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collège déontologie culture

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Dossier

Divinités, batailles et mythes : plongez dans la culture antique

L'Antiquité et ses mystères ne manquent pas de fasciner encore tant les lecteurs que les auteurs. Essais, bande dessinée, poésie offrent aujourd'hui une multitude de regard, profitant de personnages mythologiques autant que d'épisodes historiques. L'occasion de découvrir des pans entiers de la culture antique.

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Dossier

Portrait de Roselyne Bachelot en ministre de la Culture

Portrait de Roselyne Bachelot en ministre de la Culture

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Dossier

Législatives 2022 : le livre et la culture dans les programmes

Quelques semaines après l'élection présidentielle qui a reconduit Emmanuel Macron à l'Élysée pour un nouveau mandat de cinq ans, les élections législatives recomposeront l'Assemblée nationale. Les députés, à la fois législateurs et contrôleurs de l'action de l'État, s'intéressent assez logiquement à la culture et au livre.

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Dossier

Montpellier : de la culture en plein air, avec la Comédie du Livre

Depuis 1986, La Comédie du livre créée par des librairies indépendantes fait bouillonner les rues montpelliéraines. Nous voilà donc partis pour 10 jours de manifestations littéraires à Montpellier et dans les territoires avoisinants. Au rendez-vous : rencontres, lectures, musique, ateliers et expositions.

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Dossier

Pass Culture : l'accès aux oeuvres et aux loisirs pour les jeunes

Proposition culturelle centrale du programme culturel du candidat Emmanuel Macron au cours de la campagne de 2017, le Pass Culture se présentait comme l'opportunité, pour les jeunes de 18 ans, de se saisir de leur citoyenneté et de leur liberté pour découvrir la richesse culturelle de leur territoire, ainsi que la diversité de la production culturelle. Ce sont ainsi 500 € qui seront « offerts » à chaque jeune, le jour de ses 18 ans, et qu'il pourra utiliser à travers une application conçue sur mesure pour le Pass Culture.

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Dossier

Les sociétés matriarcales : les cultures autochtones dans le monde

Dans cet ouvrage pionnier, fondateur des recherches matriarcales modernes, Heide Goettner-Abendroth définit pour la première fois clairement et scientifiquement le concept de matriarcat, jusque-là décrié et opaque, qui lui permet de revisiter l’histoire culturelle de l’humanité. 

Extraits

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Littérature française

Deontologie. Éthique

Depuis le début des années 90, les questions liées à l'éthique ou déontologie des affaires, à la gouvernance d'entreprise et à la responsabilité sociale de l'entreprise (RSE), qui se rejoignent en fait sur des aspects puisant leur pertinence dans le champ englobant du développement durable, font l'objet d'un intérêt considérable partout dans le monde. Cet intérêt, qui ne faiblit pas, témoigne du fait qu'il ne s'agit pas d'un simple effet de mode, mais que l'on assiste au développement d'une perception nouvelle et durable du statut et du rôle de l'entreprise dans la société. Il revient alors aux dirigeants et dirigés d'avoir une maitrise des règles de la déontologie professionnelle afin de permettre l'entreprise à atteindre ses objectifs assignés.

09/2022

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Sciences politiques

La déontologie politique

A propos de l'ouvrage Largement développée dans de nombreuses professions libérales, la déontologie s'est ensuite étendue au sein du secteur public, avant de toucher les acteurs politiques, d'abord au travers de discours, de déclarations d'intention, jusqu'à l'inscription dans la loi à la suite de quelques grandes affaires récentes. Un statut déontologique des acteurs politiques émerge donc, en vue de prévenir les conflits d'intérêts. De nouvelles obligations sont adoptées en matière de candidatures et de nominations et la déontologie s'étend à l'ensemble des fonctions publiques. Une fois élus ou nommés les acteurs politiques se voient imposer de nombreuses obligations déontologiques : prévention des conflits d'intérêts, avec notamment le régime des déclarations déontologiques, contrôle des frais de mandats des parlementaires, encadrement plus rigoureux des influences extérieures subies par les acteurs politiques. Points forts - Un sujet d'actualité traité sous le prisme du droit - Pas de concurrence directe

