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Code pénal

Codes pénal annotés ; Procédure pénale annotée. Pack en 2 volumes avec Code pénitentiaire offert, Edition 2023

Une édition "experte" avec des contenus en ligne exclusifs, à jour des lois Responsabilité pénale et sécurité intérieure (24 janvier 2022) et Confiance dans l'institution judiciaire (22 décembre 2021). A jour de la Loi du 24 janvier 2022 Responsabilité pénale et sécurité intérieure - Nombreux textes complémentaires - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code pénal 2023 Dalloz se distingue par la richesse de sa jurisprudence et de ses textes complémentaires (Loi sur la presse du 29 juillet 1881, Code de la route, extraits du Code de commerce et du Code monétaire et financier...). En exclusivité avec le Code en ligne : intégralité des lois d'amnistie et circulaire du 14 mai 1993 présentant les dispositions du code pénal entré en vigueur le 1er mars 1994 notamment. L'édition 2023 du Code pénal Dalloz est notamment à jour des : Loi du 31 janvier 2022 Interdisant les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne Loi n°2022-52 du 24 janvier 2022 Responsabilité pénale et sécurité intérieure Loi n°2021-1729 du 22 décembre 2021 Confiance dans l'institution judiciaire Loi n°2021-1539 du 30 novembre 2021 Visant à lutter contre la maltraitance animale Loi n°2021-1109 du 24 août 2021 Confortant le respect des principes de la République Ce code pénal est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.

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Droit international

Législation TVA annotée. 2022

DROIT LUXEMBOURGEOIS Cet ouvrage est le complément essentiel du Livre des impôts luxembourgeois publié par le même éditeur. Contenant la législation européenne et luxembourgeoise en matière de taxe sur la valeur ajoutée, à jour au 1er juillet, il offre au praticien un outil exhaustif sur les textes applicables. La législation consolidée, est publiée dans son intégralité et enrichie des références aux circulaires et notes de l'AEDT, ainsi que de résumés des jurisprudences européenne et luxembourgeoise sélectionnées et classées par les auteurs. Cet ouvrage, premier du genre au Luxembourg, bénéficie du concours des meilleurs spécialistes de la matière, professionnels issus de la pratique privée mais également de l'AEDT.

11/2022

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Droit constitutionnel

La nouvelle constitution luxembourgeoise annotée

La nouvelle Constitution luxembourgeoise annotée, enrichie d'extraits, des juridictions judiciaires et administratives et de commentaires La nouvelle Constitution luxembourgeoise annotée et enrichie d'extraits des travaux parlementaires, d'extraits des arrêts de la Cour constitutionnelle, des juridictions judiciaires et administratives et de commentaires permettant non seulement de retracer la genèse de chaque article de la Constitution révisée du Grand-Duché de Luxembourg mais aussi d'interpréter et d'appliquer correctement les nouvelles dispositions.

