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Réforme sécurité sociale

Dossiers

Dossier

De l'auteur à la création : le rapport Racine, une nouvelle politique publique

141 pages de constats, d’observations, de commentaires, découlant des différentes auditions menées ces derniers mois : le rapport de Bruno Racine fait office de pavé dans la mare, lancé depuis les hauteurs de la tour Montparnasse. Et le ministre de la Culture, Franck Riester, se laisse encore quelques semaines avant de présenter les mesures qui en découleront.

Dossier

Etats généraux du livre : les auteurs à la recherche d'un meilleur avenir

Le 22 mai se tiendront les États généraux du livre. Parce que les auteurs ont cruellement besoin d’être entendus. Des réformes sociales pointent le bout de leur nez, et, au pays de l’exception culturelle, les artistes auteurs ne sont ici que quantité négligeable.

Dossier

Foire du Livre de Francfort 2020 : une édition post-Covid chamboulée

Alors que le monde subit encore les conséquences de la crise sanitaire liée au coronavirus, loin d'être terminée, la Foire du Livre de Francfort maintient sa 72e édition, organisée du 14 au 18 octobre 2020. Dans des conditions particulières, évidemment : l'organisation de l'événement a été complètement revue, pour assurer des conditions de sécurité optimales, et l'occupation des différents halls repensée.

Dossier

Roman, nouveautés : les livres de Muriel Barbery

Muriel Barbery est née en 1969 à Casablanca (Maroc). Normalienne, agrégée de philosophie, l’autrice connut un succès immense en 2006, avec son roman L’élégance du hérisson, une satire sociale pleine d’humour et de finesse, adaptée au cinéma et plusieurs fois primée. Depuis son premier roman, elle se confronte aux nuances de l’altérité. Aucun endroit, aucun paysage, aucun personnage ne pouvait lui offrir un tel territoire d’imaginaires et de sensibilités.

Dossier

Conseils de lectures : chaque semaine, “Les lecteurs en parlent”

Parce que le bouche-à-oreille reste l’une des recommandations favorites des lecteurs, ActuaLitté a initié avec le réseau social Babelio une nouvelle chronique. Un rendez-vous hebdomadaire qui recense les quinze ouvrages qui intriguent, attirent, fascinent... Votre Pile À Lire n’est pas prête de prendre fin !

Dossier

Romans, nouveautés : les livres de Marie-Hélène Lafon

Marie-Hélène Lafon est née en 1962 à Aurillac. Professeure de lettres classiques à Paris. Tous ses romans sont publiés chez Buchet/Chastel. Elle a choisi d’enseigner dans un collège situé en Zone d’Education Prioritaire. Elle rédige son premier texte, une nouvelle, à l’âge de 34 ans. Elle est un écrivain en quête d’une écriture absolue, animée par une irrépressible envie d’écrire et libérée des contraintes inhérentes à sa condition sociale originelle.

Extraits

Sociologie

La réforme sociale

La Réforme sociale / publiée par un groupe d'économistes avec le concours de la Société d'économie sociale, de la Société bibliographique, des Unions de la paix sociale, et sous le patronage de M. F. Le Play ; rédacteur en chef : M. Edmond Demolins Date de l'édition originale : 1881 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2023

