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Prix du Sénat

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Le Prix du roman Fnac

Créé en 2002 par la chaine de magasins spécialisés dans la culture Fnac, le Prix du roman Fnac fait partie des premiers prix de la rentrée littéraire. Pendant l’été, 400 adhérents et autant de libraires Fnac s’immergent dans les centaines de romans de la rentrée littéraire, qu’ils apprécient en toute indépendance, contribuant ainsi à une première sélection de 30 ouvrages.

Dossier

Le Prix Stanislas du premier roman

Créé en 2016 par Le Livre sur la Place et Groupama, le Prix Stanislas du premier roman récompense le talent d’un auteur d’un premier roman publié à la rentrée de septembre. Dix ouvrages de la rentrée littéraire sont sélectionnés au cours de l'été, le nom du lauréat est connu à la fin de celui-ci, avant que la récompense ne soit remise au cours du Livre sur la Place.

Dossier

Le Prix Eugène Dabit du roman populiste

Récompense créée en 1931 par Antonine Coullet-Tessier, le Prix Eugène Dabit du roman populiste s'est donné pour mission de saluer une œuvre romanesque qui « préfère les gens du peuple comme personnages et les milieux populaires comme décors à condition qu'il s'en dégage une authentique humanité ».

Dossier

Une loi pour entériner les missions des bibliothèques

Déposée auprès de la présidence du Sénat en février dernier, la proposition de loi de la sénatrice d'Ille-et-Vilaine Sylvie Robert relative aux bibliothèques et à la lecture publique a pour ambition d'inscrire les missions des bibliothèques dans la loi.

Dossier

Les Prix Landerneau

Remis pour la première fois en 2008, le Prix Landerneau s'est décliné, depuis, en plusieurs récompenses : on compte ainsi le Prix Landerneau BD, le Prix Landerneau Album Jeunesse, le Prix Landerneau Polar et le Prix Landerneau des Lecteurs... Ces récompenses fédèrent l'ensemble des libraires des quelque 220 Espaces culturels E. Leclerc.

Dossier

Les prix littéraires

Depuis la création du prix Goncourt, devenu une véritable référence, et la certitude de multiplier les ventes du roman lauréat en libraires, les prix littéraires animent toutes les passions. En France, les cinq cadors – Goncourt, Femina, Médicis, Renaudot et Interallié – sont les seuls qui semblent avoir une véritable incidence sur les achats.

Extraits

Actualité et médias

La bataille du Sénat

Une bataille historique a commencé, loin des projecteurs. Pour la première fois de son histoire, le Sénat risque de basculer à gauche. Le verdict tombera le 25 septembre 2011, dans les urnes. Avec les succès électoraux de la gauche aux dernières élections locales, jamais depuis le début de la Ve République, le PS et ses alliés n'ont été aussi bien placés pour décrocher la majorité dans la deuxième chambre du Parlement. A quelques mois de la présidentielle, un Sénat de gauche compromettrait sérieusement les chances de Nicolas Sarkozy. Les sénateurs exercent une influence réelle sur les projets de loi, notamment dans le domaine des libertés publiques, et l'exécutif répugne à leur forcer la main en donnant le dernier mot à l'Assemblée nationale, comme la Constitution le stipule. Aucune réforme de la Constitution n'est possible sans leur accord, le président du Sénat possède le pouvoir considérable de nommer trois des neuf membres du Conseil constitutionnel et d'assurer l'intérim du chef de l'Etat en cas de décès ou de démission. De surcroît, si la gauche remportait tout à la fois les sénatoriales, la présidentielle et les législatives de 2012, elle disposerait de tous les pouvoirs pour tout changer, y compris la Ve République. Ce livre raconte l'actuelle campagne électorale et le mode de fonctionnement d'un des palais les plus secrets de la République. Il montre la soigneuse mise en scène du travail parlementaire et révèle les alliances, les ramifications et les intérêts, les amitiés et les oppositions, les intrigues et les conflits, parfois violents mais toujours feutrés, qui le sous-tendent et l'animent. On y découvre, avec surprise et parfois stupeur, les rouages de cette énorme maison dont mille trois cents fonctionnaires, parmi les mieux payés de la fonction publique, assurent la gestion. Cet ouvrage, à l'écriture alerte et à la verve caustique, va plus loin encore. Riche en anecdotes, foisonnant de tableaux croqués sur le vif, il nous aide à prendre conscience de l'indispensable réforme des règles qui régissent l'élection des sénateurs et leur mode de fonctionnement. Il nous invite à réfléchir plus largement au mode d'élection et à la composition d'un corps politique notabilisé ainsi que à la concentration toujours plus grande de pouvoirs exécutifs et législatifs en de mêmes mains.

