Recherche

droit bibliothèques

Dossiers

Dossier

La Bibliothèque nationale de France (BnF)

La Bibliothèque nationale de France, abrégée en BnF, est un établissement patrimonial français des plus importants : c'est par exemple cette institution qui assume le dépôt légal des livres, et qui conserve un exemplaire de tous les ouvrages publiés en France. À l'origine bibliothèque du roi au moment de sa création, au XIVe siècle, elle est naturellement devenue la bibliothèque de l'ensemble du peuple français.

Dossier

Congrès 2022 de l'ABF : indispensables, les bibliothèques ?

L'Association des Bibliothécaires de France invite les professionnels à se retrouver et à débattre à l'occasion de son congrès annuel, organisé en 2022 à Metz. Avec une question provocante pour aiguiller la réflexion : quand les librairies sont devenues essentielles, les bibliothèques sont-elles indispensables ?

Dossier

Une loi pour entériner les missions des bibliothèques

Déposée auprès de la présidence du Sénat en février dernier, la proposition de loi de la sénatrice d'Ille-et-Vilaine Sylvie Robert relative aux bibliothèques et à la lecture publique a pour ambition d'inscrire les missions des bibliothèques dans la loi.

Dossier

Ouvrir les bibliothèques de France : Erik Orsenna au rapport

Mandaté par Françoise Nyssen, ministre de la Culture, faisant suite aux promesses de campagne d’Emmanuel Macron, Érik Orsenna est devenu rapporteur. Aux côtés de Noël Corbin, il s’est embarqué dans un tour de France des bibliothèques, pour évaluer la situation, et proposer des solutions pour valoriser les lieux.

Dossier

Congrès 2018 de l'ABF : À quoi servent les bibliothèques ?

Le 64e congrès de l'ABF se déroulera à La Rochelle à l'espace Encan, du 7 au 9 juin 2018, sur le thème : À quoi servent les bibliothèques ?

Dossier

Kobo : toute une bibliothèque qui tient dans la main

Fondée en 2009 à Toronto, Kobo s'est rapidement imposée comme une figure emblématique dans le monde des liseuses. Bien que le marché des e-readers soit dominé par quelques géants, Kobo a su trouver sa place grâce à une combinaison gagnante d'innovation, de qualité et d'ouverture.

Extraits

Fonction publique

Le droit des bibliothèques. Règles et pratiques juridiques

Le projet Biblidroit est une recherche sur le droit français des bibliothèques conduite dans le cadrede l'Institut des sciences sociales du politique (UMR 7220). Cette recherche part d'une donnée simple et bien connue : la France ne dispose pas de "loi sur les bibliothèques" , en ce sens qu'il n'existe pas, en droit français, une seule et même "grande loi" quiembrasse l'ensemble de la question bibliothécaire à l'instar, par exemple, de ce que la loi du 3 janvier1979 représente pour les archives. L'absence d'une telle loi, si elle peut surprendre à première vue, ne doit pas pour autant conduire à occulter la réelle densité du droit des bibliothèques. Cette densités'exprime de deux manières : par une importante réglementation propre aux bibliothèques ; par une forte activité juridique des professionnels des bibliothèques en pratique. Cette série d'observations basiques nous permet d'entrée de jeu d'affirmer qu'il existe bien, aujourd'hui en France, un droit des bibliothèques, mais que le trait d'identité principal de ce droit est qu'il ne seprésente pas sous la forme d'un ensemble unitaire de règles. Le droit des bibliothèques possède, au contraire, un caractère fortement fragmenté, en ce sens qu'il est une addition : · de dispositions éparses, propres à chaque établissement ou catégorie d'établissements ou propres à une difficulté particulière (le "droit de prêt" , le "domaine public" , la "réutilisation des informations publiques" , etc.), d'une part ; · et de pratiques professionnelles, qui, tout en produisant des effets juridiques réels, demeurent suffisamment consensuelles pour ne pas donner lieu à contentieux, d'autre part. C'est en considération de cet éclatement du droit des bibliothèques que le premier objectif du projet Biblidroit a été défini. Il consiste à cerner à dresser un portrait aussi complet que possible du droit des bibliothèques, en le saisissant sous toutes les facettes précédemment citées. Cet ouvrage est le résultat de ce travail.

