontrer. Le mariage, même s'il est concurrencé par d'autres modes de vie à deux, même si la contractualisation y est accueillie, reste le cadre de protection des droits de la personne mariée. C'est, qu'outre l'union des personnes, il crée une union patrimoniale dont chacun des époux peut se prévaloir. L'engagement matrimonial, témoin de la résistance à l'indifférenciation avec d'autres formes de couples, assure la cohésion du groupe. La liberté individuelle, l'entrée des volontés privées dans le droit des personnes, la percée des droits fondamentaux, sont autant d'indicateurs de l'inadaptation des sanctions radicales de l'ordre public classique. Le respect des valeurs défendues par l'ordre public renouvelé dans le mariage passe par l'affirmation d'un ordre public judiciaire. Chargé de réguler les relations entre époux, le juge dispose d'un large éventail de modes d'action qui privilégie le préventif et sacrifie le directif. Cette défense du mariage, qui doit garder la préférence du législateur parce qu'il est un lieu d'épanouissement de l'individu, n'occulte pas les tentatives, venues de toutes parts, de désacralisation qui le menacent. A l'heure de la déjudiciarisation du changement de régime matrimonial, d'un avenir qui annonce la possibilité d'un divorce sans juge, et, peut-être, un mariage entre personnes du même sexe, seule une pensée originale, qui ne s'embarrasse pas des idées reçues, pouvait valoriser ce " pilier " de notre organisation sociale

04/2008

Tous les articles

Législation Salinger : liberté individuelle contre liberté d'expression

La vie privée de JD Salinger a été jalousement protégée de son vivant, autant que depuis sa mort, en 2010. Résidant du New Hampshire, l'auteur a pourtant fait face, post-mortem, à un veto concernant un projet de loi visant à maintenir la protection de ladite vie privée.

18/06/2012 - 16:10

Numérique

Violences illégitimes sur mineur, des forces de l'ordre excessives

28/04/2009 - 10:53

Kindle : cachez-moi cet inceste et histoire de sexe entre mineurs

Un livre érotique de Jess C. Scott cristallise l'attention des un et des autres, alors qu'Amazon a décidé de supprimer les livres et de rendre impossible leur téléchargement derechef. Car le livre parle tout à la fois d'inceste, pas vraiment une thématique grand public, mais qui plus est, y ajoute l'inceste avec option détournement de mineur.

13/12/2010 - 18:04

Protection des mineurs en ligne contre liberté d'expression

La protection des mineurs sur internet vient de connaître un jugement qui annule une partie essentielle de ce que l'État de l'Utah avait mis en place pour assurer aux plus jeunes de surfer en toute sécurité. En effet, le juge fédéral de district Dee Benson vient expressément d'interdire l'application des peines encourues, à l'exception de cas particulièrement ciblés.

21/05/2012 - 13:59

Le premier Code des Relations entre le public et les administrations

Le groupe de presse Revue Fiduciaire a lancé un ouvrage qui découle de l’ordonnance et du décret paru au Journal Officiel ce 25 octobre 2015. Le Code des relations entre le public et les administrations doit « faciliter et renforcer le dialogue entre l’administration et les citoyens ».

09/12/2015 - 11:23

Entre racines fondamentalistes et liberte d'être soi, un chemin arc-en-ciel

RECIT ETRANGER - En 2004, dans la Bible Belt au Sud des États unis, Garrard Conley voit son plus grand secret lui être arraché et c’est tout son monde qui s’écroule. Dans Boy Erased, du haut de ses 19 ans, le jeune gay témoigne de son passage chez Love in Action, thérapie de réorientation sexuelle, qui plutôt que de le « guérir » a bien failli le tuer. Paru chez Autrement et traduit par Jean-Baptiste Bernet, l’auteur traite à travers ce texte de l’identité, de la foi, mais aussi de l’importance de la famille et de la communauté dans un environnement religieux fondamentaliste souvent mal compris.

30/03/2019 - 12:57

La Ville des vivants : entre liberté et responsabilité

Nicola Lagioia, né en 1973, a reçu le prestigieux Prix Strega en 2015 pour son roman La Féroce (Flammarion, 2017), ainsi que le Prix Viareggio pour Case départ (Arléa, 2014). Il a été directeur du Salon international du livre de Turin de 2017 à 2023. Son dernier livre, La Ville des vivants, a été publié et traduit de l'italien chez Flammarion en 2022 par Laura Brignon. Interviewé par ActuaLitté, il évoque trois thèmes centraux, dont le second oscille entre la liberté et la responsabilité.

02/08/2023 - 10:21

Le fichage des élèves à Béziers déclenche la polémique

Le maire apparenté FN de Béziers, Robert Ménard, a créé la polémique en déclarant dans l’émission « Mots croisés », sur France 2 lundi soir qu’il détenait des statistiques sur le nombre d’enfants musulmans dans les écoles de la ville.

