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Dossiers

Dossier

Salon du livre de Genève 2019 : la Belgique à l'honneur

La 33e édition du salon du livre de Genève se déroulera du 1er au 5 mai dans le Halle 2 de Palexpo. Sous la double présidence de Lydie Salvayre et Éric Fottorino, la manifestation littéraire accueille la Belgique Wallonie-Bruxelles, comme hôte d’honneur. Et dans le même mouvement européen, convie le patrimoine littéraire de Barcelone en ses murs.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Amélie Nothomb

Née le 9 juillet 1966 à Etterbeek, en Belgique, Amélie Nothomb fait son entrée dans le monde des lettres françaises avec la publication de son roman Hygiène de l'assassin par Albin Michel en 1992 : à partir de cette date, l'auteure livrera quasiment annuellement un nouveau livre à son éditeur, auquel elle est restée fidèle depuis ses débuts.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Dossier

Association Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

Fondée en 1975, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse se consacre à la défense des écrivains, tant dans leurs créations que dans leurs droits. L’association compte plus de 1000 membres, dont l’activité éditoriale représente 1500 ouvrages publiés chaque année.

Dossier

Rentrée littéraire : prix, récompenses et heureux lauréats 2021

Rendez-vous incontournable de la vie culturelle française, la rentrée littéraire vient avec son lot de parutions, mais aussi de prix et de récompenses. Salutations du jury ou importantes sommes d'argent à la clé, les prix les plus convoités ne sont pas forcément ceux que l'on croit...

Extraits

Droit international public

Le droit fiscal en Belgique. Edition 2021

DROIT BELGE Toutes les évolutions fiscales passées à la loupe ! Chacun dans leur domaine de spécialité, les auteurs de cet ouvrage font le bilan des modifications significatives intervenues en droit fiscal belge et international au cours de l'année écoulée. Qu'il s'agisse des nouveautés législatives, des évolutions jurisprudentielles, ou de la doctrine les commentant, l'ouvrage offre une véritable vue d'ensemble des actualités en la matière. Y sont notamment examinés : - le statut fiscal du représentant permanent ; - les conséquences de l'annulation du régime de l'économie collaborative ; - les adaptations apportées à la quotité exemptée d'impôt pour aidants proches et à la réduction d'impôt pour garde d'enfants ; - la déduction anticipée pour pertes ; - les nouveautés en matière de frais de voiture ; - la mesure temporaire d'application du taux réduit dans le secteur de la construction (démolition/reconstruction) ; - le nouveau régime TVA des ventes à distance ; - la jurisprudence relative au régime de l'ATN pour logement gratuit ; - les circulaires administratives commentant le nouveau Code de recouvrement amiable et forcé des dettes fiscales et non fiscales, notamment celle relative au régime modifié de la surséance indéfinie au recouvrement de l'impôt ; - la notion de force majeure (art. 53 C. enr.) ; - les mesures de soutien et tolérances administratives en droits d'enregistrement et de succession dans le cadre de la crise du Covid-19 ; - les dispositions particulières prises par les trois Régions au niveau de la fiscalité locale durant la période de pandémie ; - la jurisprudence récente en matière de contentieux des règlements-taxes et de procédure d'établissement des taxes locales ; - les actualités sur la procédure de régularisation DLUquater et sa fin "programmée" ; - les applications récentes de la jurisprudence Antigone ; - les constats tirés de l'application des nouvelles conditions du principe ne bis in idem ; - la jurisprudence récente liée à l'application de la taxe Caïman ; - la directive "DAC 6" ; - les arrêts de la C. J. U. E. portant sur la taxe visant les activités publicitaires (Google Ireland, C-482/18) et l'impôt sur le chiffre d'affaires des opérateurs de télécommunications (Vodafone Hongrie, C-75/18). En outre, toutes les mesures fiscales prises dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 sont commentées pour chaque impôt considéré et signalées par un pictogramme dédié. Cette nouvelle édition constitue, dans la lignée des précédents volumes, un guide pratique et complet pour le praticien du droit fiscal.