09/2021

Bibliothéconomie

Le design des bibliothèques publiques. Volume 1, Le merchandising en bibliothèque

Le terme " merchandising " désigne l'ensemble des techniques d'aménagement et de présentation utilisées dans les lieux commerciaux pour favoriser la rencontre entre un client et un produit. Si les bibliothèques n'ont rien à vendre, elles doivent, elles aussi, créer des rencontres et permettre des découvertes. Pour les bibliothécaires, les techniques de merchandising constituent une vaste réserve, encore largement inexplorée, de stratégies, de méthodes et de bonnes pratiques permettant de rendre leurs espaces plus inspirants. A travers 50 fiches thématiques, Nicolas Beudon passe en revue de nombreuses questions qui appartiennent au quotidien des bibliothécaires mais qui sont souvent résolues de façon purement intuitive, comme par exemple : - Comment rendre l'aménagement intérieur d'une bibliothèque plus stimulant ? - Comment concevoir et mettre en place des tables de présentation ? - Comment classer les collections de la façon la plus pratique pour les usagers ?

01/2022

Philosophie du droit

Fragilité du droit, fragilités des droits

Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.

05/2022

Que-sais-je ?

Les bibliothèques

Depuis leur apparition, les bibliothèques sont des lieux de conservation et de transmission de la connaissance. Leur évolution est d'abord liée à celle des supports de l'écrit et de la communication, mais aussi aux progrès de l'éducation et de la culture et, plus généralement, à l'histoire des institutions et des sociétés. Aujourd'hui, alors que la masse des documents s'accroît considérablement, alors que les bibliothèques sont bien souvent devenues des médiathèques pour accueillir d'autres supports de culture et offrir un accès libre à une grande partie de ce qu'elles conservent, une nouvelle révolution se met en place : la bibliothèque physique est en train de se doubler d'une bibliothèque virtuelle. En invitant à comprendre la place de ces institutions qui assurent l'accès à la connaissance, à l'information et à la culture, Pierre Carbone montre que les bibliothèques sont en fait la mémoire vivante de nos sociétés.

09/2023

Lecture 9-12 ans

M. Lemoncello : Une semaine dans l'incroyable bibliothèque de M. Lemoncello

Kevin et ses amis sont devenus célèbres en gagnant le concours organisé par l'excentrique M. Lemoncello à l'occasion de l'ouverture de son incroyable bibliothèque futuriste. Cela fait des jaloux. Pour apaiser les esprits, ils doivent remettre leur titre en jeu. M. Lemoncello voit alors les choses en grand : huit équipes d'enfants venues des quatre coins du pays vont s'affronter dans des Jeux bibliothiques, pour déterminer le véritable champion des bibliothèques. Sept jours d'épreuves ponctués par des jeux, des casse-tête, des rébus... et même une course de chariots de bibliothèque ! Mais quelqu'un semble décidé à saboter ces olympiades, et même à ruiner la bibliothèque elle-même. Comment Kevin pourra-t-il éviter la fermeture définitive de sa bibliothèque préférée ?