09/2011

Documentaires jeunesse

Raconte-moi... Le Sénat

Quel est le pouvoir du président de la République ? Que font la Police et la Gendarmerie ? Comment fonctionne la Justice ? Qui fait les lois ? Voilà une collection qui répondra à toutes les questions sur les grandes Institutions. Avec elle, découvrons, de façon claire et ludique, l'histoire, le rôle et le pouvoir des organisations qui gèrent notre société. Raconte-moi, N°14. 1ère édition.

08/1997

Théâtre

Le Sénat des fous

L'action de cette pièce se situe dans un établissement psychiatrique hors du commun : le médecin qui le dirige passe pour un original dangereux qui laisserait ses patients faire ce que bon leur semble ; il s'en explique lors de son entretien avec un collègue, le Professeur, venu visiter son établissement. C'est à l'occasion de cette visite que nous découvrons une journée de la vie quotidienne de cet étonnant établissement dont les pensionnaires, s'improvisant députés, vont siéger en une assemblée parlementaire bouffonne, chacun allant d'une proposition de réformes destinée à changer la vie et le monde... Seule pièce de théâtre retrouvée de Korczak, Le Sénat des fous est un conte philosophique et satyrique qui se déroule dans l'enceinte d'un hôpital psychiatrique, un nouveau plaidoyer en faveur de l'enfance par un auteur visionnaire interrogeant la folie du monde. Les patients libres de leurs paroles pourraient se révéler bien plus sages que nombre de leurs contemporains supposés non aliénés.

01/2017

Sciences politiques

La Restitution. Région - Sénat

Le 31 mars 1992, à 3 heures du matin, Maurice Schumann proclama une femme écologiste inconnue présidente de la Région Nord-Pas-de-Calais. La rédaction du quotidien régional titra "Est-ce bien raisonnable ? " Aujourd'hui, après un mandat de présidente de Région et deux mandats de sénatrice, Marie-Christine Blandin dévoile les coulisses des institutions et nous propose de répondre nous-mêmes à la question. "Ce que j'ai appris revient de droit aux gens qui payent ce que mettent en oeuvre les élus, qui votent pour choisir un sens à l'évolution de notre société et qui, au gré des projets réalisés, voient leurs conditions de vie s'altérer ou s'améliorer... A l'heure où les médias offrent des bribes de plus en plus brèves, et donc de plus en plus caricaturales des débats politiques et de la vie des institutions, je veux montrer que l'activité politique est à la portée de tous et qu'avec bon sens et travail, chacun peut exercer un mandat d'élu". La Restitution éclaire autant qu'elle interroge les cheminements parfois tortueux de l'élaboration des décisions politiques et des lois. A la Région, les dossiers abordés plongent dans la réalité de dossiers sombres : amiante dans les lycées, chômage massif, Metaleurop... ou plus lumineux : le film Germinal, les relations Nord-Sud... On croise Mitterrand, Pasqua, les ténors socialistes et autres, Aubry, Mauroy, Delebarre, Percheron, Borloo... Au Sénat, nous entrons dans l'office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques lorsqu'il se penche sur le risque épidémique, le principe de précaution, les OGM ou les pesticides ; nous assistons aux travaux de la commission culture, éducation et communication. Conflit des intermittents, Grenelle de l'Environnement, loi sur les lanceurs d'alerte... Telle une souris (verte) en observation, nous voyons comment s'élaborent des lois et comment s'influencent les décisions dans ce récit dense, aux vives anecdotes. Un récit passionnant et une restitution nécessaire : l'histoire n'est pas finie.

