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Leçons de droit de la protection sociale

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Réussir le crime parfait, en 10 leçons

Le colonel Moutarde, la bibliothèque et le chandelier évoquent aujourd'hui quelque chose de délicieusement suranné. Pourtant, les parties endiablées de Cluedo à la recherche d'un coupable ont suscité des heures d'amusement. La victime méritait bien que son assassin soit identifié. Et au fil des indices, la vérité éclatait. Peut-être parce que ce cher Colonel n'avait pas suffisamment réfléchi son coup. Puisse ce dossier lui venir en aide...

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Antoine de Saint-Exupéry

Né le 29 juin 1900 à Lyon, Antoine de Saint-Exupéry reste l'homme du Petit Prince pour des millions de lecteurs dans le monde entier. Publié en 1943 à New York avant de ne l'être que 2 ans plus tard par Gallimard en France, après la mort de son auteur, ce conte féérique et philosophique fait depuis partie des ouvrages français les plus célèbres à l'international.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Guy de Maupassant

Sombrant dans la folie alors qu’il n’avait qu’une quarantaine d’années, Guy de Maupassant meurt à 43 ans, ne lègue au patrimoine littéraire français qu’une décennie d’œuvres. Mais quelles œuvres ! En quelques pages, Maupassant parvient à mêler ce pessimisme caractéristique, un réalisme prégnant et une dose de fantastique qui fera sa marque.

Extraits

Politiques sociales

Leçons de droit de la protection sociale

A l'heure de son 75e anniversaire, la Sécurité sociale connaît bien des vicissitudes qui ne sont pas sans rapport avec les tempêtes essuyées dans notre pays ces dix dernières années, comme la crise financière de 2007-2008, les mouvements sociaux des "gilets jaunes" en 2018-2019 et plus récemment, la pandémie liée à la Covid-19. Dans le même temps, les mutations rencontrées par notre société, en raison notamment d'une accélération de la mondialisation et d'une augmentation des technologies de l'information et de la communication, en sus d'une démographie particulièrement défavorable, obligent à réviser les contours d'un système de protection sociale vieillissant, parvenu au bout de sa logique. Certains enjeux se précisent et des réformes sont entamées (retraites, dépenses de santé, dépendance, politiques et prestations familiales, etc.). Ces dernières invitent à un important "débat de société" dans la mesure où les systèmes sociaux contribuent non seulement à augmenter le pouvoir d'achat des assurés sociaux, mais aussi à affecter de façon concomitante l'économie générale du pays et des entreprises, en pesant par exemple par des prélèvements obligatoires en même temps qu'en termes de dépenses publiques. Or, le système de protection sociale participe du "contrat social" qui cimente notre société. Dès lors, une certaine prudence s'impose au risque, sinon, de voir le corps social se crisper et rejeter certains des changements proposés par les dirigeants. En dix leçons, cet ouvrage appréhende de façon simple mais précise l'ensemble des enjeux et thématiques qui font la richesse du droit de la protection sociale d'aujourd'hui. Sans leur maîtrise il paraît difficile d'imaginer l'organisation qui devra être la sienne demain.

02/2021

Sécurité sociale

Droit de la protection sociale. 4e édition

"L'ouvrage propose, dans une présentation pédagogique, une étude complète des différentes facettes de la matière. Compte tenu de sa grande actualité, de très nombreuses références jurisprudentielles récentes illustrent le propos. Destiné en priorité aux étudiants de L3 ou M1 droit et AES, l'ouvrage peut servir à tous ceux qui préparent un examen ou un concours où le droit de la protection sociale figure au programme, notamment l'examen d'entrée au CRFPA".

06/2021

Sécurité sociale

Droit de la protection sociale. 8e édition

Un Cours dans une matière en pleine évolution Le droit de la protection sociale accompagne, dans ses diverses expressions, toutes les étapes de la vie d'une personne, avant même sa naissance jusqu'après son décès. Il est également l'objet de nombreux débats politiques et parfois de rudes controverses idéologiques. Il est le droit de l'intervention publique, mais également celui de l'initiative et de la solidarité privée. Il est complexe et changeant. C'est pourquoi cette édition traite tant des différents régimes de sécurité sociale que de l'aide sociale ; elle comprend également de larges développements sur la protection sociale complémentaire d'entreprise, domaine en pleine expansion. Tant les questions classiques, telles l'impact du droit international et européen ou les traits marquants du contentieux de la protection sociale, que les mécanismes peu étudiés " d'indemnisation sociale " y sont présentés avec une abondante bibliographie facilitant des lectures d'approfondissement.