08/2018

Droit

BIBLIOTHEQUE DE DROIT PRIVE. Tome 301, L'acquisition internationale de société

L'acquisition de société est une opération bien connue des praticiens. Effectuée au moyen d'une cession de droits sociaux, elle permet à une société de prendre le pouvoir au sein d'une autre. Lorsqu'elle intéresse des sociétés issues de pays différents, l'opération est internationale. Instrument privilégié de la restructuration des sociétés à la recherche de la taille idéale, l'acquisition internationale de société est fréquente. Toutefois de nombreuses questions juridiques fondamentales restent à résoudre à son propros. Sa nature juridique demeure encore incertaine. Ainsi, relève-t-elle du domaine du droit des contrats ou du droit des sociétés ? Doit-elle être assimilée à une vente ou constitue-t-elle un nouveau contrat spécial ? Voilà autant de questions qui apparaissent fondamentales pour déterminer le régime juridique exact de cette opération. Ce régime juridique connaît lui aussi de nombreuses parts d'ombre. Ainsi, quelles sont les garanties offertes aux parties ? Existe-t-il un droit des garanties de passif ? Lorsque l'opération est internationale, ces interrogations se doublent d'une question délicate ; quelle est la loi applicable ? Or, touchant le cœur des économies contemporaines, l'acquisition internationale de société ne laisse pas les Etats indifférents. De fortes contraintes, qui se manifestent par l'application de nombreuses lois de police, viennent ainsi régir l'opération. La multiplicité des souverainetés intéressées accroît d'autant l'encadrement légal. L'auteur, à partir de la pratique, répond aux différentes interrogations qui subsistent tant sur la nature que sur le régime de l'opération. Découvrant un contrat original dont l'objet est le transfert de pouvoir au sein de la société, il élabore un régime juridique cohérent. Un partage entre le domaine contractuel et celui du droit des sociétés est ainsi opéré. Afin de pallier les difficultés liées à l'application cumulative de lois de police (droit boursier, droit des concentrations, etc.) l'auteur élabore une nouvelle méthode : l'effet atténué des lois de police. Mais, au-delà de ces réglementations, la place laissée à la liberté contractuelle demeure importante. Les clauses originales qui ont alors été élaborées (garanties conventionnelles, conventions organisant la gestion de la société,...) nécessitent une approche spécifique afin de ne pas bouleverser l'économie du contrat.

06/1998

Tous les articles

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Europe : Les bibliothèques numériseront des oeuvres sous droit

Cet après-midi, Antoine Gallimard et Daniel Pennac rendront visite au Parlement européen, pour un dialogue entre auteurs et éditeurs. Un exercice visant à démontrer les relations fortes entre l'un et les autres, sous le regard avisé de Michel Barnier, Commissaire au marché intérieur.

21/09/2011 - 16:58

Droit de réponse : Sans livres, que prêteraient les bibliothèques ?

En début de semaine, ActuaLitté pointait une intervention de Christophe Alleaume, à l'occasion d'une petite réunion au Sénat, en date du 20 mars dernier. Sous la haute vigilance de Marie-Christine Blandin, on évoquait « la conciliation entre liberté de l'Internet et rémunération des créateurs ». M. Alleaume était intervenu, sur la question des exceptions au droit d'auteur, et ActuaLitté avait froncé les sourcils.

30/03/2012 - 16:53

Quel droit de prêt pour les bibliothèques des volontaires ?

C'est une des conséquences de l'appauvrissement des budgets consacrés aux bibliothèques, en Grande-Bretagne : de plus en plus d'établissements sont désormais sous la responsabilité de volontaires. Face à cet état de fait, l'organisme responsable du paiement des droits de prêt a annoncé que le Public Lending Right britannique ne s'appliquerait pas aux bibliothèques gérées par des volontaires.

03/04/2012 - 11:44

Bibliothèques : numériser un livre sans accord des titulaires de droit

C'est une véritable révolution que l'avocat général Niilo Jääkisen vient d'amorcer. Dans un communiqué de la Cour de justice de l'Union européenne, du 5 juin, on apprend que les bibliothèques sont autorisées à numériser des livres, sans l'accord des titulaires de droit. Les ouvrages doivent être présents dans les collections, et peuvent ainsi être proposés en lecture sur des postes électroniques.

