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Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Jean d'Ormesson

Venu au monde dans le 7e arrondissement de Paris, le 16 juin 1925, au sein d’une famille noble, Jean d'Ormesson s'engagea tardivement, de son propre aveu, dans l'écriture, trop occupé qu'il était à lire. Il publie son premier ouvrage, L’amour est un plaisir, en 1956, aux éditions Julliard, mais son livre La gloire de l’Empire, en 1971, lui vaut une reconnaissance littéraire avec le Grand Prix du roman de l’Académie française.

Dossier

Avant de parler d'écologie, dix livres pour en explorer les facettes

Il n’y a résolument pas de Planète B, et plutôt que de mettre des pansements partout, mieux vaudrait, résolument, changer d’optique quant à notre relation avec l’environnement. Écologie, écoresponsabilité, protection de la Terre, autant de messages qui portent leur voix dans de nombreux livres. Voici une sélection de dix ouvrages, depuis la jeunesse jusqu’au théâtre, pour explorer les mondes par les mots.

Dossier

Le Prix Jean d'Ormesson

En mars 2018, quelques mois après la disparition de Jean d'Ormesson, le 5 décembre 2017, sa fille Héloïse d'Ormesson annonce la création d'un prix littéraire pour lui rendre hommage. « C’est avec joie et fierté que je vous annonce la création du prix Jean d’Ormesson, qui sera décerné le 6 juin prochain au Centre national du livre (pour s’approcher de la date anniversaire de la naissance de mon père le 16 juin 1925) », explique-t-elle.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Dossier

Association Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

Fondée en 1975, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse se consacre à la défense des écrivains, tant dans leurs créations que dans leurs droits. L’association compte plus de 1000 membres, dont l’activité éditoriale représente 1500 ouvrages publiés chaque année.

Extraits

Droit

Protection des mineurs. Droit civil

Toute l'expertise du fonds encyclopédique Dalloz au format poche, dédié à la protection des mineurs L'ouvrage consacré à la protection des mineurs, traite à la fois de l'administration légale des biens du mineur et de la tutelle des mineurs. Sur le premier aspect, il s'agit d'un régime autonome permettant aux parents d'un enfant de gérer ses biens selon des règles protectrices posées par le code civil. Il se distingue de celui de la tutelle, appelée à s'exercer de manière exceptionnelle en l'absence de parent ou si aucun des deux parents n'est à même de protéger l'enfant. La loi de réforme de la justice du 23 mars 2019 opère d'ailleurs des modifications sur le régime du mineur sous tutelle.

03/2020

Sécurité sociale

Droit de la protection sociale

Cet ouvrage propose, dans une présentation pédagogique et simple, une étude complète des différentes facettes du droit de la protection sociale. Il analyse ses divers dispositifs et régimes et explicite les règles relatives au financement de la sécurité sociale et celles relatives aux prestations sociales. Sont abordés les régimes de base, complémentaires, supplémentaires et les principaux régimes d'aides sociale. De très nombreuses références jurisprudentielles récentes illustrent le propos. Il est destiné en priorité aux étudiants de L3 ou M1 en droit et AES et à ceux qui préparent des concours. Sommaire de l'ouvrage : Partie 1 : Ressources Titre 1 : Assujettissement Titre 2 : Dette de cotisation Partie 2 : Risques Titre 1 : Risque santé Titre 2 : Risque professionnel Titre 3 : Risque vieillesse Titre 4 : Risque famille Titre 5 : Risque chômage

04/2024

Politiques sociales

Leçons de droit de la protection sociale

A l'heure de son 75e anniversaire, la Sécurité sociale connaît bien des vicissitudes qui ne sont pas sans rapport avec les tempêtes essuyées dans notre pays ces dix dernières années, comme la crise financière de 2007-2008, les mouvements sociaux des "gilets jaunes" en 2018-2019 et plus récemment, la pandémie liée à la Covid-19. Dans le même temps, les mutations rencontrées par notre société, en raison notamment d'une accélération de la mondialisation et d'une augmentation des technologies de l'information et de la communication, en sus d'une démographie particulièrement défavorable, obligent à réviser les contours d'un système de protection sociale vieillissant, parvenu au bout de sa logique. Certains enjeux se précisent et des réformes sont entamées (retraites, dépenses de santé, dépendance, politiques et prestations familiales, etc.). Ces dernières invitent à un important "débat de société" dans la mesure où les systèmes sociaux contribuent non seulement à augmenter le pouvoir d'achat des assurés sociaux, mais aussi à affecter de façon concomitante l'économie générale du pays et des entreprises, en pesant par exemple par des prélèvements obligatoires en même temps qu'en termes de dépenses publiques. Or, le système de protection sociale participe du "contrat social" qui cimente notre société. Dès lors, une certaine prudence s'impose au risque, sinon, de voir le corps social se crisper et rejeter certains des changements proposés par les dirigeants. En dix leçons, cet ouvrage appréhende de façon simple mais précise l'ensemble des enjeux et thématiques qui font la richesse du droit de la protection sociale d'aujourd'hui. Sans leur maîtrise il paraît difficile d'imaginer l'organisation qui devra être la sienne demain.

02/2021

Sécurité sociale

Droit de la protection sociale. 4e édition

"L'ouvrage propose, dans une présentation pédagogique, une étude complète des différentes facettes de la matière. Compte tenu de sa grande actualité, de très nombreuses références jurisprudentielles récentes illustrent le propos. Destiné en priorité aux étudiants de L3 ou M1 droit et AES, l'ouvrage peut servir à tous ceux qui préparent un examen ou un concours où le droit de la protection sociale figure au programme, notamment l'examen d'entrée au CRFPA".

06/2021

Sécurité sociale

Droit de la protection sociale. 10e édition

Au cours de ces dernières années de crise sanitaire et économique, d'importantes réformes ont redessiné la procédure de reconnaissance des accidents du travail et maladies professionnelles (D. 23 avril 2019), achevé l'unification du contentieux de la sécurité sociale (L. 23 mars 2019 et D. 30 décembre 2019) et retouché le contrôle URSSAF (D. 11 octobre 2019). Le paysage de l'épargne retraite a été bouleversé par la loi "Pacte" (L. 22 mai 2019) et deux ordonnances (Ord. 12 Juin et 24 juillet 2019), tandis que de nouveaux régimes de "retraite chapeau" à droits certains ont vu le jour (Ord. 3 juillet 2019). La protection sociale complémentaire des fonctionnaires évolue sur le modèle de celle des salariés (Ord. 17 février 2021). Le plan "100 % Santé" est désormais opérationnel. La réforme de l'assurance chômage, plusieurs fois reportée, a finalement été stabilisée (D. 30 mars 2021). La Sécurité sociale est à l'aube d'une révolution : avant que naisse un nouveau régime de retraite universel, elle s'est enrichie d'une cinquième branche consacrée à la dépendance (L. 7 août et 14 décembre 2020). Enfin, entre 2019 et 2021, la jurisprudence a déversé un flot important de décisions. Si l'auteur accorde le premier rang à l'analyse juridique, il rend également compte, au travers d'encadrés "chocs", de l'évolution des finances et politiques sociales, des anomalies épinglées par la Cour des comptes, des paradoxes ou ironies du système, des actualités marquantes (mesures sociales liées au Covid-19, fraudes sociales, scandales de santé publique...). Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : - les régimes légaux : les prestations, les ressources, le contentieux de la sécurité sociale ; - les régimes conventionnels : l'assurance chômage, les régimes de retraite complémentaire, la protection sociale d'entreprise et son traitement fiscal et social.