04/2021

Histoire internationale

Un concept de sénat ivoirien

Les crises politiques et militaires en Côte d'Ivoire proviennent en partie de la faiblesse de ses institutions nationales. De l'indépendance jusqu'au multipartisme en 1990, les institutions ont été conçues dans une logique de parti unique centré autour de la personne du président Houphouët-Boigny. Son décès en 1993 a entraîné une crise de succession dont le dernier épisode est la crise postélectorale de fin 2010. L'état de belligérance politique est toujours latent avec schisme profond entre RHDP au pouvoir et opposition FPI sans représentant au Parlement, bien qu'étant la première force politique ivoirienne. Les institutions ont été incapables de maintenir la stabilité et doivent être repensées pour permettre à toutes les tendances politiques majeures de cohabiter et d'avoir voix au chapitre de la vie publique. Un Sénat élu à la proportionnelle au Parlement ivoirien peut permettre d'atteindre cet objectif, car les coalitions politiques seront représentées conformément à leur poids politique réel. Les élections de mi-mandat, également présentées dans cet ouvrage, réajusteront la répartition des sièges au Sénat, doté du pouvoir de renverser le gouvernement.

04/2015

Sociologie

D'instagram au Sénat. Mila

Depuis que l'affaire Mila a éclaté, des flots ininterrompus de lâches et d'hypocrites renvoient soigneusement dos à dos une fatwa pour la mort ou le viol d'une adolescente de 16 ans et son prétendu manque de " respect ". Lorsqu'on en est là, il devient nécessaire de rappeler à n'importe qui ce qu'il en est exactement, du respect dû aux religions en général et à celle-ci en particulier. La lâcheté originelle consiste à expliquer, en substance, que la forme du blasphème choquerait plus que le fond. Qu'on ne pourrait critiquer cette religion, l'islam, sans l'insulter. Il s'agit là d'un mensonge et il faut le leur rappeler. Souvenez-vous des versets sataniques, des gamins qui veulent quitter l'islam – en réalité le plus souvent, qui adoptent au Moyen-Orient et sur les réseaux sociaux des trésors de gentillesse et de douceur pour expliquer sur Facebook leur malaise devant un dogme qu'ils ne comprennent pas, sans même renier leur croyance. A chaque critique, qu'on insulte ou pas cette religion, il faut juste relever un fait : c'est le même tarif !

12/2021

Tous les articles

Prix littéraires

Prix : le Sénat au Style, pour Harold Cobert

C'est le salon pourpre du Sénat qu'étaient réunis les jurés du Prix du Style, avec leur partenaire, Disneyland Paris, pour remettre, à l'occasion de sa 6e édition et sous le patronat mécénique du sénateur centriste Jean-Jacques Pignard, le Prix du Style.

17/11/2010 - 08:28

Prix littéraires

Jean-Baptiste Santamaria, Prix du Sénat du Livre d’Histoire

Le mercredi 20 juin, le jury du Prix du Sénat du Livre d’Histoire a récompensé le livre de Jean-Baptiste Santamaria, Le secret du prince, publié par les éditions Champ Vallon. Créée en 2003, la récompense rend hommage aux historiens, jeunes auteurs, chercheurs ou historiens confirmés : « En tant qu'acteur de l'histoire, il est indispensable que le Sénat participe à son écriture », a commenté le lauréat.

