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clauses de territorialité

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Antoine de Saint-Exupéry

Né le 29 juin 1900 à Lyon, Antoine de Saint-Exupéry reste l'homme du Petit Prince pour des millions de lecteurs dans le monde entier. Publié en 1943 à New York avant de ne l'être que 2 ans plus tard par Gallimard en France, après la mort de son auteur, ce conte féérique et philosophique fait depuis partie des ouvrages français les plus célèbres à l'international.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Guy de Maupassant

Sombrant dans la folie alors qu’il n’avait qu’une quarantaine d’années, Guy de Maupassant meurt à 43 ans, ne lègue au patrimoine littéraire français qu’une décennie d’œuvres. Mais quelles œuvres ! En quelques pages, Maupassant parvient à mêler ce pessimisme caractéristique, un réalisme prégnant et une dose de fantastique qui fera sa marque.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Dossier

Le Prix Nobel de littérature, récompense ultime du monde des lettres

Le Prix Nobel de littérature récompense chaque année un auteur ou une autrice, depuis 1901. Comme l'a écrit dans son testament le chimiste Alfred Nobel, si un lauréat est choisi, c'est qu'il « a fait la preuve d'un puissant idéal », c'est-à-dire que son œuvre a su rendre de grands services à l'humanité.

Extraits

Droit

La territorialité de la laïcité

Si "latitudinaire" que son appréhension provoque comme effet, la laïcité, dans son acception principielle et enveloppante, demeure une "conquête permanente" devant favoriser le savoir sur le dogme, l'épanouissement des libertés (dont la liberté religieuse) sur l'obscurantisme xénophobisant, le vivre ensemble sur l'enfermement dans des territoires perdus de la République, le respect de la dignité de la personne humaine sur l'esprit de domination d'une Vérité que nul ne possède. Le thème choisi pour cette Septième Edition a donc pour objet d'explorer les différents champs d'appréhension concrets de la laïcité. Il s'agit de comprendre comment ce principe, a priori incontesté dans sa définition, se révèle si méconnu, si déformé et si controversé lorsqu'il s'agit de le faire vivre "ici ou là" : en France, en Europe ou à l'étranger (éléments de comparaison avec la Russie et le Liban) ; sur le territoire français, dans les divers établissements publics, dans les espaces publics/privés, dans les lieux fermés de la République et dans l'entreprise ; sur le territoire français, selon l'histoire et la géographie, selon le degré d'intégration et d'adhésion aux valeurs de la République, selon l'objet (ex : financement des édifices de culte) et selon les circonstances de temps et de lieu et les aléas de la jurisprudence (nationale et européenne).

02/2019

Géographie

Les sans mots de l'habitabilité et de la territorialité

Les mots existants dans la langue française ne décrivent que partiellement les réalités actuelles de l'habitabilité et de la territorialité. C'est de ce constat qu'est née l'idée de cet ouvrage dans lequel environ 40 auteurs ont recensé et défini une centaine de termes nouveaux – dont la plupart sont des néologismes –, qui permettent de décrire la complexité du problème contemporain de l'habiter/habitable dans des territoires de plus en plus fragmentés. Les mots sont malaxés, étirés, critiqués et reconstruits pour les faire muter à l'image des nouvelles réalités. Le tout, dans une perspective pluridisciplinaire qui donne autant la parole à des géographes, des sociologues, des ethnologoques qu'à des architectes et des sociolinguistes.On y côtoiera des termes offrant une compréhension immédiate comme côte-à-côtisme, flurbanité ou encore d'autres formes empruntant volontairement à une autre langue que le français comme AirBnBiste ; Aroundoor, etc.Rigueur scientifique et ton délibérément humoristique sont associés pour proposer au lecteur un regard original, novateur et résolument actuel sur les divers phénomènes liés à l'habitabilité et la territorialité.

11/2019

Sciences politiques

La nouvelle lutte des classes. Les vraies causes des réfugiés et du terrorisme

L'Europe est à la croisée des chemins. Le flux des réfugiés et le terrorisme islamiste ont plongé le continent dans la plus grande crise depuis la Seconde Guerre mondiale. Dans un monde qui fonctionne en excluant des régions et des populations entières, est-ce si surprenant que les sociétés s'effondrent, que les hommes se radicalisent ou qu'ils aspirent à rejoindre l'Europe ? Il ne s'agit pas un choc des civilisations mais d'une nouvelle lutte des classes. C'est pourquoi nous devons impérativement défendre les valeurs européennes, qui sont les seules à même de lutter contre les causes économiques des flux migratoires et du terrorisme. Une telle solidarité globale est peut-être une utopie, mais si nous ne nous y engageons pas, alors nous méritons d'être perdus.

