Manuel de droit de la faillite

La faillite de la chaîne de librairies Borders est au centre des attentions depuis des semaines. Alors que début janvier, Borders a annoncé un retard de paiement pour ses fournisseurs, depuis lors, les questions se multiplient. Et pourtant, le retard de règlement s'est prolongé sur le mois de février...

Et voilà : c'est la faillite pour la chaîne de librairies Borders, qui accuse le coup d'un manque de liquidités tellement grave que depuis des semaines, les fournisseurs n'avaient pas été payés, pour tenter de sauvegarder ce qui pouvait l'être.

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

Le groupe québécois Raffin menacé de faillite

A la manière des Tatin, elles sont deux soeurs. Elaine Elliot et Virginia Lee partagent une passion pour la bonne chère et l'histoire du paquebot qui n'arriva jamais à quai. C'est tout naturellement qu'elles ont décidé d'associer les deux. L'idée d'un manuel de gastronomie reprenant les recettes proposées à bord a déjà fait l'objet des travaux d'une auteure Yvonne Hume en 2010 dans Dinner is Served. Pour l'anecdote, Yvonne est la grande-nièce du premier violoniste du paquebot, mort dans le naufrage. Cette fois, les deux sœurs ont décidé de modifier les grandes tables de l'hôtel flottant en s'adaptant aux standards de l'Amérique du Nord.

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ? 

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

La faillite de Virgin : les explications de l'actionnaire

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme. 

Le libraire McNally-Robinson sous protection de la loi sur la Faillite

Des professeurs de mathématiques se regroupent pour créer des manuels libres de droits

En Angleterre, les manuels de référence sur l'évolution de la jurisprudence, de la loi et des procédures, coûtent facilement plusieurs centaines de livres sterling pièce. L'arrivée de leur version numérique pourrait faciliter la compréhension des procès par ceux qui aimeraient les suivre en détail. Le « barrister », ou plaidoyer Thom Dyke explique la situation actuelle.

« Nous avons examiné avec soin, et dans la prière, chacune des options » assure le PDG Chuck Bengochea. Mais rien n'y a fait : Family Christian Stores s'est placé sous la protection Chapter 11 sur la faillite des entreprises. Avec 266 magasins et 4000 employés, il assure que, pour l'heure, aucune fermeture, aucun licenciement ne sont prévus.

Ça tombe presque sous le sens, mais si l'on ne relaie pas la parole des analystes, à quoi serviraient-ils ? Depuis quelques jours, le libraire Borders est dans la tourmente : les paiements de ses fournisseurs ont été retardés, pour préserver une trésorerie vacillante.

La source est la plus ancienne librairie du Tchad et la seule librairie de la capitale N'Djamena. Elle rencontre actuellement de très graves difficultés financières qui pourraient la conduire à fermer ses portes prochainement...

Alors qu'elle croulait sous les dettes, une libraire indépendante du Val d'Oise a pu sauver sa boutique grâce une campagne de financement participatif. Antipodes repart donc avec de nouvelles bases, pour le plus grand plaisir des habitants d'Enghien-les-Bains.

Depuis plusieurs mois, la librairie Guyalire, située dans la ville de Cayenne en Guyane, menace de fermer. Sa fondatrice, Élodie Prodel se donne jusqu’à décembre pour prendre sa décision. Celle qui tirerait un trait définitif sur une histoire débutée il y a maintenant 8 ans, et qui était pourtant plus que bien partie. 

La librairie historique de la ville d'Adelaide, éponyme de sa fondatrice Mary Martin, s'est effondrée avec des dettes estimées à hauteur de 1,4 million de dollars. L'institution emblématique australienne, après 67 ans d'une existence animée par la passion des livres, a été placée vendredi en liquidation judiciaire. 

D&M Publishers est une maison d'édition canadienne de renom, basée à Vancouver, et publiant sous trois labels distincts (Douglas & McIntyre, Greystone Books et New Society Publishers). Mais lundi soir, la firme a annoncé sa prochaine restructuration et demandé la protection de ses créanciers en vertu des dispositions de la Loi sur la faillite et l'insolvabilité. Il s'agit d'un nouveau coup dur pour l'édition canadienne.

Au terme de trente-deux longues journées, après l'annonce de la mise en faillite de l'éditeur Houghton Mifflin Harcourt, les 3,1 milliards $ de dettes accumulées par l'entreprise devraient trouver une solution favorable. En effet, la cour de justice chargée de statuer sur son sort s'est prononcée favorablement, suite à l'annonce du plan de réorganisation.

La faillite de Borders va impacter pas mal de monde. Et l'un des acteurs numériques, un monde dans lequel le libraire n'a pas souhaité se plonger, c'est le Canadien Kobo.

Dans les salles de classe, le constat est simple : aucun équipement, pas d'infrastructures, et des éditeurs qui redoutent de voir leurs ventes chuter plus encore. Le manuel scolaire numérique, vieux débat pédagogique, partout autour de la planète, est ici freiné clairement par le contexte économique, et la crainte d'investissements malheureux...

L'aventure belge n'aura duré que quatre ans : une semaine après l'annonce, par la RTBF, de la faillite des deux librairies Furet du Nord de Louvain-la-Neuve et Namur, le groupe Nosoli confirme officiellement la cessation « des activités outre-Quiévrain ». Un curateur sera engagé dès la fin de la semaine. 

A l'occasion d'un déplacement de la ministre en charge de la Francophonie, pour l'inauguration du Festival du conte, à Capbreton, Yamina Benguigui a annoncé sa volonté d' « élargir les murs de la francophonie », rapporte l'AFP. Pour sa 24e édition, le festival qui se déroule dans les Landes est devenu le terrain des opérations, en matière de droit des femmes. 

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

Pour la chaîne de librairie Borders, la fin de partie a été annoncée en juillet 2011, avec la liquidation définitive et l'annonce de 11.000 licenciements. Les boutiques tiraient alors leur révérence, et c'est était fini du premier concurrent de Barnes & Noble, créant par là même un grand vide dans la librairie d'outre-Atlantique. 

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

Pour la constitution de son rapport sur l'articulation entre droit d'auteur et droits de l'homme, la rapporteuse de l'ONU Farida Shaheed a consulté un grand nombre d'acteurs du secteur culturel, y compris des titulaires de droits d'auteur. Ces derniers ont attiré son attention sur le piratage, et les moyens de lutter contre.