26/06/2018 - 12:46

Prix littéraires

Présélection pour le prix du Sénat du livre d'Histoire

Pour la 19e édition du prix du Sénat du livre d'Histoire, 7 ouvrages ont été sélectionné par le jury. Fondé en 2003 par le Sénat, la revue L'Histoire, France Culture et la chaîne Public Sénat, il récompense un auteur dont l'ouvrage contribue à la recherche en Histoire.

01/04/2021 - 10:31

Prix littéraires

Pierre-Yves Beaurepaire, Prix du Sénat du Livre d’Histoire 2023

Le jury du Prix du Sénat du Livre d’Histoire 2023 a récompensé l’ouvrage Les Illuminati, De la société secrète aux théories du complot de Pierre-Yves Beaurepaire, publié aux Éditions Tallandier.

21/06/2023 - 11:51

Prix littéraires

Anne Kerlan, lauréate du Prix du Sénat du livre d'Histoire 2019

Depuis 2003, le Prix du livre d’histoire du Sénat rend hommage aux historiens, jeunes auteurs, chercheurs ou historiens confirmés.Pour cette édition 2019, le prix a été décerné à Anne Kerlan pour son oeuvre Lin Zhao - « combattante de la liberté », publiée aux Editions Fayard.

19/06/2019 - 16:31

Prix littéraires

Les ouvrages finalistes du Prix du Livre d'Histoire du Sénat dévoilés

Depuis 2003, le Prix du Livre d’Histoire du Sénat rend hommage aux historiens, jeunes auteurs, chercheurs ou historiens confirmés. Les trois finalistes de la 19e édition de la récompense ont été choisis. Rendez-vous le 16 juin 2021 pour la remise du prix au lauréat.

04/05/2021 - 11:28

Prix littéraires

Prix du Sénat du Livre d’Histoire 2019 : 7 titres en lice

Crée en 2003, le Prix du Livre d'Histoire du Sénat est un prix littéraire d'histoire patronné par le Sénat français. Il rend hommage aux historiens, jeunes auteurs, chercheurs ou historiens confirmés.

03/04/2019 - 13:46

Prix littéraires

Les lauréats du 12e édition du Prix du Sénat du Livre d'Histoire

Le jury du Prix du Sénat du livre d'histoire, présidé par M. Jean-Noël Jeanneney, Professeur émérite des Universités, ancien ministre, a récompensé les deux ouvrages. Dont nous ne manquerons pas de donner les noms, juste après la belle illustration que voici...

18/06/2014 - 15:21

Prix littéraires

Jean-Louis Brunaux, lauréat du Prix du Sénat du livre d'Histoire 2013

A l'occasion de cette 11eme remise du Prix du Sénat du livre d'histoire depuis 2003, ce 19 juin, le jury d'historiens était présidé par Jean-Noël Jeanneney. La récompense vise à distinguer son lauréat parmi les publications, des douze derniers mois, dans le registre de la littérature historique. Si l'on a coutume de rendre à César ce qui lui appartient, ces lauriers remis par le président du Sénat Jean-Pierre Bel sont finalement revenus au Gaulois Jean-Louis Brunaux pour son oeuvre Alésia. Le récit d'une défaite qui symboliserait plus tard l'unité des Français.

20/06/2013 - 14:04

Prix littéraires

Sélection de 7 ouvrages pour le Prix du livre d'histoire du Sénat 2020

Depuis 2003, le Prix du Livre d’Histoire du Sénat rend hommage aux historiens, jeunes auteurs, chercheurs ou historiens confirmés. Présidé par Jean-Noël Jeanneney, professeur émérite des universités, ancien ministre, le jury composé de treize éminentes personnalités a la tâche de choisir, parmi les très nombreux ouvrages publiés au cours des douze derniers mois, l’auteur qui se verra remettre un prix par Gérard Larcher, Président du Sénat.