06/06/2014 - 14:43

BROUHAHA des bibliothèques silencieuses : la philo avec Roger-Pol Droit

Pour offrir aux lecteurs une petite tranche de philosophie, ActuaLitté, avec Babelio et les éditions Seuil offrent toute la semaine des extraits et des citations tirées du livre de Roger-Pol Droit, Ma Philo perso. L'ouvrage est paru début mars, avec 512 pages de réflexions, courtes ou longues, pour « refuser les généralités ». Aujourd'hui, inauguration avec Bonne humeur malgré tout, chez Schopenhauer

03/04/2013 - 11:36

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Bibliothèques sans Frontières et Bibliotap : dernière ligne droite

Pour assurer le financement et les 7500 € nécessaires pour la concrétisation du projet Bibliotap, Bibliothèques sans Frontières bat la campagne, avec un ultime rappel. Il ne reste que peu de temps pour assurer la réalisation de cette campagne pour Haïti.

30/07/2013 - 00:01

Dans les bibliothèques allemandes, l'extrême droite pullule

Il aura fallu le dévoilement d'un plan massif de déportation de citoyens allemands jugés « indésirables », mis au point par l'AfD (Alternative für Deutschland), des entrepreneurs et des néonazis, pour que la population se réveille. D’énormes manifestations ont dénoncé l'idéologie haineuse de l'extrême droite, qui s'est déjà frayée un chemin jusqu'aux bibliothèques publiques du pays.

09/02/2024 - 11:10

Bibliothèque : expérience pilote en Belgique autour du droit de prêt

En 2012, deux études sur l'introduction des livres numériques dans les bibliothèques et les librairies indépendantes ont été menées pour la partie francophone de la Belgique, à l'instigation du Service général des lettres et du livre. Ce sont les sociétés de consultance DoXulting et AppEpaper qui ont réalisé ces études. Un lien vers les rapports de l'étude de la société AppEpaper (qui a été effectuée en aval et reprend donc les résultats de l'étude de DoXulting) vous est proposé en fin de billet, mais j'aimerais d'abord évoquer ici les principaux résultats qui émergent de ces études.

03/07/2013 - 08:36

Quel droit de prêt pour les livres numériques en bibliothèque ?

L'arrivée des livres numériques et audio dans les bibliothèques soulève la question d'une nouvelle rémunération des auteurs, à la hauteur de l'emprunt de ces exemplaires. Les auteurs britanniques, par le biais de la Society of Authors, ont interpellé le gouvernement sur ce vide juridique, « terriblement injuste ».

16/05/2012 - 12:30

Les auteurs américains réclament un droit de prêt pour les bibliothèques

Un modèle instauré dans 35 pays

17/01/2019 - 13:11

Belgique : La hausse du droit d'auteur fait paniquer les bibliothèques

Le ministère de l'Économie belge vient de provoquer des sueurs froides : dans un courrier, il demande une augmentation que les redevances versées sur les prêts de livres. Pour les établissements, un tel projet est irréalisable, mais il faut bien que la Belgique se soumette à l'arrêt de la Cour de justice européenne, de juin dernier, qui réclame une révision des modes opératoires actuels, dans le domaine.

19/08/2012 - 13:31

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

La bibliothèque, bientôt un Droit de l'Homme aux Nations Unies ?

Exclusif : L'ouverture du 60e congrès de l'Association des Bibliothécaires de France a eu lieu ce matin, avec la présence de la ministre qui n'a pas annoncé grand-chose. En arrière-plan, pourtant, les petites mains s'activent, afin de replacer les bibliothèques au centre du débat public. Ainsi, l'IFLA (International Federation of Library Associations and Institutions) travaille à l'intégration des bibliothèques et de l'accès à l'information aux Droits de l'Homme des Nations Unies.

19/06/2014 - 18:13

Domaine public, droit d'auteur : la bibliothèque Gutenberg sanctionnée en Italie

L’affaire prend tout de même une étrange tournure : le Projet Gutenberg, plateforme hébergée sur le territoire américain, propose depuis des années des ouvrages du domaine public numérisé. Or, fin mai, le tribunal de Rome demandait aux opérateurs de couper les accès aux citoyens d’Italie. La plus grande bibliothèque numérique, bannie de la toile italienne ?

