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contrat de mandat

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Législatives 2022 : le livre et la culture dans les programmes

Quelques semaines après l'élection présidentielle qui a reconduit Emmanuel Macron à l'Élysée pour un nouveau mandat de cinq ans, les élections législatives recomposeront l'Assemblée nationale. Les députés, à la fois législateurs et contrôleurs de l'action de l'État, s'intéressent assez logiquement à la culture et au livre.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Ouvrir les bibliothèques de France : Erik Orsenna au rapport

Mandaté par Françoise Nyssen, ministre de la Culture, faisant suite aux promesses de campagne d’Emmanuel Macron, Érik Orsenna est devenu rapporteur. Aux côtés de Noël Corbin, il s’est embarqué dans un tour de France des bibliothèques, pour évaluer la situation, et proposer des solutions pour valoriser les lieux.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Antoine de Saint-Exupéry

Né le 29 juin 1900 à Lyon, Antoine de Saint-Exupéry reste l'homme du Petit Prince pour des millions de lecteurs dans le monde entier. Publié en 1943 à New York avant de ne l'être que 2 ans plus tard par Gallimard en France, après la mort de son auteur, ce conte féérique et philosophique fait depuis partie des ouvrages français les plus célèbres à l'international.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Guy de Maupassant

Sombrant dans la folie alors qu’il n’avait qu’une quarantaine d’années, Guy de Maupassant meurt à 43 ans, ne lègue au patrimoine littéraire français qu’une décennie d’œuvres. Mais quelles œuvres ! En quelques pages, Maupassant parvient à mêler ce pessimisme caractéristique, un réalisme prégnant et une dose de fantastique qui fera sa marque.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Extraits

Droit des obligations

L'essentiel du droit des contrats spéciaux. 5e édition

Une présentation des principaux régimes de contrats spéciaux sous forme rédigée et pratique. Le contrat est un instrument juridique que chaque individu utilise au quotidien pour vendre, acheter, louer, prêter... il faut y ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Cette nouvelle édition 2023 présente les principaux régimes de contrats spéciaux de façon didactique : les contrats opérant un transfert de propriété, les contrats portant sur l'utilisation de la chose, les contrats portant sur des services, les contrats portant sur la distribution et ceux portant sur la résolution des litiges. Elle tient compte de l'importante réforme de la partie du Code civil sur les contrats spéciaux. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Présentation des règles juridiques applicables aux différents contrats - Permet d'identifier les éléments caractéristiques des contras spéciaux - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances

Droit

Le contrat de transport maritime de marchandises à l'épreuve du droit commun des contrats

La question de l'interaction entre le droit maritime de manière générale et le droit commun ne finit pas de susciter des interrogations et notamment, lorsqu'il s'agit de préciser la place du second dans le premier. Pour les maritimistes, il est évident que le droit maritime a longtemps été le droit commun avant de devenir un droit spécial. Pour ceux-ci, le droit des transports est aujourd'hui comme hier, un excellent laboratoire du droit des obligations et du droit des contrats en particulier. Pour les civilistes en revanche, le droit commun étant considéré comme le guide de la matière contractuelle, le contrat de transport ne peut échapper t son emprise. Si en doctrine la question semble complexe et peine a se résoudre, on note également le développement d'une jurisprudence controversée et parfois chaotique, source d'insécurité juridique. Au demeurant, une analyse d'ensemble et concrète de la question montre qu'aucun de ces courants n'a ni entièrement tort, ni entièrement raison. Sans doute le droit des contrats exerce aujourd'hui un poids considérable sur le contrat de transport. cependant, il n'agit pas en tant que chape de plomb, mais en tant que catalyseur de principes directeurs. Car, si le contrat de transport maritime est d'abord un contrat, il est aussi un contrat... de transport. Partant, il n'est ni entièrement soumis au droit commun, ni autonome. En effet, il est sous l'emprise du droit commun des contrats, mais en même temps s'en libère.