05/2016

Droit pénal

Questions contemporaines sur la territorialite du droit penal - vol121

L'Etat moderne et, donc, le droit pénal se sont construits sur une grande solidarité entre notions voisines telles que souveraineté/légalité/territorialité, d'une part, compétences normative/juridictionnelle/exécutive, d'autre part. Mais les relations entre ces différents concepts juridiques sont l'objet de discussions au moins depuis le milieu du XXème siècle. Les XXIIIème journées d'étude de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers ont voulu s'inscrire dans cette perspective en choisissant de questionner, au début du XXIème siècle, le concept de territorialité du droit pénal. Suivant une approche classique, qualifiée d'étude du domaine d'application de la loi pénale dans l'espace - la loi pénale étant par hypothèse nationale et l'espace délimité par des frontières étatiques -, l'objectif de ces journées d'études a d'abord été de renouveler certains aspects de problématiques connues. Par exemple : en quoi la compétence territoriale est-elle encore primordiale, de principe, les autres - personnelle et réelle - n'ayant que le statut de compétences d'exception avec toutes les conséquences à en déduire du point de vue de leur régime ? Pourquoi et jusqu'où les compétences législative et judiciaire doivent-elles être pensées et mises en oeuvre comme solidaires ? Selon quel critère rattacher l'infraction au territoire ? Mais l'objectif a été également d'élargir la recherche dans une approche plus ouverte de l'exercice de la compétence pénale dans l'espace, la compétence pénale pouvant être plus ou moins déconnectée d'un droit étatique et les frontières nationales paraissant parfois inopérantes. Qu'elles soient anciennes, renouvelées ou plus spécifiquement contemporaines, toutes ces questions ont pour point commun de mettre à l'épreuve la territorialité comme point d'ancrage de droits pénaux étatiques. Et c'est cette mise à l'épreuve qui a été étudiée lors de ces journées d'étude.

01/2024

Littérature comparée

La résidence d'auteurs. Littérature, territorialité et médiations culturelles

Cet ouvrage inédit sur la résidence d'auteurs offre une compréhension fine des spécificités du dispositif résidentiel consacré aux écrivains : un lieu de création, un dispositif politique et territorial, ainsi qu'un équipement de médiation.

10/2023

Littérature française

Sortie de classes

Prof de français dans un collège de banlieue, Julien est, comme tous ses collègues, submergé par la pression du système éducatif, la détresse de parents en pleine misère sociale, et la dérive d'enfants sans avenir. Le jeune agrégé ne fonde guère d'espoir dans les vertus d'un métier qui consiste à valider ce qui existe. Issu d'une famille bourgeoise, il est en décalage avec ses élèves et une partie des professeurs. Son intérêt pour un gamin solitaire et mutique va le replonger dans ses années d'adolescence, hantées par le souvenir d'un ancien ami, souffre-douleur de sa classe. Reddition, impuissance, désillusions, sentiment d'imposture… un tableau saisissant du monde enseignant et de ces professeurs qui errent entre espoir et découragement, lassitude et ennui. Un roman générationnel qui confronte les années SOS Racisme à l'époque actuelle, où internet a remplacé la sociabilité mais pas la cruauté des élèves.

09/2016

Tous les articles

Ebook : la clause de territorialité, protection plus légale que commerciale

Alors que les différents pays de l'Union Européenne sont partagés entre les spécificités nationales (loi PULN la France, l'Allemagne est en cours de discussions) et décisions judiciaires de la Commission Européenne (fin du prix fixé par l'éditeur), les libraires se doivent d'intégrer des clauses de territorialité, à la demande des éditeurs. Une situation qui tend à se généraliser, au grand dam des expatriés.

22/11/2012 - 13:21

Amazon rassure les éditeurs britanniques sur la territorialité

09/10/2009 - 05:42

Livre numérique : la libraire victime du droit d'auteur et de la territorialité

Dans la chaîne d'approvisionnement européenne, les libraires fournissant des livres numériques ne peuvent passer que par un unique outil : leur site internet. Or, les contractualisations effectuées avec les fournisseurs, qu'ils soient éditeurs ou agrégateurs, définissent les règles de commercialisation précises - et limitatives. On appelle cela la territorialité, et à ce titre, tout le monde n'est pas logé à la même enseigne. C'est le cas de le dire.

