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Vers une définition genrée du réfugié. Etude de droit français

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Le théâtre du XVIIe au XXIe siècle - Programme de français 1ère

Pour la classe de Première en voie générale, le curriculum de français présente quatre domaines d'exploration. Pour l'année académique 2023-2024, le sujet "Le théâtre du XVIIe siècle au XXIe siècle" a été renouvelé.

Dossier

Prix Frontières 2024 : vers l'ailleurs

En 2021, l'Université de Lorraine lançait la première édition du prix littéraire « Frontières », en partenariat avec l'Université de la Grande Région et soutenue par ses laboratoires Crem et Loterr. Décerné en hommage à l'écrivaine Léonora Miano, ce prix est destiné à récompenser, chaque année pendant cinq ans, l'œuvre romanesque qui traite le mieux de la thématique des frontières.

Dossier

Le Grand Prix de l'Académie française

Prix annuel, créé en 1914, le Grand Prix de l'Académie française vient récompenser l’auteur du roman que l’Académie a jugé le meilleur de l’année. Doté de 10.000 € depuis 2016, il est habituellement décerné à la fin du mois d'octobre, au cœur de la rentrée littéraire.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Dix textes, pour voyager, avec soi, vers les autres

Le poète Horace nous l’a dit voilà bien longtemps : « Nul ne peut se fuir soi, en quittant sa patrie. » On lui opposerait tout de même que les voyages forment la jeunesse et qu’il ne cause aucun tort de partir à la découverte du vaste monde. Quitte à n’y trouver que soi. Alors, justement, voici quelques titres sélectionnés pour les périples qu’ils proposent.

Dossier

Le prix unique des frais de port du livre, une saga législative

40 ans après la loi sur le prix unique du livre, un nouveau texte législatif entend restaurer une certaine forme d'équilibre pour la vente du livre, mais cette fois sur internet. Le développement de différentes plateformes, Amazon en tête, aura en effet popularisé la gratuité — ou presque — des frais de port, au détriment des libraires indépendants. La facturation de frais de port minimaux suffira-t-elle à restaurer l'équilibre ?

Extraits

Droits des étrangers

Vers une définition genrée du réfugié. Etude de droit français

Dessinée après la seconde guerre mondiale, la définition du réfugié ne vise pas les femmes et les minorités sexuelles qui craignent des persécutions dans leur pays d'origine. Ce silence a été remis en cause dès les années 1980, par suite des développements consentis au sein du corpus des droits de l'Homme. C'est pourquoi, sous la pression des droits international et européens, les autorités politiques et juridictionnelles françaises usent désormais de l'art de l'herméneutique pour reconnaître la qualité de réfugiées aux femmes, et aux personnes homosexuelles et transgenres persécutées. Cette extension de la définition du réfugié reste cependant inachevée, en raison des limites inhérentes à la seule méthode de l'interprétation.

12/2021

Philosophie

Vers une définition de la philosophie

Qu'est-ce que philosopher en temps de crise ? Suffit-il de recourir aux "valeurs" pour échapper à la détresse du présent ? Quels sont les liens entre la pensée, la science et la vie ? Ces questions sont au coeur des deux premiers cours de Martin Heidegger prononcés à l'université de Fribourg en 1919, au lendemain de la défaite allemande. Ces leçons marquent la toute première expression publique d'une pensée qui cherche les mots pour se dire et une méthode pour accéder à son domaine. Le jeune Heidegger débat avec ses contemporains, surtout les philosophes néokantiens, de la notion de "culture" qui a perdu de son évidence après quatre années de déferlement de violence. De là l'ébauche d'une réflexion sur l'essence de l'Université qui trouvera son achèvement catastrophique dans le Discours du rectorat de 1933. Derrière la critique du concept de la culture et des "valeurs" pointe pourtant déjà le souci de rapporter la philosophie au vécu dans sa dimension quotidienne, le plus souvent occultée par la théorie de la connaissance. Au-delà du contexte historique, ces cours annoncent sur un mode clair et pédagogique les gestes théoriques qui seront déployés dans Etre et Temps (1927) : déconstruction de la tradition philosophique, interrogation sur le sens de l'historicité, analyse de la vie facticielle (qui ne se nomme pas encore "existence"), souci de retour aux "choses mêmes" par-delà les objectivations de la science, lien essentiel entre le sujet et le monde. A ce titre, ces cours constituent un document exceptionnel pour approcher une oeuvre aussi essentielle que controversée. La pensée de Martin Heidegger (1889-1976), dont l'oeuvre publiée traverse le XXe siècle, a profondément marqué la philosophie des dernières décennies tout en étant régulièrement l'objet de vifs débats en raison de l'engagement, un temps, du philosophe en faveur du parti national-socialiste.

05/2017

Droit

La loi et le genre. Etudes critiques de droit français

Concept mobilisé depuis de nombreuses années dans la plupart des sciences humaines et sociales, le genre n'a guère suscité l'intérêt des juristes français. Le contraste avec les pratiques étrangères étonne, d'autant plus qu'il est un outil fondamental pour l'étude du principe d'égalité qui innerve l'ensemble des branches du droit. L'objet de cet ouvrage est de passer des pans entiers du droit français au crible de l'analyse de genre afin d'identifier la place du droit dans la construction - ou la remise en question - des rapports sociaux de sexe. Le pouvoir, et son arme principale qu'est le droit, saisit, classe et discipline les individus. Le choix de prêter une attention particulière à la différence des sexes, et ce dès la naissance, par l'inscription à l'état civil - alors que d'autres catégorisations sont considérées comme non pertinentes sinon taboues - révèle la dimension culturellement construite et socialement performative du genre. Penser avec le concept de genre, c'est penser les mécanismes de pouvoir et de domination - et, pour le juriste, mesurer comment ils sont entérinés ou, au contraire, déjoués et corrigés, par la norme de droit. La persistance du plafond de verre et des inégalités salariales, l'appréciation du comportement de la victime d'un viol, de la responsabilité de la femme enceinte à l'égard du foetus qu'elle porte ou de la légitime défense invocable par une victime de violences domestiques, illustrent l'acuité et la complexité des enjeux.

09/2014

Droit public

Le but en droit. Etude de droit public français

L'ouvrage entend confronter le droit à ce qui est communément désigné par l'idée de "but" . A cet égard, il n'est probablement pas erroné de penser que tout juriste s'est déjà trouvé confronté à ce type d'interrogations pour tenter d'établir le "but" d'une règle, d'une institution, d'un système, voire du droit dans sa généralité. Et pourtant, une partie non négligeable de la doctrine juridique estime que la question du "but" ne relève pas du droit. L'ouvrage se propose d'apporter des éléments de réponse à cette difficulté afin donner au "but" la place qui peut légitimement être la sienne dans la discipline juridique à la lumière des enseignements du droit public français.

07/2023

Droit

Le droit à. Etude de législation française

Lorsqu'au droit au respect de sa vie privée consacré en 1970 viennent s'ajouter, entre autres, le droit des salariés à la négociation collective, le droit au transport, le droit au logement, le droit à la sécurité ou le droit à respirer un air qui ne nuise pas à sa santé, lorsque l'état du droit est contesté au nom d'un droit au mariage ou d'un droit au divorce, il est temps de cesser de traiter comme un simple phénomène de mode la reconnaissance de droits à dans la législation française ou l'invocation de tels droits pour faire changer la loi et de prendre le droit à au sérieux. Prendre le droit à au sérieux, c'est tenter de restituer la signification politique, sociale et juridique du phénomène qu'est la multiplication de ces prérogatives dans le discours comme dans les textes. Prendre le droit à au sérieux, c'est tenter d'évaluer la place qui pourrait revenir à ces divers droits au sein du système juridique. En recourant à de nombreuses disciplines, juridiques et extrajuridiques, l'auteur propose une lecture originale de l'essor du droit à et délivre " une brillante leçon, fort argumentée, d'espoir réaliste " (Michelle Gobert, extrait de la préface).

