décret application

Depuis que la loi du 1er mars 2012 a ouvert la porte çà la numérisation des oeuvres dites indisponibles du XXe siècle, c'est le décret d'application qui était attendu par toutes et tous. Pour replacer ce texte, malgré tout imbittable, dans son contexte, il faut préciser que les organisations professionnelles avec le concours du ministère de la Culture, ont décidé de créer un catalogue d'oeuvres numériques, pour enrichir l'offre légale. Et avec pour argument premier de valoriser le patrimoine ; on se demande parfois quel sens ont les mots...

Le ministère de la Culture avait annoncé qu'un droit nouveau apparaîtrait pour les artistes-auteurs : l'absence de droit à la formation, tel que défini à l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale allait être rectifiée. Ainsi, plasticiens, compositeurs, écrivains, scénaristes ne pouvaient pas profiter « d'un dispositif de mutualisation du financement adapté à leur situation de non salariés ». 

Le document est encore unofficial, mais clairement, il donne l'orientation que le ministère de la Culture souhaite apporter à la loi sur la numérisation des oeuvres indisponibles du XXe siècle. Attendu que le texte n'est pas définitif, nous ne porterons pas d'analyse spécifique sur son ensemble, et attendrons que les associations d'auteurs en prennent connaissance. 

La Loi Création, Architecture et Patrimoine n’a pas fini d’ennuyer les Archivistes. Avec la publication des décrets d’application, c’est « un goût d’inachevé », dont l’Asssociation fait part. Et de souligner que les dispositions sont « très en retrait de ce que la profession pouvait espérer ».

L'application comiXology qui permet de se goinfrer de comics sur iPad ou iPhone vient de recevoir un titre purement honorifique, mais qui salue le service.

Le Journal officiel du 23 août 2014 a publié le nouveau décret relatif aux obligations réglementaires de service des enseignants (ORS). Ce texte, qui va remplacer les décrets de 1950, entrera en application, pour l’essentiel, à la rentrée 2015.

Comme l'avait souhaité Benoît Hamon, un décret complémentaire vient d'être publié pour modifier à la marge la réforme des rythmes scolaires au primaire. Il s'agit d'autoriser de nouvelles expérimentations afin, pour les mairies, de mieux pouvoir prendre en compte la réalité du terrain.

Contraception : Chatel préparerait un décret.... après Royal

Statut des enseignants-chercheurs : détail du décret

Le collège est constitué de :

Enseignants-chercheurs : après le décret, la masterisation

ALBUM JEUNESSE – C'est la fin de l'année scolaire et tes parents t'ont inscrit dans une super colonie de vacances où de nombreuses activités sont organisées chaque jour. Mais toi, plus malin, plus curieux aussi, te donnes un autre objectif : trouver le maître du secret afin qu'il te révèle quel est son secret si secret.

Partons à l'aventure ! Imaginez, nous sommes au milieu du XVIIe siècle, les grandes découvertes se font en bateau et le commerce maritime hollandais est florissant. Surtout pour la V.O.C, la Vereenigde Oostindische Compagnie, (ça fait toujours bien quand on arrive à le dire sans se tromper…) ce qui donne en français "La Compagnie unie des Indes Orientales." La plupart des négociants vivent bien sauf le pauvre Cornelis qui se retrouve ruiné… Sa dernière chance de faire fortune, c'est grâce au contrat qu'il signe avec la V.O.C qui lui demande d'ouvrir un nouveau comptoir dans le Pacifique. Pour réaliser ce projet, il engage tout un équipage, trié sur le volet, dont frère Paolo qui servira de « confesseur » pour les « jeunes gens aventureux ». Mais sous la robe de bure de ce jeune prêtre franciscain, se cache en réalité Appolonia Orazeschi, jeune fille de peintre à Rome qui s'est enfuie pour de très sombres raisons.
Dans « Le secret des cartographes », Sophie Marvaud, dont c'est le premier roman historique, nous raconte une période assez méconnue en littérature jeunesse. C'est un roman passionnant sur l'Histoire, la peinture la recherche de l'égalité entre hommes et femmes. « Le secret des cartographes » pourra toucher son public à plus d'une façon et c'est certainement l'un des meilleurs livre de ce début d'année.