02/2021

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Droit public

La déontologie gouvernementale

Comment expliquer la naissance si tardive de la déontologie au sein du pouvoir exécutif ? Que doit-on entendre par "déontologie gouvernementale" ? Est-elle régie par des textes ou de simples pratiques ? Dans quelle mesure concerne-t-elle à la fois les membres du Gouvernement et les collaborateurs ministériels ? Est-elle une construction juridique achevée ? En quoi participe-t-elle au perfectionnement de la responsabilité politique ou de la démocratie ? C'est à ces questions que les auteurs de cet ouvrage essaient d'apporter des éléments de réponses. Affaires Tapie, Carignon, Gaymard, Guéant, Bettencourt, Cahuzac, de Rugy ou Delevoye : depuis les années 1990, les inconduites gouvernementales ont alimenté la chronique, nourri le sentiment que la corruption présidait au plus haut sommet de l'Etat, abîmé le lien de confiance entre les Français et leurs gouvernants. Paradoxalement, la transparence et la déontologie n'ont jamais autant progressé qu'au cours des trois dernières décennies. La première pierre de la déontologie gouvernementale fut posée en 1992 avec la "jurisprudence" Bérégovoy-Balladur qui exigeait la démission du membre du Gouvernement mis en examen. La deuxième pierre provint de l("affaire Gaymard" de 2005 qui mit en lumière le vide entourant la question du logement de fonction des membres du Gouvernement et qui conduisit à l'adoption par le Secrétariat général du Gouvernement de règles applicables à la fonction de membre du Gouvernement. La troisième pierre fut celle de la charte de déontologie des membres du Gouvernement du 17 mai 2012. Ces pierres ne résistèrent pas à l'épreuve de l'affaire Cahuzac qui démontra que la déontologie gouvernementale nécessitait d'être gravée dans la roche du droit dur. Ce fut chose faite avec les lois du 11 octobre 2013, consolidées par celles du 15 septembre 2017, qui renforcèrent les contraintes déontologiques : création de la HATVP ; publicité des déclarations de patrimoine et d'intérêts ; vérification de la situation fiscale ; interdiction du recrutement des entourages familiaux ; registre de déport en cas de conflits d'intérêts ; encadrement du "pantouflage" ... Au-delà du diagnostic, cet ouvrage se risque à avancer des propositions. Ainsi en va-t-il de l'idée d'instituer un déontologue du Gouvernement, initiée par l'Observatoire de l'éthique publique, soutenue par Jean-Marc Sauvé et René Dosière, lesquels écrivent : "Nous espérons que le Président de la République et le Premier ministre désignés en 2022 auront l'audace d'instituer le déontologue du Gouvernement pour que Droit gouvernemental rime mieux avec Etat de droit".

04/2022

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Droit

Déontologie notariale. 4e édition

A propos de l'ouvrage La connaissance des règles de déontologie notariale, qui s'imposent aux notaires et à leurs collaborateurs, apparaît plus que jamais nécessaire à l'heure où le notariat s'apprête à relever le défi de l'augmentation de son effectif. La déontologie notariale fait en effet partie intégrante de l'identité du notaire. Or, il n'y a pas, à proprement parler, de Code de déontologie notariale ; la déontologie notariale est en effet le fruit de textes et d'usages divers, dont l'accès n'est pas simple. L'ambition de cet ouvrage est donc de promouvoir les règles de la déontologie notariale afin d'éclairer les étudiants qui souhaitent rejoindre le notariat, par la voie professionnelle ou universitaire, et de donner une base de travail fiable et synthétique aux notaires en fonction. Points forts - Ouvrage préfacé par le président du Conseil supérieur du Notariat - Soutien actif du Conseil supérieur du Notariat (presse, publicité)

12/2019

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Notariat

Notariat. Déontologie et responsabilité

Le notariat n'est pas une création du législateur : c'est une des plus anciennes institutions qui se soit formée et développée. Les moeurs et les coutumes en ont forgé les contours, les impératifs de la politique féodale lui ont conféré ses privilèges. Il y a loin du tabularius et du notarius romains, simples greffiers, à l'officier public du XXIe siècle, magistrat de juridiction volontaire, créateur d'incontestabilité. Se référant constamment à la déontologie notariale qui constitue le ciment de la profession, l'auteur développe tous les aspects législatifs, doctrinaux et jurisprudentiels des responsabilités civile, pénale et disciplinaire qui pèsent sur le notaire. Il enrichit ses propos en convoquant la pratique notariale, sans négliger de la critiquer. Nul doute que le lecteur, enseignant, étudiant ou professionnel du droit, saura trouver dans ces pages "la raison d'être" d'une institution plus que millénaire, gardienne de la mémoire des hommes et des biens, et dont les fonctions d'instituteur de la Loi et de régulateur social sont précieuses. Cet ouvrage, à jour, au 1er août 2022, de l'ensemble des textes pris en application de la réforme de la procédure disciplinaire des professions réglementées, sera suivi d'un second volume intitulé Notariat, déontologie et réglementation.

11/2022

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Ethique et droit

Déontologie de l'avocat

La déontologie est consubstantielle de l'exercice de la profession d'avocat, profession libérale et indépendante. L'ouvrage en propose une définition à partir du droit positif, un éclairage historique, un exposé des sources et de son champ d'application (statut, activités professionnelles, structures, vie privée). La déontologie comporte 17 " principes essentiels " qui guident le comportement de l'avocat en toutes circonstances, dont les cinq principes du serment : dignité, conscience, indépendance, probité et humanité. Dans l'intérêt du client, une protection particulière est accordée au secret professionnel de l'avocat et à la confidentialité de ses correspondances. Ces principes se déclinent également dans des règles relatives aux devoirs envers les clients, envers la partie adverse, envers les confrères et les magistrats, aux relations avec l'administration ainsi qu'à la communication de l'avocat. Enfin, la déontologie est mise en oeuvre et contrôlée dans un cadre interne à la profession, essentiellement ordinal, mais également disciplinaire. Les fautes civiles commises par l'avocat peuvent également justifier la mise en oeuvre de sa responsabilité civile, ainsi que des sanctions pénales ou administratives. L'ouvrage propose ainsi un exposé détaillé et pédagogique de la déontologie de l'avocat.

08/2023

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