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Dossiers

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

La famille, ce port d'attache parfois trop attachant

La famille, ce mot si universel, évoque en chacun de nous des images, des souvenirs et des émotions. Pourtant, sa signification et sa structure varient étonnamment d'une culture à l'autre. Voyageons à travers le vaste monde des familles et découvrons les mille et une façons de former ce précieux noyau social.

Dossier

Terres de Paroles 23 : plus qu'un festival littéraire

Depuis la Seine-Maritime jusqu'auc confins de la région de Normandie, le festival Terres de Paroles s'étend et investit une multitude de lieux : qu'il s'agissent de grandes villes, de petits villages, de sites patrimoniaux ou même d'endroits comme des écoles ou des bibliothèques. L'édition de 2023 ne faillit pas à la règle.

Dossier

Association Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

Fondée en 1975, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse se consacre à la défense des écrivains, tant dans leurs créations que dans leurs droits. L’association compte plus de 1000 membres, dont l’activité éditoriale représente 1500 ouvrages publiés chaque année.

Dossier

Intrigantes intrigues, à Lire en Poche 2023 : ce curieux petit format

Lancé en 2005, "Lire en Poche" est devenu le rendez-vous incontournable de la rentrée littéraire dédié aux livres de poche. Bien que le salon ne néglige pas les dernières parutions en grand format des écrivains présents, il valorise principalement les ouvrages de petite taille, reflétant sa richesse et son actualité. Ces derniers représentent désormais un quart des acquisitions en librairie.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Extraits

Revues de droit

Droits N° 73/2021 : Parenté, moeurs et droit / 2

Deuxième livraison consacrée au thème " Parenté, moeurs et droit ", le numéro 73 de Droits publie la suite des journées organisées en 2021 par Dogma, Institut pour l'étude des disciplines dogmatiques et l'histoire générale des formes, avec le soutien de l'Institut des Hautes Etudes Internationales de Paris 2. De la conception médiévale des parentèles dans la première Europe aux très actuels tests d'origine ethnique par ADN, cette livraison parcourt au gré de l'histoire (l'autorisation de mariage des militaires), parfois la plus sombre (la filiation dans le droit antisémite), les grands enjeux juridiques et politiques des relations de parenté, en Occident ou dans le monde musulman (le nasab). Le dossier est accompagné d'une sélection de " variétés " qui comportent, notamment, une traduction inédite en français d'un important article du célèbre juriste autrichien Hans Kelsen, ainsi qu'un ensemble de contributions relatives à l'élection présidentielle à l'occasion du scrutin d'avril 2022.

05/2022

Philosophie du droit

Fragilité du droit, fragilité des droits

Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.

05/2022

Droit administratif général

Le droit administratif et les droits fondamentaux

Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.

09/2023

Droit

Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels

DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.

10/2020

Droit

Au fondement des droits. Droit naturel et droits individuels en France au XIXe siècle

Au XIXe siècle, l'école philosophique éclectique a cherché, contre le mouvement du subjectivisme moderne, à donner aux droits de l'homme un fondement métaphysique. Elle a profondément marqué ce faisant la théorie des libertés individuelles formulée à la même époque par les juristes de droit public.

01/2019

Propriété littéraire et artist

Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins

La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.

05/2023

Tous les articles

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

"Ce sont les ayants droits du Petit Prince qui ont souhaité ce film"

"Accrocher deux poésies ensemble"À une semaine de la sortie officielle du film Le Petit Prince (le 29 juillet prochain), réalisé par Mark Osborne, 350 enfants de Seine-Saint-Denis et de Paris ont pu regarder, hier, en avant-première, l’adaptation du chef d’œuvre de Saint-Exupéry. Une occasion de se plonger pendant plus d’une heure à la croisée de deux mondes : l’histoire du Petit Prince et l’amitié d’une petite fille avec un aviateur.

