Recherche

diffamation%20justice

Extraits

ActuaLitté

Histoire du droit

De la diffamation envers les morts

De la diffamation envers les morts / par M. Bertin Date de l'édition originale : 1867 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

12/2021

ActuaLitté

Droit

La diffamation saisie par les juges en Europe. Textes en français et anglais

Fruit d'un colloque organisé par l'IREDIES à l'automne 2018, La diffamation saisie par les juges en Europe porte sur une question dont l'actualité, à l'ère des réseaux sociaux, est chaque jour plus aiguë. L'accès largement facilité à différents forums d'expression publique radicalise en effet les termes d'un conflit classique. D'un coté, le droit à la réputation ; de l'autre, le droit de parler librement. Le droit à la réputation bénéficie, dans les systèmes de common law comme dans les droits continentaux, d'une protection ancrée dans le temps long, adossée à de fortes justifications philosophiques et politiques. Ceux qui jettent le discrédit sur l'un de leurs concitoyens, sur une institution de la Cité ou sur l'un de ses serviteurs, doivent être appelés à répondre de leurs actes. Il en va de la paix civile, de la simple civilité, mais aussi du respect d'autrui. Les Etats parties au Pacte international relatif aux droits civils et politiques ont ainsi l'obligation minimale de protéger chacun contre . des atteintes illégales à son honneur et à sa réputation .. Or les Etats doivent aussi garantir l'exercice de la liberté d'expression, qui inclut évidemment le droit de critiquer, de dénoncer, de brocarder, de révéler des vérités cachées... Mais jusqu'où ? Quelles responsabilités emporte la faculté de " livrer aux chiens l'honneur d'un homme " ? La question posée par François Mitterrand le jour des funérailles de Pierre Bérégovoy tait écho à la définition que la Cour européenne des droits de l'homme donne des journalistes ou des associations lanceuses d'alerte : " chiens de garde de la démocratie ". Aboyer pour alerter la Cité et protéger le bien commun, ou aboyer pour mordre et tuer ? Les contributions réunies dans cet ouvrage montrent que le curseur est difficile A fixer. Les cours régulatrices dont la jurisprudence est ici examinée s'efforcent, en fonction des différents ordres de valeurs juridico-politiques dont elles sont les gardiennes, de fixer un cap aux juridictions du tond appelées, vaille que vaille, à maintenir un équilibre entre deux exigences démocratiques contradictoires.

11/2019

ActuaLitté

Droit

Mémoire en réponse au libelle diffamatoire, signé, Guillaume Kornman, dont plainte en diffamation

Mémoire de Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais ; en réponse au libelle diffamatoire, signé, Guillaume Kornman, dont plainte en diffamation... Date de l'édition originale : 1787 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2021

ActuaLitté

Littérature française

Un psychopathe président de l'Association de locataires. Une histoire vécue dans la vie associative

Au fil de la lecture de ce livre on s'aperçoit que le surnom de Dédé la Barbote est justifié de par le comportement du personnage, de la dégénérescence de son physique en un aspect d'orang-outan, il barbote dans le sexe, le vol, le mensonge, la diffamation, l'usurpation, le voyeurisme, la fainéantise, le satyrisme. Sans être un psychanalyste l'auteur de ce livre pense que Dédé, son personnage, est un psychopathe en sommeil caractérisé par son instabilité et ses impulsivités. Son univers il l'a tatoué sur son bras droit, son épouse Hyène en est la signature du tableau. Son objectif : être Président d'Association au détriment de ses adhérents qu'il gère. Ses méthodes : l'abus de pouvoir et les intimidations. Ses avantages : le laxisme de certains notables du monde "Bailleurs Sociaux HLM". Son univers : le chantage, la dénonciation, la violence, le sexe , le vol, le mensonge, l'abus de confiance, la diffamation. Le hasard fera que Du Chemin, homme intègre, sera engagé dans cette Association comme bénévole. Très vite, il va constater les dérives et les abus de Dédé la Barbote. Il deviendra alors l'empêcheur de tourner en rond. Refusant les promesses de l'écosystème la Barbote, il s'engagera dans un véritable bras de fer avec ce Président. Rien ne lui sera épargné : pressions, vol, menaces, diffamation, insultes publiques.

12/2021

ActuaLitté

Manga

Gto tome 17

Point de repos pour notre Great Teacher dans le dix-septième volume de ses aventures. Au terme d'une course-poursuite à moto et d'une histoire de diffamation sur le web, Onizuka réchauffera le corps glacé d'une jeune fille désespérée, en tout bien tout honneur.

12/2018

ActuaLitté

Littérature française

Les coulisses du parquet - Nouvelle

Désormais, l'atteinte à l'honneur par le biais du chantage, de la diffamation, de l'intrigue semble devenir monnaie courante, à travers la mise en place de bon nombre d'innovations dans nos sociétés. Dorénavant, la vie en société est régie par l'intérêt particulier.

10/2018

Tous les articles

ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté