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arrêt des subventions

Rédacteurs

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

“Bien trop Petit”, le livre qu'a censuré Gérald Darmanin

Un roman, recommandé aux adolescents de 15 ans (et plus), a subi les foudres du ministère de l'Intérieur : dans un arrêté signé ce 17 juillet, l'ouvrage a été frappé d'interdiction de vente aux mineurs. Motif ? Des contenus pornographiques, interdits par la loi.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Des lectures pour les vacances, pour les enfants de 6 à 8 ans

Durant les vacances, la lecture offre l'occasion d'apprendre et découvrir, en dehors de l'école. En partenariat avec l'association Lire et Faire Lire, ActuaLitté propose une sélection d'ouvrages pour les enfants de 6 à 8 ans. En puisant dans les différentes sélections que le Comité de lecture a réalisées entre 2017 et 2022, voici huit ouvrages pour embellir la période de Pâques.

Dossier

Les Contes des coeurs perdus

Les Contes des cœurs perdus est une collection enchanteresse créée par le scénariste Loïc Clément, dans un univers mélangeant réalité et fantastique.

Dossier

Des lectures pour les enfants, des plus jeunes au plus grands

L’association Lire et Faire Lire propose depuis plusieurs années d’apporter la lecture aux plus jeunes, où qu’ils se trouvent. Des bénévoles, spécialement formés, interviennent ainsi dans les différentes structures d’accueil pour lire des histoires. Pour les accompagner, l’association propose une liste d’ouvrages, sélectionnés par son comité de lecture national.

Extraits

Collectivités locales

Guide de l'instructeur des demandes de subventions

Partenaires traditionnels des collectivités territoriales, les associations participent de manière très importante à la mise en oeuvre des politiques publiques locales. L'influence du droit européen, les sommes consacrées au financement de ce secteur, la réduction des marges de manoeuvre financières, tout comme l'émergence d'un contrôle citoyen sur la dépense publique amènent les pouvoirs publics à multiplier textes et procédures de contrôle, à clarifier les relations juridiques entre les deux sphères, à définir la notion de subvention au regard notamment de celles de marché public, délégation de service public ou appel à projet. Récemment, la loi n° 2021-1109 du 24 août 2021, confortant le respect des principes de la République, donne de nouvelles obligations aux collectivités territoriales qui ne peuvent être ignorées. Dans ce contexte, les services instructeurs doivent être attentifs aux novations juridiques au même titre qu'aux règles comptables, financières et fiscales qui s'imposent. Ils doivent en outre s'assurer de plus en plus de la pertinence, de l'efficience, de la qualité et de la performance des actions subventionnées. Ce dossier propose une méthode opérationnelle simple pour répondre à tous ces enjeux. Comment interroger les externalités positives ? Quels points de contrôle incontournables mobiliser ? Comment organiser le traitement des demandes ou intégrer les outils qui favorisent la mise en place de démarches d'assurance qualité partagée dans le processus ? Ce sont quelques-unes des questions abordées dans cet ouvrage.

06/2022

Droit fiscal

Les subventions aux entreprises privées. Contribution à l'analyse civile et fiscale de l'acte neutre

La présente thèse constitue la première étude doctrinale de droit privé et de droit fiscal sur l'important phénomène des subventions, tant publiques que privées, consenties en faveur des entreprises privées. L'étude propose une analyse renouvelée de la notion de subvention, à rebours de celle menée à ce sujet en droit public, apte à expliquer de manière cohérente son régime juridique et fiscal. Ce faisant, la recherche embrasse l'ensemble des règles régissant les subventions consenties en faveur des entreprises privées, à savoir celles encadrant leur attribution, leur utilisation, mais aussi et surtout leur imposition, du chef tant de l'auteur de la subvention qui s'appauvrit que de son bénéficiaire qui corrélativement s'enrichit.

04/2023

Droit

Fondements juridiques du traitement des subventions dans les systèmes GATT & OMC

Le traitement des subventions en Droit international économique semble être un foisonnement de dispositions superposées au fil des années et des amendements. Le but de cet ouvrage est de démontrer qu'il y a cependant un thème fondamental sous-jacent à toutes ces dispositions, et qu'il constitue la clé pour comprendre leur fondement juridique. L'auteur montre, à l'intérêt du théoricien et du praticien, la connexion profonde entre la naissance, passée ou future, des différends dans le champ des subventions et les techniques d'atténuation des droits accordés à la partie qui en subit les "effets adverses". L'identification précise de ces techniques et leur illustration dans le cadre de la jurisprudence du GATT, de l'OMC et des législations nationales relatives aux droits compensateurs, est certainement un des apports les plus utiles de cet ouvrage. Sur cette base, peut s'opérer alors un véritable travail de prévision juridique, notamment en ce qui concerne les techniques d'atténuation actuellement absentes ou rudimentaires, mais qui pourraient intégrer le champ de la norme dans le futur.

