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Le conseil constitutionnel est-il le gardien des libertés ?

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Dossier

Yasmina Khadra : le goût de la liberté

Il est aujourd'hui le romancier algérien le plus lu au monde, et l'un des auteurs francophones les plus traduits sur la planète. Yasmina Khadra est entré dans le Petit Robert en 2014, alors que sortait son nouveau roman, Les anges meurent de nos blessures. À cette occasion, il assurait, comme une poétique de son écriture : « Je suis responsable de chaque mot dans mes livres. Je peux me tromper, mais je ne triche pas. J’explique ce que je crois avoir compris, raconte ce que je crois savoir. »

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Dossier

Conseils de lectures : chaque semaine, “Les lecteurs en parlent”

Parce que le bouche-à-oreille reste l’une des recommandations favorites des lecteurs, ActuaLitté a initié avec le réseau social Babelio une nouvelle chronique. Un rendez-vous hebdomadaire qui recense les quinze ouvrages qui intriguent, attirent, fascinent... Votre Pile À Lire n’est pas prête de prendre fin !

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Politeïa, festival des idées, décline la liberté

Du 16 au 19 mars 2023, Thionville vibrera au rythme de la première édition du festival des idées Politéïa dont la thématique sera la Liberté.

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Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

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Dossier

L'attaque de Salman Rushdie ou la liberté d'expression contestée

La tentative de meurtre de Salman Rushdie, le 12 août 2022, a horrifié le monde entier : alors qu'il allait s'exprimer en public, sur scène, l'écrivain a été violemment agressé, poignardé à plusieurs reprises, notamment au cou, aux mains et à l'abdomen. L'auteur rescapé fait l'objet d'une fatwa, depuis 1989, pour son roman Les Versets sataniques.

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Dossier

La librairie et le Label Lir : les raisons de la colère

Une étude réalisée conjointement par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat de la librairie française et le Syndicat national de l’édition, le rapport de la mission « Livre 2010 » et celui d’Antoine Gallimard, remis au cours de l’année 2007, ont souligné la fragilité de la situation économique des librairies indépendantes et préconisé de faire du maintien et du développement de ces entreprises une des priorités de la politique du livre. 

Extraits

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Droit constitutionnel

Le conseil constitutionnel est-il le gardien des libertés ?

Le Conseil constitutionnel est-il le gardien des libertés ? Une question classique, peut-être même inconvenante aujourd'hui tant le rôle de gardien des libertés semble être naturellement associé à l'institution autant par une partie de la doctrine ou des médias que par le Conseil constitutionnel lui-même dans sa communication. Toutefois, la période actuelle ne permet plus de s'en tenir aux mirages de la communication. La résurgence de la menace terroriste et la survenance d'une menace sanitaire conduisent le législateur français à retenir une approche de plus en plus sécuritaire qui menace les droits et libertés. Au coeur des institutions présidentialistes françaises, le Conseil constitutionnel apparait comme l'un des rares remparts face aux poussées de fièvre liberticides des gouvernants. Une étude systématique des méthodes et de la jurisprudence du juge constitutionnel français est ainsi apparue indispensable pour évaluer la solidité de cette digue qu'est censé être le Conseil constitutionnel. Les auteurs ont donc entrepris, chacun sous un angle déterminé, de répondre de manière scientifiquement informée à la question de savoir si le Conseil constitutionnel est le gardien des libertés Cet ouvrage réunit l'ensemble des contributions issues des travaux du colloque, organisé par l'Institut du droit public (IDP), qui s'est tenu le 25 octobre 2019 à la Faculté de droit de Poitiers.

03/2021

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Littérature française

Le conseil constitutionnel au cameroun. Le role du conseil constitutionnel au cameroun

Le but de cette recherche intitulée "LE CONSEIL CONSTITUTIONEL AU CAMEROUN " essayer de comprendre pourquoi depuis la constitution du 18 janvier 1996, le Conseil constitutionnel a été seulement mis en place le 7 février 2018. La question à la laquelle nous avons essayé de répondre ici est celle de savoir ce qui a causé la mise en place effective du Conseil constitutionnel au Cameroun ? Nos objectifs étaient de démontrer comment cette nouvelle institution fonctionne et comment est-t-elle organisée, qui sont les représentants ici quels sont leurs rôles et attributs. L'importance de cette recherche se situe dans le fait que comprendre les notions entourant le Conseil constitutionnel donne une grande vue d'ensemble sur les institutions parlementaires du Cameroun. Après avoir fait une grande revue de littérature, nous avons choisi de démontrer cette affirmation en employant les méthodes de l'exégèse et la casuistique pour parvenir à nos conclusions.

