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Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Livres, actualités : tout sur Jean d'Ormesson

Venu au monde dans le 7e arrondissement de Paris, le 16 juin 1925, au sein d’une famille noble, Jean d'Ormesson s'engagea tardivement, de son propre aveu, dans l'écriture, trop occupé qu'il était à lire. Il publie son premier ouvrage, L’amour est un plaisir, en 1956, aux éditions Julliard, mais son livre La gloire de l’Empire, en 1971, lui vaut une reconnaissance littéraire avec le Grand Prix du roman de l’Académie française.

Dossier

Le Prix Jean d'Ormesson

En mars 2018, quelques mois après la disparition de Jean d'Ormesson, le 5 décembre 2017, sa fille Héloïse d'Ormesson annonce la création d'un prix littéraire pour lui rendre hommage. « C’est avec joie et fierté que je vous annonce la création du prix Jean d’Ormesson, qui sera décerné le 6 juin prochain au Centre national du livre (pour s’approcher de la date anniversaire de la naissance de mon père le 16 juin 1925) », explique-t-elle.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Association Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

Fondée en 1975, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse se consacre à la défense des écrivains, tant dans leurs créations que dans leurs droits. L’association compte plus de 1000 membres, dont l’activité éditoriale représente 1500 ouvrages publiés chaque année.

Dossier

Le trône de fer : les livres de la saga A Song of Ice and Fire de George RR Martin

Le trône de fer est une immense saga d’héroïque fantasy qui s’inspire de la série des Rois maudits de Maurice Druon. C’est au début des années 1990 que Georges R.R. Martin commence à écrire Le trône de fer, le premier volume est publié en 1996. En 2007, la chaine de télévision HBO acquiert les droits d’adaptations. L’auteur lui-même participe à sa production et écrit le scénario d’un épisode par saison.

Dossier

Livres, actualités : tout sur James Baldwin

Né le 2 août 1924 à Harlem, New York, James Baldwin est l'un des écrivains américains les plus importants du XXe siècle : engagé dans la lutte pour les droits civiques aux États-Unis, Baldwin a exploré la question dans Chronique d'un pays natal (1955) et La Prochaine Fois, le feu (1963).

Extraits

Philosophie du droit

Fragilité du droit, fragilités des droits

Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.

05/2022

Propriété littéraire et artist

Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins

La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.

05/2023

Droit administratif général

Le droit administratif et les droits fondamentaux

Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.

09/2023

Propriété littéraire et artist

La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins

Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.

03/2021

Romans policiers

Les crimes de nos pères

Sur une petite île du nord de la Suède, on découvre coup sur coup deux cadavres. Si le premier décès est récent, l'autre remonte à plus de cinquante ans. Quel est le lien qui les unit ? Et où s'arrêtera le sinistre décompte ? Criminalité organisée, escroquerie immobilière, prostitution : Rebecka remonte une piste aux ramifications multiples, loin d'imaginer qu'elle va lui révéler de terribles secrets sur l'histoire de sa propre famille. Une écriture puissante, des paysages impressionnants et un sens du suspense glaçant ont fait d'Asa Larsson une figure incontournable du polar scandinave. Trois fois récompensée par le Prix du meilleur polar suédois, traduite dans trente pays, elle poursuit sa série culte dans les pas de son héroïne Rebecka Martinsson. Attention, risque d'addiction. Véronique Fouché, librairie Les Mots retrouvés (Vitry), Pages des libraires. Traduit du suédois par Anne Karila.

11/2023

Droit

Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels

DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.

10/2020

Tous les articles

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Numérique

USA : Les FAI engagés dans le respect des droits d'auteurs

Les Fournisseurs d'Accès à Internet américains AT&T, Comcast, Cablevision, Verizon et Time Warner Cables, surveillent le non-respect des droits d'auteurs.

08/07/2011 - 13:13

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

USA : Une procédure juridique simplifiée pour défendre le droit d'auteur

La simplicification des procédures judiciaires est cruciale pour les auteurs. Parvenir à instaurer des modèles judiciaires qui n’impliquent pas des poursuites fédérales coûteuses et complexes apporterait une solution pour faire respecter plus facilement le droit d’auteur. C’est ce que défend l’Authors Guild depuis 2006, et un projet de loi vient enfin d’aboutir.

19/07/2016 - 10:46

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

UTA gèrera les droits d'adaptation d'un texte autopublié sur WattPad

Après le crowdfunding pour récolter 46 millions de dollars, le modèle économique de WattPad s'affine en vue de prochains contrats. A l'origine simple communauté de lecteurs connectés, le site verse également dans l'écriture communautaire. Celui-ci revendique déjà 10 millions d'histoires enregistrées et adaptées à toutes sortes d'appareils mobiles. L'une de ses publications, After, feuilleton signé Anna Todd, voit désormais ses droits gérés par la United Talent Agency (UTA), dans l'éventualité d'adaptations futures de l'oeuvre sur les écrans, qu'il s'agisse de télévision comme de cinéma.

22/04/2014 - 17:58

Après 35 années d'exploitation, les auteurs US récupéreront leurs droits

La législation américaine est parfois étrange. Alors que les éditeurs et les auteurs multiplient les procès contre Google et Amazon pour protéger les droits de leurs ouvrages, on avait presque oublié la section 203 du Copyright Act 1978. A moins d'être très pointu en droit US, il y a fort à parier que peu d'auteurs ont connaissance de cet aspect de la législation qui leur permet de recouvrer les droits de leur livre 35 ans après la signature du contrat. La loi sera enfin appliquée l'année prochaine.