06/2021

Droit comparé

Droit du patrimoine. Luxembourg, Belgique, France, Allemagne

DROIT LUXEMBOURGEOIS Cet ouvrage tant attendu par les praticiens et par les étudiants viendra combler une grande lacune du droit patrimonial, civil et fiscal. Prenant comme point de départ le droit luxembourgeois, les différents auteurs ont chacun présenté les matières et les sujets similaires pour les trois pays limitrophes : l'Allemagne, la France et la Belgique. Cet exercice comparatif a non seulement été réalisé pour le droit civil des régimes matrimoniaux, des successions, des libéralités et des incapacités, mais également pour la fiscalité indirecte des donations et des successions, et ce pour chacune des quatre législations présentées. Les liens juridiques ont également été tracés entre chacun des pays grâce à une présentation exhaustive et actualisée des règles de droit international privé applicables à la matière. Un outil pratique et didactique, structuré de manière transversale par matière (et non pas par pays), contenant dans sa partie fiscale plusieurs casus, dont un casus transnational particulièrement complet. Cet ouvrage s'adresse à tous ceux, étudiants ou praticiens (notaires, avocats spécialisés en droit patrimonial, fiduciaires, banquiers privés, family officers et gestionnaires), qui veulent se familiariser ou approfondir l'étude des mécanismes civils et fiscaux de la transmission des patrimoines à travers la législation luxembourgeoise, allemande, française et belge. A cette fin, les six auteurs se sont attachés à rester clairs, concrets, tout en expliquant, dans la mesure du nécessaire, toutes les notions civiles et fiscales afin que ce précis soit accessible à toute personne intéressée par la matière, peu importe sa formation initiale. Afin de faciliter la consultation du précis, une table des matières détaillée est fournie en fin d'ouvrage.

10/2021

Droit international public

Le droit fiscal en Belgique. Edition 2023

DROIT BELGE Chacun dans leur domaine de spécialité, les auteurs de cet ouvrage font le bilan des modifications significatives intervenues en droit fiscal belge et international au cours de l'année écoulée. Qu'il s'agisse des nouveautés législatives, des évolutions jurisprudentielles ou de la doctrine les commentant, l'ouvrage offre une véritable vue d'ensemble des actualités en la matière. Y sont notamment examinés : - La réforme du régime fiscal des droits d'auteur - La détermination de l'ATN résultant de l'absence de retenue du précompte professionnel - Le traitement fiscal du remboursement de la recharge à domicile d'un véhicule électrique - La déduction des frais de vêtements, de restaurant et de réception comptabilisés comme approvisionnements/marchandises ou refacturés à des tiers - Les nouveaux délais d'imposition, de réclamation et d'investigation - La possibilité d'agir en référé, sous peine d'astreinte, pour obliger le contribuable à respecter ses obligations lors du contrôle - Le régime VVPR bis - La théorie de la rémunération et la jurisprudence récente - Les modifications du Code de la TVA et des arrêts royaux (ex. les nouvelles obligations de communication pour les assujettis mixtes appliquant l'affectation réelle, les modifications de la prescription de l'action en recouvrement, etc.) - La jurisprudence de la CJUE et celle de la Cour de cassation en matière de TVA - Etc. Cette nouvelle édition constitue, dans la lignée des précédents volumes, un guide pratique et complet pour le praticien du droit fiscal.

Critique

Droit et justice dans la littérature francophone de Belgique

A partir du corpus de la littérature francophone belge, ce volume s'interroge sur la façon dont ces textes, avec une spécificité belge ou non, questionnent les notions et concepts de droit et de justice, liés à l'actualité ou au passé. La démarche y présidant est interdisciplinaire et transhistorique.

