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Principes de la répartition des compétences

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Les ensablés

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Dossiers

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Dossier

Le catalogue des nouveautés éditeurs de la rentrée

Les éditeurs planchent depuis des mois, les auteurs ont réécrit leurs livres... et voici le grand moment : la présentation des nouveautés aux libraires. Alors, quoi de bon à se mettre sous la dent ?

Dossier

La chronique des Bridgerton : la revanche de la romance

À plus d’un titre ! En 2009, J’ai lu publiait les premiers ouvrages de Julia Quinn dans la collection Aventures & Passions. Entre temps, Netflix décide de réaliser une adaptation de cette fresque : au total, près de 900.000 exemplaires vendus… Ces aventures amoureuses sur fond de marivaudage britannique, à l’époque de la Régence, dans les premières années du XIXe siècle ont conquis le public.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Antoine de Saint-Exupéry

Né le 29 juin 1900 à Lyon, Antoine de Saint-Exupéry reste l'homme du Petit Prince pour des millions de lecteurs dans le monde entier. Publié en 1943 à New York avant de ne l'être que 2 ans plus tard par Gallimard en France, après la mort de son auteur, ce conte féérique et philosophique fait depuis partie des ouvrages français les plus célèbres à l'international.

Extraits

Droit constitutionnel

Principes de la répartition des compétences

Une étude pratique des grands principes transversaux sous-jacents à la répartition des compétences dans le fédéralisme belge. L'ouvrage propose une étude pratique des grands principes transversaux qui sont sous-jacents à la répartition des compétences dans le fédéralisme belge, et qui gouvernent la mise en oeuvre des compétences ainsi réparties.

03/2022

Philosophie du droit

La répartition des compétences juridictionnelles et la protection des libertés

La question de la répartition des compétences juridictionnelles entre les deux ordres ou au sein d'un même ordre est classique, mais si on l'examine sous le prisme de la protection des libertés, elle soulève des problématiques nouvelles. Résultat d'une construction progressive, la répartition des compétences juridictionnelles peut obéir notamment à une logique de protection des libertés, développée par le législateur, la jurisprudence et la doctrine. Mais cette configuration baroque et mouvante, en fonction de législations spéciales ou de circonstances exceptionnelles, suscite des interrogations spécifiques pour la garantie des libertés. Peut-on identifier des critères permanents de répartition des compétences juridictionnelles pour assurer la protection des libertés ? Quel est le juge le plus pertinent au regard de ses moyens ou de sa "culture" en fonction des domaines contentieux ? Comment déterminer des frontières de répartition qui ne nuisent pas à l'accessibilité de la justice ? Ces interrogations ne sont que quelques exemples des difficultés soulevées par cette construction aux ajustements constants. Cette réflexion collective a pour objet de questionner la répartition des compétences juridictionnelles à travers le point de vue de ses auteurs et leurs méthodes mais aussi sous l'angle des conflits persistants et des effets sur les juges et les justiciables qu'elle génère. Actes du colloque des 17 et 18 janvier 2019 organisé par l'Institut Maurice Hauriou, Université Toulouse 1 Capitole.

04/2021

Entreprise en difficulté, proc

Les principes directeurs des répartitions de fonds en procédure collective

Comment payer les créanciers d'une entreprise placée sous procédure collective lorsque ce n'est pas possible ? Telle est la délicate question que les répartitions de fonds se proposent de résoudre. Le plus souvent, en effet, le montant de l'actif à distribuer est inférieur à celui du passif à apurer. Ne pouvant créer un actif pour corriger cette balance négative, le Droit ne peut donc qu'arbitrer entre les multiples intérêts en présence. Mais sa façon d'opérer est problématique. Le régime des répartitions est si complexe qu'il en devient indéchiffrable, à tel point qu'il est presque Impossible de les réaliser correctement. Définir le périmètre de l'actif distribuable, identifier les personnes participant aux répartitions et les attributs à prendre en compte, fixer l'ordre des paiements, c'est-à-dire établir le classement des créanciers et l'ordre des distributions, et rectifier les erreurs de répartition, constituent autant d'étapes aussi nécessaires qu'impraticables. Pour cette raison, doctrine et praticiens ont entrepris de formaliser des principes directeurs. Partant du constat qu'une procédure collective s'entend d'une saisie collective et, par suite, une distribution collective régie par des règles essentielles qui lui sont propres et distinctes de celles relevant du droit commun de l'exécution forcée, la présente étude s'appuie sur ces travaux pour clarifier le régime des répartitions de fonds en le présentant sous la forme d'un système dynamique de principes directeurs.