Sécurité sociale

Fragments de sécurité sociale

DROIT BELGE Le droit de la sécurité sociale génère traditionnellement une activité doctrinale plus confidentielle que le droit du travail. Pourtant, le contentieux du droit de la sécurité sociale est particulièrement important, tant au niveau qualitatif que quantitatif, mais aussi parce que les questions qui y sont développées sont cruciales pour les bénéficiaires. C'est la raison pour laquelle cet ouvrage est consacré à certaines questions particulières de sécurité sociale. Son objectif est d'étudier des questions qui sont très fréquemment abordées dans la pratique pour refaire le point de manière didactique et pédagogique sur l'état actuel de la doctrine et de la jurisprudence. Parmi ces questions sont notamment examinés : - la notion de cohabitation en sécurité sociale, problématique récurrente qui se pose en différentes matières et qui génère un contentieux nourri ; - le principe de standstill qui a trouvé ces dernières années, en sécurité sociale, un terrain de développement idéal ; - l'utilité, depuis sa création, de la Charte de l'assuré social et, en son sein, de l'article 17 qui vise à assurer la protection de l'assuré social face à l'erreur de l'institution ; - l'assurance maladie invalidité, contentieux important des juridictions du travail, et plus spécifiquement la problématique de l'état antérieur ou de la capacité de gain initial et la notion de fin d'incapacité de travail ; - l'articulation entre le trajet de réinsertion en assurance maladie invalidité et le trajet de réintégration en contrat de travail ainsi que les suites du licenciement en sécurité sociale ; - en matière de chômage, le travail autorisé avec la perception de revenus par le chômeur et les différents types de sanctions, qu'elles soient administratives, civiles et pénales à l'encontre du chômeur ; - en ce qui concerne l'aide sociale, les sanctions à l'encontre du bénéficiaire du revenu d'intégration social ; - les allocations familiales en Région Wallonne à la suite de la régionalisation de cette matière. C'est donc une véritable mise à jour des connaissances en droit de la sécurité sociale qui est proposée dans cet ouvrage.

07/2023

Sociologie

Marocaines et Sécurité Sociale

Ce roman chiffré relate l'histoire des hommes et des femmes dans les systèmes de protection sociale au Maroc. La démarche consiste à identifier l'environnement dans lequel nous vivons afin de lui ajuster des mesures sociales appropriées..., pour une meilleure qualité de vie pour tous. Un regard critique ? à peine. Mais à aucun moment un regard destructeur des espoirs. C'est une invitation à la réflexion, à la concertation, à l'action dans un esprit de solidarité et de complémentarité. Réconcilions-nous avec notre environnement, il nous sera moins hostile, et nous nous réconcilierons sûrement avec nous-mêmes.

01/1992

Actualité et médias

France: la réforme impossible?

On le proclame, l'écrit et le répète : la France ne peut plus être réformée. Pourtant, rien n'est moins vrai. Mieux, la réforme est possible et même souvent souhaitée. À condition toutefois de bien s'y prendre comme l'explique avec brio cet essai acide d'un homme du sérail qui ne mâche pas ses mots. Selon lui, la première des révolutions à faire afin de franchir les obstacles annoncés, c'est de réformer... la politique et le gouvernement. Car le mal est plus profond - mais guérissable - que ne le prétendent ceux qui voient seulement dans la difficulté de réformer le résultat des corporatismes. Exemples à l'appui -retraites, sécurité sociale, fiscalité...- ce livre coup de poing montre que bien des réformes sont engagées de manière suicidaire, avec un amateurisme qui le dispute à l'approximation. Que la politique souffre d'un manque dramatique de stratégie et se caractérise par une indifférence étonnante à l'égard de la société française. Qu'une communication vide rejoint la méconnaissance des réalités pour créer des situations explosives. Que les oppositions à une réforme ne sont pas anticipées, et les ennemis comme les soutiens de celle-ci jamais identifiés. Que, plus grave, la réforme paraît toujours concerner les mêmes catégories alors que des groupes entiers se protègent de toute remise en cause. Avec cet ouvrage qui fera grincer des dents, Nicolas Tenzer éclaire les citoyens désireux de comprendre les rouages secrets de réformes qui souvent leur échappent - ou qu'on leur cache. Il pourra aussi servir de bréviaire aux responsables qui souhaitent réformer la France sans la désespérer. Après l'avoir refermé, chacun saura comment agir... ou réagir. N'est-ce pas là l'essentiel ?