L'arrêt décrété de l’accueil d’immigrés sur le territoire américain a provoqué des réactions en chaîne. Le président Donald Trump ciblait sept pays musulmans, restreignant les flux migratoires. Et depuis ce 27 janvier, les contre-attaques se multiplient, pour dénoncer cette décision. Jusqu’à la récente décision du juge fédéral qui a finalement ordonné la suspension du décret.

Dans la grande saga de la loi sur le prix du livre numérique, largement débattue et adoptée par la France en mai dernier, les décrets étaient largement attendus, pour déterminer comment la législation allait donc s'appliquer.

Comment dire... Bien, la Commission des Finances du Sénat a peut-être trouvé une solution d'urgence pour parer au plus pressé, mais la situation n'est pas des plus réjouissantes.

Retardataire pour la transposition d'une directive européenne de 2019 portant notamment sur l'accessibilité des livres numériques, la France montre enfin un peu de bonne volonté. Un décret du 14 août entérine la date du 28 juin 2025 comme un jour historique : tout nouveau ebook sera, sauf « charge disproportionnée avérée et justifiée », disponible de façon nativement accessible dans le commerce.

La bibliothèque numérique Europeana, qui rassemble des millions d'œuvres européennes, vient de lancer sa première application gratuite pour iPad. En téléchargeant cet outil, vous accéderez aux collections numérisées de nombreux musées et bibliothèques de l'Europe.

Pourquoi François Mitterrand a-t-il cachée l’existence de sa fille aussi longtemps, dont un autre illustre écrivain en la personne du polémiste Jean-Edern Hallier, fera les frais à son tour, non sans mauvaise foi et esprit de vengeance, lorsqu’il tenta vainement de révéler l’existence de Mazarine dans un ouvrage finalement jamais publié, subissant de plein fouet le courroux présidentiel. Une chronique de Jean-Luc Favre Reymond.

La ministre de la Culture vient de dévoiler une importante information, dans le cadre de la loi sur les oeuvres indisponibles et leur numérisation. Dans un entretien accordé à Livres Hebdo, la ministre, évoquant la mission d'importance de la Bibliothèque nationale de France, elle annonce que la numérisation des dites oeuvres a déjà commencé. Une vague odeur de scandale, avec quelques relents de trahison. 

Une deuxième réunion pour finaliser la réécriture du décret

Le site explorateurdemetiers.tv propose une application web d’aide à l’orientation. Avec 10 ans d’expérience dans la vidéo pédagogique dédiée à la découverte des métiers, les fondateurs de l’explorateur de métiers proposent maintenant une solution en ligne.

« Le Livre Papillon » est initialement un livre web à lire en ligne sur le site de La Souris Qui Raconte. Sorti en novembre 2013, il a mis 10 mois à devenir application. 

La société Adobe vient de mettre à disposition une application permettant de numériser ses fichiers, en les changeant en fichiers PDF, avec l’édition possible du texte. Elle est proposée en version iOS et Android, évidemment, et fonctionne simplement avec l’appareil photo de son smartphone ou de sa tablette.

Il y a deux mois, un collectif de grands noms du comics lançait une nouvelle application de lecture numérique. À l'instar d'autres plateformes avant elle, Madefire s'appuie sur l'aura d'artistes révolutionnaires comme Dave Gibbons. Le dessinateur de Watchmen associé à Mike Carey, Robbie Morrison ou Liam Sharp a posé à son tour le pied sur le nouveau continent du comics enrichi.

Le mythique recueil indien du Kâmasûtra, dont le titre se traduit littéralement du sanskrit par « Les aphorismes du désir », vient d'être mis à la page dématérialisée du 21e siècle par Xcite Books. L'application numérique interactive, Kama Xcitra, entend permettre aux couples de pimenter leur sexualité en étudiant son éventail de positions érotiques, désormais sous tous les angles, grâce à la technologie 3D hologram.