auteurs réforme régime social

Depuis plusieurs mois, les artistes-auteurs s'inquiètent des réformes de leur régime social annoncées pour le 1er janvier 2019, qui concerneraient à la fois le recouvrement des cotisations sociales et le précompte de ces dernières. Pour les auteurs, le paiement d'une cotisation retraite équivaudra ainsi à 6,90 % de leurs revenus prélevés par an, parallèlement à d'autres réformes qui ont un impact direct sur leurs rémunérations.

16 organisations professionnelles d’artistes-auteurs tirent la sonnette d’alarme. Avant les mesures de confinement, une concertation était en cours entre les ministères des Solidarités et de la Santé et le ministère de la Culture. Le sujet ? Le régime social des artistes-auteurs, connu pour un demi-siècle de défaillances. Mais le projet actuel de décret irait contre les préconisations du rapport Racine...

Le sort des auteurs inquiète, et jusqu’à l’Assemblée nationale. Deux députées viennent de solliciter les ministères concernés par la réforme du régime social des auteurs. Questions simples : quand est-ce que les choses vont évoluer. Et surtout, comment ?

La nomination d’un nouveau ministre de la Culture a fait réagir dans le secteur du livre. La Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse vient ainsi de saluer l’arrivée de Franck Riester rue de Valois, avec, toutefois, quelques nuances. De taille.

Depuis le début de l'année, les auteurs français sont préoccupés par plusieurs réformes dont les effets sur leurs situations professionnelle et financière s'annoncent problématiques. Le ministère de la Culture a promis missions et rapports, mais les premiers résultats se font attendre et le besoin d'un calendrier précis se fait sentir...

Dans une atmosphère franco-française plutôt tendue, alors qu'une « incurie des services » du ministère de la Culture, a conduit à un retard de l'adoption de l'ordonnance liée aux nouvelles règles du contrat d'édition à l'ère numérique, les associations d'auteurs membres du Conseil Permanent des Écrivains s'émeuvent et s'agacent. Une conférence de presse prévue pour le 18 mars prochain devrait porter le fer là où ça fait bien mal - surtout un fer chauffé à blanc par une colère noire… 

Dès le 6 mai prochain, la Foire du Livre de Téhéran prendra place dans la capitale pendant dix jours. L'auteure irano-américaine Sahar Delijani, qui a signé le best-seller Les enfants du Jacaranda (publié en France par Albin Michel dans une traduction de Pauline Miller-Fleuret), estime, depuis la Foire internationale du livre de Bogota (Colombie), que le régime islamique n'a pas réussi à endiguer la vague culturelle et sociale portée par la jeunesse iranienne.

L'auteur de renom international Chinua Achebe est à la tête d'un groupe de 37 auteurs nigérians, réunis pour soutenir les manifestations contre la hausse des prix du carburant. Une nouvelle action de protestation contre le gouvernement, alors que Chinua Achebe a déjà refusé plusieurs fois de recevoir des prix et des récompenses de la part de l'État. 

À l'heure d'importants mouvements sociaux chez les auteurs, d'une réforme du régime de sécurité sociale 

« Et si nous prenions part au débat sur les retraites ? Et si notre actualité professionnelle était aussi celle du pays ? » Alors que le pays vit au rythme des grèves et des préavis, Éric Dumas, de la librairie Lettres Vives (Tarascon) propose aux librairies de prendre part à la discussion. 

Un réseau social pour auteurs, désormais chez Babelio

Le gouvernement a diminué par décret la protection sociale des artistes-auteurs et autrices qui en ont le plus besoin, indique un collectif d'organisations d'artistes-auteurs dans une lettre ouverte. Ils appellent donc au rétablissement du bouclier social pour les artistes-auteurs et autrices. Leur courrier est ici présenté dans son intégralité.

L'arrêté du 22 septembre dernier, publié au Journal officiel au début du mois d'octobre, apporte quelques modifications au règlement du régime des artistes auteurs professionnels (RAAP), l'une d'entre elles portant sur le précompte des cotisations et la part versée par les producteurs.

Quand on demande aux auteurs de dire et dessiner le sentiment de leur quotidien, le mal-être social apparaît plus fort que jamais. Depuis le lancement de la campagne Extinction culturelle, initiée par de nombreuses organisations professionnelles d’auteurs, les auteurs expriment leur quotidien, leurs angoisses, mais aussi un certain désespoir. 

Le gouvernement s'est lancé dans une réforme des cotisations sociales en augmentant notamment la contribution sociale généralisée (CSG), un impôt destiné à financer la couverture sociale : avec cette hausse, les salariés gagneraient en pouvoir d'achat grâce à la baisse d'autres cotisations pour le chômage et la maladie. Sauf que les auteurs, qui ne cotisent pas pour l'assurance chômage, ne bénéficieraient pas de cette compensation. La Société des Gens de Lettres a publié un courrier pour attirer l'attention du gouvernement, que nous reproduisons ici.