09/2004

Spécialités médicales

Fiscalité et Sécurité sociale. Etude de la fiscalisation des ressources de la Sécurité sociale

La fiscalisation des ressources de la sécurité sociale est généralement perçue comme le simple basculement d'un financement par cotisations vers un financement par l'impôt, avec les problématiques liées à la qualification juridique des impôts sociaux. Cette conception qui vise à limiter la fiscalisation à une simple substitution néglige l'imprégnation qu'elle traduit. La fiscalisation constitue un mécanisme au service de la globalisation des finances publiques, dès lors la fiscalité apparait comme un modèle permettant de penser l'utilisation du droit fiscal comme mode de financement dans la détermination des ressources de la Sécurité sociale, ainsi que dans les procédures qui lui sont associées, mais aussi comme un instrument au service du financement de la Sécurité sociale, plus généralement au service des politiques sociales et de l'Etat social. La fiscalisation devient un instrument permettant non seulement de renforcer l'intervention du Parlement en matière de finances sociales, mais elle adapte également la structure juridique de la sécurité sociale aux besoins nécessaires en financements nouveaux tout en permettant la préservation des droits sociaux. Elle traduit dès lors un mécanisme entier aux conséquences juridiques globales. Son aboutissement est la globalisation au sein de laquelle les règles et les principes financiers s'appliquent aux finances sociales comme aux finances publiques. La fiscalisation tend à devenir la première pierre de la publicisation et de l'unification des règles financières à travers l'harmonisation des règles autour de la notion mème de prélèvements obligatoires, tout en préservant les spécificités juridiques de chaque droit. Cette thèse a pour objectif de définir la notion de fiscalisation en ce qu'elle constitue le pont entre la fiscalité et la Sécurité sociale.

05/2019

Droit

L'avenir de la sécurité sociale

Causes et préservatifs du choléra et des maladies contagieuses, par le Dr Télèphe P. Desmartis,... Date de l'édition originale : 1865 Avec mode texte Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

11/1967

Tous les articles

Sécurité sociale : des auteurs désormais démunis

Le gouvernement a diminué par décret la protection sociale des artistes-auteurs et autrices qui en ont le plus besoin, indique un collectif d'organisations d'artistes-auteurs dans une lettre ouverte. Ils appellent donc au rétablissement du bouclier social pour les artistes-auteurs et autrices. Leur courrier est ici présenté dans son intégralité.

11/03/2022 - 11:18

Sécurité sociale : les artistes auteurs “illégalement évincés”

Ce 19 septembre, une douzaine d'association fera parvenir un courrier à Franck Riester, ministre de la Culture et à Madame Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé. Elles dénoncent l'attitude des pouvoirs publics, qui a, depuis avril 2014, « illégalement évincé les artistes auteurs de la gestion de leur propre régime de sécurité sociale. Cette situation anormale est désormais intenable ». Le courrier est ici reproduit dans son intégralité.

18/09/2019 - 17:47

La Sécurité sociale des artistes-auteurs officiellement agréée

Décidé depuis 2021, le rapprochement de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (Agessa) et de l'association La Maison des artistes se concrétise. La nouvelle association qui en découle, la Sécurité sociale des artistes-auteurs, se trouve en effet agréée par le ministère de la Culture pour la gestion du régime de sécurité sociale des auteurs.

07/12/2022 - 14:41

Sécurité sociale : quand l'Urssaf rencontre les artistes-auteurs

Depuis plusieurs jours, le monde des artistes auteurs est en panique. Alors que l’année 2020 va toucher à sa fin, leur portail dédié n’est toujours pas opérationnel. Les dysfonctionnements, lacunes d’informations et autres bugs génèrent une angoisse extrême alors que la période est socialement violente pour les créateurs. Pour répondre à cette crise, la Ligue des auteurs professionnels a proposé un épisode d’urgence de sa série « Artistes-auteurs : un statut ! » en présence de l’Urssaf – laquelle a joué le jeu. Quel bilan ?

12/10/2020 - 09:28

Des médicaments inutiles et coûteux pour la Sécurité sociale

Dans la digne continuité de l'affaire du mediator, un nouveau livre jette l'opprobre sur le système de soins en France. Philippe Even et Bernard Debré ont ainsi publié Guide des 4000 médicaments utiles, inutiles ou dangereux, qui brosse un tableau catastrophique des coûts pour la Sécu.

