LuxLeaks procès Luxembourg

Trois Français, dont un journaliste, sont aujourd'hui sur le banc des accusés dans le cadre d'un procès relatif à l'affaire « LuxLeaks ». Devant le tribunal correctionnel du Luxembourg, ils comparaissent pour avoir révélé des documents relatifs aux pratiques fiscales de plusieurs multinationales basées au Luxembourg. La Scam, Société civile des auteurs multimédia, a témoigné son soutien dans une tribune que nous reproduisons dans son intégralité.

Pour partir à la conquête du marché européen, Kobo a décidé d'installer son siège social au Luxembourg pour bénéficier du taux de TVA en vigueur sur les ebooks, à 3% seulement, nous apprend Paperjam.

Nerval, Odelettes, Une allée du Luxembourg

Afin de soutenir l'activité éditoriale luxembourgeoise, durement impactée par la flambée mondiale du prix du papier et les difficultés d'approvisionnement, le ministère de la Culture lance un appel à projets destiné aux maisons d'édition luxembourgeoises professionnelles ayant une production éditoriale régulière, de qualité et accessible au plus grand nombre.

Amazon, Apple, eBay... un Luxembourg fiscalement attrayant

L'université du Luxembourg recherche un professeur

Alors que la France a pris le temps de répondre à la Commission européenne, et dans un gentil courrier - nous y reviendrons - d'expliquer les raisons pour lesquelles la TVA sur les livres numériques était harmonisée à celle du livre papier, le Luxembourg traîne la patte. Et la Commission s'agace des retards accumulés, dégainant une menace pas même voilée, sur les représailles qu'encourt le pays. 

La librairie Alinéa, dans la ville de Luxembourg, va bientôt mettre la clé sous la porte, laissant un commerce sans repreneur et des employés sans travail. La raison ? La suprématie des grands groupes et d’Internet qui monopolisent le marché et font baisser la clientèle, vitale, des libraires indépendants.

Elle était pourtant confortablement installée dans le Duché, dans le centre-ville de Luxembourg. Mais elle n’aura pas résisté à la crise sanitaire, et la gérante se retrouve donc à brader son stock. L’établissement aligne les promotions, avec une résolution inéluctable : la fermeture des portes pour la Librairie française. 

Depuis lundi 12 décembre, l'Administration de l'Enregistrement et des Domaines a publié une circulaire décisant que la TVA sur le livre numérique serait désormais harmonisée avec celle du livre papier. Alors que les oeuvres « pourtant similaires dans leur nature et l'usage que pouvait en attendre le consommateur » étaient différemment taxées, le pays décide d'aller contre Bruxelles, ouvertement.

Développé en partenariat avec Europeana, la bibliothèque numérique européenne et la Bibliothèque nationale du Luxembourg, OutOfCopyright est une puissante solution de promotion du domaine public. Elle propose un outil pour déterminer ce qui est, ou n'est plus, sous droit, et donc librement utilisable.

Une nouvelle boutique va s’ouvrir prochainement au Luxembourg, ainsi que l’annonce le promoteur immobilier Codic. Ce dernier évoque une « enseigne française emblématique » et selon L’Essentiel, il s’agirait de la Fnac. Son implantation se ferait dans le complexe Royal Hamilius, situé au centre de la capitale luxembourgeoise. 

Ce mardi, l'on apprenait que la société de Jeff Bezos allait faire l'objet d'une enquête approfondie de la Commission européenne. Celle-ci doit déterminer si Amazon a bénéficié, ou non, d'accords fiscaux pouvant s'apparenter à des subventions publiques illégales, dans le cadre de ses opérations réalisées en Europe. Sans tarder, le géant du e-commerce a nié avoir obtenu un tel traitement de faveur de la part du Grand Duché.

Alors que la librairie indépendante lutte contre les pratiques d'Amazon en matière d'optimisation fiscale, voici qui va gratter. Depuis maintenant deux ans, la holding dirigée par Guillaume Decitre, Tiburon Investments SARL, est installée au Luxembourg. Le Grand Duché, qui offre de sérieux avantages, en toute légalité, serait-il parvenu à séduire le premier réseau de librairies indépendantes français ?

Après plus de 4 ans de travaux, 4 mois de déménagement et des dépenses qui s’élèvent à 111 millions €, la BnL (Bibliothèque nationale du Luxembourg) a ouvert ses portes le mardi 1er octobre. Un événement qui a suscité un vif intérêt : 14.000 visiteurs se sont bousculés pour découvrir le nouveau bâtiment, ses collections et ses services pendant les portes ouvertes du week-end.