22/07/2015 - 10:10

Droits numériques, ebooks et agents : ça avance pour les auteurs

05/07/2010 - 16:30

Droits des lecteurs, droits imprescriptibles, mis en application

Probablement que beaucoup d’entre vous connaissent ces droits imprescriptibles du lecteur, énoncés par Daniel Pennac dans Comme un roman. [NdR : Eh comment !]

30/08/2011 - 12:52

Ce que l'extrême droite fait au livre

#Presidentielle2022 — Pour la troisième fois dans l'histoire de la Ve République, l'extrême droite se retrouve au second tour de l'élection présidentielle, incarnée par Marine Le Pen, présidente du Rassemblement national. Alors que son élection à la tête de l'État entre dans le domaine du possible, rappelons ce qu'un pouvoir d'extrême droite réactionnaire a pu faire au livre, dans le monde entier, ces dernières années.

14/04/2022 - 11:58

À la droite du Père. Les catholiques et les droites de 1945 à nos jours

Souvent associées, parfois confondues, les notions de droite et de catholicisme ont une relation plus compliquée qu’il n’y paraît.

Certes, un lien profond existe entre les deux existe mais il ne saurait se résumer à la droite religieuse traditionaliste.

L’ouvrage collectif, dirigé les maîtres de conférences Florian Michel et Yann Raison du Cleuzio, entend combler ce manque pour traiter DES droites et du catholicisme. Le tout depuis 1945.

De la libération de Paris aux récentes élections présidentielles, le livre explore l’évolution des droites et du rapport au catholicisme. Jusqu’à un retour omniprésent aux racines chrétiennes alors même que la catholicisme est devenu minoritaire.

07/02/2023 - 14:10

63 société d'auteurs pour défendre les droits d'auteur au Canada

Après que l’ensemble des commissions scolaires de l’Ontario soit parti en guerre contre Access Copyright pour un trop payé sur les droits d’auteur des ouvrages scolaires, les membres de l'Authors Guild font entendre leur voix. Une quinzaine de jours après le début des poursuites, la Guild et l’International Authors Forum (dont elle est membre) ont adressé une lettre au Parlement canadien pour faire part de leurs inquiétudes et proposer des solutions.

18/04/2018 - 12:43

Ce que les Droits de l'Homme ont à redouter des algorithmes

Classer, ordonner, ranger, trier : les algorithmes occupent l’espace numérique à grande vitesse. Ces outils mathématiques en mesure de résoudre des opérations qui se complexifient avec le temps bousculent les habitudes. Dans le privé, comme le public, ils sélectionnent, recommandent, voire choisissent. Mais avec quelles conséquences ?

26/09/2019 - 09:46

Vendu par Amazon, ce livre encourage ses employés à faire valoir leurs droits

À l'occasion de la réédition de son livre Ruined by Design en format poche, Mike Monteiro a décidé d'en changer la couverture et d'y introduire un message prosyndical pour les salariés d'Amazon. Alors que son livre est en impression à la demande, chaque vente sera l'occasion pour un employé de la firme de Jeff Bezos de prendre conscience de ses droits.

14/10/2019 - 15:11

Droit d'auteur : ça gagne combien un écrivain en Europe ?

Combien gagne un auteur espagnol ? Ou allemand ? Et pour la France, la Grande-Bretagne, vous savez ? En fait, les écrivains d'Europe sont-ils tous logés à la même enseigne ?

01/10/2010 - 10:45

Formation Cessions acquisitions de droits

Le 17 novembre 2016, Fontaine O Livres organise la formation « Cessions et acquisitions de droits » (une journée), dispensée par Laure Pécher. Laure Pécher, ancienne responsable des droits (cessions et acquisitions) au Serpent à Plumes, est actuellement agent littéraire à l’Agence littéraire Pierre Astier-Pecher.

OBJECTIFS

• Identifier et informer les différents interlocuteurs : scouts, agents, éditeurs, producteurs.

• Cibler les titres à acquérir ou à céder.

• Préparer les grandes foires internationales.

• Négocier et rédiger des contrats pour une exploitation numérique ou papier.

• Suivre la bonne exécution des contrats. méthode pédagogique

• Remise d’une documentation pratique. • Échanges à partir des catalogues des participants.