13/09/2012 - 10:45

Une “aide-pourboire” pour la sécurité sociale des artistes auteurs

S’il n’avait pas été aussi mal construit, le décret « 2018-356 du 15 mai 2018 instituant une mesure de soutien au pouvoir d’achat des artistes auteurs pour l’année 2018 » aurait pu être bien accueilli. En effet, la promesse faite aux auteurs semblerait bien tenue – reste à voir quel est son périmètre...

16/05/2018 - 14:21

Sécurité sociale : auteurs, un décret avec “certain goût d'inachevé”

Le Conseil Permanent des Écrivains vient de s’exprimer sur le contenu du décret portant sur la compensation de la CSG. Un message encore dubitatif quant au champ d’application et qui laisse la porte ouverte aux négociations. Si jamais ces dernières peuvent encore avoir lieu.

17/05/2018 - 18:03

Retraite, impôts, sécurité sociale : les ministères et les auteurs négocient

Communiquant l’agenda des rencontres avec les organisations d’auteurs, la ministre de la Culture faisait œuvre de transparence. À défaut d’avoir un réel pouvoir dans les discussions, au moins la rue de Valois pouvait-elle faire l’intermédiaire, servant de catalyseur, si possible, avec les Affaires sociales.

26/07/2018 - 18:43

Mitterrand : le stand Hachette ? Un guichet de la sécurité sociale

26/03/2010 - 08:56

Le gouvernement sacrifiera-t-il les auteurs et leur sécurité sociale ?

La dernière réponse apportée par le ministère des Solidarités et de la Santé a laissé dubitatif. Frédérique Dumas, dans une réponse à une question parlementaire, montrait que le pire envisagé était bien là. De quoi mobiliser les associations d’auteurs. La Société des Gens de Lettres vient de diffuser un message interpellant le gouvernement, avec un mot d'ordre simple : ne sacrifiez pas les auteurs !

21/11/2018 - 18:32

Deux décennies de problèmes avec la Sécurité sociale des artistes-auteurs

Je suis autrice professionnelle de Bande Dessinée depuis vingt ans. Ce n’est un secret pour personne sauf pour l’Urssaf apparemment. En tout cas, elle m’a oubliée jusqu’ici. Heureusement, je vis bien de mon métier et je suis très informée sur les limites des réformes en cours. J’arrive donc à dormir tranquillement.Mais j’imagine l’inquiétude de tous les autres laissés-pour-compte de la bascule de l’Agessa vers l’Urssaf. C’est pour eux que j’écris cette tribune. Vous allez voir, mon parcours avec la Sécurité sociale des artistes-auteurs a été épique.

30/09/2020 - 13:20

Sécurité sociale des artistes-auteurs : le “déni de démocratie” se confirme

Le décret n° 2020-1095, publié le 29 août dernier, précise les revenus entrant dans le champ du régime des artistes auteurs, mais évoque aussi leur régime social. L'article 2 du décret indique ainsi qu'un seul organisme agréé prendra en charge la gestion de la sécurité sociale des artistes-auteurs. Et écarte donc la possibilité d'élections professionnelles pour désigner les représentants des auteurs au sein du conseil d’administration de l’organisme de sécurité sociale. Un « déni de démocratie », selon la Ligue des auteurs professionnels.

01/09/2020 - 13:22

La lecture chez les séniors, bénéfique même pour la Sécurité sociale

Ce 11 octobre, à l'occasion de la Commission permanente, la Région décide de renouveler son implication dans un appel à projet, doté d'un budget de 100.000 €. Avec cette enveloppe, il s'agit de mettre en place un nouvel appel à projets visant « à soutenir l'accès aux livres et à la littérature pour les personnes âgées ». Serge Guérin, président du MOTif, revient avec nous sur cette politique sociale de la Région, votée par le président de la région Île-de-France, Jean-Paul Huchon et Laure Lechatellier.