01/2019

Droit des affaires

Contrat de transaction

L'heure est aux modes alternatifs de règlement des litiges, aux accords plutôt qu'aux procès. Plus que jamais, la transaction - convention par laquelle les parties mettent, par elles-mêmes, fin à un litige au moyen de concessions réciproques - constitue un composant essentiel de notre système juridique. Bien que l'ancien Code civil lui consacre 15 articles, la transaction constitue un contrat nommé de basse intensité. Son régime juridique est pour l'essentiel (mais pas exclusivement) le reflet du droit commun des obligations et de ses évolutions. La nature et l'objet particuliers de la transaction entrainent néanmoins de nombreuses particularités. Elles constituent autant de risques pour les praticiens. Ces derniers doivent y être attentifs, au risque d'être confrontés à de nouvelles difficultés et de voir ressurgir le litige auquel les parties ont souhaité mettre fin. Le présent ouvrage étudie méthodiquement le régime juridique de la transaction et ses particularités, avec pour objectif de fournir au lecteur une vue aussi complète que possible des règles applicables, tant à la formation qu'à l'exécution de la transaction. Une attention particulière est également accordée à ses effets procéduraux, ainsi qu'au sort des tiers.

10/2021

Droit

Contrats du monde de l'art. Tome 1, Artiste peintre, sculpteur, illustrateur, plasticien, 4e édition

Nouvelle édition actualisée et augmentée, intégrant la récente réforme du droit des obligations, 27 modèles de contrats utilisés par un artiste, professionnel ou amateur, expliqués et adaptés aux exigences actuelles des arts plastiques, avec des conseils pour savoir les négocier, les rédiger et pouvoir les personnaliser : contrat de commande, contrat d'exposition (galerie d'art, Internet, salon), accord avec un modèle, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent, contrat d'édition, etc. Devenu référence dans les pratiques contractuelles du monde de l'art, l'ouvrage offre aux artistes peintres, sculpteurs, plasticiens, professionnels de l'art et leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des droits sur les créations artistiques.

01/2017

Histoire internationale

Biographie de Francisque Mandet

Biographie de Francisque Mandet / par H. Gomot,... Date de l'édition originale : 1887 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

droit pénal international

Le mandat d'arrêt européen

Le mandat d'arrêt européen constitue un formidable espoir pour la coopération judiciaire au sein de l'Union européenne. L'instrument normatif reflète en effet la volonté des Etats d'appliquer le système de la reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires en matière pénale. Cette volonté se laisse mesurer par l'abandon, pour une liste de trente-deux infractions énumérées par l'article 2-2 et quand la personne encourt une peine d'au moins trois ans d'emprisonnement dans l'Etat membre d'émission, le contrôle de la double incrimination, qui est caractéristique de l'extradition. Elle peut se manifester également si on regarde la réforme qu'elle intègre concernant la fin du refus d'extrader les nationaux. La consécration du principe peut aussi être appréciée par la judiciarisation complète de la procédure. Alors que la procédure d'extradition est basée sur un système dualiste où le dernier mot revient au politique, la décision-cadre donne compétence à l'autorité judiciaire pour prononcer sur l'opportunité de remettre la personne selon les possibilités de refus offertes par la décision-cadre. La procédure de remise est donc devenue rapide, mais sans sacrifier les droits et libertés des personnes remises. Pour renforcer cette protection, l'instrument normatif consacre un contrôle juridictionnel interne et supranational. Cette évolution s'accompagne de la création des acteurs européens pour faciliter le travail des juges et pour assurer la cohérence de l'action judiciaire dans cet espace unique. Ainsi, le nouvel instrument fait appel au service d'Eurojust et du ministère public européen. Aziz En Nefkhaoui est professeur de droit privé à la faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Casablanca (Maroc), où il enseigne l'introduction au droit, le droit pénal général, la procédure pénale et le droit de l'Union européenne pour le Master. Il est auteur de quatre ouvrages : Traité de procédure pénale, Précis de droit pénal spécial, Droit pénal général, et Introduction au droit.