07/10/2020 - 17:53

Prix littéraires

Páscoa et ses deux maris, 18e prix du Sénat du livre d'histoire

Pour la 18e Édition du Prix du Sénat du Livre d’Histoire, le jury présidé par M. Jean-Noël Jeanneney a récompensé l’ouvrage suivant : Páscoa et ses deux maris Une esclave entre Angola, Brésil et Portugal au XVIIe siècle. Ce titre de Charlotte de Castelnau-L’Estoile est publié aux Presses universitaires de France.

04/12/2020 - 09:12

Prix littéraires

3 livres sélectionnés pour le Prix 2020 du Sénat du Livre d’Histoire

Le jury du Prix du Sénat du livre d’Histoire affine sa sélection pour son prix 2020 : trois ouvrages sont désormais finalistes. Depuis 2003, le Prix du Livre d’Histoire du Sénat rend hommage aux historiens, jeunes auteurs, chercheurs ou historiens confirmés.

05/11/2020 - 15:10

Prix littéraires

8 livres en lice pour le Prix du Sénat du Livre d’Histoire

Prix littéraire décerné chaque année par le Sénat, avec la participation de la revue L'Histoire, France Culture et Public Sénat, le Prix du Sénat du Livre d’Histoire est présidé par Jean-Noël Jeanneney. Une sélection de huit livres sera prochainement départagée...

21/03/2023 - 13:32

Prix littéraires

Camille Lefebvre, Prix du Sénat du Livre d’Histoire 2022 pour Des pays au crépuscule

Depuis 2003, le Prix du Sénat du Livre d’Histoire rend hommage aux historiens, jeunes auteurs, chercheurs ou historiens confirmés. Face à Claire Andrieu, l'autre finaliste de cette édition 2022, c'est donc Camille Lefebvre qui remporte le prix pour Des pays au crépuscule - Le moment de l'occupation coloniale, publié chez Fayard.

23/06/2022 - 13:49

Prix littéraires

Le 19e Prix du Sénat du livre d'Histoire attribué à Arnaud-Dominique Houte

Sept ouvrages avaient été sélectionnés par le jury, inaugurant cette XIXe édition de la récompense. Fondé en 2003 par le Sénat, la revue L'Histoire, France Culture et la chaîne Public Sénat, il récompense un auteur dont l'ouvrage contribue à la recherche en Histoire.

17/06/2021 - 09:15

Prix littéraires

3 livres encore en lice pour le Prix du Sénat du livre d’Histoire

Trois livres, sur les sept sélectionnés au départ par le jury du Prix du Sénat du livre d’Histoire, restent en compétition. Le titre lauréat sera connu le 22 juin 2022, dans les Salons de Boffrand de la Présidence du Sénat, sous le haut patronage de Gérard Larcher lui-même, le président du Sénat.

14/04/2022 - 12:04

Prix littéraires

7 livres sélectionnés pour la 20e édition du Prix du Sénat du Livre d’Histoire

Le jury du Prix du Sénat du livre d’Histoire, présidé par Jean-Noël Jeanneney, a sélectionné 7 ouvrages pour la vingtième édition de cette prestigieuse récompense. Le titre lauréat sera connu le 22 juin 2022, dans les Salons de Boffrand de la Présidence du Sénat, sous le haut patronage de Gérard Larcher lui-même, le président du Sénat.

15/03/2022 - 11:01

Prix littéraires

Trois livres encore en lice pour le Prix 2019 du Sénat du Livre d’Histoire

Le jury du Prix du Sénat du Livre d’Histoire, présidé par Jean-Noël Jeanneney, a choisi trois titres au sein de la sélection étendue dévoilée au début du mois d'avril 2019. À présent, une dernière ligne droite mène à l'annonce du livre lauréat du Prix 2019 du Sénat du Livre d’Histoire, qui aura lieu le mercredi 19 juin prochain.