10/2022

Sécurité sociale

Droit de la protection sociale. 5e édition

Cet ouvrage propose, dans une présentation pédagogique et simple, une étude complète des différentes facettes du droit de la protection sociale. Il analyse ses divers dispositifs et régimes et explicite les règles relatives au financement de la sécurité sociale et celles relatives aux prestations sociales. Sont abordés les régimes de base, complémentaires, supplémentaires et les principaux régimes d'aides sociale. De très nombreuses références jurisprudentielles récentes illustrent le propos. Il est destiné en priorité aux étudiants de L3 ou M1 en droit et AES et à ceux qui préparent des concours. Sommaire de l'ouvrage : Partie 1 : Ressources Titre 1 : Assujettissement Titre 2 : Dette de cotisation Partie 2 : Risques Titre 1 : Risque santé Titre 2 : Risque professionnel Titre 3 : Risque vieillesse Titre 4 : Risque famille Titre 5 : Risque chômage

04/2024

Politiques sociales

Le droit social. Droit du travail, Droit de la protection sociale, Edition 2021-2022

Véritable outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit social. L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles du droit du travail et du droit de la protection sociale est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en deux grandes parties : - la première sur le droit du travail traite des différents acteurs de la vie sociale, de la formation, de la négociation collective, de l'embauche, des différents contrats de travail, des modes de rupture du contrat de travail, des conditions de travail, des institutions représentatives des salariés et des conflits individuels et collectifs ; - la deuxième sur le droit de la protection sociale traite de la protection sociale du salarié par une présentation de la Sécurité sociale, des différentes prestations existantes (maladie, maternité...) de la CMU, du RSA, de la prévoyance dans l'entreprise et de l'indemnisation des salariés sans emploi. Tout y est développé et expliqué pour constituer le véritable guide social qui permettra à l'étudiant d'apprendre et de maîtriser les règles du droit social. Points forts - L'ensemble des connaissances sur la matière présenté de façon claire, structurée et illustrée de nombreux exemples et exercices corrigés. - Nouvelle édition à jour de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires les plus récents.

08/2021

Sécurité sociale

Droit de la protection sociale. 10e édition

Au cours de ces dernières années de crise sanitaire et économique, d'importantes réformes ont redessiné la procédure de reconnaissance des accidents du travail et maladies professionnelles (D. 23 avril 2019), achevé l'unification du contentieux de la sécurité sociale (L. 23 mars 2019 et D. 30 décembre 2019) et retouché le contrôle URSSAF (D. 11 octobre 2019). Le paysage de l'épargne retraite a été bouleversé par la loi "Pacte" (L. 22 mai 2019) et deux ordonnances (Ord. 12 Juin et 24 juillet 2019), tandis que de nouveaux régimes de "retraite chapeau" à droits certains ont vu le jour (Ord. 3 juillet 2019). La protection sociale complémentaire des fonctionnaires évolue sur le modèle de celle des salariés (Ord. 17 février 2021). Le plan "100 % Santé" est désormais opérationnel. La réforme de l'assurance chômage, plusieurs fois reportée, a finalement été stabilisée (D. 30 mars 2021). La Sécurité sociale est à l'aube d'une révolution : avant que naisse un nouveau régime de retraite universel, elle s'est enrichie d'une cinquième branche consacrée à la dépendance (L. 7 août et 14 décembre 2020). Enfin, entre 2019 et 2021, la jurisprudence a déversé un flot important de décisions. Si l'auteur accorde le premier rang à l'analyse juridique, il rend également compte, au travers d'encadrés "chocs", de l'évolution des finances et politiques sociales, des anomalies épinglées par la Cour des comptes, des paradoxes ou ironies du système, des actualités marquantes (mesures sociales liées au Covid-19, fraudes sociales, scandales de santé publique...). Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : - les régimes légaux : les prestations, les ressources, le contentieux de la sécurité sociale ; - les régimes conventionnels : l'assurance chômage, les régimes de retraite complémentaire, la protection sociale d'entreprise et son traitement fiscal et social.