06/2021

Histoire internationale

Singulière Belgique

Patrie de l'Europe et du surréalisme, la Belgique ne cesse d'étonner. Cette monarchie démocratique et multilingue est souvent mal comprise, même de ceux qui lui sont le plus proches. Singulière, la Belgique est riche d'une architecture constitutionnelle équilibrée, de politiques sociales et d'immigration souples et efficaces, d'un engagement européen fort et d'une politique étrangère résolument multilatérale. L'art du compromis qu'elle cultive depuis ses origines a permis de conjurer la crise récente : 540 jours sans gouvernement ne l'ont pas fait disparaître, et les Cassandre qui voulaient hâter sa fin ont dû s'incliner devant l'ingéniosité du roi et des acteurs politiques des différentes communautés. Certes, le plat pays demeure divisé, politiquement, culturellement, linguistiquement. Mais les spécialistes réunis dans cet ouvrage de synthèse refusent de céder au pessimisme quant à son avenir. Décryptant la fédération autour de quatre grands axes - politique, institutionnel, social et culturel -, ils brossent un tableau complet et nuancé de ses communautés, de ses régions et de sa capitale, Bruxelles.

09/2012

Thèmes photo

Belgique abandonnée

Entre 2010 et 2023, Francis Meslet parcourt la Belgique en quête de lieux laissés à l'abandon, témoins de l'histoire et des changements socio-économiques qui l'ont façonné. A travers ses photographies, il immortalise la grandeur et la décadence de l'une des plus anciennes nations d'Europe. Les anciens hauts-fourneaux de la Province de liège, une ancienne usine textile en Flandre-Occidentale ou la première bourse du commerce d'Europe, joyau d'architecture néo-gothique dans la Province d'Anvers... Ces monuments d'architecture ont été laissés en proie aux éléments et à l'oubli, offrant une vision unique de la Belgique abandonnée. Suspendus au seuil de la vie et de la mort, les édifices immortalisés par Francis Meslet rayonnent d'un silence qui en dit long. Ces photos semblent nous confier un secret extraordinaire.

11/2023

Tous les articles

Droit de reprographie en Belgique : y'a des paires “waffles” qui se perdent

ODE À LA BÊTISE !Le droit de reprographie permet aux auteurs et éditeurs de percevoir quelques subsides pour l’usage fait de leurs textes. Instaurée en France, ou ici, en Belgique, elle ouvre des droits à tout auteur, à condition d’être affiliée à une société d’auteur – laquelle opère la redistribution. Mais la Belgique connaît une situation des plus croquignolesque...

01/02/2019 - 17:07

Droits d'auteur : reprographie et prêt public portent le livre

La CISAC, Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs, a publié un rapport 2020 particulièrement attendu, car rendant compte de la première année de la crise sanitaire mondiale. Si les collectes mondiales accusent le coup des confinements et annulations de représentations publiques, la littérature se distingue avec un montant en hausse (208 millions €, + 5,3 %).

29/10/2021 - 15:28

Belgique : la réforme du droit d'auteur inquiète

L'instauration en Belgique d'un nouveau code de la propriété intellectuelle ne manque pas d'inquiéter les professionnels du secteur. Si la proposition de réforme du droit d'auteur du Ministre Vande Lanotte est encore discutée au sein de la Commission des affaires économiques, certains dénoncent un manque de concertation.

26/02/2014 - 00:05

Bibliothèque : expérience pilote en Belgique autour du droit de prêt

En 2012, deux études sur l'introduction des livres numériques dans les bibliothèques et les librairies indépendantes ont été menées pour la partie francophone de la Belgique, à l'instigation du Service général des lettres et du livre. Ce sont les sociétés de consultance DoXulting et AppEpaper qui ont réalisé ces études. Un lien vers les rapports de l'étude de la société AppEpaper (qui a été effectuée en aval et reprend donc les résultats de l'étude de DoXulting) vous est proposé en fin de billet, mais j'aimerais d'abord évoquer ici les principaux résultats qui émergent de ces études.

03/07/2013 - 08:36

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Belgique : La hausse du droit d'auteur fait paniquer les bibliothèques

Le ministère de l'Économie belge vient de provoquer des sueurs froides : dans un courrier, il demande une augmentation que les redevances versées sur les prêts de livres. Pour les établissements, un tel projet est irréalisable, mais il faut bien que la Belgique se soumette à l'arrêt de la Cour de justice européenne, de juin dernier, qui réclame une révision des modes opératoires actuels, dans le domaine.