07/2021

Sécurité sociale

Droit de la protection sociale. 8e édition

Un Cours dans une matière en pleine évolution Le droit de la protection sociale accompagne, dans ses diverses expressions, toutes les étapes de la vie d'une personne, avant même sa naissance jusqu'après son décès. Il est également l'objet de nombreux débats politiques et parfois de rudes controverses idéologiques. Il est le droit de l'intervention publique, mais également celui de l'initiative et de la solidarité privée. Il est complexe et changeant. C'est pourquoi cette édition traite tant des différents régimes de sécurité sociale que de l'aide sociale ; elle comprend également de larges développements sur la protection sociale complémentaire d'entreprise, domaine en pleine expansion. Tant les questions classiques, telles l'impact du droit international et européen ou les traits marquants du contentieux de la protection sociale, que les mécanismes peu étudiés " d'indemnisation sociale " y sont présentés avec une abondante bibliographie facilitant des lectures d'approfondissement.

10/2022

Tous les articles

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

À Londres, on interroge la protection du droit d’auteur

La foire du livre de Londres s'est ouverte ce 18 avril avec une série de séminaires Main Stage. L'un des rassemblement s'intitulait « Le droit d'auteur dans un contexte mondial : Menaces actuelles et questions émergentes ».

21/04/2023 - 16:50

Abu Dhabi discute internationalement de la protection du droit d'auteur

02/03/2010 - 16:07

Protection du droit à l'image : procès gagné pour Rowling

Elle n'avait pas donné de nouvelles depuis le procès intenté contre l'auteur du Lexicon (en savoir plus sur l'affaire du Lexicon), voici qu'elle réapparaît dans une autre procédure judiciaire. Aujourd'hui même à la cour de Londres, le juge Sir Anthony Clarke a déclaré : « Si l'enfant de parents qui n'évoluent pas dans la sphère publique peut avec raison s'attendre à ne pas voir des photographies de lui dans les médias, alors l'enfant d'une personne célèbre devrait également » être en mesure d'en disposer.

Ainsi, l'appel pour la protection de l'image de son fils, que la haute cour de Londres avait rejeté l'an passé est aujourd'hui résolu. Ces images « dérobées, non autorisées », que l'agence Big Picture avait prises et qui avaient des répercussions « immédiates et matérielles sur leurs vies » ne seront donc pas publiées.

Par l'intermédiaire d'un communiqué, les conjoints s'expliquent : « Nous avons lancé ces poursuites en justice non pas parce que nous souhaitons que nos enfants bénéficient de privilèges particuliers, mais parce que nous voulons qu'ils grandissent, comme leurs amis, en étant sûrs de ne pas subir d'intrusion dans leur vie privée. »

« Nous comprenons et acceptons que le succès de Harry Potter soit accompagné d'un intérêt légitime dans une certaine mesure des médias et du public envers les activités professionnelles et les apparitions de Jo. [..] Cependant, nous nous efforçons de procurer une vie de famille normale à nos enfants, à l'écart du regard des médias », achèvent-ils.

Pour leur avocat, cet appel fera date, à compter du moment où il présente un « changement important » dans le droit à l'image, tiraillé entre la liberté de la presse et le respect de la vie privée.

07/05/2008 - 14:54

De la protection du droit d'auteur, à la mobilisation des professionnels

L’interprofession avait promis une mobilisation pour porter son message : les soutiens n’ont pas manqué. Dans les allées de la place Bonaventure, auteurs, éditeurs, lecteurs, libraires ont répondu présents. À l’initiative de la mobilisation, la société de gestion Copibec, pour demander la révision de la Loi sur le droit d’auteur.

26/11/2019 - 17:08

Protection de la création : La France à la défense du droit d'auteur

Au terme d'une réunion du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, la ministre de la Culture souhaite positionner la France à l'avant-garde des débats européens. Protection et promotion de la création à la française sont au menu, et au cœur de ces sujets, c'est bien le droit d'auteur qu'il s'agit de consolider.