02/2024

Droit

Les grands principes des répartitions dans les procédures collectives

Dans une première approximation, les répartitions peuvent s'entendre d'un dispositif d'apurement du passif intervenant après encaissements, recouvrements d'actifs et réalisations de tout ou partie des éléments du gage commun des créanciers, et opérant un paiement collectif ordonné de ces derniers. Bien que les répartitions aient naturellement vocation à intervenir lors des différentes phases de traitement judiciaire des difficultés d'entreprise, leur régime juridique demeure inintelligible, à tel point que certains auteurs n'hésitent pas à évoquer une "mission impossible". En effet, parce qu'elles se déroulent le plus souvent en fin de procédure, les répartitions sont liées aux règles structurantes du droit des entreprises en difficulté, ce qui oblige l'organe répartiteur à appréhender l'entier historique d'une procédure déterminée. En outre, la question des répartitions étant marquée par le silence du législateur, il importe de coordonner des règles n'ayant pas été conçues pour se combiner. Il en résulte des solutions qui contrarient — parfois fortement — l'essence profonde des procédures collectives. La confusion qui caractérise ainsi la sphère des répartitions commande de tenter une systématisation de leur régime juridique autour de grands principes directeurs traduisant les caractères essentiels du droit positif des distributions collectives. De tels principes sont destinés à doter les répartitions d'un cadre aussi bien général en son volet théorique que précis en sa dimension pratique. Ainsi deux catégories de principes sont-elles mises en lumière : les grands principes préparatoires et les grands principes opératoires.

03/2019

Constitution

La cour constitutionnelle. Réflexions sur sa composition, ses attributions et son apport au système de répartition des compétences

DROIT BELGE Tout savoir sur la Cour constitutionnelle Après trente-cinq ans d'existence de la Cour, l'auteur a considéré que le moment était venu d'exposer les règles originales qui président à sa composition et qui, à tort selon lui, font l'objet de critiques parfois vives. Il aborde également ses règles de fonctionnement, lesquelles lui ont permis de remplir ses missions dans la sérénité, sinon dans l'harmonie. Il analyse aussi la manière dont elle a donné une définition extensive de ses attributions, ce qui lui a permis, en marge des pouvoirs qui lui étaient consentis par le constituant et législateur spécial, de s'imposer, dans le paysage juridictionnel belge, comme une véritable juridiction constitutionnelle. Une attention toute particulière est portée sur sa jurisprudence en matière de répartition des compétences. A cet égard, l'auteur constate que, sans la Cour, le système mis en oeuvre par le constituant et le législateur spécial n'aurait guère été viable. En effet, sur le plan de la répartition des compétences matérielles, elle a radicalement remis en cause le dogme de l'exclusivité alors qu'elle en a fait une stricte application dans le champ des compétences territoriales. Enfin, l'auteur envisage quelques réformes qu'il conviendrait d'apporter aux pouvoirs de la Cour afin qu'elle puisse totalement assumer son rôle de vestale de la Constitution et de premier rempart de la démocratie.

05/2021

Droit international public

La délégation de compétences des organisations internationales

Afin d'analyser le régime juridique de délégation de compétences des organisations internationales, l'auteur soulève plusieurs questions-clés : dans quelles conditions et selon quelles modalités une organisation internationale peut-elle déléguer ses compétences à un sujet qui lui est extérieur ? Quels sont les effets d'une telle délégation dans les rapports entre l'organisation délégante et son délégataire, mais aussi entre ce dernier et les tiers ? En cas de violation éventuelle du droit international, quel est l'impact de la délégation sur la responsabilité internationale de l'organisation délégante ? Pour répondre à ces questions, l'auteur examine d'abord les conditions d'établissement de la délégation de compétence, avant d'aborder l'étude de sa mise en oeuvre.