06/05/2015 - 00:02

Prix littéraires

Arts et Lettres : le monde de la BD rentre dans l’Ordre

Lors de sa visite pour l’inauguration du Festival d’Angoulême, la ministre de la Culture a manifesté à l’ensemble des professionnels son soutien. Et ce dernier se concrétise par une promotion exceptionnelle d’auteurEs qui trouveront leur place dans l’ordre des Arts et des lettres.

29/01/2016 - 10:36

Lire et faire lire : Devenir lecteur, itinéraires et histoires individuelles

L'association nationale de promotion de la lecture auprès des enfants, Lire et Faire Lire, organisera du 15 au 17 octobre, dans la ville de Port-Leucate, dans l'Aude, la 3e édition de ses Rencontres. La thématique choisie cette année est Pourquoi et comment devenir lecteur.

21/09/2013 - 10:10

Exercice collectif de lecture individuelle en silence

La télé était éteinte, pas un cri, pas de hurlements ni d'applaudissements : on aurait pu croire que le bar Willamsburg de Brooklyn était déserté. Pourtant, ce 16 mars, on comptait une trentaine de personnes réunies calmement, en silence, lovées dans un fauteuil… et venus pour lire. On proposait tout de même un peu de vin, et de la musique - une harpiste présente pour l'occasion. Rien ne vaut un doux accompagnement musical…

01/04/2014 - 16:13

Prix littéraires

Neutralité du net : entre enjeux commerciaux et liberté

La question de la neutralité du net est désormais dans les mains de la Commission européenne, alors même que les députés, en France, ont prix à bras le corps ses problématiques. Normalement, neutralité du net, équivaut à quelque chose comme : accès pour tous. Dans les faits, l'expression dissimule surtout des enjeux commerciaux.

20/04/2011 - 17:29

Éditeur indépendant, entre liberté absolue et solitude

Que signifie « développer une maison d’édition indépendante » ? Après avoir posé cette question au directeur des éditions Amphora dans l’épisode 13 du podcast Dlivrable, Coraline Passet la pose aujourd’hui à Jean-Paul Arif, fondateur et directeur des éditions Scrineo. Scrineo, né en 2005, édite des romans pour la jeunesse et les jeunes adultes et les revues L’Éléphant et L’Éléphant Junior.

26/05/2021 - 10:54

Corps public : Entre poésie et colère, les complexités du désir

ROMAN GRAPHIQUE - Avec Mathilde Ramadier au scénario et Camille Ulrich au dessin et à la couleur, Corps public suit le parcours de Morgan de ses douze ans et son premier rendez-vous chez le gynécologue à son retour à la scène comme comédienne après son accouchement. Dans une société où le corps des femmes est sans cesse une affaire publique, derrière les petites violences du quotidien, Camille Ulrich et Mathilde Ramadier explorent les complexités du désir et osent nous montrer des images rares sur l'accouchement et le post-partum.

02/03/2021 - 12:15

Première réunion de concertation entre les auteurs et les pouvoirs publics

Après le raté de la réunion du 21 juin dernier au ministère de la Culture, la pression des artistes auteurs sur les pouvoirs publics s'est faite un peu plus forte. Les conditions ne sont pas réunies, selon les organisations d'auteurs, pour des réformes efficaces de leur régime social. Au contraire, l'impréparation, tant du ministère de la Culture que de celui des Affaires sociales, était soulignée... Une première réunion de concertation a eu lieu ce mardi 26 juin.

28/06/2018 - 15:28

Numérique

France : Des hautes sphères de l'État aux actions individuelles

En ces temps où l’actualité fait parler d’elle et nous interpelle sur notre statut d’Homme, il est important de pouvoir comprendre de quoi demain sera fait, sur quoi l’avenir de nos enfants se reposera. Et chaque jour, l’action de certains ou l’agissement d’un collectif prouve bien que le changement est possible, que nous sommes maîtres de nos destinées et que nous pouvons lutter contre nos propres démons. Aujourd’hui, ActuaLitté et Fnac* vous proposent ainsi une sélection de livres pleinement ancrée dans notre quotidien.

15/04/2016 - 17:13

Piss Christ : entre blasphème, intégrisme et liberté de création

La destruction de la photographie-oeuvre Piss Christ de l’artiste Andres Serrano, a fait du ramdam. Ce qu’il faut retenir, c’est que la veille de l’ouverture, près de 800 chrétiens indignés avaient manifesté pour que l’oeuvre disparaisse de l’exposition en cours à Avignon.

24/04/2011 - 11:09

Des différences de traitements persistent entre enseignants du privé et du public

Les élections professionnelles approchent à grands pas dans l’Education nationale (voir notre article). Même si le dispositif de vote électronique mis en place dès 2011 peine à convaincre, pour la première fois, le corps électoral a été étendu aux personnels du privé sous contrat, soit environ 140 000 électeurs.

