baux
Extraits
Droit
Code des baux. Edition 2023
Ce code rassemble les textes relatifs aux diverses formes de baux. Il présente tout d'abord le droit commun à tous les baux avant de développer le droit propre aux baux d'habitation et aux baux commerciaux. Chaque partie est enrichie de décisions, de références bibliographiques et de commentaires. Il s'adresse à tous les acteurs du droit des baux, praticiens (avocats, notaires, experts) comme professionnels de l'immobilier. Il intègre notamment les dispositions issues de la loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, de l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés et de la loi du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale.
Baux commerciaux
Baux commerciaux. Edition 2021-2022
Votre guide juridique et fiscal pour sécuriser vos baux et gagner en sérénité Tout ce que bailleurs et locataires doivent savoir pour : rédiger un bail commercial, éviter les litiges en cours de bail, ou leur faire face, mettre fin au bail en respectant toutes les étapes. Tous les conseils pour prendre les bonnes décisions au bon moment. Toutes les spécificités du bail commercial : durée et renouvellement du bail, fixation du loyer, conditions de résiliation, risques liés à un changement d'activité, conditions de la cession, répartition du coût des travaux, imposition des loyers, détermination des charges locatives...
06/2021
Baux commerciaux
Code des baux. Edition 2022
Ce code rassemble les textes relatifs aux diverses formes de baux. Il présente tout d'abord le droit commun à tous les baux avant de développer le droit propre aux baux d'habitation et aux baux commerciaux. Chaque partie est enrichie de décisions, de références bibliographiques et de commentaires. Il s'adresse à tous les acteurs du droit des baux, praticiens (avocats, notaires, experts) comme professionnels de l'immobilier.
10/2021
Sciences historiques
Les Baux en Provence. Notice historique sur la ville et sur la Maison des Baux
A la fin du Xe siècle, Pons le Jeune, seigneur des Baux, tenait un rang distingué parmi les puissants de Provence qui avaient profité de l'apathie de Raoul, roi d'Arles, pour s'émanciper et fortifier leurs domaines. La puissance de sa dynastie s'agrandit ensuite par son alliance avec des maisons souveraines. Lorsque la Provence se couvrit de troupes armées au XIIe siècle, tout ce que ces contrées méridionales comptaient d'illustres familles se rangea sous la bannière de Barcelone ou sous la comète à seize rayons d'argent en champ de gueule, blason de la maison princière des Baux. Cette guerre augmenta l'importance des Baux. Les populations environnantes se groupèrent autour du château, pour se protéger mais aussi pour partager ses privilèges. Il en résulta une grande bourgade qui prit bientôt le titre de ville et s'entoura de remparts. Les princes de Baux devinrent alors une puissance formidable. Ils étaient maîtres de soixante-dix-neuf villes, bourgs ou châteaux qui furent appelés les Places baussenques et qui étaient libres de tout péage ou impôt. Leur nombre aurait pu être augmenté si, dit-on, la famille n'avait pas attribué à la combinaison des chiffres 7 et 9 une influence magique. Les souvenirs de guerre ne sont cependant pas les seuls qui s'éveillent au nom des Baux. Les troubadours venus d'Espagne et d'outre-mer étaient accueillis et fêtés à leur cour ; ils s'en retournaient comblés de présents et magnifiquement vêtus. Certains connurent un destin particulier. Fouquet, surnommé de Marseille, poète provençal, se rendit agréable à Bérald, prince des Baux et s'éprit de son épouse, Adélasie, pour laquelle il chanta de fort belles choses sans toutefois se déclarer. A la mort de la belle et de tous les princes qui l'avaient protégé, il se fit moine de l'ordre de Cîteaux et devint archevêque de Toulouse. Un autre poète, Guilhem de Cabestan, s'éprit de Bérangère des Baux à qui il inspira une passion si vive qu'elle lui administra un philtre d'amour qui le fit tomber en convulsion. Le troubadour, guéri de son amour, adressa ses hommages à Tricline Carbonnelle, dame de Roussillon. Le mari, brutal et jaloux, prit ombrage de cette passion partagée et fit servir au dîner de son épouse le coeur de l'amant qu'il avait tué de ses propres mains. Les belles lettres et les études scientifiques étaient également cultivées dans la maison des Baux, par Béral, seigneur de Marseille. Sa lecture de nombreux livres arabes sur l'astrologie le rendit superstitieux : il mourut à la suite de l'émotion que lui causa l'apparition d'oiseaux noirs alors qu'il dînait.
09/2014
Immobilier, droit de la constr
Traité des baux d'habitation et professionnels
Depuis les lois de 1948 et de 1989, les baux d'habitation n'ont eu de cesse d'évoluer pour protéger et garantir locataire et propriétaire à la recherche pour chacun de droits équilibrés. Face à ces réformes et à l'émergence de nouvelles pratiques telles que la location touristique de très courte durée ou le développement des résidences collectives, le droit du bail d'habitation est devenu le droit des baux d'habitation. De même, à coté du bail commercial, un bail hybride pour les activités professionnelles s'est développé. Cette multiplication des situations et des hypothèses va de pair avec une complexification de la matière. A jour des derniers textes, notamment ceux concernant la lutte contre le logement insalubre et les passoires énergétiques, cet ouvrage présente les régimes juridiques applicables aux baux d'habitation à l'usage des particuliers ou des professionnels, en mettant en relief les dimensions pluridisciplinaires de la location résidentielle, sous ses aspects non seulement juridiques, mais aussi sociaux, économiques, fiscaux ou encore historiques et littéraires. Composé de six parties, le traité détaille les régimes juridiques du bail dit "loi de 1989", des baux du logement social, de location courte durée, professionnels et du bail dit "loi de 1948". Il s'attache à définir les régimes applicables et précise également les enjeux et propose des solutions pratiques. Ensuite, des modèles de contrat et de clauses sont détaillés et analysés pour être ré-exploitables et personnalisables. Enfin un glossaire complète ces développements.
06/2021
Baux commerciaux
Guide des baux commerciaux. Edition 2022-2023
Conçu et écrit par une équipe de professionnels, avocats spécialisés, expert judiciaire, consultants, le Guide des baux commerciaux à jour des grandes réformes de la justice est composé de plus de 70 fiches organisées pour une compréhension plus aisée et une meilleure maîtrise du droit des baux commerciaux.
10/2021
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