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Dossiers

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

La famille, ce port d'attache parfois trop attachant

La famille, ce mot si universel, évoque en chacun de nous des images, des souvenirs et des émotions. Pourtant, sa signification et sa structure varient étonnamment d'une culture à l'autre. Voyageons à travers le vaste monde des familles et découvrons les mille et une façons de former ce précieux noyau social.

Dossier

Terres de Paroles 23 : plus qu'un festival littéraire

Depuis la Seine-Maritime jusqu'auc confins de la région de Normandie, le festival Terres de Paroles s'étend et investit une multitude de lieux : qu'il s'agissent de grandes villes, de petits villages, de sites patrimoniaux ou même d'endroits comme des écoles ou des bibliothèques. L'édition de 2023 ne faillit pas à la règle.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Dossier

Intrigantes intrigues, à Lire en Poche 2023 : ce curieux petit format

Lancé en 2005, "Lire en Poche" est devenu le rendez-vous incontournable de la rentrée littéraire dédié aux livres de poche. Bien que le salon ne néglige pas les dernières parutions en grand format des écrivains présents, il valorise principalement les ouvrages de petite taille, reflétant sa richesse et son actualité. Ces derniers représentent désormais un quart des acquisitions en librairie.

Dossier

Assises nationales de l'édition indépendante : se définir et agir

Dans la droite ligne de son objet, la Fédération organise, en collaboration avec l’Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d’Azur, ses premières Assises nationales les jeudi 2 et vendredi 3 février 2023 à Aix-en-Provence. ActuaLitté, partenaire de l'événement, propose de retrouver dans ce dossier tous les articles, interviews et reportages en amont de la manifestation. Et durant ces deux journées, podcasts et témoignages seront diffusés en temps réel.

Extraits

Revues de droit

Droits N° 73/2021 : Parenté, moeurs et droit / 2

Deuxième livraison consacrée au thème " Parenté, moeurs et droit ", le numéro 73 de Droits publie la suite des journées organisées en 2021 par Dogma, Institut pour l'étude des disciplines dogmatiques et l'histoire générale des formes, avec le soutien de l'Institut des Hautes Etudes Internationales de Paris 2. De la conception médiévale des parentèles dans la première Europe aux très actuels tests d'origine ethnique par ADN, cette livraison parcourt au gré de l'histoire (l'autorisation de mariage des militaires), parfois la plus sombre (la filiation dans le droit antisémite), les grands enjeux juridiques et politiques des relations de parenté, en Occident ou dans le monde musulman (le nasab). Le dossier est accompagné d'une sélection de " variétés " qui comportent, notamment, une traduction inédite en français d'un important article du célèbre juriste autrichien Hans Kelsen, ainsi qu'un ensemble de contributions relatives à l'élection présidentielle à l'occasion du scrutin d'avril 2022.

05/2022

Philosophie du droit

Fragilité du droit, fragilités des droits

Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.

05/2022

Verre, dinanderie, céramique

MÉMOIRES D'UN VERRIER. D'arcopal au cristal d'arques

Dans ce livre de mémoires, Jean-Jacques Durand, ancien "commercial" de la Verrerie cristallerie d'Arques, pose un regard sur ce que fut sa carrière. Cofondée et dirigée à partir de 1906 par Georges Durand, son grand-père, développée ensuite par son père Jacques, tous deux entourés et aidés par une famille et un personnel avisés et courageux, la modeste verrerie cristallerie du Pas-de-Calais est devenue en quelques décennies leader mondial des arts de la table. Jean-Jacques Durand a occupé des postes stratégiques au sein du groupe verrier entre 1964 et 1999. Ce qui lui permet de décrire ce que fut ce fleuron des entreprises françaises. A la fois tournée vers la production intensive, mais aussi soucieuse de son image et de son nombreux personnel. Ce fils de grande famille industrielle du nord de la France rapporte aussi avec une certaine liberté des souvenirs plus personnels sur son éducation, ses loisirs et sa vie professionnelle aux quatre coins du monde. Si tout a changé aujourd'hui dans l'industrie du verre, il n'en reste pas moins que Jean-Jacques Durand nous livre un témoignage rare sur son métier de verrier.