09/2006

Droit des sociétés

L'utilité du capital social. Etude de droit français

En dépit des critiques proférées à l'encontre du capital social, cette notion existe encore et continue d'être régie en droit français comme la garantie minimale des créanciers. En effet, la loi assure sa formation au sein de toutes les formes sociales. Il se compose de la valeur des apports en nature et en numéraire et des ressources internes à la société. Toutefois, les textes révèlent des faiblesses notamment au niveau de l'exclusion de la valeur des apports en industrie et de l'institution du principe de libération fractionnée. D'où les solutions envisagées dans ces travaux sur ces points. Le capital social participe à la protection des créanciers, en ce que son montant est préservé des distributions effectuées au profit des associés et non des pertes sociales. Or, à l'exception, du compte courant d'associé, l'étude souligne la présence d'une réglementation non moins négligeable des mesures protégeant l'intangibilité du capital social afin de lui permettre d'être utile dans sa mission principale. En effet, les associés et les dirigeants notamment encourent des sanctions en cas de violation des textes régissant la formation et le maintien du capital. Ces mesures ayant une portée dissuasive marquent incontestablement l'intérêt que le législateur français porte au capital social. Le capital social n'intéresse pas que les créanciers puisqu'il correspond d'abord à l'investissement des associés. En effet, ces derniers apportent des biens au capital dans le but de s'enrichir personnellement. Le législateur institue à leur avantage un instrument de mesure de leurs droits et obligations qu'est le capital social. En effet, son principe de proportionnalité a l'avantage de proportionner et d'équilibrer tous les partages effectués entre eux afin d'éviter que certains associés ne s'imposent au détriment des autres.

02/2023

Tous les articles

Une étude sur les loisirs des Français

15/12/2008 - 07:45

François Hollande : “Un droit d’asile pour les œuvres”, comme pour les réfugiés

À New York, le président François Hollande a évoqué la protection « des biens du patrimoine », lors d’une allocution au Metropolitan Muséum. Un enjeu qui relève « non pas d’une civilisation, mais de l’humanité ».

23/09/2016 - 09:51

La Chine vers un Etat de droit ?

Le jeudi 17 janvier 2013 de 13h00 à 14h30, Grand Palais

11/01/2013 - 12:19

2022, vers une diffusion internationale du livre français ?

Le Syndicat national de l’édition (SNE), sous les signatures de Pascale Buet et de Philippe Lamotte, et l’Association internationale des librairies francophones (AILF), représentée par Isabelle Lemarchand, viennent de signer, au Ministère de la Culture, une charte afin d’ « améliorer la diffusion des livres français dans le monde ». Cette dernière est intitulée « Charte entre les diffuseurs - distributeurs des éditeurs français et les librairies françaises à l’étranger ».

17/12/2021 - 15:13

Du crowdfunding pour créer une école apprenant le français aux réfugiés

L’association Thot s’est constituée lors d'actions de soutien aux réfugiés et demandeurs d’asile, notamment au Lycée Jean-Quarré (Maison des réfugiés, 75019 Paris) qui fut un abri pour les migrants pendant plusieurs mois d'août à octobre 2015. A présent, cette structure fait appel au crowdfunding pour créer la première école de français diplômante pour les réfugiés et demandeurs d'asile en Île-de-France.

13/05/2016 - 04:23

Pour une définition du livre numérique

C'est comme le problème de l'oeuf de Christophe Colomb : on n'a pas besoin de définir l'oeuf (ni même s'il a précédé la poule ou pas), juste de savoir s'il faut le cuire avant de l'ouvrir

04/01/2012 - 18:36

Izia, un nom, une énergie, une définition du rock

Aujourd'hui, rendez-vous important avec mon directeur de rédaction, chez ActuaLitté. Pas question de se rabattre sur un jean... Assise sur le lit, face à ma garde robe (pièce de 60 m²), c’est bien connu j’ai rien à me mettre. J’opte pour le côté femme enfant ? Moyen… pourquoi « petit bateau » pendant qu’on y est? Ok, alors, ma robe Jacky Kennedy pour la femme fatale. M’ouais, c’est un rendez-vous professionnel tout de même.