En novembre 2015, la bibliothèque nationale du Luxembourg amorçait un outil de prêt de livres numériques. Il compte désormais 144.000 références disponibles que le libraire Numilog enrichit maintenant de 770 livres audio. Fiction, loisirs, histoire, développement personnel, apprentissages, sciences et arts sont à présent à la portée de tous.

Dès le 1er janvier, au Luxembourg, la taxe sur le livre numérique passera de 15% à 3%. La société Amazon implantée dans le pays aurait pour projet d'appliquer le même taux pour les livres de la Kindle Direct Publishing.

Le Luxembourg a dernièrement décidé d'harmoniser la TVA sur le livre numérique, sur son territoire, avec celle du livre papier. Un passage de 15 % à 3 % qui va poser quelques problèmes aux sociétés françaises commercialisant des livres numériques, pour qui le taux de TVA, certes réduit à compter du 1er janvier 2012, restera tout de même à 7 %...

La décision française et luxembourgeoise d'harmoniser la TVA du livre numérique sur celle du livre papier ne plaît pas du tout à Bruxelles. Une procédure d'infraction avait été ouverte en juillet dernier, les deux pays pratiquant, selon les autorités de la Commission européenne un « taux de TVA potentiellement incompatibles avec le droit de l'Union ». 

L'information diffusée en début de semaine par Les Echos était bien vue : la Commission européenne a en effet décidé de traduire en justice la France et le Luxembourg. Dans le cadre de la procédure d'infraction qui cible les deux pays, la CE reproche le non-respect de la législation communautaire. Plus concrètement, l'instauration d'une TVA réduite pour les livres numériques entraîne, selon la CE, une « grave distorsion de concurrence ». 

Le Guide Michelin Belgique et Luxembourg 2014 sera en vente à partir du 21 novembre au prix de 19,95 euros en Belgique et 19,38 euros au Grand-Duché de Luxembourg. Cette nouvelle édition réunit 1 796 adresses, dont 688 hôtels (dont 127 maisons d'hôtes), et 1 081 restaurants.

mais aussi pour son opposition farouche à la Première Guerre mondiale

Rosa, La vie – Lettres de Rosa Luxemburg

Rosa Luxemburg, lettres d'espoirs et théâtre

Début juin, la Commission européenne se  penchait sur les accords fiscaux passés entre les multinationales et l'Irlande, le Luxembourg et les Pays-Bas. Trois États membres avaient formulé la demande auprès de l'Union, considérant qu'il y avait certains arrangements proposés, plus accommodants que ce que le droit en Europe n'autorisait. Les régimes fiscaux étaient bel et bien ciblés pour les trois pays, expliquait Joaquin Almunia, commissaire en charge de la concurrence.

Les travaux de construction de la future Bibliothèque nationale de Luxembourg (BnL) ont officiellement commencé, rapporte Bibliofrance. Le nouveau bâtiment permettra de réunir un fonds de plus de 1,5 millions de documents physiques et de nombreuses publications numériques, qui pour l'instant sont encore répartis dans différents dépôts.

Les autorités européennes sont sur la brèche : Le Luxembourg a manifestement accordé des allègements fiscaux illégaux au géant de la vente en ligne, Amazon. Jean-Claude Juncker, ancien premier ministre du pays, et actuel président de la Commission européenne, se trouve alors sous une pression particulièrement délicate.

La Cour de Justice de l'Union européenne, basée au Luxembourg, rendait hier un avis sur une affaire finlandaise : un éditeur du pays souhaitait appliquer au livre numérique, transmis sur CD et carte mémoire, un taux réduit de TVA similaire au livre papier. La Cour explique dans sa décision qu'il est possible d'appliquer un taux de TVA réduit à un livre numérique, dans la mesure où ce dernier ne diffère pas de son équivalent papier, pour le consommateur moyen.

Quelques jours après sa réouverture le cinéma parisien d’art et d’essai Les 3 Luxembourg (67, rue Monsieur Le Prince, 75006 Paris) vous invite à la découverte d’une programmation qui mêle la poésie et le septième art. Il s’agit d’un cycle trimestriel intitulé  « Le cinéma des poètes »,  construit en partenariat avec la collection du même nom nichée aux Nouvelles Éditions Jean-Michel Place et dirigée par Carole Aurouet, maître de conférences à l'université Paris-Est Marne-la-Vallée, spécialiste de littérature du XXe et du cinéma.