19/11/2014 - 12:01

Tunisie : mise en place d'une meilleure protection des droits d'auteur

La Tunisie vient de se doter d'une structure à même de gérer la protection des droits d'auteur. Etablissement public, l'Organisme Tunisien des Droits d'Auteur et des Droits Voisins est placé sous la tutelle du Ministère de la Culture, rapporte Direct Info.

25/07/2013 - 00:03

Chine : Alibaba et les éditeurs s'allient pour la protection du droit d'auteur

La société de e-commerce Alibaba, la plus importante au monde en termes de marchandises, et la Coalition pour la protection des droits des éditeurs internationaux en Chine (IPCC) ont annoncé le renforcement de leur collaboration, via un mémorandum d'entente. Ils vont ainsi lutter main dans la main contre les infractions au droit d'auteur sur les marchés en ligne AliExpress et Taobao Marketplace, tous deux propriétés d'Alibaba.

02/07/2015 - 18:01

Education, soins, protection : la Journée des droits de l'enfant

Chaque année, le 20 novembre, la Journée des droits de l'enfant. La Saint Edmond rime ainsi avec ces 24 heures consacrées la convention internationale signée en faveur de la protection des enfants. Adopté aux Nations Unies, en 1989, le texte ne parle pas simplement de protection de la jeunesse, mais établi les droits fondamentaux : éducation, soins, sans regard de son origine ou de sa naissance.

20/11/2013 - 08:17

Piratage d'ebooks : le droit d'auteur prévaut-il sur la protection de la vie privée ?

L’organisation antipiratage néerlandaise, la BREIN, a décidé d’attaquer deux internautes qui ont fait de l’upload de fichiers – en l’occurrence 2000 ebooks qu’ils auraient mis en partage. C’est à travers le réseau Usenet que les utilisateurs se sont lancés dans le partage. La BREIN, Bescherming Rechten Entertainment Industrie Nederland, a demandé à ce que les données personnelles des utilisateurs soient officiellement communiquées, mais s’est heurtée à des questions de confidentialité... Moralité, tout le monde se dirige vers les tribunaux.

14/06/2016 - 14:23

Droits, retraite, protection sociale : le guide 2019 des auteurs de livres

En 2017, un premier Guide des auteurs paraissait « pour accompagner les auteurs dans un environnement juridique, social et fiscal de plus en plus difficile à appréhender ». L’édition 2019 vient de sortir, répondant à différentes interrogations que le métier d’auteur peut entraîner.

29/05/2019 - 12:08

Hadopi : Tanneguy Larzul, président de la commission de protection des droits

Le décret du 27 avril 2020 annonce la nomination de Tanneguy Larzul au poste de président de la commission de protection des droits de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet, mieux connue sous l'acronyme Hadopi.

29/04/2020 - 10:57

Les dégâts collatéraux de la protection robotisée des droits d'auteur sur Internet

Envers la protection des droits d'auteur, Google ne s'embarrasse guère et ne fait pas dans le détail. Ce sont aux ayants droit de faire parvenir au moteur de recherche la liste des pages à déréférencer. Seul problème, Google applique le principe de présumé coupable et ne va pas vérifier l'information. Tout est robotisé.

09/10/2012 - 00:04

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Une bibliothèque doit-elle imposer des mesures de protection de contenus ?

Mille millions de fois, une vidéo YouTube intégrée dans une page aura servi à illustrer un propos. Trop souvent encore, le contenu de l’enregistrement est diffusé sans l’accord des ayants droit — et constitue autrement dit une violation du droit d’auteur. Mais le créateur peut également avoir donné son accord. Ce principe technologique d’intégration, appelé framing, fait actuellement réfléchir la Cour de Justice de l’Union européenne.