19/08/2012 - 13:31

Belgique : Le secteur du droit d'auteur génère 87.742 emplois

En Belgique sur l'année dernière, 8.725 sociétés employaient 87.742 équivalents temps plein dans le secteur du droit d'auteur et des droits voisins. Une manne qui représenterait à elle seule 3,06 % des emplois du pays, selon les chiffres du bureau de recherche Partners In Marketing (PIM). Ces chiffres ont été publiés ce mardi, et relayés par Belga.

06/11/2013 - 11:36

Fiscalité : hausse d'impôts sur le droit d'auteur en Belgique

La fiscalité pour les auteurs belges pourrait être modifiée, selon les propos de la Sabam, société de gestion des dépôts d'oeuvre et de gestion des droits. Depuis lundi dernier, le précompte sur leurs droits passerait de 15 à 25 %, conformément aux mesures prises par le gouvernement pour boucler son budget 2013.

02/12/2012 - 10:02

Reprographie : assurer une rémunération suffisante pour auteurs et éditeurs

En Belgique, l’affaire Reprobel opposant la société de gestion collective au vendeur d’imprimantes Hewlett Packard a fait grand bruit. Dans cette procédure étaient imbriqués copie privée, rémunération équitable, droits de reproduction et enjeux commerciaux. La décision de la Cour de Justice de l’Union européenne a jeté un froid dans toute l’industrie du livre. Aujourd’hui, les éditeurs de livres éducatifs et scientifiques tentent de faire entendre raison au législateur, dans une lettre ouverte, reproduite dans son intégralité.

24/05/2016 - 16:00

Belgique : mettre le droit d'auteur à jour dans l'univers numérique

En Belgique, la gestion des droits d'auteurs et d'éditeurs est représentée par Reprobel, qui fédère une quinzaine de sociétés, autrement dit, dispose d'un peu de poids pour évoquer les questions de droits. La société de gestion centrale perçoit les rémunérations des droits d'auteur collectifs pour les copies papier (reprographie) et le prêt public en Belgique. Son dernier bulletin d'information est assez instructif à ce titre...

10/12/2012 - 15:43

Droits d'auteur en Belgique : la taxe maintenue à 15 %

Dans un bref communiqué, le comité ministériel a décidé de revenir sur sa proposition. Le précompte mobilier restera à 15 % pour les artistes et les créateurs, sous certaines conditions. Ainsi, a souligné le ministre des Finances, Steven Vanackere, il faudra que les revenus soient inférieurs à 54.890 € annuels.

03/12/2012 - 13:32

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Le CNL contraint de rembourser un fabricant d'appareils de reprographie

Le rapport d'activité 2017 du Centre national du livre fait apparaitre un déficit à l'issue de l'année, avec des dépenses supérieures aux recettes. Et pour cause : le CNL a dû rembourser un fabricant d'appareils de reprographie, qui doivent s'acquitter d'une taxe sur leurs ventes, pour un trop-perçu. L'administration fiscale a jugé que le plaignant était dans son droit.

17/07/2018 - 13:06

Reprographie : “Le vivier de nos auteurs s’appauvrira”, selon les éditeurs belges

Au conseil des ministres de Belgique, doit notamment figurer la question de la reprographie. Depuis l’affaire Reprobel, les éditeurs sont particulièrement attentifs au sujet. C’est que la cour de justice de l’Union européenne a tout bonnement affirmé que l’éditeur n’était pas titulaire de droit. « Étant donné l’enjeu pour notre secteur, Bernard Gérard, le directeur de l’ADEB et directeur général de COPIEBEL, a pris la plume pour rédiger une Lettre ouverte », explique l’Association des éditeurs belges. Nous reproduisons ici dans son intégralité leur tribune.

26/05/2016 - 18:32

L'engagement des bibliothèques de Belgique en faveur des Droits de l'Homme

Le Conseil des Droits de l’Homme aux Nations unies établit chaque cinq ans un ensemble de rapport découlant des Examens Périodiques Universels. Ce mécanisme vise à améliorer la situation pour les 193 États membres. Et à ce titre, la Haute-Commissaire chilienne, Michelle Bachelet, vient de recevoir un vibrant courrier de Belgique.