12/2023

Tous les articles

Le brouillon des Principes mathématiques de Newton numérisé

L’Université de Cambridge possède une importante collection d’archives autour d’Isaac Newton, sans pépin. Parmi ces précieux documents, le brouillon du célèbre Philosophiae naturalis principia mathematica (Principes mathématiques de la philosophie naturelle). Le scientifique britannique élabore sa loi de la gravitation universelle.

10/05/2018 - 08:05

Économie du partage, ou la répartition des richesses

La formule de Marc Andreessen a fait des ravages : « Pourquoi les logiciels ont mangé le monde ? » Concise, fulgurante, cette conclusion observait tout simplement le mouvement en cours. Les start-ups montées sur internet dévorent littéralement la toile, et notre quotidien. Dévorent, ou facilitent, c’est selon, mais explorent la Share Economy, l’économie du partage. Sauf que, qui partage quoi ?

27/06/2015 - 00:50

La répartition des 6 639 créations de postes d'enseignants

La ministre de l’Education nationale Najat Vallaud-Belkacem a présenté, en fin de semaine dernière, la répartition des 6 639 créations de postes d’enseignants pour la rentrée 2016.

14/12/2015 - 01:21

La répartition des droits numériques, au détriment de l'auteur

Au début du mois de juin, le blogueur Brian DeFiore a relevé, dans une diapositive issue de la dernière réunion des investisseurs de HarperCollins, un détail révélateur au sujet des effets de l'ère numérique sur les partages des droits entre auteurs et éditeurs. Car si l'objet du graphique, pour la firme, était de démontrer que l'édition d'ebooks était plus profitable à la maison que celle de hardcovers, les chiffres démontrent aussi que ce profit se fait sur le dos des auteurs. Une manière plutôt cavalière d'affronter la prise de risque éditoriale de la dématérialisation.

29/06/2013 - 09:50

Les répartitions de la Sofia à la loupe

Comme pour sa première édition, le baromètre Sofia/SNE/SGDL communiquera ses résultats à l'occasion des Assises du numérique au Salon du Livre. Organisées par le Syndicat national de l'édition, cette prise de température semestrielle ausculte les usages du numérique. D'ici là, une lettre d'information rapporte son bilan financier ainsi que quelques préoccupations d'actualité.

14/03/2013 - 14:28

La vogue des compétences dans l’enseignement

Depuis le début des années 2000 en France, la vogue des compétences a commencé à s’emparer de tout notre système éducatif. Commençant au primaire, cette nouvelle façon d’envisager les programmes d’enseignement a gagné progressivement le secondaire.

20/10/2014 - 01:11

Numérique

Répartition et dynamisme des librairies en île de France

11/12/2009 - 05:37

Belgique : la répartition des subventions culturelles à l'étude

L'Entreprise publique des technologies nouvelles de l'information et de la communication (ETNIC) vient de présenter son rapport Focus Culture consacré aux réalités concrètes des politiques menées par la Fédération Wallonie-Bruxelles en matière culturelle. Il en ressort que le financement de 188 opérateurs culturels concentre les deux tiers des subventions annuelles de la Fédération Wallonie-Bruxelles, rapporte 7sur7.

30/06/2014 - 00:05

94 % des enseignants pour la suppression du livret personnel de compétences

Selon une consultation lancée par le SNES Créteil le 8 octobre dernier, et dont les résultats ont été publiés 48h plus tard (mais nous avaient échappé alors), sur les 1018 enseignants de l'académie de Créteil interrogés, 94 % ont voté pour la suppression du livret de compétences jugé « inefficace et dangereux ».

05/11/2012 - 11:51

Compétences, indépendance, choix : les piliers de la librairie française

Xavier Moni, président du Syndicat de la Librairie française, accueillait aujourd’hui l’interprofession pour les traditionnels bons vœux. Pour défendre les forces de la librairie, les efforts fournis par chacun pour réinventer un modèle, l’exercice lui a permis aussi d’alerter sur une profession toujours plus fragilisée, et d’appeler l'ensemble des acteurs de la chaîne du livre et les institutions à un nécessaire travail de réflexion.

27/01/2020 - 18:15

DocPro : une base de référence des compétences des docteurs

L’Association Bernard Gregory (ABG), la Conférence des Présidents d’Université (CPU) et le Medef se sont unis pour concevoir DocPro, une plateforme en ligne et une base de référence des compétences des docteurs.