13/10/2012 - 08:20

Réforme des cotisations sociales : Macron oublie les auteurs

Le gouvernement s'est lancé dans une réforme des cotisations sociales en augmentant notamment la contribution sociale généralisée (CSG), un impôt destiné à financer la couverture sociale : avec cette hausse, les salariés gagneraient en pouvoir d'achat grâce à la baisse d'autres cotisations pour le chômage et la maladie. Sauf que les auteurs, qui ne cotisent pas pour l'assurance chômage, ne bénéficieraient pas de cette compensation. La Société des Gens de Lettres a publié un courrier pour attirer l'attention du gouvernement, que nous reproduisons ici.

29/09/2017 - 17:24

Réformes fiscales et sociales : les auteurs oubliés ?

Première table ronde des États généraux du livre : au coeur de la discussion, les réformes fiscales et sociales qui vont toucher les auteurs. La table ronde est animée par Emmanuel de Rengervé (Délégué général du SNAC), et réunit :

22/05/2018 - 14:53

Pourquoi la réforme du régime social des auteurs inquiète

Depuis plusieurs mois, les artistes-auteurs s'inquiètent des réformes de leur régime social annoncées pour le 1er janvier 2019, qui concerneraient à la fois le recouvrement des cotisations sociales et le précompte de ces dernières. Pour les auteurs, le paiement d'une cotisation retraite équivaudra ainsi à 6,90 % de leurs revenus prélevés par an, parallèlement à d'autres réformes qui ont un impact direct sur leurs rémunérations.

10/07/2018 - 12:48

Des réformes peu utiles mais plus de sécurité pour les parents

08/10/2009 - 12:35

Quel calendrier pour les réformes de la situation sociale des auteurs ?

Depuis le début de l'année, les auteurs français sont préoccupés par plusieurs réformes dont les effets sur leurs situations professionnelle et financière s'annoncent problématiques. Le ministère de la Culture a promis missions et rapports, mais les premiers résultats se font attendre et le besoin d'un calendrier précis se fait sentir...

08/08/2018 - 07:30

Mobilisation sans précédent des auteurs contre les réformes sociales

Marc Levy, Guillaume Musso, Pénélope Bagieu, Tatiana de Rosnay, Grégoire Delacourt, Aurélie Valognes, Joann Sfar ou encore Pierre Lemaître, Muriel Barbery et Fabrice Luchini... Ce n’est pas ici une liste des meilleures ventes. Ce sont quelques-uns des grands noms de l’édition française, mobilisés unanimement pour les États généraux du livre.

16/05/2018 - 12:01

Réforme des retraites : “Souvenons-nous du rôle social de la librairie”

« Et si nous prenions part au débat sur les retraites ? Et si notre actualité professionnelle était aussi celle du pays ? » Alors que le pays vit au rythme des grèves et des préavis, Éric Dumas, de la librairie Lettres Vives (Tarascon) propose aux librairies de prendre part à la discussion.

14/02/2023 - 11:17

Devenir auteur-entrepreneur, un métier à créer dans le secteur du livre

À l'heure d'importants mouvements sociaux chez les auteurs, d'une réforme du régime de sécurité sociale

18/02/2015 - 12:07

M. Macron, “s’il faut donner ses droits d’auteurs, allez donner les vôtres”

Réforme sociale désastreuse, décret opaque et discriminant concernant la sécurité sociale, États généraux du livre que les pouvoirs publics méprisent... les auteurs ont quelques motifs de manifester une vive colère.

17/05/2018 - 19:09

Les auteurs entrés dans l'ère de l'insécurité sociale

Dans l’ensemble de la réforme de la sécurité sociale entamée par le gouvernement, la question de la CSG est devenue centrale. La Contribution sociale généralisée avait augmenté de 1,7 %, mais une compensation était mise en place. Cette mesure devait modifier pour partie le financement de la sécurité sociale. Pour les auteurs, elle s’avère meurtrière.

27/10/2018 - 10:56

Numérique

Sciences économiques et sociales : un enseignement mis à mal par la réforme de la seconde

L’association des professeurs de sciences économiques et sociales (APSES) s’estime « en guerre » avec le ministère de l’Education nationale. Pour faire part de leur mécontentement, une manifestation s’est déroulée hier à Paris, de la Madelein à la République.