12/06/2020 - 08:53

La British Library, future garante du droit de prêt en bibliothèque ?

Le DCMS (Department for culture, media and sport) en Angleterre a lancé une consultation publique entre le 8 mai et le 30 juillet 2012 concernant le Public Lending Right. (

19/10/2012 - 15:13

La bibliothèque d'ebooks, par Amazon : violation du droit des auteurs ?

La Guilde américaine des auteurs vient de diffuser un long message à l'attention de tous ceux qui s'inquiètent de la présence de leur livre dans le programme de prêt mis en place par Amazon. Avec ce service, le cybermarchand entend compléter son offre, en permettant d'emprunter un livre par mois, sur un catalogue de plus de 5000 titres.

15/11/2011 - 10:39

La Grande Bibliothèque du Droit : à utiliser, et enrichir, avec Jurispedia

La Grande Bibliothèque du Droit ouvrira durant ce mois de mars, peut-être pour le jour du printemps, qui verra repousser les feuilles de textes de lois oubliées. Ou pas. Dans tous les cas, le Barreau de Paris officialisait la nouvelle au mois de février, annonçant l'ouverture d'un établissement numérique réalisé avec le concours de JurisPedia, initiative créée par l'université de Montpellier, sans aucun lien avec Wikipedia

03/03/2014 - 16:06

Les droits culturels des femmes, protégés par les bibliothèques

Considérés à juste titre comme l’un des piliers des Droits de l’Homme, les droits culturels donnent tout simplement accès à une vie sociale. Outre les déclarations de 1948, le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels de 1966 ajoutait aux gouvernements la responsabilité d’agir pour promouvoir cette culture. L’IFLA débute l’année avec une petite piqûre de rappel.

02/01/2018 - 12:03

Bibliothèques : Covid et droit d'auteur n'ont pas fait bon ménage

Afin de participer aux débats au sein de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, l'IFLA, Fédération internationale des associations de bibliothécaires, a mené un sondage auprès de ses membres pour évaluer et qualifier les rapports avec le droit d'auteur pendant la pandémie. Rapports loin d'être sereins...

13/05/2022 - 14:57

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Anna’s Archive, la bibliothèque des bibliothèques pirates

La lutte contre la diffusion illégale des livres exige une certaine ténacité, un fait que les éditeurs du monde entier redécouvrent constamment. Alors que Z-Library et LibGen sont sous le feu des actions en justice, s'installe Anna’s Archive, une nouvelle pirate qui ne vise rien de moins que l'exhaustivité...

10/10/2023 - 15:42

Modernisation du droit d'auteur en Suisse : prêt en bibliothèque et numérique

Depuis 2012, le Conseil Fédéral de Suisse réfléchit à une modernisation du droit d’auteur. Plusieurs pistes de réflexion ont été soumises et un groupe de travail, AGUR12, s’est mis au travail. Un processus de consultation a par la suite été initié en décembre 2015 – et près de 1200 dossiers ont été présentés depuis mars 2016.

05/12/2016 - 10:45

États-Unis : un État légalise le droit de prêt numérique en bibliothèque

L'État du Maryland, à l'est des États-Unis, est devenu le premier du pays à prévoir un droit de prêt numérique en bibliothèque. Cette loi oblige ainsi les éditeurs à proposer aux établissements des licences et des tarifs similaires à ceux constatés dans le commerce, auprès des particuliers.

04/06/2021 - 15:45

La bibliothèque du Congrès va perdre son bureau du droit d’auteur

Ce n’est décidément pas une bonne année pour la prestigieuse Bibliothèque du Congrès. Après avoir été pointé du doigt par l’agence de surveillance du gouvernement fédéral pour sa mauvaise gestion, l’établissement américain a désormais perdu son Copyright Office (bureau des droits d’auteur). Le gouvernement américain souhaite en effet rendre totalement indépendant le lieu d’enregistrement des œuvres, au détriment de la prestigieuse bibliothèque.

24/07/2015 - 15:56

1 2 3 ... 300 Plus de résultats