24/03/2016 - 00:02

“Deux principes fondamentaux guident Les Rendez-Vous de la BD”

RDVBDAmiens2024 – À l'occasion de la 28e édition des Rendez-Vous de la Bande Dessinée, Pascal Mériaux, directeur du Pôle BD Amiens / Hauts-de-France, revient sur les origines et les ambitions du projet.

23/05/2024 - 12:00

Une très mauvaise répartition des librairies en Ile-de-France

23/06/2009 - 07:21

Fifty Shades of Grey oeuvre pour la répartition des richesses

Mieux que Rowling : tandis qu'en son temps, Harry Potter donnait de l'espoir et un peu de magie dans la vie des éditeurs, Fifty Shades of Grey et ses ventes faramineuses outre-Atlantique offrent un cadeau de taille, ainsi qu'un bon coup de fouet, à la maison Random House et ses employés. Les 35 millions d'exemplaires vendus permettront à la maison de verser un bonus conséquent aux salariés, pour la fin d'année.

07/12/2012 - 16:46

Un accord sur la répartition des droits des films d'animation adaptés de livres

La SACD, Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques, et la SCELF, Société Civile des Éditeurs de Langue Française, annoncent la signature d'un accord sur la répartition des droits audiovisuels des œuvres d'animation adaptées d'œuvres littéraires. En somme, cet accord encadre et régule les perceptions et versements de droits relatifs à des films d'animation adaptés de livres, mais uniquement ceux tournés pour la télévision.

09/05/2017 - 16:27

La répartition des sièges pour 2015-2019 au Conseil supérieur de l’éducation

Au menu du Bulletin officiel du 16 juillet 2015 se trouvait notamment la nouvelle répartition détaillée des sièges au sein du Conseil supérieur de l’éducation pour la période 2015-2019. Il est précisé que cette cartographie s’établit à la suite « des résultats des dernières élections professionnelles concernant les personnels relevant du ministère en charge de l'éducation nationale, des élections aux conseils d'école et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement ainsi que celles concernant les étudiants. »

13/08/2015 - 10:35

Numérique

La répartition des moyens entre universités n'est pas très égale

16/07/2009 - 07:57

L'Education nationale donne la répartition des 1000 postes supplémentaires pour le primaire

Le ministère de l'Education nationale a précisé mercredi la répartition des 1000 postes supplémentaires prévus pour le primaire à la rentrée 2012. C'est ainsi la réalisation d'un des points du programme de François Hollande qui vise à faire porter principalement l'effort sur le primaire.

21/06/2012 - 00:05

Numérique

Livret de compétences : évaluer les aptitudes extra-scolaires

23/09/2009 - 11:44

Le développement des compétences e-leadership dans les établissements du supérieur

L’Association Pasc@line a présenté ce vendredi 25 septembre 2015 les résultats de son enquête conduite sur le développement des compétences e-leadership dans les établissements d’enseignement supérieur et écoles d’ingénieurs du numérique.

28/09/2015 - 00:02

Principe de précaution: le Wifi dangeureux coupé à la BnF

La BnF coupera donc le réseau sans fil WiFi qui équipe ses bâtiments en vertu d'un principe qui fait du foin actuellement, celui de précaution. Que l'on traduirait par : dans le doute, abstiens-toi de polluer la tête des utilisateurs avec un réseau sans fil qui pourrait être à l'origine de maux de tête et autres inconvénients...

Ainsi la direction coupera le réseau, pour préserver personnel et utilisateurs. On parlait de céphalées et de dérangements déjà et l'OMS avançait même « une augmentation de la température corporelle, lors d'une exposition à un champ de très haute intensité ». Le FSU, syndicat de la BnF à l'origine de cette décision a pris pour exemple trois études montrant que le Wifi impliquait une certaine dangerosité.

L'étude américaine "Lee & Al" qui prouverait les effets génotoxiques des ondes de 2,4 Ghz (fréquence du Wi-Fi) Le rapport de BioInitiative rédigé par 14 scientifiques internationaux qui conclut à la révision des normes réglementaires sur les ondes électromagnétiques Une étude de l’université de Clermont-Ferrand

Les débats toujours autant d'actualité et relancés
Le Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) a également penché dans la balance suite à ses avertissements de décembre dernier, et au moratoire qui court sur le développement du WiFi dans les musées ou les bibliothèques municipales. Tout un débat dont Michèle Rivasi avait ravivé les braises estimant « qu'il ne faut pas d'installations de bornes Wi-Fi tant que des études sanitaires ne sont pas faites, et notamment pas dans les lieux publics où les personnes restent longtemps ».