En effet, dans le projet de réforme du lycée, les SES perdraient de leur importance. Si, actuellement, les SES ne sont pas obligatoires en classe de seconde, 40 % des élèves choisissent cette option et ils sont 30 % à s’engager par la suite dans la filière ES en première.

Dans le cadre de la réforme des lycées, les enseignements seraient divisés entre un tronc commun de 21 heures par semaine et des matières optionnelles sous la forme de modules semestriels, de découverte au premier semestre et d’approfondissement au second.

Un enseignement qui pâtirait fortement de la réforme :

Dans l’état actuel du projet, les SES ne font pas partie du tronc commun. Dans le cadre des enseignements optionnels, les SES se retrouveraient fortement dépréciées, sans possibilité de travailler en effectifs réduits ni d’évaluer véritablement les élèves.

Conscient du problème, le ministère dit encore se demander s’il choisira d’intégrer l’économie dans le tronc commun. La question restant ouverte, elle ne fait que révolter un peu plus les quelques 4800 professeurs de SES. L’idée que l’on puisse séparer l’économie du social apparaît comme catastrophique pour les enseignants tandis qu’elle semble très censée pour le monde l’entreprise…

04/12/2008 - 07:04

Les auteurs sont en danger, et Mickey est déjà mort

Ce 21 juin, les organisations d’auteurs doivent rencontrer l’ACOSS, (Agence centrale des organismes de sécurité sociale), la Direction de la Sécurité sociale et les services du Ministère de la Culture. Un rendez-vous particulièrement important pour les artistes auteurs, où sera évoqué leur régime social...

19/06/2018 - 17:33

La colère des auteurs portée et entendue au ministère de la Culture

Dans le bureau de Françoise Nyssen, le Conseil Permanent des Écrivains a pu mesure l’ampleur de sa tâche. Au cœur du rendez-vous, obtenu façon Churchill — de la sueur, du sang et des larmes — les reformes sociales et fiscales qui frapperont les auteurs. Mais également des questions liées à leur sécurité sociale.

19/05/2018 - 09:39

En France, faire disparaître les auteurs, “on se demande s'il n'en est pas question”

Depuis le 30 décembre 2015, les associations et organisations syndicales défendant les artistes auteurs ne décolèrent pas. La réforme de la sécurité sociale, largement contestée, a été entérinée avec le décret d’application, signé de la main du Premier ministre. La rue de Valois n’a finalement pas eu grand-chose à dire, tant le ministère des Affaires sociales avait verrouillé l’ensemble de cette réforme. Aux auteurs, maintenant, de se faire entendre.

15/02/2016 - 17:54

Hausse de la CSG, réforme du régime social, de la retraite : du pain sur la planche

La nomination d’un nouveau ministre de la Culture a fait réagir dans le secteur du livre. La Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse vient ainsi de saluer l’arrivée de Franck Riester rue de Valois, avec, toutefois, quelques nuances. De taille.

17/10/2018 - 17:30

Renouvellement de la commission des écrivains de l'Agessa

Les artistes auteurs d'œuvres littéraires et dramatiques, comme leurs collègues dans la musique ou le cinéma, sont affiliés obligatoirement au régime général de sécurité sociale, pour bénéficier comme les salariés de prestations sociales. La commission des écrivains de l'Agessa, organisme de sécurité sociale des artistes-auteurs, a été renouvelée pour les trois prochaines années.

21/11/2016 - 10:59

Comment enseigner la cyber-sécurité ?

La cyber-sécurité risque de devenir un des enjeux majeurs des décennies à venir. Il est donc primordial de construire des formations qui pourront répondre aux besoins des entreprises et de la société en général. C’est dans ce cadre que Richard Rey, Enseignant, Directeur-Adjoint et RSSI du Laboratoire Confiance Numérique et Sécurité de l’ESIEA signe une tribune, cherchant à faire la lumière sur cette question :

10/02/2016 - 02:21

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