25/11/2014 - 09:34

Le Petit Prince est entré dans le domaine public en Belgique

En Belgique, l'œuvre d'Antoine de Saint-Exupéry est entrée dans le domaine public depuis le 1er janvier, l'écrivain étant décédé en 1944. Chaque année dans le pays, 70 ans après le décès de leur auteur, des milliers de créations rejoignent ainsi les œuvres libres de droits. Du côté français de la frontière, en revanche, en raison du statut de l'aviateur « mort pour la patrie pendant la Deuxième Guerre mondiale », Le Petit Prince est protégé jusqu'en 2045.

06/02/2015 - 13:15

Franglais : l'Académie française rappelle à l'ordre les pouvoirs publics

Trop de termes étrangers dans une langue peuvent la menacer, à terme, surtout lorsque les représentants publics usent et abusent d'expressions empruntées. C'est la conclusion de l'Académie française qui intime les pouvoirs publics à agir, en commençant par respecter eux-mêmes le français et à veiller à leurs bons usages de la langue...

22/11/2019 - 10:14

Fleur Pellerin veut jeter des ponts entre théâtres public et privé

Contrairement à sa prédécesseure Aurélie Filippetti, Fleur Pellerin ne s'est pour le moment pas heurté aux intermittents du spectacle, et à leurs revendications sur le régime chômage. Pourtant, elle est intervenue pour le cinquantième anniversaire de l'Association pour le soutien du théâtre privé (ASTP), où elle a fait part de sa volonté de voir s'associer les secteurs public et privé.

14/10/2014 - 17:17

Protéger les mineurs de contenus et dérives sexuels... Oui, mais...

Cachez-moi ce sein, et cette bouche et finalement, cachez-moi tout le reste, que je ne saurais voir, sans éprouver une sorte de désir montant et de suave sensualité, à la découverte de ces chairs... Hemm...

28/10/2010 - 15:57

Le parquet de Paris s'intéresse au fichage réalisé par Acadomia

03/07/2010 - 07:02

Le Vade-mecum 2018 de l’achat public de livres est publié

Initié en 2005 par le ministère de la Culture, le Vade-mecum de l’achat public de livres à l’usage des bibliothèques est un document de référence qui s’adresse aux professionnels des bibliothèques et aux services juridiques relevant de l’État, aux collectivités territoriales, à leurs établissements publics, mais aussi aux librairies qui souhaitent candidater aux marchés publics de livres.

15/03/2018 - 15:30

Mineurs enfermés : un enseignement “loin d'être à la hauteur” des enjeux

Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL), autorité administrative indépendante, s'est soucié de la situation des mineurs privés de liberté en matière d'enseignement. Une question d'autant plus cruciale qu'une majorité d'entre eux se trouve « en grande difficulté scolaire, au milieu de vies chaotiques et bouleversées ». La situation est extrêmement préoccupante, selon le Contrôleur général.

31/01/2024 - 11:31

Grand Est : des auteurs auprès d'enfants en foyer et de jeunes mineurs isolés

La Fédération interrégionale du livre et de la lecture (Fill) et la Sofia (Société française des intérêts des auteurs de l’écrit) coordonnent l'opération nationale « Territoires du livre », qui facilite et multiplie les rencontres avec des auteurs et des autrices. Tournée vers les structures régionales du livre, l'opération sera pilotée, dans le Grand Est, par Interbibly.

03/07/2023 - 10:40

Insolite

La couronne de la Statue de la liberté réouverte au public

10/05/2009 - 11:48

Liberté de panorama et espaces publics : l'exception qui confirme la règle

Comment défendre au mieux le droit à l'image ? Et dans le même temps, prendre en compte les nouvelles habitudes de prises de photographies, largement bousculées par les smartphones et leurs fameux selfies ? Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique, porte depuis plusieurs mois un projet d'exception au droit d'auteur incluant la « liberté de panorama ». Pas du goût de chacun.

29/04/2015 - 09:43

Nobel de littérature, Gerhart Hauptmann entre dans le domaine public

À travers le calendrier de l’avent du Domaine public, le collectif SavoirsCom1 souhaite mettre en avant des créateurs et créatrices qui entreront dans le DP à compter du 1er janvier 2017. ActuaLitté tente de suivre l’aventure jour après jour, avec cette fois un Nobel de littérature allemand, Gerhart Hauptmann.

09/12/2016 - 18:17

Accord entre le Centre Pompidou et Wikimedia France

En marge de l'ouverture de la conférence consacrée aux contenus collaboratifs en ligne, qui se tient ce jour au Centre Pompidou, son président Alain Seban et le président du Wikimédia France, Rémi Mathis, ont signé un accord. Celui-ci entend favoriser les partages de contenus et d'expérience entre les deux institutions dans le cadre de la stratégie de développement du Centre Pompidou virtuel. La culture en accès libre sur internet continue de s'étoffer.

18/09/2013 - 16:00

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