Le renouveau de la cession de créance. Etude de droit comparé, droits français et grec

Durant trois jours, éditeurs français et italiens ont instauré une série de rencontres en distanciel. Une action de réseautage qui commence avec l’Hexagone, et se prolongera début juillet avec la Corée. Au cours des derniers mois, d’autres initiatives similaires ont été mises en place avec l’Australie et l’Espagne. Pour la France, ce rendez-vous bilatéral s’inscrivait, notamment, dans le cadre de l’invitation de l’Italie pour le futur salon du livre de Paris.

Succès de 1Q84, impression record de son dernier roman à hauteur d'un million d'exemplaires, apparitions publiques plus que rares : le buzz Murakami n'est pas près de se tarir. Dernière performance en date, la cession des droits d'exploitation d'une traduction coréenne a été estimée à 1,470 millions $.

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

Dans un partenariat entre l’université Sorbonne Paris Nord et ActuaLitté, Corinne Abensour, directrice des Masters d’édition, a mené différents entretiens avec des professionnels de l’édition. Ces rencontres, proposées dans un format podcast, offrent un regard et une analyse tirés de l’expérience même de ces acteurs de l’industrie. Dans cet épisode, deux activités particulièrement corrélées : la cession de droits et les coéditions, avec Sophie Langlais.

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ? 

La Foire du Livre de Francfort, qui se déroulera du 14 au 18 octobre prochain, a précisé le programme de la 29ème Réunion internationale des directeurs de droits (International Rights Directors Meeting, RDM), un des rendez-vous professionnels de la Foire. Outre les acteurs français, l'Asie du Sud-Est sera mise en avant comme un territoire prometteur.

Faisant suite à l'annonce de l'accord passé entre Google Books et La Martinière Groupe, la Société des Gens de Lettres (SGDL) se « réjouit dans la mesure où ces accords manifestent la volonté de Google de respecter le droit d’auteur français dans toutes ses composantes ».

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme. 

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

Dans un communiqué publié à la date du 2 juin 2020, International Literary Properties spécialisé dans la gestion et l’exploitation des droits littéraires a annoncé un accord de grande envergure avec l’agence Peters, Fraser & Dunlop. Résultat : la société a fait l’acquisition des droits des œuvres de 12 auteurs et autrices, dont Georges Simenon.

FBM20 – La France absente de la Foire du livre de Francfort ? Ni boycott ni colère : victime des mesures sanitaires, l’édition hexagonale n’aurait qu’une représentation réduite, nettement plus qu’elle ne devait l’être. Nicolas Roche, directeur général du Bureau international de l’édition française (BIEF) détaille une situation « où la complexité s’ajoute à la complexité ».

Chaque année au mois de mars, le Service du Livre et de la Lecture du ministère de la Culture mobilise son service Observatoire de l'économie du livre pour la publication des chiffres-clés du livre. La publication 2016, qui s'appuie sur les données des années 2014-2015, met en avant la hausse des ventes déjà observée, mais aussi le dynamisme des cessions de droits. 

Après les difficultés induites par la crise sanitaire et autres restrictions de déplacement, les activités internationales de l'édition française ont connu une bonne dynamique en 2021, indique le rapport statistique du Syndicat national de l'édition. Les cessions de droits sont en hausse de 16 %, et leur niveau dépasse largement celui de l'avant-Covid 19.

La loi 4996/2022 sur le droit d'auteur a été adoptée par le Parlement, qui intègre les directives (UE) 789/2019 et 790/2019 et réglemente le droit d'emprunt public. La nouvelle loi est extrêmement importante pour l'OSDEL et pour les bénéficiaires qu'elle représente, car elle résout une série de problèmes critiques pour l'industrie du livre et de la presse.

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

Suite à un précédent article publié par la rédaction, l'Association des archivistes français a demandé un droit de réponse, pour préciser ses positions, estimant que l'article ne portait pas l'accent sur les réflexions de l'Association. Nous publions ici, dans son intégralité, la réponse que l'AAF a souhaité faire paraître.

Le projet suggéré en 2017 par Emmanuel Macron, alors candidat à l'élection présidentielle, se concrétise le 19 octobre prochain : la Cité internationale de la langue française sera inaugurée, dans les murs du château de Villers-Cotterêts. Après le chantier de rénovation à 211 millions € se profile un autre défi, faire de ce lieu une destination culturelle et touristique.

Voici un extrait des propos de François Samuelson, faisant écho à notre entretien, qui fut publié en mai 2008 dans un ouvrage paru aux éditions Odile Jacob, La révolution du livre numérique. Il réunit plusieurs entretiens avec différents acteurs de l'édition (Bruno Racine, président de la BnF, Jean-Noël Jeanneney, ancien président de la BnF ou encore Teresa Cremisi, patronne des éditions Flammarion).

En mai dernier, la Guilde des auteurs américains annonçait son objectif d'éclairer les contrats auteurs-éditeurs, souvent unilatéraux, et au détriment des premiers. Cette fois, elle met l'accent sur l'importance pour les auteurs, particulièrement les universitaires, de garder la main sur leurs droits, ou copyright aux États-Unis. ​

La vente couplée d'un livre papier avec sa version numérique attire de plus en plus l'attention. Le député de Lozère Pierre Morel-A-L'Huissier a en effet sollicité le ministère de la Culture, pour obtenir de plus amples informations sur cette solution qui porte sur la commercialisation du livre, dans tous ses formats.

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

Pour bien débuter l'année 2011, qui sera riche en problématiques sur les droits numériques en France, l'étude menée auprès de 135 agents aux États-Unis présente un petit état des lieux des revendications et enjeux de cette question.

L'avis des Français sur le droit des enfants

Etude : les pratiques de lecture des Français. Le plaisir et les contraintes