22/08/2013 - 12:22

Fermetures de classes/établissements : les chiffres

08/12/2009 - 07:26

Rentrée des classes à Nice : Polo de rigueur

Ce matin, il y avait du nouveau dans la cour de l’école Saint-Vincent-de-Paul à Nice. Et pour cause, l’établissement primaire catholique sous contrat a mis en place le port de l’uniforme. Mais rien de bien méchant, puisqu’il s’agit d’un polo bleu avec le nom de l’école. Les 260 élèves concernés n’y voient rien à redire. Les parents non plus.

28/08/2014 - 17:21

Darcos encourage le développement de classes d'initiation

Ce jeudi, le ministre délégué à l'enseignement scolaire, Xavier Darcos, a appelé au développement des classes d'initiation (CLIN), pour les enfants étrangers non francophones nouvellement arrivés en France. Dans l'optique de leur faciliter l'intégration et l'apprentissage du français à des jeunes qui, selon le propos du ministre, « représentent souvent un ferment pour l'ensemble du système éducatif ».

26/04/2013 - 00:02

Vers une réforme du numerus clausus ?

Avec l’augmentation du nombre de déserts médicaux en France et l’installation de nombreux médecins venus de l’étranger pour pourvoir des postes désespérément vacants, la question de la réforme du numerus clausus est plus que jamais d’actualité.

04/01/2016 - 07:24

Des classes préparatoires dans les universités

08/11/2008 - 07:10

Les causes de la dyslexie seraient anatomiques

Deux physiciens de l’université de Rennes 1, Albert Le Floch et Guy Ropars, pensent avoir découvert l’origine de la dyslexie. Leur étude a été publiée mercredi dernier, dans la revue scientifique réputée The Royal Society. Pour résumer, la dyslexie proviendrait de la symétrie des « centroïdes de la tache de Maxwell », des récepteurs de lumière présents dans les yeux.

27/10/2017 - 11:44

Rentrée des classes pour les professeurs de Luc Chatel

01/09/2009 - 16:13

Achat et prêt de manuels scolaires 2016 : le coût des clauses en petits caractères

Achat et prêt des manuels scolaires à la rentrée 2016, les offres sont multiples : pensez à vous poser les bonnes questions. L’offre présentée est intéressante, la remise alléchante et en plus divers services sont inclus… Lisez bien les contrats, repérez les sujets non évoqués à l’oral, c’est le moment de bien clarifier les choses … avant qu’il ne soit trop tard !

12/09/2016 - 14:23

Romantisme morbide ? Un Atlas géographique des causes de mortalité

20/10/2008 - 11:27

Voyage de classes : une étude sociologique originale du 8e arrondissement de Paris

Le VIIIe arrondissement de la capitale n’est distant que d’une petite demi-heure en transport en commun de St Denis, seulement quelques kilomètres séparent donc les quartiers les plus riches de France (le Triangle d’or, Monceau, Madeleine) des quartiers les moins bien dotés.

24/08/2016 - 12:17

UFC-Que Choisir : les clauses abusives d'Amazon condamnées

05/11/2008 - 12:44

Clauses et pratiques abusives autour de l'ebook : enquête sur la concurrence

Depuis le 26 mai 2011, le livre numérique est soumis à une loi permettant aux éditeurs de fixer le prix de vente. Poursuite de la loi Lang de 1981, cette législation a apporté au secteur une certaine sécurité. Cependant, la Direction générale de la concurrence, DGCCRF a mené une enquête, pour mesurer « la loyauté des relations commerciales entre les opérateurs du secteur ». Les résultats viennent d’être communiqués.

13/06/2016 - 12:23

Contrat d'édition : des aides du CNL bientôt conditionnées à certaines clauses

Régine Hatchondo, présidente du Centre national du Livre, bras armé du ministère de la Culture en matière de soutien à la chaine du livre, était entendue, le 24 mai dernier, par la Commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale. Outre un panorama des actions de l'établissement, elle a pu esquisser quelques-unes des futures orientations.