07/2021

Tous les articles

Droits, retraite, protection sociale : le guide 2019 des auteurs de livres

En 2017, un premier Guide des auteurs paraissait « pour accompagner les auteurs dans un environnement juridique, social et fiscal de plus en plus difficile à appréhender ». L’édition 2019 vient de sortir, répondant à différentes interrogations que le métier d’auteur peut entraîner.

29/05/2019 - 12:08

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

De la protection du droit d'auteur, à la mobilisation des professionnels

L’interprofession avait promis une mobilisation pour porter son message : les soutiens n’ont pas manqué. Dans les allées de la place Bonaventure, auteurs, éditeurs, lecteurs, libraires ont répondu présents. À l’initiative de la mobilisation, la société de gestion Copibec, pour demander la révision de la Loi sur le droit d’auteur.

26/11/2019 - 17:08

La protection sociale des artistes-auteurs à l'ordre du jour

Au sortir de la conférence de presse donnée par la ministre de la Culture ce matin, sur les aides futures apportées à la librairie indépendante, la rue de Valois vient de diffuser un communiqué concernant la protection sociale des artistes-auteurs. Une mission vient d'être lancée, pour examiner l'état actuel de l'art.

25/03/2013 - 17:41

Abu Dhabi discute internationalement de la protection du droit d'auteur

02/03/2010 - 16:07

Protection sociale en Arizona : des infirmiers dans les bibliothèques

Aux États-Unis, dans un système-mosaïque qui combine les assurances-maladie privées et la couverture d'État, plus de 50 millions de personnes ne bénéficient d'aucune protection sociale. L'État fédéral ne prend pas en charge les frais inhérents aux admissions dans les services d'urgences des hôpitaux, et de plus en plus de clients des bibliothèques publiques sont sans-abri ou en situation de difficulté pour subvenir leurs besoins en matière de santé.

23/10/2012 - 11:07

Hadopi : Tanneguy Larzul, président de la commission de protection des droits

Le décret du 27 avril 2020 annonce la nomination de Tanneguy Larzul au poste de président de la commission de protection des droits de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet, mieux connue sous l'acronyme Hadopi.

29/04/2020 - 10:57

Education, soins, protection : la Journée des droits de l'enfant

Chaque année, le 20 novembre, la Journée des droits de l'enfant. La Saint Edmond rime ainsi avec ces 24 heures consacrées la convention internationale signée en faveur de la protection des enfants. Adopté aux Nations Unies, en 1989, le texte ne parle pas simplement de protection de la jeunesse, mais établi les droits fondamentaux : éducation, soins, sans regard de son origine ou de sa naissance.

20/11/2013 - 08:17

Protection de la création : La France à la défense du droit d'auteur

Au terme d'une réunion du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, la ministre de la Culture souhaite positionner la France à l'avant-garde des débats européens. Protection et promotion de la création à la française sont au menu, et au cœur de ces sujets, c'est bien le droit d'auteur qu'il s'agit de consolider.

19/11/2014 - 12:01

Prix littéraires

Christophe Capuano et Antonio A. Casilli, Grand Prix de la protection sociale 2019

Pour la première année, l'EN3S, École nationale supérieure de Sécurité sociale, et la Caisse des Dépôts s'associent pour récompenser les meilleurs ouvrages parus durant l'année dans le champ de la protection sociale. Le Grand Prix de la protection sociale 2019 sera décerné à deux auteurs, pour autant d'ouvrages, le 9 octobre prochain.

01/10/2019 - 11:41

À Londres, on interroge la protection du droit d’auteur

La foire du livre de Londres s'est ouverte ce 18 avril avec une série de séminaires Main Stage. L'un des rassemblement s'intitulait « Le droit d'auteur dans un contexte mondial : Menaces actuelles et questions émergentes ».

21/04/2023 - 16:50

Piratage d'ebooks : le droit d'auteur prévaut-il sur la protection de la vie privée ?

