biblioth%C3%A8ques redevance SCELF

Comment survivre à une attaque de zombies affamés (pléonasme ?) sans y perdre ses jambes ou même la vie.

La Quadrature du Net, organisation de défense des droits et libertés des citoyens sur Internet, a fait part de son inquiétude quant à la volonté affichée au sein du gouvernement de faire de la redevance le principe même d’accès aux données culturelles. C’est ce qu’analyse aussi le site NextInpact, avec le projet de loi transpostant la directive européenne dite « PSI ».

Le grossiste britannique Gardners, qui revendique environ 15.000 clients dans le monde entier et dont le siège se trouve dans le Sussex de l'Est, en Angleterre, a annoncé l'ouverture d'une filiale, Gardners EU, à Arques (Pas-de-Calais). Celle-ci est destinée à assumer les activités en Europe, pour éviter les problématiques liées au Brexit.

La Scelf et BS2BO facilitent la relation cinéma et édition

Alors qu'il avait juré qu'elle serait sa dernière, Tom Brodzinski jette par une fenêtre un mégot de cigarette qui atterrit malencontreusement sur la tête de Reginald « Reggie » Lincoln.

Si les bibliothèques françaises commencent à accueillir l'offre de prêt numérique portée par les éditeurs, PNB, l'Allemagne n'est pas en reste. Sur un même modèle que l'Hexagone, c'est-à-dire le paiement de licences qui instituent un certain nombre de prêts possibles, avant expiration et potentiel renouvellement par l'établissement concerné. En complément, les éditeurs allemands réclament une redevance de 1 € par prêt.

Au sein du gouvernement, tout le monde n’est pas d’accord en ce qui concerne la redevance audiovisuelle, ou, contribution à l’audiovisuel public, l’appellation exacte de cette taxe. Fleur Pellerin s’est dite favorable à une extension aux box des opérateurs télécoms mais elle laisserait toujours de côté tablettes et smartphones.

Ecartée il y a déjà un petit moment, la question d’étendre la redevance télévision aux ordinateurs, tablettes et smartphones pourrait bien revenir d’actualité. Face à des chaînes publiques qui cherchent toujours davantage de financements publics, la ministre de la Culture et de la Communication a remis sur le tapis ce débat déjà ancien.

Joli coup pour le ministère de la Culture, qui célèbre cette année les 25 ans de soutien à la création, à travers la copie privée. Et plus particulièrement encore avec la redevance pour copie privée.

Personne n'a oublié : depuis le 16 avril dernier a été votée une loi permettant de taxer des lecteurs ebook et autres tablettes, dans le cadre de la redevance pour copie privée.

A chaque fois qu’une nouveauté technologique se fait une place au soleil dans le cœur des consommateurs, abonnements, services payants et autres taxes ne mettent jamais bien longtemps à pointer le bout de leur nez…Que voulez-vous ? Chacun cherche à faire son beurre…

Redevance pour copie privée : brusque rupture des négociations

L’année nouvelle débute, et il faudra trouver de sacrés fleuves pour nettoyer certaines écuries qui n’ont rien à envier à Augias. Ou un Hercule, c’est selon. La lecture publique, qui sera notamment à l’honneur durant la Nuit de la Lecture ce 20 janvier, affrontera l’ubuesque comportement de la SCELF. Et déjà on sent le grondement venir. 

Finalement, après d’intenses débats, la redevance audiovisuelle ne sera augmentée que de un euro, passant donc à 137 €. Mais, puisqu’il n’y aura pas de retour de la publicité après 20h sur les chaînes publiques, il a fallu trouver d’autres sources de financement. Ce sont les opérateurs télécoms qui vont être mis davantage à contribution, assure Fleur Pellerin dans une interview au Journal du Dimanche.

Avec constance, Numerama et ActuaLitté vous proposent une revue de presse croisée sur le numérique et la littérature, pour ne rien manquer des informations essentielles de la semaine. Bonne lecture !

À l'ordre du jour de la commission Hadas-Lebel, le 16 avril dernier, la possibilité d'une taxation des lecteurs ebook et autres tablettes, qui seraient

La SCELF (Société Civile des Éditeurs de Langue Française) avait rouvert les négociations autour d'une perception du droit de représentation en bibliothèque, qui devait aboutir à une taxe sur les lectures publiques dans les établissements. La levée de boucliers a été générale, et l'organisation annonce aujourd'hui une suspension, pour 5 ans, des perceptions sur les lectures publiques.