10/2022

Droit

Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels

DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.

10/2020

Droit administratif général

Le droit administratif et les droits fondamentaux

Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.

09/2023

Propriété littéraire et artist

Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins

La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.

05/2023

Tous les articles

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Survivre à une attaque de zombies, depuis la bibliothè

Comment survivre à une attaque de zombies affamés (pléonasme ?) sans y perdre ses jambes ou même la vie.

06/04/2011 - 14:08

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Le grossiste britannique Gardners ouvre une filiale à Arques

Le grossiste britannique Gardners, qui revendique environ 15.000 clients dans le monde entier et dont le siège se trouve dans le Sussex de l'Est, en Angleterre, a annoncé l'ouverture d'une filiale, Gardners EU, à Arques (Pas-de-Calais). Celle-ci est destinée à assumer les activités en Europe, pour éviter les problématiques liées au Brexit.

03/12/2021 - 11:01

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Droit d'auteur : ça gagne combien un écrivain en Europe ?

Combien gagne un auteur espagnol ? Ou allemand ? Et pour la France, la Grande-Bretagne, vous savez ? En fait, les écrivains d'Europe sont-ils tous logés à la même enseigne ?

01/10/2010 - 10:45

Numérique

Les ayants-droit abusent-ils du droit moral ?

19/03/2010 - 07:56

Le tribunal doit statuer sur les droits d'une écrivaine de SF

Née en 1912, Alice Mary Norton, ou Andre Norton, de son nom de plume, fut une écrivaine prolixe de science-fiction et de fantasy, avec plus de 130 livres en 70 ans de carrière, jusqu'à sa mort survenue en mars 2005. Sa plus célèbre série 'Witch World' et le reste de son oeuvre font actuellement l'objet d'un débat judiciaire.

Après sa mort, les ayants droit se son multipliés comme des petits pains, revendiquant, tel de s'en être occupée dans ses dernières années, tel d'être plus à même de gérer son oeuvre, tel d'avoir fait ses courses une fois... Enfin, deux personnes ont actuellement un différend sur les droits et l'argent qui leur est lié.

Pour l'heure, le tribunal a décidé d'un moratoire sur les oeuvres non publiées, laissant les fans dans l'attente d'une décision. Sans enfants ni héritiers, Andre avait en effet légué à Sue Stewart son héritage concernant les biens ou l'argent, mais elle avait également attribué à Victor Horadam, un grand fan, « les droits de toutes les publications posthumes de n'importe quelle de [ses] oeuvres ».

Le juge du Tennessee en charge de l'affaire a statué en faveur d'Horadam, disant que les publications posthumes ne tombaient pas sous le coup de la clause résiduelle qui concerne Sue. Cependant, une vidéo où Andre s'adresse à Sue, en disant : « Tout ce que j'ai est à toi », vient perturber les débats. « Je ne sais pas comment on pourrait être plus explicite », commente le procureur Dicke Kidwell.

L'affaire suit son cours et sera passée en examen devant la cour d'appel du Tennessee.

07/07/2008 - 13:17

23 avril : Journée Mondiale du livre et du droit d'auteur

Consultez donc les informations de la rubrique Justice, vous vous en rendrez très vite compte : le droit d'auteur est bafoué, foulé aux pieds par d'indignes profiteurs.

La 13e journée mondiale du droit d'auteur, que pilote l'Unesco, n'est donc pas une vaine manifestation au Québec, d'autant moins que cette année, elle aura pour la soutenir des parrains tels que Dany Laferrier et Chrystine Brouillet.

Rien n'a encore échappé pour ce qui est du programme, on attend fébrilement tous les détails le 9 avril prochain, bien que l'on connaisse déjà le thème sous lequel sera placée cette journée : La diffusion, les voies de l'imaginaire.