Là, j’ai plus qu’une chose à faire, appeler Izia. Après m’avoir lancée un « PUTAIN » j’en ai encore l’oreille qui bourdonne, elle me dit : « femme rock évidemment ! » concluant qu’il faut que je trouve l’inspiration avec son dernier opus éponyme récompensé album rock et révélation scène aux Victoires de la Musique !

Izia c’est un phénomène à elle toute seule. À dix-neuf ans, elle est montée sur ressort. Un petit bout de femme qui puise je ne sais où une énergie démentielle. Un album digne d’un coup de karaté qui brise en un seul coup un mur de brique. Un album à la batterie affranchie, une guitare aux riffs fulgurants, une voix voilée qui ne s’épuise jamais ! lls ont mis quoi dans son biberon petite ? On imagine très bien qu'elle devait déjà hurler. Les parents plutôt que de choisir la tétine qu’elle devait recracher comme les bébés des Simpsons, ils ont opté pour la manière forte, casque avec le rock à fond pour l’assommer. Et bien merci, maintenant nous avons une rockeuse comme on n'en avait pas vu depuis 30 ans et surtout jamais connu en France. Petit phénomène qui mérite largement ses deux victoires.

« PUTAIN » la rock’n’roll attitude

Papa Higelin chantait « tombé du ciel » Izia, elle, elle est tombée d’un monde entre du ACDC et Janis Joplin. Son album est donc tout simplement un son rock des années 70 sans les textes dépressifs de l’époque. Un peu de « youpi » pour la citer. Un peu de joie dans la quintessence du rock. Critiquée comme vulgaire et nuisant à la musique rock parce qu’elle ne fait que hurler, on oublie vraiment qu’elle souffle sur les cendres d’un rock légitime encore chaud. Chantant en anglais parce qu’elle ne sait faire que ça depuis qu’elle a une guitare entre les mains, elle s’entoure d’un guitariste aux influences issues des légendes du rock comme une intro digne d’un Hendrix et d’un ACDC sur « Back In Town » et sur « Lola » on tourne autour du pot du rock des années 90 Kurt Cubain et Red Hot Chili Peppers.

Keep on rockin

Neil Young le disait mieux que ça, forcément, et coule dans les veines de la jeune femme les mêmes influences. Izia représente le rock qu’on ne veut plus entendre bercé dans l’atmosphère mielleuse du rock gentillet. En effet, il existe des groupes qui donnent l’illusion que le rock n’est qu’une affaire de scène, mais Izia propose bien plus. Parfois hystérique, tantôt plus douce comme sur « Take Me Back », « Life Is Going Down » et « Sugar Cane » (titre tout doux, magnifique cassant pour le coup l’image déjantée de la jeune femme) mademoiselle n’entache en rien l’histoire du rock.

D’une grande maturité, elle passe pour une folle et c’est tant mieux, parce que le rock doit déranger par définition. L’opus c’est douze titres qui racontent une histoire sans une once d’hypocrisie. Fous de guitare, vous serez gâtés. Les solos, comme les riffs sont tout simplement incroyables. Sur « Disco Ball » et « Blind » la guitare plus disco ressemble au rock PJ Harvey ou encore Blondy aux accents quelquefois d’un Gossip sur « The Train » par exemple.

Très bon album qui inspire forcément ! Alors, j’opte pour style glamour rock : jeans, veste noir smoking pour mon rendez-vous.

15/03/2010 - 08:52

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

Nouvelles du couple : une définition de l'amour moderne

Nouvelles du coupleSamuel Dockune définition de l'amour moderne.