La société IDW Publishing, filiale d'édition du distributeur Diamond Comic, s'est offert son concurrent Top Shelf Productions pour bien commencer l'année. Une acquisition attendue, de la part d'un éditeur mainstream, qui se dote ainsi d'une filiale un peu plus tournée vers le travail d'auteur. Le montant de la transaction n'a pas été dévoilé.

Le Syndicat des Écrivains de Langue Française reprend du service, (

Après quelques semaines d’échanges autour de la redevance audiovisuelle, lors de sa conférence de presse de lundi, François Hollande a voulu mettre un terme aux rumeurs. Il s’est dit « pas favorable » à une redevance audiovisuelle « élargie aux objets connectés », comme les smartphones ou les tablettes, rapporte l'AFP.

Le principe de Redevance Copie Privée est un outil éminemment obscur. Utilisé pour compenser les pertes qu'un créateur subit, lorsqu'un client se décide à effectuer une copie d'œuvre, il touche exclusivement les appareils offrant une solution de stockage. Cassette vidéo, puis DVD et smartphones, cette taxe qui ne dit pas son nom pourrait s'étendre prochainement aux lecteurs ebook. Marc Rees, rédacteur en chef de NextINpact détaille avec nous l'ensemble des rouages de la RCP.

Un principe de redevance pour copie privée est en train de voir le jour à l'échelle européenne. C'est du moins le sens de l'adoption, par le Parlement européen, du rapport Castex qui évoque clairement ce principe amené à devenir la norme, rapporte Clubic.

L’année passée, les vacanciers français ont privilégié l’Hexagone pour leurs congés — principalement chez des amis ou en location saisonnière. Pour les propriétaires, une manne : pour la Sacem, idem. Un courrier de « mise en conformité juridique » invite en effet à s’acquitter d’un forfait « spécial hébergement touristique ». Il concerne la présence d’une télé, radio ou lecteur CD… et quid des livres ?

EXCLUSIF - Sollicité dans une lettre diffusée ce 10 janvier par ActuaLitté, Daniel Pennac a répondu favorablement à l’appel du collectif Shéhérazade. Réunissant des auteurs, des lecteurs, des bibliothécaires, ce dernier s’est exprimé contre la SCELF et sa volonté d’imposer une redevance à la lecture publique. 

Très logiquement, l’Association des Bibliothécaires de France a « pris acte » de ce que la SCELF faisait machine arrière. La redevance que l’organisation voulait imposer sur les lectures publiques, gratuites, en bibliothèque, est reportée à 2023. Une victoire en regard de ce que laissait entendre ce projet de taxe. 

Depuis le 1er janvier 2016, la SCELF, Société Civile des Éditeurs de Langue Française, a récupéré la gestion du droit sur la lecture publique jusque-là tenu par la SACD (Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques). En octobre 2016, elle annonçait la mise en place du paiement de ce droit de représentation. Une vague d’indignation s’est élevée. Une pétition contre cette mesure a été lancée le 18 avril 2017.

L’Autorité de la Concurrence a tranché : alors que la SCELF attaquait la SACD pour « pratiques anticoncurrentielles », la décision a été rendue le 19 février dernier. Et publique ce 13 mars. Et la SCELF voit sa demande rejetée. Loin, très loin rejetée...

Fin octobre 2016, la Société civile des éditeurs de langue française adressait un courrier retentissant. Les lectures publiques seraient désormais soumises au paiement d’un droit de représentation. Pour les médiathèques et les bibliothèques, l’addition allait être salée. Mais la SCELF vient de recevoir un courrier tout aussi pimenté.

La SCELF, Société Civile des Éditeurs de Langue Française, organisme de gestion collective représentant des éditeurs, s'était lancée dans la mise en place de perceptions au titre des lectures publiques. Elle estimait que les maisons d'édition devaient être rémunérées pour ces événements autour des textes. Après des mois de négociations et devant l'absence d'accord avec les parties concernées, l'organisation jette l'éponge.