« Le 23 avril 1616, disparaissaient Cervantes, Shakespeare et Garcilaso de la Vega dit l’Inca. Ce 23 avril marque aussi la naissance, ou la mort d’éminents écrivains comme Maurice Druon, K. Laxness, Vladimir Nabokov, Josep Pla ou Manuel Mejía Vallejo. C’est pourquoi, cette date ô combien symbolique pour la littérature universelle, a été choisie par la Conférence générale de l’UNESCO afin de rendre un hommage mondial au livre et à ses auteurs, et encourager chacun, en particulier les plus jeunes, à découvrir le plaisir de la lecture et à respecter l’irremplaçable contribution des créateurs au progrès social et culturel.

L’idée de cette célébration trouve son origine en Catalogne (Espagne) où il est de tradition d’offrir une rose pour l’achat d’un livre. Le succès de cette initiative dépend essentiellement du soutien que peuvent lui apporter les milieux intéressés (auteurs, éditeurs, libraires, éducateurs et bibliothécaires, institutions publiques et privées, organisations non gouvernementales et médias) qui sont mobilisés dans chaque pays par l'intermédiaire des Commissions nationales pour l'UNESCO, les associations, centres et clubs UNESCO, les réseaux d'écoles et de bibliothèques associées et tous ceux qui se sentent motivés pour participer à cette fête mondiale.», annonce-t-il d'ailleurs.

Les éditions 2006 et 2007 étaient placées, au Québec, elles, sous les auspices La création, les fruits de l’imaginaire puis Le livre, un corps pour l’imaginaire. On attend également la réaction des autres pays, francophones, évidemment, ainsi que les programmations des autres.

07/03/2008 - 15:03

Ce que l'extrême droite fait au livre

#Presidentielle2022 — Pour la troisième fois dans l'histoire de la Ve République, l'extrême droite se retrouve au second tour de l'élection présidentielle, incarnée par Marine Le Pen, présidente du Rassemblement national. Alors que son élection à la tête de l'État entre dans le domaine du possible, rappelons ce qu'un pouvoir d'extrême droite réactionnaire a pu faire au livre, dans le monde entier, ces dernières années.

14/04/2022 - 11:58

“Tout le monde doit se lever pour défendre la librairie et le droit de lire des livres”

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

30/10/2020 - 09:20

Europe : ce que pensent les auteurs de la directive droit d'auteur

Le Conseil Permanent des Écrivains se réunissait ce matin pour évoquer le texte de la Commission européenne portant sur la réforme du droit d’auteur. Il a alors fait part de l’ensemble de ses réflexions dans un texte diffusé à la presse : Directive sur le droit d’auteur : qu’en pensent les écrivains ? Nous le reproduisons ci-dessous dans son intégralité.

17/10/2016 - 11:36

Journée mondiale : Se tenir droit… ensemble pour le droit d’auteur

Sous le thème « Se tenir droit… ensemble pour le droit d’auteur », la Journée mondiale du livre et du droit d’auteur invite la population du Québec et des régions francophones du Canada à participer aux différentes activités qui se dérouleront à travers le pays. La directrice générale par intérim, Frédérique Couette, a également partagé un texte, reproduit ici dans son intégralité.

22/04/2016 - 14:16

ONU : la lutte contre le piratage doit se plier aux Droits de l'Homme

Pour la constitution de son rapport sur l'articulation entre droit d'auteur et droits de l'homme, la rapporteuse de l'ONU Farida Shaheed a consulté un grand nombre d'acteurs du secteur culturel, y compris des titulaires de droits d'auteur. Ces derniers ont attiré son attention sur le piratage, et les moyens de lutter contre.