08/1998

Policiers

Arrêt Wagram

Imaginez que votre enfant ait été enlevée et qu'un matin, dans une station de métro, un inconnu vous oblige à le suivre, vous jette dans un avion pour New York sans pouvoir laisser la moindre trace derrière vous... C'est ce qui arrive à Yvan Sauvage, l'un des experts en Art les plus côtés au monde. L'organisation qui le séquestre va exiger, au nom de la survie de sa fille, de sa femme, le détournement d'oeuvres majeures du patrimoine mondial. Pourquoi lui ? Que cherche vraiment cette organisation tentaculaire ? Entre Paris, où la femme d'Yvan tente de comprendre cette soudaine disparition, et New York, où l'expert est contraint d'exécuter les ordres en cherchant à se sortir du guêpier, le chassé-croisé est haletant. Pour sauver sa propre peau et celle de sa fille,Yvan Sauvage va être obligé d'aller au-delà de lui-même en prenant tous les risques. Y parviendra-t-il ? Et au prix de quelle brutale révélation ?

10/2010

Littérature Allemande

Prochain arrêt

Un père divorcé et sa jeune fille, un couple en crise, une femme hantée par une énigme insondable : cinq passagers apparemment étrangers les uns aux autres, une même destination, Malma. Tandis que le paysage de la Suède défile par la fenêtre du train, souvenirs enfouis et images affluent, comme autant d'éléments de la quête qui les lie intimement et qui semble prendre sa source dans de vieilles photos dont l'un d'eux a hérité. Mais que vont-ils chercher dans cette petite localité perdue au milieu de nulle part ? Avec la sensibilité singulière qui a fait le succès de son précédent roman, Les Survivants, Alex Schulman entraîne le lecteur dans un voyage au coeur d'un mystère, reconstituant le puzzle de vies déchirées, interrogeant la mémoire familiale et le poids des secrets.

01/2024

Littérature française

Arrêt non demandé

Dans la maison Modat, on rit, on blague, on s'insurge, on affronte. Tout commence par la rédaction d'un enfant de huit ans. Explosif : "J'aimerais raconter mes vacances si ça ne dérange personne, où plutôt une chose qui m'est arrivée pendant les vacances et qui a failli gâcher ma belle jeunesse." La vie étant ce qu'elle est sur l'échelle du temps, résumons les épisodes : la paternité, la responsabilité, l'art d'exister et de disparaître... Tout cela : grave, et furieusement désopilant. Roman de l'enfance, Arrêt non demandé raconte comment grandir peut faire mal aux os, aux cheveux ou à l'âme. Une opération qui dure toute la vie...

01/2017

Tous les articles

Sans subvention de Bobigny, l'association Livres au trésor s'arrête

Sale temps pour la lecture, vraiment. Alors qu'outre-Manche, Booktrust s'est fait couper les fonds, c'est une autre mauvaise nouvelle du genre que nous apprenons. Livres au trésor cessera définitivement ses activités à compter de la fin du mois de décembre.

22/12/2010 - 16:56

Les dessinateurs canadiens exigent des subventions

Non éligibles aux subventions du "Conseil des Arts du Canada", les dessinateurs de comics en série et leurs éditeurs reçoivent le soutient d'une association canadienne pour être intégrés dans ce système d'aides et de prix littéraires.

16/07/2012 - 12:43

Angleterre : les subventions s'étiolent pour les éditeurs

05/02/2008 - 13:00

Les théâtres britanniques touchés par des subventions en forte baisse

Au nom du régime d'austérité qui s'impose désormais à de nombreux pays européens, le gouvernement britannique a revu à la baisse de nombreuses dotations qui se retrouvaient habituellement, par le bié de subventions, allouées aux théâtres. Une première victime directe de ces coupes est la petite scène le Tricycle, à Londres.

07/04/2012 - 01:14

Amazon, mauvais payeur, préfère les subventions aux sanctions

Le géant du e-commerce s'inquiète d'un excès de zèle inédit chez les fiscalistes européens, voire américains, qui remettent en cause sa politique soigneusement ficelée d'évasion fiscale. Malgré des arriérés réclamés par chaque pays où Amazon vend des produits, depuis le siège social du Luxembourg, les techniques s'affûtent et profitent parfois des largesses des gouvernements, peu désireux de faire fuir un créateur d'emplois...

07/12/2012 - 10:46

Belgique : la répartition des subventions culturelles à l'étude

L'Entreprise publique des technologies nouvelles de l'information et de la communication (ETNIC) vient de présenter son rapport Focus Culture consacré aux réalités concrètes des politiques menées par la Fédération Wallonie-Bruxelles en matière culturelle. Il en ressort que le financement de 188 opérateurs culturels concentre les deux tiers des subventions annuelles de la Fédération Wallonie-Bruxelles, rapporte 7sur7.

