action intenter Copibec

Forte de la décision de la Cour d’appel, la société de gestion Copibec a été autorisée à porter une action collective contre l’université Laval. Dans le cadre de cette procédure, la SPRD pourra faire entendre la voix des éditeurs et des auteurs que la faculté refuse de rémunérer pour les copies d’ouvrages réalisées.

Dans le cadre de l’action collective qui oppose Copibec à l’Université Laval, le premier a obtenu de la Cour d’appel du Québec l’autorisation d’intenter une action collective contre le second. En somme, la société de gestion des droits d’auteur pourra porter en justice l’affaire. Depuis un certain temps, l’université refuse en effet de s’acquitter des droits pour la copie d’œuvres.

La Copibec, société québécoise de gestion collective des droits de reproduction, a multiplié, ces derniers mois, les nouvelles négociations tout aussi bien avec le gouvernement fédéral qu'avec des institutions collégiales.

Danièle Simpson, actuellement représentante de l’Union des écrivaines et des écrivains québécois (UNEQ), prendra la tête de la société de perception de droits Copibec. Elle succède à Gilles Herman, de l'Association nationale des éditeurs de livres. Au terme de l’assemblée générale annuelle, ce 15 juin, elle a été élue à la présidence, alors que le pays va, cette année, vers la révision de la loi sur le droit d’auteur. 

La société québécoise de gestion collective des droits de reproduction, mieux connue sous le nom de Copibec, est heureuse d’annoncer aujourd’hui l’entrée en fonction de son nouveau directeur général, Monsieur Christian Laforce.

Copibec, Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction créée par l’Union des écrivaines et écrivains québécois (UNEQ) et l’Association nationale des éditeurs de livres (ANEL), a annoncé le versement des paiements forfaitaires. Pour 2015, ce sont ainsi plus de 3 millions $CA qui ont été versés en tout, dont quasiment 2 millions aux auteurs et éditeurs. 

Depuis la déclaration de conflit ouvert entre l'université québécoise, et la société de gestion collective, Copibec, la situation n'a pas connu d'amélioration notable. Au contraire, Copibec informe qu'elle intente un recours collectif contre l'Université Laval. « Les dommages réclamés s'élèvent à plus de quatre millions de dollars incluant le paiement de compensations pour l'atteinte aux droits moraux des auteurs et des dommages punitifs. » Joyeux Noël.

C’est une « série de décisions déplorables » qui prend fin, souligne Copibec, organisme de gestion des droits de reproduction au Québec. La structure a en effet obtenu gain de cause dans sa procédure contre l’université Laval. La Cour d’appel autorise en effet une action collective, au nom de tous les auteurs et de tous les éditeurs, québécois et étrangers.

Aujourd’hui, jour de fête pour les éditeurs et auteurs au Québec. Copibec, la société de gestion collective des droits de reproduction procède à la distribution du Forfait Livres 2017. En tout, 12 442 chèques seront distribués totalisant ainsi 1 593 415 $ ! De quoi se ruer au guichet. 

Lors de son congrès biennal à Anaheim en Californie, Disney a donné 500 000 $ et 8 millions de livres à une œuvre de charité spécialisée dans la distribution de livres aux enfants.

Dans son conflit contre l’université de Laval, la société de gestion collective canadienne Copibec a essuyé une première déconvenue. Frédérique Couette, actuelle directrice générale, assurait à ActuaLitté « avoir suffisamment d’éléments probants et constaté des erreurs dans le jugement, pour interjeter appel ». Le premier renvoi ne sera donc qu’une première étape : « On ne peut pas laisser les auteurs et les éditeurs ainsi dépossédés », précise-t-elle.

Pour développer une solution automatisée dans la gestion du droit d’auteurs et de reproduction à destination des entreprises, Copibec signe un accord avec Scenarex. La société montréalaise fournira ainsi une solution basée sur les outils de blockchain. Une avancée majeure, qui répond aux besoins des clients de la société de gestion collective.

La situation est toujours aussi tendue entre la société Copibec et l'Université de Laval. Copibec, chargée de la gestion collective québécoise, réclame des redevances impayées par l'établissement. Autrement dit, la faculté utiliserait abusivement des œuvres, par des reproductions illégales. Un recours de 4 millions $ plane actuellement sur l'Université. 

ProcesIA - Vint le Covid, et la fermeture systématiques des librairies et des bibliothèques. Pour les lecteurs, les chercheurs, les étudiants, plus aucun accès — en avril, selon l’UNESCO, 90 % des élèves étaient sanctionnés par l’épidémie dans leurs études. Et dans ces ténèbres, une lumière : Internet Archive, qui mettait en place sa bibliothèque d’urgence

Auteur de Autobiographie d’une courgette, le roman adapté en film d’animation et de multiples fois couronné, Gilles Paris a collaboré avec l’illustratrice Aline Zalko, pour un roman d’apprentissage. Entre école, enfance et douleurs, Inventer les couleurs, c’est la relation entre un père et son fils qui se dévoile.

Après des années de conflit, l’université Laval et l’organisme de perception de droits Copibec enterrent la hache de guerre. L’université avait décidé de ne pas s’acquitter de la licence permettant de reproduire ou photocopier des œuvres. Copibec avait tenté de faire entendre raison, jusqu’alors en vain...