13/03/2015 - 11:50

Google Lex : confusion de Filippetti entre droit voisin et droit d'auteur

La Ministre de la Culture, Aurélie Filippetti, a lancé ce matin sur BFMTV un ultimatum au moteur de recherche Google, en menaçant de déposer un projet de loi dès la fin du mois de janvier, si aucun accord n'était trouvé avec les éditeurs de presse pour les rétribuer en cas d'indexation de leurs contenus.

14/01/2013 - 15:03

Le droit d'auteur sans auteurs ni artistes : CSPLA que ça se passe...

Le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) n’a finalement qu’une fonction symbolique. En tant qu’organe de consultation sur le droit d’auteur, auprès du ministère de la Culture, il ressemble aux francs-maçons : moins de pouvoir qu’on ne le croit, plus d’influence qu’on ne le pense. En tout cas, le CSPLA ne connaîtra pas le bouleversement suggéré par Bruno Racine.

09/12/2020 - 16:00

“La réécriture par les ayants droit, ce n'est plus la même oeuvre”

Déposée en mai 2023 à l'Assemblée nationale par le député Les Républicains Jean-Louis Thiériot (Seine-et-Marne), la proposition de loi visant à protéger l’intégrité des œuvres des réécritures idéologiques a fait son retour, au mois d'octobre. Un texte inchangé, mais cette fois soutenu par d'autres représentants de la droite, Éric Ciotti en tête.

23/10/2023 - 12:24

"Ce sont les ayants droits du Petit Prince qui ont souhaité ce film"

"Accrocher deux poésies ensemble"À une semaine de la sortie officielle du film Le Petit Prince (le 29 juillet prochain), réalisé par Mark Osborne, 350 enfants de Seine-Saint-Denis et de Paris ont pu regarder, hier, en avant-première, l’adaptation du chef d’œuvre de Saint-Exupéry. Une occasion de se plonger pendant plus d’une heure à la croisée de deux mondes : l’histoire du Petit Prince et l’amitié d’une petite fille avec un aviateur.

22/07/2015 - 10:10

Révision du droit auteur en Suisse : droit de prêt, upload et oeuvres orphelines

En Suisse, le Conseil fédéral se met à l’heure du web, et par une série de mesures décide d’adapter le droit d’auteur, pour renforcer les droits et intérêts des artistes. De quoi combattre l’offre pirate sur le territoire, sans, pour autant, « remettre en cause le principe de non-criminalisation des consommateurs d’offres illégales ». Ah, la Suisse !

23/11/2017 - 08:14

Günter Grass : "Ce qui doit être dit" sur Israël

Un article paru dans le Süddeutsche Zeitung, La Reppublica et le New York Times, fait état de l'inquiétude de son auteur, Günter Grass, prix Nobel de littérature en 1999, quant à des frappes préventives d'Israël sur les installations nucléaires iraniennes.

04/04/2012 - 17:29

Droits numériques, ebooks et agents : ça avance pour les auteurs

05/07/2010 - 16:30

“Le secteur du livre doit faire sa mue : si ça passe par la concentration, ce sera la concentration”

Rue du Faubourg Saint-Honoré, là où fut établi pendant un temps le Grand Musée du Parfum de Paris, se dresse un club ultramoderne : we are_. Il réunit grands patrons, entrepreneurs et artistes des industries culturelles et créatives, avec un cycle de conférences autour des présidentielles et de la culture. Mais paradoxe : face à LVMH, Ubisoft ou Gaumont, que pèse l'industrie du livre ?

29/03/2022 - 17:29

“Vieux con, ça me donne le droit de dire "Tout était mieux avant" (Brussolo)

Depuis quelques jours, le message diffusé par Serge Brussolo, annonçant sa décision de « devenir [s]on propre éditeur » se propage. Auteurs, libraires : on commmente çà et là, la prise de position, considérant qu'il y a là bien plus qu'une simple posture dans l'air du temps. Nous sommes parvenus à contacter l'écrivain, qui a accepté de répondre à quelques questions, posées en vrac. Avec des réponses, pour le coup très structurées.

21/05/2014 - 17:55

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