30/05/2023 - 10:38

Une surreprésentation des classes favorisées dans les études de santé

Dans une étude publiée en juillet 2015, la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) s’est penchée sur le profil et le parcours des étudiants de première année commune aux études de santé. Il en ressort, cinq après la réforme de cette première année cruciale, toujours une surreprésentation des classes favorisées.

04/08/2015 - 08:33

Les netbooks envhaissent les classes australiennes

28/01/2009 - 16:00

Des clauses d'exclusivité imposée aux auteurs pour les festivals littéraires

Quand les auteurs français réclament légitimement à être rémunérés pour leurs interventions au cours de manifestations littéraires, les auteurs britanniques plaident pour de plus justes rémunérations. Sauf Joanne Harris : cette auteure a annoncé qu’elle ne prendrait pas part à un festival, en raison des conditions contractuelles imposées. Et pour le moins stupéfiantes, en effet.

26/02/2016 - 14:41

Fermetures de classes : la solution de la formation en ligne

13/09/2009 - 07:56

Faire sa rentrée des classes à Poudlard, le rêve ?

L’heure a sonné de la rentrée des classes – d’ailleurs, faudrait voir à pas être en retard : pour les fans d’Harry Potter, la plateforme Pottermore a d’ailleurs décidé d’offrir un petit cadeau. Une visite en long, large et carré de l’école des sorciers est désormais proposée sur le site internet. Et cela coïncide avec le premier jour d’école d’Albus, le fils d’Harry, qui a commencé le 1er septembre 2017...

06/09/2017 - 15:56

Des classes sans cartables ni livres : le numérique arrive

24/08/2009 - 13:30

Cours en turc dans les classes primaires de Gand

05/03/2008 - 09:08

Les traductrices au service des grandes causes de leur temps

Les traductrices du passé sont sous tous les fronts. Elles luttent d’abord pour que leurs noms apparaissent sur leurs traductions (plus d’anonymat ou de pseudonyme masculin). Puis elles s’emparent des problèmes de leur temps : éducation des femmes, égalité entre les femmes et les hommes, instruction publique pour tous, lutte anti-esclavagiste et lutte politique. Qui sont ces femmes aussi passionnantes que méconnues ?

17/06/2023 - 11:09

Le SNUipp demande la réduction de la taille des classes au primaire

La ministre de l’Education nationale, après les attentats de Paris au début du mois de janvier 2015, a fait une série d’annonces pour que l’école joue à plein son rôle de ciment de notre société. Si ces onze mesures (voir notre article) ont été plutôt bien accueillies, beaucoup d’interrogations demeurent quant à leur mise en application.

02/02/2015 - 10:12

Des femmes chefs d’entreprises dans les classes

Afin de transmettre aux jeunes de 13 à 25 ans l'envie d'entreprendre, l'association 100 000 entrepreneurs organise des témoignages d'entrepreneurs bénévoles (chefs d'entreprise, responsables associatifs, porteurs de projet…) dans les établissements scolaires de la 4ème à l'enseignement supérieur.

04/11/2014 - 08:01

Rentrée des classes transparente pour les Cinq Académies

Les écoliers de tous niveaux doivent pester : plus on est avancé dans l'âge, plus la rentrée des classes se fait tardivement. Ainsi, l'Institut de France annonce que la rentrée des cinq Académies hébergées en son sein, vont ouvrir leur séance solennelle, le 23 octobre prochain.

16/10/2012 - 13:24

Des classes d'écriture numérique avec iPagination Education

Quelques semaines après la rentrée des classes, la société iPagination annonce son intention de travailler à la création d'une classe numérique, d'ampleur mondiale. En cette fin d'année, elle proposera un espace collaboratif spécifique pour des travaux éducatifs aux seuls enseignants. Il leur sera confié des codes d'accès et ils pourront contrôler la mise en ligne de textes de leurs élèves et ainsi les faire connaître à la communauté éducative.

04/10/2013 - 08:55

Classes fermées, postes supprimés : le qualitatif, selon Chatel

Les non-renouvellements de postes que le gouvernement a décidés dans le secteur de l’Éducation nationale n’ont rien à voir avec des économies d’échelles. Le monde éducatif n’avait donc rien compris. En décidant de supprimer 5000 postes d’enseignants, Luc Chatel souhaite mettre l’accent sur le qualitatif. Alors, rassurés ?

18/04/2011 - 08:44

Universités : des classes prépas... pour détourner l'attention ?

On ne porte pas atteinte aux prépas des lycées

20/01/2009 - 16:56

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