04/04/2014 - 10:44

Un étude dénonce les inégalités de genre dans le secteur littéraire en Écosse

Une étude récente dévoile que dans un pays, l’Écosse, composé à près de 51,5 % de femmes, seulement 37 % des 454 ouvrages publiés en 2017 ont été écrits par des femmes. Selon le groupe ROAR, qui lutte contre les inégalités dans le milieu littéraire, ces données révèlent une inégalité entre les sexes, dans le milieu du livre écossais, toujours persistante.

29/07/2019 - 11:58

Verso, le nouveau label des littératures de genre du Seuil

Les Éditions du Seuil annoncent le lancement, en mai, de Verso, leur nouveau label grand public dédiée aux différentes formes de littérature de genre. Sous la direction de Glenn Tavennec, Verso entend publier avant l'été quatre œuvres littéraires, chacune représentant un genre distinct, accompagné de campagnes de promotion numérique et marketing conséquentes.

12/02/2024 - 10:31

Accueil des réfugiés : l’éducation doit être une priorité

Face à l’afflux massif de réfugiés en Europe, le réseau français de la Campagne mondiale pour l'éducation en appelle aux responsables européens pour que l’éducation s’inscrive au cœur des programmes d’accueil qui sont en train d’être mis en place.

24/09/2015 - 00:01

Les droits audio des livres deviennent une denrée recherchée

Les droits d'exploitation des livres en format audio étaient, jusqu'à présent, inclus dans le traditionnel contrat d'édition, et appartenaient donc à la maison qui avait publié l'ouvrage en version papier. Mais, avec les différentes révisions du contrat type, ainsi que l'engouement grandissant pour ce type de support, la donne est en train de changer, et les droits audio s'échangent à prix d'or.

07/10/2013 - 16:38

Contre les clients, Amazon interdit de se réfugier derrière le droit du Luxembourg

La Cour de Justice de l’Union européenne vient de rendre un arrêt dans une affaire opposant une association de défense de consommateurs à une petite entreprise américaine basée au Luxembourg. Si Amazon se définit, selon son propre patron, comme centrée sur le client, ce dernier est parfois pris pour une truffe – et doucement spolié de ses droits, a reconnu la cour.

28/07/2016 - 10:46

Les lecteurs de BD délaissent ce genre vers 25 ans

Intéressante étude, présentée par la Cité internationale de la BD et de l'Image, portant sur les comportements des consommateurs, et réalisée en partenariat par la BPI (Bibliothèque publique d'information du Centre Pompidou) et le DEPS (Département des études, de la prospective et des statistiques du ministère de la Culture et de la Communication). Si la BD reste une activité de lecture transgénérationnelle, il semble bien qu'à partir de 25 ans, ses adeptes soient moins nombreux...

07/12/2012 - 16:14

Étude : évolutions des dépenses des Français, depuis 2003

En France, une étude de l'Insee vient de faire le point sur les évolutions de la consommation des ménages, depuis 10 ans. Le logement reste le poste de dépense le plus important pour les ménages, avec 304 milliards € de valeur en 2013, soit 20,3 % des dépenses contre 18,3 % en 2003. Et 59,9 milliards € supplémentaires pour l'équipement de son habitat, soit 4 % contre 4,4 %. Les évolutions sont tout de même multiples.

11/06/2014 - 09:02

SNE Ref-Lex : “Un projet qui participe au rayonnement du droit français”

ENTRETIEN – Les éditeurs juridiques membres du Syndicat national de l'édition ont annoncé la semaine dernière l'ouverture du Guide de citation des références juridiques, une base de données répertorie l’ensemble des références juridiques existantes, quels que soient leur origine ou leur support, et précisant leur dénomination exacte, leur abréviation et leur syntaxe.

28/11/2016 - 12:20

Des archives en ligne spécialement tournées vers les réfugiés

L'Office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides (Ofpra) présente sa première plateforme d'archives en ligne, qui permettra aux internautes de consulter et d'indexer les fonds historiques numérisés. Outre le fonds de documents numérisés, la plateforme accueille aussi des expositions virtuelles. Attention, toutefois, l'inscription est obligatoire.