02/2023

Tous les articles

Les ebooks sous contrat de mandat se vendent moins

Comment faire pour exprimer son désaccord vis-à-vis du contrat de mandat, par lequel un éditeur impose à un revendeur un prix de vente maximum sur les livres numériques ? Facile, quand on se nomme Amazon : on joue sur la peur de pertes financières.

28/02/2011 - 13:15

Random House, dernier américain à adopter le contrat de mandat

C'était le dernier. Il avait résisté. Lutté. S'était débattu. Mais désormais, il s'avoue vaincu. Vaincu ? Pas sûr : si Random House vient d'accepter le contrat de mandat pour ses livres numériques, c'est que les négociations avec Apple ont été rudes. Et que pour élargir son canal de diffusion d'ebooks, rien ne vaut l'iBookstore.

01/03/2011 - 09:21

Angoulême : fin de mandat pour Gérard Balinziala, président du FIBD

Gérard Balinziala n'est plus président de l'association du Festival international de la bande dessinée depuis le vendredi 28 juin 2013. Après un mandat de quatre ans, avec un poste bénévole et exigeant, il projette d'aider les auteurs, toujours par le biais de l'association. Patrick Auzou, même s'il exerce déjà ses fonctions, le remplacera officiellement suite au prochain conseil d'administration qui aura lieu à la rentrée.

02/07/2013 - 11:49

Insolite

L'humeur de Chereau : contrat d'édition, contrat quand même

Pour mettre un peu de joie et d’allégresse dans la rentrée littéraire, Antoine Chereau croque l’édition, à pleines dents. Chaque semaine, l’auteur de Du moment qu’on s’aime fera un petit clin d’œil dans les colonnes de ActuaLitté. L’industrie du livre, ses petits travers et ses grands moments de solitude subissent l’humeur de Chereau.

01/09/2017 - 09:37

Charles W. Mills : contrat social ou contrat racial ?

BONNES FEUILLES - Un livre-monument traduit pour la première fois en français : le philosophe Charles W. Mills expose les failles du contrat social qui est avant tout un contrat racial.

07/02/2023 - 08:00

Un nouveau mandat de médiateur du livre pour Jean-Philippe Mochon

Nommé médiateur du livre (mais aussi de la musique) en 2020, Jean-Philippe Mochon poursuit sa mission avec un deuxième mandat. Un décret en date du 19 octobre dernier le reconduit dans ses fonctions pour trois années supplémentaires.

23/10/2023 - 11:08

"La lecture, question centrale de mon mandat" (Vincent Monadé, CNL)

En octobre dernier, la nomination de Vincent Monadé à la tête du Centre National du Livre était révélée avant l'heure par la ministre de la Culture. En poste depuis deux mois, le président du CNL a détaillé les grandes lignes de son mandat, et répondu à nos questions pressantes. Situations des librairies, indépendance de l'institution, et numérisation des indisponibles, rien n'a été oublié.

26/12/2013 - 09:07

Ciclic Centre-Val de Loire : un nouveau mandat de Philippe Germain

Directeur de l'agence Ciclic Centre-Val de Loire depuis 2015, Philippe Germain se voit renouvelé dans ses fonctions pour trois années supplémentaires. Son prochain mandat se donne le programme suivant : « Agir pour une dynamique culturelle partagée et renouvelée sur les territoires ».

08/02/2023 - 11:18

Archivistes : le mandat 2016-2019 de l'AAF sous le signe du travail collectif

Le nouveau conseil d’administration de l’Association des archivistes français réuni pour la première fois a procédé à l’élection de son bureau, de son président et a organisé la répartition des différents dossiers pour les 3 ans à venir.

30/04/2016 - 05:29

Au Zimbabwe, un mandat d'arrêt contre Tsitsi Dangarembga

Au Zimbabwe, un mandat d'arrêt a été émis contre l'autrice Tsitsi Dangarembga ce 27 juin, jour du prononcé de son procès pour incitation à la violence et séparatisme. Depuis le 13 juin, elle est à Berlin, auprès de sa famille : la cour de Harare a décidé le renvoi de la décision au 4 août prochain.

27/06/2022 - 15:26

Numérique

Le mandat de Macron fera-t-il de la France “un pays sans auteur ” ?

Quand les plus importants vendeurs de livres en France décident de faire plume commune, au lieu de chambre à part, cela marque les esprits. Ils sont une quarantaine à interpeller le gouvernement, sur la question du régime fiscal et de leur avenir social.

17/06/2018 - 18:03

Herman Melville, le contrat anniversaire

Honte à Google, le spécialiste de la commémoration et de la célébration de dates mythiques et d'événements historiques... Aujourd'hui, 1er août 2013, nous célébrons en effet la naissance d'Herman Melville, né à Pearl Street en 1819. Et mort, chose assez amusante, en 1891. Le maître, à qui l'on doit l'indomptable Moby Dick, mériterait bien un petit papier. Et même un grand contrat !

01/08/2013 - 16:30

Hollande en visite à la BnF : la fin de mandat de Bruno Racine

Information ActuaLitté : La visite de François Hollande à la BnF était porteuse de plus d'un symbole. Aller porter des roses dans l'établissement qui porte le nom du dernier président socialiste, François Mitterrand, avait déjà de quoi faire sourire, pour ce qui est de la réappropriation des lieux. Mais sur place, le président a été accueilli par un Bruno Racine au comportement pour le moins charmeur, comme nous l'ont rapporté plusieurs personnes présentes.

11/05/2012 - 15:55

Zizanie au PEN Club français : fin de mandat mouvementée pour Emmanuel Pierrat

Rien ne va plus au PEN Club français, aussi connu sous le nom de Cercle littéraire international : l'avocat et écrivain Emmanuel Pierrat, élu président en 2018, a été démis de ses fonctions par le comité directeur de l'organisation, à quelques mois de la fin de son mandat. Le comité évoque des « irrégularités comptables » et des « problèmes de gouvernance » qu'Emmanuel Pierrat dément formellement.

25/09/2020 - 16:30

Troisième mandat pour Christine Carrier, reconduite à la tête de la Bpi

Christine Carrier entamera son troisième mandat à la tête de la Bibliothèque publique d'information, à partir de ce 24 octobre 2021, selon un décret du 20 octobre 2021 signé par le président de la République.

21/10/2021 - 09:29

Numérique

Téléchargez un extrait de Diabolo pacte, de Claudine Candat

24/07/2009 - 08:12

Un deuxième mandat pour Anne Martelle à la tête du SLF

Anne Martelle, directrice générale de la librairie Martelle (Amiens), a été réélue à la présidence du Syndicat de la librairie française (SLF), lors du Conseil d'administration de ce 2 octobre 2023.

03/10/2023 - 12:19

Un nouveau mandat pour Régine Hatchondo à la tête du CNL

La présidente du Centre national du livre (CNL), Régine Hatchondo, repart pour un nouveau mandat, après trois années à la tête de l'établissement public. Un décret du président de la République renouvelle sa confiance en l'ancienne directrice générale d'Arte France.

21/11/2023 - 08:40

Agression sexuelle : un mandat d'arrêt contre un éditeur québécois

Près d’un an après le dépôt de plainte d’une ancienne employée, l’éditeur Michel Brulé, fondateur de la maison Les Intouchables, se retrouve visé par un mandat d’arrestation. Ce dernier émane de la ville de Québec et prolonge donc l’enquête pour agression sexuelle.

22/10/2018 - 10:08

Revendeurs : mandat d'agence pour l'étranger, Prisunic en France

L’application d’une loi fixant un prix unique de vente pour le livre numérique à l’intérieur des frontières de France, inquiétait, à juste titre, différentes organisations professionnelles. Ainsi, le Syndicat des distributeurs de loisirs culturels avait mis en garde, en soulevant un problème de concurrence... (notre actualitté)

16/02/2011 - 08:23

Second mandat historique pour la poétesse lauréate américaine Ada Limón

Carla Hayden, directrice de la Bibliothèque du Congrès, a nommé Ada Limón pour un second mandat de deux ans en tant que 24e poétesse lauréate. Sa mission est d'attirer l’attention de la nation sur la poésie, et plus généralement sur la littérature.

28/04/2023 - 11:18

Sarah Palin a-t-elle tenté de censurer des livres durant son mandat de maire ?

Excellente réputation... selon John McCain

09/09/2008 - 12:25

Un mandat d'arrêt de 300 000 $ contre un ancien manager de Stan Lee

Rien à voir, on s'entendait très bien

15/05/2019 - 18:20

Europe : AmazonCrossing révise son modèle de contrat

La table ronde, organisée par l'ATLF dimanche 9 novembre lors des Assises de la traduction littéraire à Arles, a abordé la défense du droit des auteurs et des traducteurs, et la circulation des œuvres en Europe. L'occasion de revenir, notamment, sur les actions du Conseil Européen des Associations de Traducteurs Littéraires (CEATL) pour défendre les intérêts de la profession.

17/11/2014 - 09:52

America : Fottorino et Busnel font décrypter le mandat Trump par les écrivains

Ce 22 mars, l’écrivain Éric Fottorino et l’animateur François Busnel lancent un nouveau magazine, America. Il paraîtra chaque trimestre, avec un focus spécifique sur le territoire américain, au cours de quatre années de mandat que Donald Trump va faire subir au pays.

22/03/2017 - 10:01

Le secrétaire général de l'OIF Abdou Diouf partira à la retraite après son mandat

Aujourd'hui âgé de 79 ans, le secrétaire général de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF), Abdou Diouf, a assuré qu'il prendrait sa retraite à l'issue de son actuel mandat, rapporte l'AFP. Au mois de novembre 2014, quand son mandat viendra à échéance, l'ancien président sénégalais se retirera donc de l'organisation.

15/04/2014 - 00:03

Le contrat de traduction AmazonCrossing sera négocié à Francfort

Le 13 mai dernier, l'Association des Traducteurs littéraires de France lançait un appel à Dean Burnett, responsable des traductions d'AmazonCrossing. En cause, les contrats passés entre la firme et les traducteurs, pour son service. Cette filiale entend proposer aux lecteurs la traduction d'oeuvres originales dont les droits sont détenus par Amazon. Et, pour ce faire, la filiale jouait la séduction auprès des traducteurs.

07/08/2014 - 09:53

Le contrat de lecture transposé au numérique, chez Bayard

Cédric Naux est le directeur du développement numérique de la branche presse chez Bayard Jeunesse. En charge de la stratégie numérique pour des revues destinées aux enfants telles que J'aime Lire ou Pomme d'Api, il a accepté de nous exposer son point de vue sur cette mutation à la croisée de l'édition, du marketing et des nouvelles technologies. Merci à lui.

18/02/2013 - 16:24

Confidentiel : Le contrat Amazon de distribution d'ebooks Kindle

L'automne pointe le bout de ses frimas, et voilà un document qui devrait réchauffer l'ambiance. ActuaLitté s'est procuré un accord de distribution de livres numériques pour Kindle, à destination des éditeurs. Ce document inédit concerne le marché canadien et concerne tout éditeur représenté par un distributeur. Il démontre déjà comment le librairie géant et américain impose ses conditions de commercialisation aux acteurs du livre.

11/10/2013 - 15:53

Najat Vallaud-Belkacem sévèrement attaquée sur le cumul des mandats

L’actuelle ministre de l’Education nationale a été sévèrement mise à mal sur le plateau d’ « On n’est pas couché » samedi soir sur France 2. De façon habile, l’un des animateurs de l'émission diffusée en seconde partie de soirée, Aymeric Caron, a commencé son interrogatoire sans que la ministre ne comprenne vraiment au départ où il voulait en venir.

27/10/2014 - 10:18

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