auteurs régime fiscal

Le sort des auteurs inquiète, et jusqu’à l’Assemblée nationale. Deux députées viennent de solliciter les ministères concernés par la réforme du régime social des auteurs. Questions simples : quand est-ce que les choses vont évoluer. Et surtout, comment ?

La CFTC refuse qu'on touche au régime fiscal des familles de 3 enfants

L'auteur de renom international Chinua Achebe est à la tête d'un groupe de 37 auteurs nigérians, réunis pour soutenir les manifestations contre la hausse des prix du carburant. Une nouvelle action de protestation contre le gouvernement, alors que Chinua Achebe a déjà refusé plusieurs fois de recevoir des prix et des récompenses de la part de l'État. 

Depuis plusieurs mois, les artistes-auteurs s'inquiètent des réformes de leur régime social annoncées pour le 1er janvier 2019, qui concerneraient à la fois le recouvrement des cotisations sociales et le précompte de ces dernières. Pour les auteurs, le paiement d'une cotisation retraite équivaudra ainsi à 6,90 % de leurs revenus prélevés par an, parallèlement à d'autres réformes qui ont un impact direct sur leurs rémunérations.

L'arrêté du 22 septembre dernier, publié au Journal officiel au début du mois d'octobre, apporte quelques modifications au règlement du régime des artistes auteurs professionnels (RAAP), l'une d'entre elles portant sur le précompte des cotisations et la part versée par les producteurs.

16 organisations professionnelles d’artistes-auteurs tirent la sonnette d’alarme. Avant les mesures de confinement, une concertation était en cours entre les ministères des Solidarités et de la Santé et le ministère de la Culture. Le sujet ? Le régime social des artistes-auteurs, connu pour un demi-siècle de défaillances. Mais le projet actuel de décret irait contre les préconisations du rapport Racine...

Les Etats généraux du livre se poursuivent avec une deuxième table ronde, portant sur le futur social qui concernera les auteurs. La table ronde est animée par Geoffroy Pelletier (Directeur général de la SGDL). Elle va réunir 

Depuis la mi-2016 et un coup d'État manqué contre le régime de Recep Tayyip Erdoğan, ce dernier a renforcé les lois de lutte contre le terrorisme et institué l'état d'urgence. L'un des effets, attendu par le pouvoir, aura été de bâillonner l'opposition et la critique envers le gouvernement. La filiale britannique du PEN, organisation qui lutte pour les droits des écrivains dans le monde, a publié un rapport qui dresse un état des lieux d'une liberté d'expression en ruine.

Le décret n° 2020-1095 du 28 août 2020 sonne la rentrée des travaux autour du régime des artistes-auteurs, même si les revendications et difficultés, amplifiées par la crise du Covid, ne se sont pas arrêtées. Au sein de ce texte assez riche, le législateur reconnait notamment de nouvelles pratiques au sein du métier d'auteur, comme le financement participatif et l'autoédition, et ouvre la porte à une reconnaissance de l'acte de création, au-delà de la seule exploitation de l'œuvre.

La réforme du régime d'assurance vieillesse complémentaire des artistes et auteurs professionnels n'a pas fini d'inquiéter les principaux intéressés : un arrêté publié le 22 juillet 2017 décrit les nouvelles dispositions qui modifient le règlement du RAAP. Les auteurs informés en cette période estivale dénoncent un arrêté qui « empire encore les règles du jeu ».

Le gouvernement était opposé à l'amendement d'Isabelle Attard, proposant d'exercer une TVA plus forte sur la vente de licences de lecture, contrairement aux ventes réelles d'ouvrages numériques. En somme, taxer les systèmes propriétaires, et privilégier les écosystèmes ouverts. Et plus encore, valoriser l'absence de verrous numériques. L'organisation SavoisCom1 revient sur cet épisode législatif, assez lamentable.

Connue dans le monde du roman érotique sous le pseudonyme de Zane, Kristina Laferne Roberts risque gros. L'auteure, longtemps anonyme, devrait près de 340.000 $ à l'état du Maryland, après plusieurs années de fraude fiscale. Elle devrait également 541.000 $ à l'IRS, au titre de l'impôt sur le revenu.

Cette année, les amateurs d’histoire ou de droit constitutionnel ont de quoi se réjouir : la Magna Carta, ou Grande Charte,

Le Wall Street Journal jette un regard critique sur la première saison éditoriale d'Amazon, en rapportant l'étonnante stagnation des ventes de Penny Marshall, My Mother Was Nuts, l'une des grosses figures de la société. Et ce n'est pas tout, les nouvelles acquisitions de la société sont aussi au ralenti…

Sous le coup d'une enquête de la Direction nationale d'enquêtes fiscales (DNEF), le moteur de recherche pourrait être condamné à verser plus de 100 millions d'euros pour ne pas s'être acquitté de l'impôt sur les sociétés et la TVA entre 2008 et 2010.

Fin janvier 2015, la Commission européenne organisait une consultation portant sur le droit d'auteur. La dernière étape en date de ce mouvement a été incarnée par le rapport de Julia Reda, eurodéputée du Parti pirate. Particulièrement intelligente, cette liste de préconisations tente, de fait, « d'orchestrer un véritable bouleversement du droit d'auteur », estime-t-on dans l'édition.

Le gouvernement doit arriver à trouver 50 milliards d'économies à réaliser prochainement. Autant dire que ce n'est pas tout à fait une bagatelle. Nos confrères des Echos ont dans un article listé les différentes pistes permettant de faire de telles économies. Il y a bien sûr la possibilité de revenir sur la création de 60 000 postes à l'Education nationale. 10 à 15 000 postes pourraient ne pas voir le jour au final.

Ce livre est épatant car convaincant et plutôt éloigné des ouvrages de régimes frustrants, contraignants et insipides, difficiles à tenir. Destiné à tous ceux qui souhaitent faire de l'alimentation quotidienne une alliée pour la forme et le bien être, il peut convenir à toute la famille sans risque de carence, est varié, plutôt souple et innovant, riche en saveurs et en découvertes astucieuses.

Paris, le 28 mai 2015 - La ministre de la Culture et de la Communication se félicite de l’adoption par l’Assemblée nationale de l’article 20 du projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi.

Antoine Buéno, maître de conférences à l'IEP de Paris et romancier, a décidé de révéler le vrai visage de ces petits hommes bleus : sous couvert de littérature enfantine, les aventures des schtroumpfs seraient une sorte de traité sociopolitique communiste et nazi ?

Régime d'austérité : les étudiants sont aussi touchés

Après une campagne visant à réduire la valeur imposable de l’un de ses entrepôts implantés à Cannock Chase, dans le comté de Staffordshire en Angleterre, Amazon devrait être remboursé par la localité d’une somme de 3,2 millions £. En contrepartie de quoi, cette dernière verra son budget réservé aux services publics amputé d'une somme de 1,2 million de livres.

L'histoire commence de nuit, sur un chantier de travaux publics, en été. Un groupe d'ouvriers,  jeunes marocains pour la plupart, regarde le ciel étoilé : « dix étoiles filantes à la minute, ça fait tout de même une drôle de nuit ».

Lee Bo, libraire chez Causeway Bay Books, établissement proposant des ouvrages sur la politique chinoise, est porté disparu, a annoncé son épouse ce 1er janvier. Un événement qui alimente le malaise actuel à Hong Kong, sur l’érosion des libertés personnelles, alors que la ville chinoise dispose d’une semi-autonomie depuis 1997, vis-à-vis de la Chine. D’autant qu’avec la disparition de Lee Bo, on recense celle de quatre autres collègues, également employés dans cette structure comptant groupe éditorial et librairie. 

L’éditeur de comics Shockdom avait subi une détestable agression à l’occasion du Romics, festival de comics italien. Le membre d’un courant d’extrême droite néofasciste, CasaPound, avait renversé un verre de cola sur son stand, visant tout particulièrement un ouvrage. Quando c’era LUI est une satire décapante s’attaquant aux nostalgiques de l’époque de Benito Mussolini, et plus encore à cette faction CasaPound. Nous sommes allés à la rencontre du scénariste de cette future tétralogie, Daniele Fabbri, qui nous raconte l’histoire de ce titre, et son contexte.

Impossible de passer à côté de Rap Genius : le site, créé en 2009 et depuis traduit en plusieurs langues, recense les paroles de milliers de punchlines, refrains et couplets : pour en découvrir la signification, l'auditeur/lecteur n'a qu'à cliquer sur l'expression à éclairer. Une formule simple, collaborative, qui se décline désormais pour la poésie.