30/06/2014 - 00:05

Travailler avec l'industrie nucléaire pour obtenir des subventions

30/01/2009 - 10:04

Angoulême : le festival de la BD privé de ses subventions

L'édition 2012 du Festival international de la BD d'Angoulême n'est pas menacée, autant le dire tout de suite. Cependant, un petit couac entre 9eArt+ et la Cité de la BD pose pour le moment un problème. Un couac de 765.000 € de subventions qui pour le moment restent bloquées. Petit, donc, le couac...

22/03/2011 - 11:16

Sortir
Expos

Les départements plus gros donateurs de subventions au niveau culturel

18/06/2009 - 04:37

États-Unis : 6,5 millions $ de subventions pour des archives historiques

Debra Steidel Wall, à la tête des Archives nationales américaines, a accordé 47 subventions pour des projets menés dans 27 États et dans le District de Columbia. Celles-ci atteignent un montant total de 6,5 millions $, lesquels amélioreront l’accès du public aux documents historiques sur l’esclavage ou encore les femmes Afro-Américaines…

26/05/2023 - 08:27

Des aides à la librairie, inspirées des subventions aux salles de cinéma

Évoquant « l’âpre concurrence d’Amazon et des grandes surfaces », la mairie du 5e arrondissement de Paris annonce une mobilisation. Pour soutenir les librairies, menacées, c’est avec le soutien de François Léotard que la municipalité décide d’une série d’actions.

13/04/2018 - 10:53

Espagne : coupures de subventions pour l'école 2.0

Pour des raisons pédagogiques autant qu'économiques, l'Espagne, et surtout la région d'Aragon, avait adopté l'école 2.0 en favorisant les livres numériques multimédias pour ses élèves. Or, la DGA qui subventionnait jusqu'ici le projet, a décidé de cesser son financement (via Heraldo.es).

27/07/2012 - 10:52

Angoulême : la BD privée de subventions, une "salle" histoire

Le Festival de la Bande Dessinée d'Angoulême, mais également la Cité de la Bande Dessinée de la ville, pourraient voir leurs subventions départementales purement et simplement supprimées. Une perte de 120.000 € pour chaque structure tout de même. En cause, un conflit opposant les directeurs des deux entités consacrées au 9e Art, incapables de s'entendre.

28/11/2013 - 12:55

The Reading Agency va recevoir 1 million £ de subventions

Habituellement, on reçoit des cadeaux lorsqu'on fête son anniversaire, pas le contraire. Mais dans le cas d'une organisation subventionnaire, c'est différent. Pour célébrer son 25e anniversaire, la Paul Hamlyn Foundation a fait plusieurs cadeaux tout au long de l'année scolaire 2012-2013. Pour clore l'année en beauté, la fondation a choisi d'octroyer £1 million à The Reading Agency, l'association engagée pour favoriser la lecture au Royaume-Uni.

09/07/2013 - 13:32

Une subvention de 500.000 $ pour Wikipedia

C'est cette fois la fondation William et Flora Hewlett qui vient de faire un généreux chèque de 500.000 $ à Wikipédia pour que l'encyclopédie en ligne continue d'assurer le maintien en ligne de son contenu.

Selon la Fondation Hewlett estime que Wikipedia joue un rôle important dans la diffusion d'une information librement accessible pour tous. Depuis 2001, cette dernière a déjà versé plus de 100 millions de dollars à l'encyclopédie, afin qu'elle améliore la qualité des contenus présents et de ses articles.

Comme toujours, la somme allouée servira à la maintenance, et devrait permettre de simplifier l'utilisation de son interface plus encore. De nouveaux bénévoles devraient également arriver dans l'équipe pour assurer une présence informatique dans le développement plus importante.

L'an passé, l'encyclopédie avait déjà reçu un chèque jamais vu dans son histoire, émanant de la Fondaction Alfred P. Sloan, et se montant à 3 millions de dollars.

21/08/2009 - 11:02

L'Arts Council England's s'explique sur les subventions

06/02/2008 - 14:00

Les éditions Onlit saluent la reconduction de leur subvention

La maison d'édition Onlit, basée en Belgique, faisait état il y a quelques semaines d'un léger souci avec les autorités du pays : la subvention accordée l'année dernière à la société pour la valorisation du catalogue n'était pas reconduite. Une décision qui menaçait la poursuite de l'activité : si les résultats sont bons, les finances ont encore besoin d'un coup de pouce...