L’organisation antipiratage néerlandaise, la BREIN, a décidé d’attaquer deux internautes qui ont fait de l’upload de fichiers – en l’occurrence 2000 ebooks qu’ils auraient mis en partage. C’est à travers le réseau Usenet que les utilisateurs se sont lancés dans le partage. La BREIN, Bescherming Rechten Entertainment Industrie Nederland, a demandé à ce que les données personnelles des utilisateurs soient officiellement communiquées, mais s’est heurtée à des questions de confidentialité... Moralité, tout le monde se dirige vers les tribunaux.

14/06/2016 - 14:23

Une bibliothèque doit-elle imposer des mesures de protection de contenus ?

Mille millions de fois, une vidéo YouTube intégrée dans une page aura servi à illustrer un propos. Trop souvent encore, le contenu de l’enregistrement est diffusé sans l’accord des ayants droit — et constitue autrement dit une violation du droit d’auteur. Mais le créateur peut également avoir donné son accord. Ce principe technologique d’intégration, appelé framing, fait actuellement réfléchir la Cour de Justice de l’Union européenne.

07/09/2020 - 11:02

Les dégâts collatéraux de la protection robotisée des droits d'auteur sur Internet

Envers la protection des droits d'auteur, Google ne s'embarrasse guère et ne fait pas dans le détail. Ce sont aux ayants droit de faire parvenir au moteur de recherche la liste des pages à déréférencer. Seul problème, Google applique le principe de présumé coupable et ne va pas vérifier l'information. Tout est robotisé.

09/10/2012 - 00:04

Protection du droit à l'image : procès gagné pour Rowling

Elle n'avait pas donné de nouvelles depuis le procès intenté contre l'auteur du Lexicon (en savoir plus sur l'affaire du Lexicon), voici qu'elle réapparaît dans une autre procédure judiciaire. Aujourd'hui même à la cour de Londres, le juge Sir Anthony Clarke a déclaré : « Si l'enfant de parents qui n'évoluent pas dans la sphère publique peut avec raison s'attendre à ne pas voir des photographies de lui dans les médias, alors l'enfant d'une personne célèbre devrait également » être en mesure d'en disposer.

Ainsi, l'appel pour la protection de l'image de son fils, que la haute cour de Londres avait rejeté l'an passé est aujourd'hui résolu. Ces images « dérobées, non autorisées », que l'agence Big Picture avait prises et qui avaient des répercussions « immédiates et matérielles sur leurs vies » ne seront donc pas publiées.

Par l'intermédiaire d'un communiqué, les conjoints s'expliquent : « Nous avons lancé ces poursuites en justice non pas parce que nous souhaitons que nos enfants bénéficient de privilèges particuliers, mais parce que nous voulons qu'ils grandissent, comme leurs amis, en étant sûrs de ne pas subir d'intrusion dans leur vie privée. »

« Nous comprenons et acceptons que le succès de Harry Potter soit accompagné d'un intérêt légitime dans une certaine mesure des médias et du public envers les activités professionnelles et les apparitions de Jo. [..] Cependant, nous nous efforçons de procurer une vie de famille normale à nos enfants, à l'écart du regard des médias », achèvent-ils.

Pour leur avocat, cet appel fera date, à compter du moment où il présente un « changement important » dans le droit à l'image, tiraillé entre la liberté de la presse et le respect de la vie privée.

07/05/2008 - 14:54

DIEU au kilo : leçon philisophico-scolastique de Roger-Pol Droit

Et Dieu, dans tout cela ? Comment honorer la philosophie sans l'inviter dans un dictionnaire, qui pense et réfléchit la société ? Quelle que soit la pensée, Dieu ne peut en être exclu. Ainsi, ActuaLitté,

09/04/2013 - 12:31

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Numérique

L'auteure prend la récompense, l'argent ira à la protection des droits de l'homme

28/06/2008 - 11:47

Numérique

Anticiper le monde : quelques leçons de futur

Quel est le point commun entre Blandine Le Callet, Francis Chateaureynaud et Motorô Mase? En apparence, il s'agit d'une romancière, d'un sociologue et du célèbre mangaka que l'on a réuni sur une même scène. Le salon du Livre a rassemblé ces trois personnalités littéraires afin d'extraire de leurs écrits une même thématique, un champ de vision commun: celle de l'anticipation du monde.