07/09/2020 - 11:02

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

"La protection du livre, c'est la protection du patrimoine culturel"

Pour Edoardo Scioscia, associé dans la chaîne de librairies italiennes Libraccio, « le livre ne mourra jamais, le papier résistera ». Figurant encore aujourd'hui parmi les têtes pensantes d'une des plus importantes chaînes de librairies spécialisées dans les livres scolaires, il est revenu pour le magazine

03/06/2014 - 13:49

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Numérique

L'auteure prend la récompense, l'argent ira à la protection des droits de l'homme

28/06/2008 - 11:47

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Protection des mineurs en ligne contre liberté d'expression

La protection des mineurs sur internet vient de connaître un jugement qui annule une partie essentielle de ce que l'État de l'Utah avait mis en place pour assurer aux plus jeunes de surfer en toute sécurité. En effet, le juge fédéral de district Dee Benson vient expressément d'interdire l'application des peines encourues, à l'exception de cas particulièrement ciblés.

21/05/2012 - 13:59

Numérique

Québec : pour une meilleure protection des auteurs

Ce 19 novembre, le Québec entame un vaste processus de consultations, mené jusqu’au 1er février 2021. Ce dernier concerne la révision des deux lois sur le statut de l’artiste. Le processus avait été stoppé net après le déclenchement de la pandémie, depuis le 30 mars.

20/11/2020 - 13:50

Le tribunal doit statuer sur les droits d'une écrivaine de SF

Née en 1912, Alice Mary Norton, ou Andre Norton, de son nom de plume, fut une écrivaine prolixe de science-fiction et de fantasy, avec plus de 130 livres en 70 ans de carrière, jusqu'à sa mort survenue en mars 2005. Sa plus célèbre série 'Witch World' et le reste de son oeuvre font actuellement l'objet d'un débat judiciaire.

Après sa mort, les ayants droit se son multipliés comme des petits pains, revendiquant, tel de s'en être occupée dans ses dernières années, tel d'être plus à même de gérer son oeuvre, tel d'avoir fait ses courses une fois... Enfin, deux personnes ont actuellement un différend sur les droits et l'argent qui leur est lié.

Pour l'heure, le tribunal a décidé d'un moratoire sur les oeuvres non publiées, laissant les fans dans l'attente d'une décision. Sans enfants ni héritiers, Andre avait en effet légué à Sue Stewart son héritage concernant les biens ou l'argent, mais elle avait également attribué à Victor Horadam, un grand fan, « les droits de toutes les publications posthumes de n'importe quelle de [ses] oeuvres ».

Le juge du Tennessee en charge de l'affaire a statué en faveur d'Horadam, disant que les publications posthumes ne tombaient pas sous le coup de la clause résiduelle qui concerne Sue. Cependant, une vidéo où Andre s'adresse à Sue, en disant : « Tout ce que j'ai est à toi », vient perturber les débats. « Je ne sais pas comment on pourrait être plus explicite », commente le procureur Dicke Kidwell.

L'affaire suit son cours et sera passée en examen devant la cour d'appel du Tennessee.

07/07/2008 - 13:17

La protection d'oeuvres par DRM verrouillerait leur potentiel commercial

Le mois dernier a été publiée une étude sur la protection de la propriété intellectuelle dans le cadre de l'industrie du disque, reste à savoir si la pareille se vérifie dans le monde du livre. Celle-ci démontrerait que contrairement aux idées reçues, les DRM ne serviraient pas tant à lutter contre le piratage de contenus et la sauvegarde des revenus de ceux qui en font le commerce. Selon ces résultats, ces verrous brideraient le potentiel commercial d'un titre et le simple fait de les supprimer permettrait d'accroître les ventes.

19/12/2013 - 18:20

#DRMDay "Une protection aussi restrictive semble contre-productive"

En ce 6 mai 2014, ActuaLitté donne la parole à ceux qui font l'édition numérique, auteur, éditeurs, libraires ou lecteurs, et qui se sont retrouvés face aux DRM, des moyens techniques de protection qui rendent parfois la lecture difficile... Nicolas Cartelet, éditeur et auteur via son site

06/05/2014 - 15:15

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