• Études de cas pratique.

PROGRAMME

Introduction

• La globalisation du marché de l’édition.

• La multiplicité des exploitations.

I. La prospection

• Les différents types de cessions : club, poche, traduction, adaptation, etc.

• Quels sont les principaux acteurs nationaux et internationaux : scouts, agents, éditeurs, producteurs ?

• Les principes de base de l’acquisition et de la cession.

• Comment informer ses interlocuteurs ?

• Participer aux grandes foires internationales.

Notions abordées : marchés et acteurs de l’édition internationale, différentes exploitations d’un même titre, actions de communication à mener en priorité.

II. La négociation

• Les différentes étapes et stratégies d’une négociation, de l’intérêt à l’offre en passant par les enchères, la préemption, etc.

• Acquérir ou céder des droits numériques ? À quelles conditions ?

• Les différents types de contrats : édition, traduction, adaptation.

• Les standards internationaux en matière de durée, d’exclusivité, de royalties, de territoires.

• Le suivi des contrats.

Notions abordées : techniques de base de la négociation, usages en matière de cessions acquisitions.

Informations pratiques

Durée : 14 heures (2 journées)

Horaires : 9h30 – 17h30

Date : le 17novembre 2016

Lieu : Fontaine O Livres – 13 rue des Vaucouleurs 75011 Paris

Coûts et prise en charge

Entreprise : 400 € HT

Adhérent à Fontaine O Livres : 200€ HT

Individuel : 300 € TTC
Ce coût peut être pris en charge par votre organisme collecteur de formation professionnelle (AFDAS...).

Renseignements / Inscriptions :
Tél. : 01 75 43 32 36 / 01 43 14 03 94
Mail : formations@fontaineolivres.com

08/09/2016 - 16:39

Droits de l’enfant : ne pas oublier ce qui se passe à l’étranger

Jeudi 20 novembre 2014, on fêtait les vingt-cinq ans de la Convention internationale des droits de l’enfant. A cette occasion, l’association ADOSEN Prévention santé MGEN, créée en 1962 tenait à rappeler qu’il ne faut pas oublier ce qui se passe hors de nos frontières.

22/11/2014 - 00:01

Métiers

Droits d'auteurs et droits de l'homme : l'axe de travail France-Brésil

09/12/2014 - 11:37

"Les droits de propriété intellectuelle ne sont pas des droits de l'Homme" (ONU)

Il n'y a pas que l'Union européenne pour s'intéresser au droit d'auteur dans un environnement numérique. Quelques semaines après la publication du rapport Reda, et les répercussions que l'on connaît dans le monde culturel, la rapporteuse spéciale des Nations Unies dans le domaine des droits culturels, Farida Shaheed, signait un vaste rapport. Celui-ci portait sur la propriété intellectuelle, et rappelait quelques faits. Elle est intervenue devant le Parlement européen.

29/05/2015 - 15:27

23 avril : Journée Mondiale du livre et du droit d'auteur

Consultez donc les informations de la rubrique Justice, vous vous en rendrez très vite compte : le droit d'auteur est bafoué, foulé aux pieds par d'indignes profiteurs.

La 13e journée mondiale du droit d'auteur, que pilote l'Unesco, n'est donc pas une vaine manifestation au Québec, d'autant moins que cette année, elle aura pour la soutenir des parrains tels que Dany Laferrier et Chrystine Brouillet.

Rien n'a encore échappé pour ce qui est du programme, on attend fébrilement tous les détails le 9 avril prochain, bien que l'on connaisse déjà le thème sous lequel sera placée cette journée : La diffusion, les voies de l'imaginaire.

« Le 23 avril 1616, disparaissaient Cervantes, Shakespeare et Garcilaso de la Vega dit l’Inca. Ce 23 avril marque aussi la naissance, ou la mort d’éminents écrivains comme Maurice Druon, K. Laxness, Vladimir Nabokov, Josep Pla ou Manuel Mejía Vallejo. C’est pourquoi, cette date ô combien symbolique pour la littérature universelle, a été choisie par la Conférence générale de l’UNESCO afin de rendre un hommage mondial au livre et à ses auteurs, et encourager chacun, en particulier les plus jeunes, à découvrir le plaisir de la lecture et à respecter l’irremplaçable contribution des créateurs au progrès social et culturel.