14/10/2013 - 15:00

Université de Nanterre : pas de subvention en 2010

29/01/2010 - 09:57

Nord-Pas-De-Calais : libraires indés contre subventions d'Amazon

L'association des libraires indépendants du Nord-Pas-de-Calais lance un grand rendez-vous, tourné autour du livre de Jean-Baptiste Mallet, En Amazonie : infiltré dans « le meilleur des mondes », publié chez Fayard. Très bien reçu dans la presse, ce témoignage d'un journaliste en totale immersion donne ici l'occasion à l'association Libr'Aire de sensibiliser aux questions liées à Amazon.

18/06/2013 - 11:56

L'Education nationale toujours en recherche de subventions à verser

La manifestation nationale du Printemps des Poètes, avait attiré toute l'attention possible sur son financement : le Centre National du livre avait apporté le soutien attendu, et conforme à la subvention que l'association attendait. Mais du côté du ministère de l'Éducation nationale, c'est une coupe de 40 % qui frappait : 60.000 € de moins, pour l'année 2012. De quoi mettre en péril la manifestation...

17/04/2013 - 10:26

Consternation et colère : Booktrust sans subvention, quid des enfants ?

Comment faut-il comprendre la position adoptée par le gouvernement anglais, vis-à-vis de Booktrust ? Cet organisme de charité qui offre des milliers de livres aux jeunes du pays, vient de se faire littéralement couper les ailes, à la trnçonneuse.

27/12/2010 - 10:30

Québec : sans subventions, quelles sciences sociales et humaines demain ?

ENQUÊTE – Habitués aux températures vivifiantes, les éditeurs québécois ont vu l’hiver arriver bien plus tôt qu’à l’ordinaire. Une récente décision du Conseil des Arts, organisation chargée de la promotion culturelle et dotée d’un budget de soutien, a entraîné une redéfinition de la notion d’essai littéraire. Avec pour conséquence des subventions revues, au risque de perturber gravement l’écosystème éditorial fragile.

10/09/2018 - 13:28

Numérique

Aides et subventions pour publier la littérature du Brésil

Le Brésil dispose d'une littérature riche, et entend le faire savoir. L'an passé, près de 240.000 € ont été dépensés pour valoriser et soutenir la traduction de ces oeuvres, avec au final la publication de 68 oeuvres à travers 18 pays.

25/07/2011 - 12:41

Livre : la Région Île-de-France débloque 260.000 € de subventions

Ce 22 septembre, 7 rapports du secteur culture (FoRTE, cinéma, éducation artistique et culturelle, livre, arts plastiques, patrimoine, etc.) seront soumis au vote de la Commission permanente de la Région Île-de-France, présidée par Valérie Pécresse. Parmi ces documents, le secteur du livre devrait bénéficier de 261.866 € d’aides, sous la forme de subventions.

20/09/2021 - 16:48

Les subventions accordées aux librairies du Québec, un modèle à réviser

Les subsides publics versés par la Sodec, Société de développement des entreprises culturelles, au secteur de l’édition font fortement parler. Les libraires ont en effet pu découvrir qu’un montant de 1,1 million $ avait été accordé l’an passé à l’enseigne Renaud Bray. Une pilule qui avait du mal à passer, et que l’organisme tente d’expliquer aujourd’hui.

18/11/2017 - 13:36

Festival d'Angoulême : la crise autour des subventions n'en finit pas

Alors que le festival international de la bande dessinée d’Angoulême a cette année encore franchi la barre des 200.000 visiteurs en quatre jours (218.000 exactement), la guerre à laquelle se livrent la Cité de la BD et le festival n’en finit pas.

04/02/2011 - 12:10

Google Books réclame un arrêt des poursuites

À l'occasion d'un passage devant la cour, jeudi dernier, la Guilde des Auteurs a défendu la cause de nombreux auteurs lourdement impactés par les efforts de numérisation de la société Google. De son côté, la firme californienne a tout simplement demandé que les poursuites soient abandonnées, faisant valoir que la Guilde n'avait aucune autorité pour représenter les auteurs dont les oeuvres ont été numérisées. Ambiance…

07/05/2012 - 09:58

L'éditeur belge Onlit éditions menacé par une coupe de subventions

Après 6 années de publication numérique au format magazine littéraire, Onlit était devenu une maison d'édition numérique en 2012, et « premier éditeur littéraire nativement numérique » en Fédération Wallonie-Bruxelles. Mais l'avenir de la structure s'assombrit avec le refus du gouvernement d'accorder des subventions habituellement attribuées à la maison.

23/09/2013 - 17:51

Subventions, tabelle, ventes : quels enjeux pour l'édition suisse romande ?

L’édition suisse romande : un rayonnement régional ?

26/04/2019 - 15:32

Galaxy Tab : 50.000 ventes en France, grâce aux subventions

L'information est flash-éclair, et concerne le nombre de tablettes Samsung Galaxy Tab qui ont été écoulées en France depuis la date de commercialisation.

14/01/2011 - 18:51

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