Dangerosité des réseaux à l'étude ou démontrée ?

Cette dernière est présidente du Centre de Recherche et d'Information Indépendantes sur les Rayonnements ElectroMagnétiques (Criirem) et fondatrice de la Commission de Recherche et d'Information Indépendantes sur la Radioactivité (Criirad). Elle avait décrit, à l'occasion d'une interview, les symptômes recensés du Wifi « des maux de tête fréquents, des insomnies, des pertes de mémoire. Certaines personnes ont eu des problèmes au niveau du cœur, des problèmes de tachycardie. Tous ces symptômes se sont arrêtés le jour où l'antenne [WiFi] a été débranchée. »

Dommage pour les étudiants dans tous les cas.

05/04/2008 - 11:27

“Est-il possible de développer ses compétences sans la lecture, sans le livre ?”

#salondulivregeneve – En marge des Assises du livre en Afrique, l'Alliance internationale des éditeurs indépendants a invoqué les propos de Paulo Slachevsky, fondateur de la maison d’édition Lom au Chili et membre du collectif d’éditeurs indépendants Editores de Chile. Ce dernier illustre la philosophie et les convictions du projet d'étude présenté par l'Alliance, qui montrent aussi que des enjeux et problématiques sont partagés par d’autres aires linguistiques du monde.

25/04/2018 - 14:59

Les SMS amélioreraient les compétences linguistiques

26/02/2009 - 13:32

Droits d'auteur : la féminisation se poursuit, la répartition progresse

La Société civile des auteurs multimédia (Scam), organisme de gestion collective, publie chaque année ses chiffres de la parité, qui portent notamment sur les revenus distribués aux auteurs et aux autrices. Si la féminisation du métier se poursuit, les hauts revenus annuels en matière de droits d'auteur restent l'apanage des hommes. Toutefois, la répartition progresse également.

09/03/2022 - 10:40

Les compétences des jeunes diplômés face à l'emploi

Comment les compétences acquises en formation se situent-elles au regard des compétences requises dans l'emploi ? Dans le cadre d'une enquête spécifique « compétences », le Céreq a interrogé un échantillon de diplômés bac+5 (masters et grandes écoles) appartenant à la Génération 2010 (i.e. ayant achevé ses études en 2010) et occupant un emploi en 2014.

10/12/2015 - 02:24

Quelles compétences pour inventer les objets connectés de demain ?

L'internet des objets (IoT) est en plein essor et le secteur se caractérise par une forte diversité qui séduit les futurs ingénieurs. Faut-il de nouvelles compétences pour évoluer dans ce domaine et quelles qualités y sont privilégiées ? C’est à cette question centrale que répond Franck Crison, Ingénieur de recherche de l'école d'ingénieurs du monde numérique ESIEA à travers une tribune :

22/06/2016 - 00:01

Organismes de formation : désormais, appelez-les Lefebvre Dalloz Compétences

À compter du 1er janvier 2022, Lefebvre Dalloz Compétences portera l’ensemble de l’offre de formation du groupe en France. Lefebvre Dalloz Compétences regroupera tous les collaborateurs des organismes de formation concernés par cette fusion : Bärchen, CSP Docendi, Dalloz Formation, Elegia Formation et Francis Lefebvre Formation.

01/12/2021 - 14:26

Remplacer les professeurs : des compétences avérées, par l'interim ?

27/11/2009 - 12:20

Les enseignants appelés à se prononcer sur le socle de compétences

Durant le mois d’octobre, avant le début des vacances d’automne, les enseignants sont appelés à se réunir pour une consultation nationale autour de la nouvelle mouture du socle commun de connaissances, de compétences et de culture.

02/10/2014 - 10:12

Le traitement des données : une compétence très recherchée

Dans la formation d’ingénieur au traitement des données massives, ou Big Data, la France n’est pas vraiment en retard et de nombreux talents, hélas, ont souvent tendance à quitter l’Hexagone pour aller mettre leurs compétences au service des start-up américaines.

19/05/2015 - 10:26

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