L’idée de cette célébration trouve son origine en Catalogne (Espagne) où il est de tradition d’offrir une rose pour l’achat d’un livre. Le succès de cette initiative dépend essentiellement du soutien que peuvent lui apporter les milieux intéressés (auteurs, éditeurs, libraires, éducateurs et bibliothécaires, institutions publiques et privées, organisations non gouvernementales et médias) qui sont mobilisés dans chaque pays par l'intermédiaire des Commissions nationales pour l'UNESCO, les associations, centres et clubs UNESCO, les réseaux d'écoles et de bibliothèques associées et tous ceux qui se sentent motivés pour participer à cette fête mondiale.», annonce-t-il d'ailleurs.

Les éditions 2006 et 2007 étaient placées, au Québec, elles, sous les auspices La création, les fruits de l’imaginaire puis Le livre, un corps pour l’imaginaire. On attend également la réaction des autres pays, francophones, évidemment, ainsi que les programmations des autres.

07/03/2008 - 15:03

Numérique

Contrôle accru sur les sociétés de gestion collective de droits d'auteur et droits voisins

Le décret n° 2017-924 du 6 mai 2017 porte sur la gestion des droits d'auteur et des droits voisins, et plus particulièrement sur les organismes de gestion collective. Si une bonne partie du décret concerne l'octroi d'autorisations d'exploitation multiterritoriales pour la musique, une autre précise le cadre de l'effort de transparence et des procédures de contrôle qui s'appliquent aux sociétés de gestion collective.

10/05/2017 - 15:56

Droits d'auteur oubliés ? Éditeur condamné...

26/02/2010 - 10:46

Numérique

Les ayants-droit abusent-ils du droit moral ?

19/03/2010 - 07:56

Europe : ce que pensent les auteurs de la directive droit d'auteur

Le Conseil Permanent des Écrivains se réunissait ce matin pour évoquer le texte de la Commission européenne portant sur la réforme du droit d’auteur. Il a alors fait part de l’ensemble de ses réflexions dans un texte diffusé à la presse : Directive sur le droit d’auteur : qu’en pensent les écrivains ? Nous le reproduisons ci-dessous dans son intégralité.

17/10/2016 - 11:36

Pourquoi faut-il négocier ses droits audiovisuels ?

ANALYSE – En tant que scénariste, il m’arrive souvent d’écrire sur des séries d’animation adaptées d’albums ou de romans jeunesse. Et en tant qu’auteur, je suis amené à signer des contrats de droits audiovisuels. Connaissant les deux côtés du miroir, j’aimerais donc aujourd’hui répondre à cette question : pourquoi faut-il négocier ses droits audiovisuels ?

19/02/2018 - 09:21

Les droits des animaux : comprendre, préserver, protéger

DOCUMENTAIRE JEUNESSE - Les mentalités évoluent, et les lois, petit à petit, commencent à tenir compte de l’animal en tant qu’être vivant, bénéficiant de droits réels. Malgré des conditions d’élevage parfois cruelles, des expérimentations en laboratoire qui se poursuivent, malgré les menaces pesant sur certaines espèces, Les droits des animaux, ça me concerne propose un regard complet sur le sujet.

10/04/2019 - 09:58

Montréal : Foire des droits de traduction réussie

La Foire des droits de traduction qui s'est tenue le vendredi 27 janvier 2012 à l'Hôtel Omni de Montréal a été très productive selon l'organisateur de l'événement, le Conseil des arts du Canada. Entre les éditeurs québécois et leurs homologues canadiens anglais, les échanges ont été très fructueux.

07/02/2012 - 00:48

Tous les enfants ont les mêmes droits

Tous les enfants ont les mêmes droits

02/11/2012 - 15:12

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