04/2022

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Droit constitutionnel

Le Conseil constitutionnel. 10e édition

Un auteur conseiller d'Etat qui s'applique à faire comprendre à tous ce qu'est cette institution L'ouvrage a pour but de présenter le Conseil constitutionnel et ses fonctions essentielles. Dans un style direct et imagé, l'auteur resitue le Conseil constitutionnel et sa jurisprudence dans son environnement politique et s'interroge : - Existe-t-il un " bloc de constitutionnalité " et quelle est la place des traités internationaux dans la pyramide de normes ? - Qu'est devenue la distinction entre la loi et le règlement ? - Quelles sont les évolutions induites par la QPC ? - La politisation du Conseil est-elle un leurre ? - Sommes-nous menacés par un " gouvernement des juges " ?

10/2023

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Conseil constitutionnel

Le Conseil constitutionnel et la commande publique

Alors que rien ne le laissait présager et que cela reste très peu connu, le Conseil constitutionnel a radicalement transformé la notion de commande publique. En choisissant ce syntagme dans ses décisions, le juge a conféré à la matière une véritable portée juridique et l'a fait sortir d'un vocabulaire administratif et technique. Il l'a surtout dotée, par quelques décisions majeures dont la portée a souvent été mal interprétée, d'un droit commun et lui a reconnu un principe constitutionnel propre : le principe d'égalité devant la commande publique. Points forts - Cette thèse vise à mieux faire connaître la jurisprudence constitutionnelle en matière de commande publique afin qu'elle puisse être appréhendée de façon plus claire et plus lisible par les différents acteurs juridiques. - Prix de l'Académie française - Fondation Viard

04/2024

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Conseil constitutionnel

Conseil constitutionnel et économie

Cet ouvrage vise à définir les droits et libertés économiques en tâchant de reconstituer le raisonnement suivi par le Conseil constitutionnel lors des phases préparatoires de ses décisions. L'étude inédite de ces documents a permis de mettre en évidence que les droits et libertés économiques n'étaient pas issus d'une adhésion par le juge constitutionnel à une idéologie économique, libérale ou socialiste, mais découleraient plutôt de la construction de l'office d'un juge empirique. L'identification de ce positionnement atypique de l'institution du Conseil constitutionnel a permis de dégager une nouvelle définition des droits et libertés économiques : fondamentaux, ils sont interprétés à l'aune de l'anticipation de leur application dans un marché, et ont pour objet la protection d'intérêts économiques. A partir de cette définition centrée sur le marché, il est possible de procéder à une nouvelle systématisation de la jurisprudence constitutionnelle. Toute l'originalité de ces droits et libertés réside ainsi dans leur association avec le marché. Cette association explique l'extension des droits et libertés économiques dans la jurisprudence constitutionnelle.

01/2022

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Droit constitutionnel

Le conseil constitutionnel, juge électoral. 8e édition

La Ve République a innové en choisissant de faire du Conseil constitutionnel le juge des élections législatives et présidentielles ainsi que des référendums. Depuis 1958, 3000 décisions environ ont été rendues s'agissant essentiellement des élections de députés (plus de 2 700), celles des sénateurs (130 décisions), des élections présidentielles (plus de 150 décisions) et des référendums. Ce contentieux, très dense, est souvent l'objet de polémiques. Pourtant, il obéit à des règles simples et précises dont l'objet essentiel est d'assurer la sincérité des résultats, l'équilibre des moyens dont dispose chaque candidat et, depuis 1988, le respect des dispositions spécifiques sur le financement des campagnes électorales. Le Conseil constitutionnel est ainsi placé au coeur de la démocratie. Cet ouvrage s'adresse autant aux étudiants qu'aux candidats ou aux électeurs. Le contentieux électoral est, par nature, celui du citoyen.

06/2022

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