24/10/2020 - 13:14

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Belgique : 27 milliards de photocopies chaque année

Reprobel, société de gestion centrale qui perçoit les rémunérations des droits d'auteur collectifs pour les copies papier (reprographie), le prêt public en Belgique et représente 15 sociétés de gestion d'auteurs et d'éditeurs, publie les résultats d'une étude consacrée à la copie sur papier des œuvres textuelles et visuelles. D'après celle-ci, plus de 4,5 milliards de copies et d'impressions d'œuvres protégées sont réalisées chaque année en Belgique.

25/09/2013 - 16:14

Ebook : “La Belgique doit plaider auprès de la CE pour modifier le taux de TVA”

Inviter le gouvernement belge à prendre position, au niveau européen. C’est ainsi que la députée fédérale Caroline Cassart-Mailleux présente sa démarche. La semaine passée, la Commission des Finances de la Chambre a adopté une résolution visant à harmoniser la TVA sur les livres papier et numérique. Un pas de plus dans la bonne direction...

19/07/2016 - 17:40

UK : une réforme du droit d'auteur est-elle envisageable ?

La question du droit d'auteur à l'ère numérique doit-elle nécessairement engager une refonte des droits de la Propriété Intellectuelle ? Au même titre que la Belgique, ou plus encore, la Commission européenne se pose ouvertement la question, pour préserver la création, bien entendu.

11/12/2012 - 09:26

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

Ancien président de Reprobel, Roger Blanpain est décédé

Roger Blanpain, ancien président de Reprobel et président du Collège des auteurs de Reprobel, est décédé. Reprobel gère en Belgique les rémunérations pour la reprographie et pour le prêt public. Dans un communiqué, elle rend hommage à Roger Blanpain.

13/10/2016 - 11:02

Que lit-on en Belgique ?

Pour l’année 2014, le marché du livre en Belgique a connu une légère baisse, de 3,2 % évaluée à 244,155 millions d’euros. Si la bande dessinée reste leader avec 53 % du chiffre d’affaires, on assiste à une augmentation de la production, passant de 8206 titres à 8842 dans l’ensemble des genres. Et le numérique ? Ah, bien, le numérique...

19/06/2015 - 15:44

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Numérique

Les ayants-droit abusent-ils du droit moral ?

19/03/2010 - 07:56

Le tribunal doit statuer sur les droits d'une écrivaine de SF

Née en 1912, Alice Mary Norton, ou Andre Norton, de son nom de plume, fut une écrivaine prolixe de science-fiction et de fantasy, avec plus de 130 livres en 70 ans de carrière, jusqu'à sa mort survenue en mars 2005. Sa plus célèbre série 'Witch World' et le reste de son oeuvre font actuellement l'objet d'un débat judiciaire.

Après sa mort, les ayants droit se son multipliés comme des petits pains, revendiquant, tel de s'en être occupée dans ses dernières années, tel d'être plus à même de gérer son oeuvre, tel d'avoir fait ses courses une fois... Enfin, deux personnes ont actuellement un différend sur les droits et l'argent qui leur est lié.

Pour l'heure, le tribunal a décidé d'un moratoire sur les oeuvres non publiées, laissant les fans dans l'attente d'une décision. Sans enfants ni héritiers, Andre avait en effet légué à Sue Stewart son héritage concernant les biens ou l'argent, mais elle avait également attribué à Victor Horadam, un grand fan, « les droits de toutes les publications posthumes de n'importe quelle de [ses] oeuvres ».

Le juge du Tennessee en charge de l'affaire a statué en faveur d'Horadam, disant que les publications posthumes ne tombaient pas sous le coup de la clause résiduelle qui concerne Sue. Cependant, une vidéo où Andre s'adresse à Sue, en disant : « Tout ce que j'ai est à toi », vient perturber les débats. « Je ne sais pas comment on pourrait être plus explicite », commente le procureur Dicke Kidwell.

L'affaire suit son cours et sera passée en examen devant la cour d'appel du Tennessee.

07/07/2008 - 13:17

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