Dans une tribune publiée aujourd'hui sur ActuaLitté, LaLibrairie.com revendique une nouvelle approche dans le commerce du livre. Rien d'inédit, et un simple mot d'ordre : « Le lien social, plutôt que l'exil fiscal. » Renny Aupetit, de la librairie Le Comptoir des mots explique les enjeux de cette campagne : conditions d'achat pour les libraires, ventes sur internet et pacte citoyen. 

Les étudiants de la Graduate School of Design d'Harvard, sous le patronage de leur professeur Jeffrey Schnapp, transforment la bibliothèque en un laboratoire pour leurs expérimentations : inventer la bibliothèque du futur, on a vu des objectifs plus modestes. 

Moulinsart et Tintin : inventer la parodie non-parasitaire

Depuis le 19 juin, les deux parties ont annoncé la fin de leur conflit : d’un côté, l’Université Laval, de l’autre, la société de gestion canadienne, Copibec. Au centre, plusieurs années de conflit – le premier refusait de s’acquitter des licences dues au titre du droit de reproduction. 

L'internet des objets (IoT) est en plein essor et le secteur se caractérise par une forte diversité qui séduit les futurs ingénieurs. Faut-il de nouvelles compétences pour évoluer dans ce domaine et quelles qualités y sont privilégiées ? C’est à cette question centrale que répond Franck Crison, Ingénieur de recherche de l'école d'ingénieurs du monde numérique ESIEA à travers une tribune :

Le fabricant de tablettes à stylets et écrans interactifs, Wacom, a dévoilé ce lundi sa nouvelle tablette. Bamboo Manga est une édition spéciale invitant les utilisateurs à la création de manga, de BD ou d'art numériques. Donner vie à des personnages de mangas sera maintenant à portée de main, que ce soit pour s'inspirer des oeuvres de dessinateurs illustres ou pour donner libre cours à son imagination. Attention, le talent n'est pas fourni...

Les colonies de vacances (colos, séjours de vacances, camps d’ados ou camps de scoutisme) sont des espaces privilégiés pendant lesquels les jeunes vivent une expérience unique de vie collective et de pratique d’activités. Ils apprennent à se confronter à l’autre, à vivre en société et à se construire en tant que citoyens. Un séjour en colonie de vacances, c’est aussi une possibilité de sortir du quotidien parfois difficile pour les enfants et adolescents.

En juillet 2012, un groupe d'auteurs de romance attaquait la maison d'édition Harlequin pour droits d'auteur impayés. Le litige se centrait sur des contrats signés entre 1990 et 2004, qui comportaient une clause relative à tous les autres modes d'exploitation des œuvres et des licences, autres que la publication imprimée, et garantissait 50 % des revenus perçus par l'éditeur aux auteurs. La publication électronique était donc concernée, mais les droits jamais ne furent versés, d'après les auteurs.

Depuis 1997, Hors Cadre met en œuvre des projets de diffusion et de médiation, là où la présence de la culture ne va pas de soi. D’abord intervenant dans le domaine de l’éducation à l’image, l’association s’est intéressée à la place du livre dans les établissements pénitentiaires en affirmant un droit fondamental pour chaque détenu : le droit à la culture, et donc le droit à la lecture.

« Testez les tablettes tactiles et liseuses à encre électronique... Lisez la presse numérique : 400 magazines disponibles sur tablettes... Echangez avec les bibliothécaires : leurs coups de coeur, la mutation numérique en cours... » L'annonce est encourageante, et depuis maintenant quelque temps, le laboratoire NumeriLab issu du réseau des médiathèques de Saint Raphaël et du Pays de Fayence (MEDIATEM), avance sur les questions numériques. Pour développer des services culturels innovants, le réseau s'est lancé en novembre 2011 dans l'aventure. Et celle-ci continue...

Les émules du French Doctor ont enfin leur magazine. Là-Bas, magazine d'actualité sur la solidarité internationale se destine à relayer l'action des ONG sur le terrain auprès des lecteurs, bénévoles, curieux comme professionnels. Bruno Le Bansais, fondateur et directeur de la publication a par le passé été ingénieur expert dans les problématiques de l'eau et voyagé au Bangladesh, en Haïti ou encore au Mozambique.

HIVER2024 - Dans un récit d'une France contemporaine des années 2020, Léa Chamboncel présente l'histoire de Simone et Monica, mère et fille unies par un idéal commun : la quête d'un monde plus équitable, affranchi de l'exploitation et de l'oppression...

Jeanne Benameur pénètre ses personnages sans la distance de l'écriture. Elle épouse leurs formes et leurs pensées les plus profondes, fond en eux, absorbe leurs gestes, EST ce qu'ils sont, absolument et laisse alors le lecteur ébranlé, à peine soutenu par des mots, si acérés mais tellement justes, par des phrases si économes d'effets mais ciselées à la perfection, appropriées à la voix, uniques et transcendantes. Véritables. Le bruit du silence. "C'est dans les veines, au secret des poitrines que les mots fous se disent. Rien ne passe les lèvres."