27/05/2019 - 14:59

Un hémicycle de lecteurs : la bibliothèque du Sénat

On a beau taxer les sénateurs de fainéantise quand on s'arrête sur Public Sénat en pleine après-midi, l'activité n'a pas l'air de tout repos. Se repérer et déambuler dans le dédale de couloirs du Palais du Luxembourg suffit seul à rabaisser quelque peu la superbe. Cependant, les élus des élus sont bien lotis en matière de lecture. Et leur bibliothèque mettra tout le monde d'accord.

24/09/2012 - 15:31

La violation du droit d'auteur fomentée au Sénat

Les oeuvres orphelines préoccupent particulièrement l'Union européenne, qui avec le projet ARROW, espère trouver une solution pour définir avec précision si l'on peut mettre ou non la main sur les ayants droit...

27/10/2010 - 09:35

Les archives de commissions du Sénat durant la Grande Guerre

L'an prochain sera célébré le 100e anniversaire de la guerre de 14-18 et pour préparer cette commémoration, le Sénat a décidé de mettre à la disposition du public et des chercheurs, « les procès-verbaux numérisés des travaux de ses commissions pendant cette période et jusqu'à la signature des traités ».

20/06/2013 - 12:17

Prisunic : 2e lecture du texte au Sénat le 29 mars

La proposition de loi sur le prix unique du livre numérique poursuit ses aléas. Si le texte avait déjà été voté en première lecture par le Sénat en octobre 2010, l’Assemblée nationale a souhaité le retoquer pour restreindre son application réelle aux acteurs du marché implantés en France.

17/03/2011 - 15:32

Le Sénat reconnaît la spécificité du livre, exempté de LME

15/01/2010 - 17:04

Adopté, le budget réctificatif 2012 part au Sénat

Ce fut long et douloureux. Mais ce 20 juillet, à l'heure où Paris s'éveille, les députés ont finalement adopté le budget rectificatif de l'année, enterrant donc plusieurs des projets mis en place par Nicolas Sarkozy et son gouvernement. Au final, plus de 7 milliards € qui devraient entrer dans les caisses de l'État, mais surtout, pour le monde du livre, une grande nouvelle.

20/07/2012 - 09:15

Sénat : proposition de résolution sur les oeuvres orphelines

8 Au cours de la session extraordinaire du Sénat, du 6 juillet dernier, a été présentée par le sénateur Jean-François Humbert, député UMP du Doubs, une proposition de résolution européenne, estampillée 739.

Présentée au nom de la commission de la Culture, de l’Éducation et de la communication, cette dernière poursuit « la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur certaines utilisations autorisées des oeuvres orphelines (E6301) ». Elle fait par ailleurs suite à la proposition de loi sur les oeuvres orphelines visuelles, votée le 28 octobre 2010. Ce texte faisait valoir deux points :

11/07/2011 - 08:56

Prisunic : le Sénat impose de préserver les librairies

Le Sénat reprenait ce matin la main concernant la loi sur le Prix Unique du Livre Numérique. Une séance intéressante, dont il résulte une chose : le texte envoyé par l'Assemblée nationale n'a manifestement pas vraiment plu...

09/03/2011 - 16:29

Le Sénat refuse définitivement la hausse du taux réduit de TVA

C'est officiel, le Sénat est à gauche. Et de ce fait, vient de renvoyer dans ses six mètres le projet de finances du plan FIllon II, en refusant la hausse de la TVA de 5,5 % à 7 %. «Le Sénat a supprimé, mercredi 14 décembre, la création d'un taux intermédiaire de TVA à 7%», assure ainsi le site du Sénat.

14/12/2011 - 18:48

Adoption du projet de loi relatif aux archives par le Senat

Le projet de loi ordinaire n° 305 relatif aux archives, et le projet de loi organique n° 304 relatif aux archives du Conseil Constitutionnel, modifiés par l'Assemblée nationale le 29 avril a été examiné par le Sénat en deuxième lecture, hier jeudi 15 mai.