Comment on anticipe le monde?

19/03/2011 - 11:34

"La protection du livre, c'est la protection du patrimoine culturel"

Pour Edoardo Scioscia, associé dans la chaîne de librairies italiennes Libraccio, « le livre ne mourra jamais, le papier résistera ». Figurant encore aujourd'hui parmi les têtes pensantes d'une des plus importantes chaînes de librairies spécialisées dans les livres scolaires, il est revenu pour le magazine

03/06/2014 - 13:49

Chine : Alibaba et les éditeurs s'allient pour la protection du droit d'auteur

La société de e-commerce Alibaba, la plus importante au monde en termes de marchandises, et la Coalition pour la protection des droits des éditeurs internationaux en Chine (IPCC) ont annoncé le renforcement de leur collaboration, via un mémorandum d'entente. Ils vont ainsi lutter main dans la main contre les infractions au droit d'auteur sur les marchés en ligne AliExpress et Taobao Marketplace, tous deux propriétés d'Alibaba.

02/07/2015 - 18:01

Covid-19 : quelles leçons de la crise ?

Ce n’est pas la première fois dans l’histoire, que l’humanité est confrontée à une pandémie planétaire. De tous temps, la maladie, quelle qu’en soit la nature et les époques, accompagne l’homme avec souvent la mort comme ultime résultat – et son cortège de souffrances et d’incompréhension pour ceux qui sont directement éprouvés. Certains survivent et d’autres malheureusement, souvent les plus fragiles, disparaissent tragiquement.

06/07/2020 - 10:42

Droit d'auteur et Europe : leçon inaugurale de Richard Malka au CNL

Le Syndicat national de l’édition annonce que ce 27 novembre se déroulera au Centre National du Livre un débat autour du droit d’auteur. La rencontre est organisée par le Centre, mais poursuit évidemment la campagne initiée par le SNE. Celle-ci avait commencé avec la diffusion gratuite du pamphlet, La gratuité, c’est le vol. 2015 : la fin du droit d’auteur, signé.

20/11/2015 - 15:50

Les leçons des sondages à propos de la présidentielle

L’élection présidentielle est l’acmé de la vie politique française. Sa trame narrative est tissée par les sondages, qui alimentent le suspense et dévoilent les rebondissements de la compétition que se livrent les candidats. Si chacune des dix campagnes présidentielles qui ont eu lieu depuis 1965 obéit à sa logique intrinsèque, l’analyse des données d’opinion fait apparaître plusieurs invariants. Par Frédéric Micheau.

19/02/2022 - 09:20

Le Monde va vous donner quelques leçons de philosophie

18/01/2008 - 08:00

Agression de Rushdie : la protection des témoins demandée

AttaqueRushdie - Le procès de Hadi Matar, auteur d'une tentative d'assassinat contre l'écrivain Salman Rushdie, le 12 août dernier, se poursuit aux États-Unis. Après la demande de l'accusation d'un délai supplémentaire pour l'examen de quelque 30.000 documents susceptibles de constituer des preuves, une protection supplémentaire des témoins est réclamée, en conservant leur identité secrète.

15/09/2022 - 11:36

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Les "leçons de littérature" : le nouveau dispositif de la Région Île-de-France

La Région Île-de-France amplifie sa politique culturelle autour du livre et de la lecture. En plus des événements déjà existants, Prix littéraire et Quinzaine de la librairie, destinés aux lycéens et aux apprentis (CFA), elle lance les « Leçons de littérature », des conférences d’écrivains dans les lycées de la région.

24/01/2018 - 13:38

Leçons de ténèbres, ou l'épreuve de la solitude

Dans Leçons de ténèbres, Corinne Hoex s’inspire de l’œuvre de Gesualdo (1566-1613) et de la « légende noire » qui caractérise sa vie. À travers cinq mouvements, en de courts poèmes, elle décrit le musicien, mais aussi la condition humaine en général et l’artiste moderne en particulier : comme un leitmotiv y revient en effet un substantif : « solitude ».

20/09/2017 - 17:32

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