08/2023

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Sciences historiques

La Fortune des Rougon - Annoté

Les Rougon-Macquart : La Fortune des Rougon ou Les Rougon-Macquart : Les Origines est un roman d'Emile Zola publié en 1871, premier volume de la série Les Rougon-Macquart. Le cadre est une petite ville appelée Plassans, qui correspond à Aix-en-Provence, où Zola a passé son enfance et une partie de sa jeunesse, et à Lorgues, dans le Var, où se sont déroulés en décembre 1851 les événements insurrectionnels décrits dans le roman. L'ouvrage a un triple intérêt : - comme Zola le décrit dans sa préface, c'est le roman des origines. Il marque le début de la généalogie des Rougon-Macquart, qui commence avec Adélaïde Fouque, dite Tante Dide, née en 1768. Elle épouse un certain Rougon, jardinier, dont elle a un fils, Pierre Rougon. A la mort de son mari, elle vit en concubinage avec Macquart, contrebandier, avec qui elle a une fille, Ursule Macquart, et un garçon, Antoine Macquart. Après la mort de Macquart, elle se reclut dans la solitude. Ses trois enfants donnent naissance aux trois branches de la famille : - les Rougon, chez qui prédomine l'appât du gain et l'appétit du pouvoir, - les Mouret (mariage d'Ursule avec un chapelier ainsi nommé), branche où la fragilité mentale de l'aïeule réapparaît souvent, - les Macquart, branche la plus fragile, chez qui se retrouve la folie d'Adélaïde mêlée à l'ivrognerie et à la violence de son amant ; - il correspond aux débuts du Second Empire, cadre temporel dans lequel se situent tous les romans jusqu'à La Débâcle (guerre de 1870 et déroute de Napoléon III). L'action de La Fortune des Rougon se déroule en effet dans les jours qui suivent le coup d'Etat du 2 décembre 1851 : les Rougon profitent de ce coup d'Etat pour s'emparer du pouvoir politique à Plassans ; - il raconte enfin une histoire d'amour entre Silvère Mouret (fils d'Ursule) et Miette, fille d'un braconnier condamné aux galères. L'histoire finit mal : les deux jeunes gens participent à la résistance au coup d'Etat du 2 décembre 1851 en Provence ; Miette est tuée pendant les combats tandis que Silvère est fusillé par un gendarme, sans que son oncle ni l'un de ses cousins Rougon n'interviennent pour le sauver. Adélaïde Fouque, qui a assisté à la scène, devient folle et est enfermée dans un asile. Elle est alors âgée de 83 ans mais survit jusqu'au dernier roman (Le Docteur Pascal), s'éteignant à l'âge de 105 ans. L'EDITION 2020 comprend ; biographie de l'auteur liste des oeuvres

03/2020

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Codes des affaires

Code minier. Commenté et annoté

Mal connue et difficilement appréhendable, la loi portant sur le Code minier, modifiée et complétée en 2018, régissant le secteur des mines en République démocratique du Congo, est incorrectement appliquée, notamment à cause d'interprétations diverses et erronées. Le Code minier commenté et annoté, comme son nom l'indique, comporte des opinions doctrinales mêlées à des notes de jurisprudence. Il donne les indications nécessaires au commun des mortels, en faisant parler le texte législatif afin de le rendre plus lisible. Pour cela, il l'analyse, l'ex- plique, le commente et/ou l'annote article par article, lui conférant une véritable valeur ajoutée indispensable à sa bonne compréhension. On ne le dira jamais assez : un Code qui est commenté ou annoté sera toujours préféré au Code publié au Journal officiel. Les informations complémentaires contenues dans cet ouvrage seront particulièrement bénéfiques pour ses lecteurs.

09/2021

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Code civil

Code civil annoté. Edition 2023

Une édition "experte" avec des contenus en ligne exclusifs Les + de l'édition 2023 du Code civil : - Edition enrichie de plusieurs centaines de nouveaux arrêts - Appendice COVID-19 - Plus de 30 000 décisions citées - Une jurisprudence profondément remaniée, notamment pour intégrer la réforme des sûretés - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes, constamment enrichies, avec plus de 30 000 décisions citées. Et toujours, pour la RDO : table des renvois des articles portant sur la RDO, renvois systématiques entre les anciens et nouveaux articles, et inversement. Le Code civil 2023 est à jour de : - La loi du 21 février 2022 réformant l'adoption - La loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants - L'ordonnance du 15 septembre et le décret du 29 décembre 2021 portant réforme du droit des sûretés - Le décret du 29 décembre 2021 relatif au registre des sûretés mobilières et autres opérations connexes - La loi du 6 décembre 2021 visant à nommer les enfants nés sans vie - L'ordonnance ndu 29 septembre 2021 relative à la garantie légale de conformité pour les biens, les contenus numériques et les services numériques - La loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République - La loi du 2 août 2021 relative à la bioéthique Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.

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