M. René Garrec, le rapporteur, a tout d'abord rappelé les différentes évolutions du projet de loi et les interventions du Sénat sur celui-ci. Pour clarifier la position du Sénat au sujet des délais de communicabilité des archives, il a déclaré que « contrairement à ce qui avait été affirmé par certains historiens, le Sénat n'avait pas cherché à consacrer le « culte du secret » mais à adopter une démarche équilibrée, conciliant la recherche historique et la préservation de la vie privée et de la réputation des personnes. Il a fait valoir que non seulement la Haute assemblée n'avait pas remis en cause le raccourcissement des délais de communication des archives publiques ayant trait à l'histoire de l'État et à la mémoire collective, [...] mais encore avait été, dans ce domaine, plus ambitieuse que le projet de loi ordinaire, et ce à travers deux avancées significatives ».

Archives judiciaires audiovisuelles

En effet, le Sénat avait proposé un assouplissement de la communicabilité des archives judiciaires audiovisuelles, rendant celles-ci directement accessibles à compter du moment que le procès en question est totalement fini et que la demande d'accès a pour finalité une étude historique ou scientifique.

Archives en ligne

Le Sénat avait aussi autorisé « la mise en ligne des archives publiques dès l'expiration des délais de communication » et ce sans qu'il soit nécessaire de faire une demande. À ce sujet, l'Assemblée nationale avait été plus frileuse et avait demandé au gouvernement de faire « un rapport sur la pérennité des archives numériques. Les députés ont en effet redouté que l'évolution rapide des technologies ne rende certaines données illisibles au bout de quelques années ».

Un rapport sur « la pérennité » des archives

Ce qui nous amène au premier amendement voté, hier par le Sénat en deuxième lecture du projet de loi n° 305, à l'article 30 : « (présentation d'un rapport au Parlement sur la pérennité de l'archivage numérique), la commission a adopté un amendement qui élargit le champ du rapport à l'ensemble des conditions de collecte, classement, conservation et communication des archives en France et prévoit que le rapport devra être présenté au Parlement au plus tard un an à compter de la promulgation de la loi, puis tous les trois ans. »

L'ordonnance du gouvernement

Toujours sur ce texte à l'article 29, un autre amendement : « (habilitation donnée au gouvernement à agir par ordonnance pour harmoniser les régimes d'accès aux données publiques), la commission a adopté un amendement tendant à fixer à neuf mois le délai pendant lequel le gouvernement peut prendre l'ordonnance et à trois mois celui avant lequel un projet de loi de ratification devra être déposé devant le Parlement. »

Dernier amendement

Enfin le troisième et dernier amendement voté par le Sénat concerne le projet de loi organique n° 304, à l'article 2 : « (entrée en vigueur de la loi organique), la commission a adopté un amendement rédactionnel portant sur la date d'entrée en vigueur du texte. ».

Les dérogations

Ces trois amendements sont les seuls décidés par le Sénat et pour le reste les projets de loi ont donc été adoptés. M. René Garrec avait aussi estimé que « le texte ne devait, selon lui, avoir aucune incidence sur le taux d'octroi des dérogations aux chercheurs, actuellement de plus de 90 % ».

16/05/2008 - 08:00

Philippe Sollers invité de l'émission Livres & vous au Sénat

Chaque semaine, Adèle Van Reeth reçoit, dans la bibliothèque du Sénat, une personnalité de l’art, de la pensée ou de la politique, pour une discussion intime sur les livres qu’ils ont écrits et ceux qui les ont construits.

14/06/2018 - 12:33

Le Sénat américain enquête sur les conditions du prêt numérique

Le comité des finances du Sénat des États-Unis a entamé une procédure portant sur l'organisation du prêt de livres numériques dans les bibliothèques américaines, répondant aux inquiétudes de ces dernières vis-à-vis de coûts jugés prohibitifs. Les cinq plus grands groupes d'édition du pays sont sommés de s'expliquer.

30/09/2021 - 10:42

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