Ce 19 septembre, une douzaine d'association fera parvenir un courrier à Franck Riester, ministre de la Culture et à Madame Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé. Elles dénoncent l'attitude des pouvoirs publics, qui a, depuis avril 2014, « illégalement évincé les artistes auteurs de la gestion de leur propre régime de sécurité sociale. Cette situation anormale est désormais intenable ». Le courrier est ici reproduit dans son intégralité.

Les Etats généraux du livre se poursuivent avec une deuxième table ronde, portant sur le futur social qui concernera les auteurs. La table ronde est animée par Geoffroy Pelletier (Directeur général de la SGDL). Elle va réunir 

Depuis la mi-2016 et un coup d'État manqué contre le régime de Recep Tayyip Erdoğan, ce dernier a renforcé les lois de lutte contre le terrorisme et institué l'état d'urgence. L'un des effets, attendu par le pouvoir, aura été de bâillonner l'opposition et la critique envers le gouvernement. La filiale britannique du PEN, organisation qui lutte pour les droits des écrivains dans le monde, a publié un rapport qui dresse un état des lieux d'une liberté d'expression en ruine.

Le décret n° 2020-1095 du 28 août 2020 sonne la rentrée des travaux autour du régime des artistes-auteurs, même si les revendications et difficultés, amplifiées par la crise du Covid, ne se sont pas arrêtées. Au sein de ce texte assez riche, le législateur reconnait notamment de nouvelles pratiques au sein du métier d'auteur, comme le financement participatif et l'autoédition, et ouvre la porte à une reconnaissance de l'acte de création, au-delà de la seule exploitation de l'œuvre.

Les réformes qui attendent les auteurs de l'écrit ne cessent de les inquiéter quant à leurs droits et aux cotisations qu'il leur faudra verser, et dans quelles conditions. Au sein de la réforme du régime social des auteurs, la réduction des missions de l'Agessa et de la Maison des Artistes, deux interlocuteurs historiques, laisse craindre une disparition de services et de conseils pourtant précieux, dénoncent les organisations d'auteurs.

Ce 21 juin, les organisations d’auteurs doivent rencontrer l’ACOSS, (Agence centrale des organismes de sécurité sociale), la Direction de la Sécurité sociale et les services du Ministère de la Culture. Un rendez-vous particulièrement important pour les artistes auteurs, où sera évoqué leur régime social... 

Depuis maintenant une semaine, le site de l'Académie Balzac a ouvert ses portes aux internautes et aux auteurs. Les premiers peuvent voter pour les textes et les écrivains qui se sont inscrits, quand les seconds ont tout loisir de remplir une page dédiée, en présentant leurs motivations, leurs ambitions, etc. On compte désormais 431 inscrits, et 123 profils d'auteurs complétés. L'aventure a plus que commencé.

Lancé mardi en version Beta, Zola Books est un nouveau réseau social dédié à la découverte et l'achat de livres. 

Première table ronde des États généraux du livre : au coeur de la discussion, les réformes fiscales et sociales qui vont toucher les auteurs. La table ronde est animée par Emmanuel de Rengervé (Délégué général du SNAC), et réunit : 

La réforme du régime d'assurance vieillesse complémentaire des artistes et auteurs professionnels n'a pas fini d'inquiéter les principaux intéressés : un arrêté publié le 22 juillet 2017 décrit les nouvelles dispositions qui modifient le règlement du RAAP. Les auteurs informés en cette période estivale dénoncent un arrêté qui « empire encore les règles du jeu ».

Décidément, la journée n'est pas bien rose : un nouveau décès dans les rangs est à déplorer, celui de Bernard Clavel, romancier, à l'âge de 87 ans.

EXCLUSIF – La crise sociale se prolonge du côté des artistes-auteurs. Alors que le pays est dans la rue pour dénoncer le projet de réforme du régime de retraite, s’ajoute pour les créateurs la question du régime de sécurité sociale. Dans un courrier adressé aux ministres de la Culture, Franck Riester, et des Solidarités et de la Santé, Agnès Buzyn, 12 syndicats et organisations d’artistes-auteurs tentent une nouvelle fois de se faire entendre.

Décidé depuis 2021, le rapprochement de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (Agessa) et de l'association La Maison des artistes se concrétise. La nouvelle association qui en découle, la Sécurité sociale des artistes-auteurs, se trouve en effet agréée par le ministère de la Culture pour la gestion du régime de sécurité sociale des auteurs.