15/02/2018 - 16:41

Le dimanche, Normale Sup donne des cours de français aux réfugiés

Des étudiants bénévoles ont pris l’initiative de donner des cours de français aux réfugiés, dans les salles de l’École normale supérieure.

09/03/2016 - 09:21

Etude TNS Sofres : les Français et le savoir

Intitulée Les Français et le savoir, l'enquête exclusive est le fruit de la collaboration entre les Presses Universitaires de France (PUF), GMF ainsi que l'institut TNS Sofres. En 2011, année des 90 ans d'existence de la maison d'édition, les PUF ont entrepris de réunir dans un livre les réflexions de 70 intellectuels autour de la question « A quoi sert le savoir ? ». Via communiqué de presse, l'éditeur a dévoilé un tour d'horizon des résultats de l'investigation.

08/11/2012 - 10:25

Étude SNE-CNL : un Français sur deux n'a pas le temps de lire plus

Ce matin, Centre National du Livre et Syndicat National de l'Édition dévoilent les résultats d'une grande enquête sur les Français et la lecture. Car « nous vivons une rupture de civilisation, où l'homme contemporain [...] est de plus en plus absorbé par un monde d'écrans, d'images et d'écrits fragmentaires », annonce l'introduction de l'étude, et les deux institutions souhaitent évaluer la place du livre dans le quotidien des Français.

17/03/2014 - 12:46

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Droit de réponse de l'Association des archivistes français

Suite à un précédent article publié par la rédaction, l'Association des archivistes français a demandé un droit de réponse, pour préciser ses positions, estimant que l'article ne portait pas l'accent sur les réflexions de l'Association. Nous publions ici, dans son intégralité, la réponse que l'AAF a souhaité faire paraître.

12/04/2013 - 12:44

Numérique

Les défis de 2010 pour l'édition française : étude

07/12/2009 - 15:31

Métiers

Etude : les pratiques de lecture des Français. Le plaisir et les contraintes

16/03/2015 - 08:51

Belgique : Le secteur du droit d'auteur génère 87.742 emplois

En Belgique sur l'année dernière, 8.725 sociétés employaient 87.742 équivalents temps plein dans le secteur du droit d'auteur et des droits voisins. Une manne qui représenterait à elle seule 3,06 % des emplois du pays, selon les chiffres du bureau de recherche Partners In Marketing (PIM). Ces chiffres ont été publiés ce mardi, et relayés par Belga.

06/11/2013 - 11:36

Un diplôme de langue française pour demandeurs d’asile et réfugiés

Après la mise en place d’un cycle intensif de cours de Français Langue Étrangère de mars à juin 2017, l’université Paris 13 poursuit sa mission sociale. Engagée dans l’accueil et l’accompagnement des réfugiés depuis plusieurs mois, elle réaffirme aujourd’hui sa vocation d’accueil avec la création de ce Diplôme Universitaire de Français Langue Étrangère, qui permet aux personnes concernées de bénéficier d’un statut étudiant à part entière.

28/11/2017 - 00:21

Livre et ebook, une définition et une commercialisation

Lors de la conférence Digital Book World, qui s'est tenue du 23 au 5 janvier dans la ville de New York, beaucoup d'acteurs de l'industrie de l'édition se sont interrogés sur l'avenir du livre, remettant en question la notion même de l'ebook et révélant des chiffres pour le moins surprenant.

30/01/2012 - 14:14

AudioLib : Le Divorce français, François de Closets

Vérités générales généralement généralisées

05/07/2008 - 09:51

Illettrisme : un plan national de lutte tourné vers 6 millions de Français

À l’occasion du Conseil des ministres du 15 février, Bernard Cazeneuve a présenté une communication portant sur les bonnes pratiques de la langue. Rappelant que le français est la langue de la République, une politique spécifique doit intervenir, avec la création d’un délégué interministériel.

20/02/2017 - 14:38

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