28/11/2012 - 15:47

Directive européenne, OMPI, Fair use : le droit d'auteur maltraité

Les menaces qui pèsent sur le droit d’auteur ne connaissent pas de répit. Le Syndicat national de l’édition profite du long week-end à venir pour rappeler que plusieurs dispositions, traités et autres négociations impliquent une vigilance de tout instant. Tant en Europe, que dans le reste du monde, d’ailleurs.

09/11/2016 - 11:45

Droits des lecteurs, droits imprescriptibles, mis en application

Probablement que beaucoup d’entre vous connaissent ces droits imprescriptibles du lecteur, énoncés par Daniel Pennac dans Comme un roman. [NdR : Eh comment !]

30/08/2011 - 12:52

Avec sa Bibliothèque nationale d'urgence, Internet Archive “piétine les droits d'auteur”

Face à la crise sanitaire mondiale du Covid-19, Internet Archive a annoncé l’ouverture d’une Bibliothèque nationale d’urgence le 24 mars dernier. Avec plus d’un million d’ouvrages disponibles en accès libre, les auteurs et les éditeurs américains protestent et dénoncent l’usage d’un site pirate nuisant aux droits d’auteur.

30/03/2020 - 13:33

Droits d'auteur oubliés ? Éditeur condamné...

26/02/2010 - 10:46

“Aslı Erdoğan paie sa défense des droits de l’homme”

Le 12 décembre prochain, la maison de la poésie ouvre ses portes à une soirée exceptionnelle, réunissant auteurs, éditeurs, agents autour de la figure d’Asli Erdogan. La romancière, victime du régime turc, a passé plus de deux mois en prison, avec pour véritable crime d’avoir été opposante au régime politique.

05/12/2016 - 17:23

Accord entre l'AAP et des facs US sur les droits d'auteur

21/01/2008 - 10:00

À la droite du Père. Les catholiques et les droites de 1945 à nos jours

Souvent associées, parfois confondues, les notions de droite et de catholicisme ont une relation plus compliquée qu’il n’y paraît.

Certes, un lien profond existe entre les deux existe mais il ne saurait se résumer à la droite religieuse traditionaliste.

L’ouvrage collectif, dirigé les maîtres de conférences Florian Michel et Yann Raison du Cleuzio, entend combler ce manque pour traiter DES droites et du catholicisme. Le tout depuis 1945.

De la libération de Paris aux récentes élections présidentielles, le livre explore l’évolution des droites et du rapport au catholicisme. Jusqu’à un retour omniprésent aux racines chrétiennes alors même que la catholicisme est devenu minoritaire.

07/02/2023 - 14:10

Métiers

Droits d'auteurs et droits de l'homme : l'axe de travail France-Brésil

09/12/2014 - 11:37

Métiers

La Commission européenne présente sa réforme du droit d'auteur

Le voilà, enfin : le programme de la réforme européenne du droit d'auteur, dans le cadre de la création du marché unique numérique, est dévoilé aujourd'hui même à Strasbourg, notamment par Andrus Ansip et Günther Oettinger.

14/09/2016 - 15:21

Droit d'auteur : Internet Archive fait appel de sa condamnation

ProcesIA — Condamnée en mars dernier pour violation du copyright après avoir diffusé sans autorisation les œuvres publiées par quatre groupes d'édition américains, l'ONG Internet Archive avait anticipé son recours en appel. Celui-ci a été déposé auprès d'une cour new-yorkaise, ce 11 septembre 2023.

12/09/2023 - 16:12

Numérique

Contrôle accru sur les sociétés de gestion collective de droits d'auteur et droits voisins

Le décret n° 2017-924 du 6 mai 2017 porte sur la gestion des droits d'auteur et des droits voisins, et plus particulièrement sur les organismes de gestion collective. Si une bonne partie du décret concerne l'octroi d'autorisations d'exploitation multiterritoriales pour la musique, une autre précise le cadre de l'effort de transparence et des procédures de contrôle qui s'appliquent aux sociétés de gestion collective.

10/05/2017 - 15:56

Droits d'auteurs et allocations d'assurance chômage

En ces temps de crise, Livre et lecture en Bretagne tient à rappeler, en relayant un communiqué du Comité des Auteurs-Artistes Plasticiens (CAAP), les règles qui s'appliquent concernant la perception de droits d'auteurs et droits voisins quand on est aussi bénéficiaire des allocations d'assurance chômage.

10/01/2013 - 00:05

Le Fair Use condamne les ayants droit de James Joyce

02/10/2009 - 11:52

Steve Jobs va avoir droit à sa bd

Steve Jobs, illustrissime patron d’Apple, n’en finit pas de déchainer les passions et les plumes des journalistes de tous bords. Après l’annonce de l'arrivée prochaine d'une biographie, iSteve : The Book of Jobs, signée par l’ancien dirigeant du Time, Walter Isaacson, on apprend que c’est maintenant une bande dessinée qui va sortir pour célébrer, encore une fois, les mérites de M. Jobs.

15/06/2011 - 07:03

Cléopâtre aura bientôt droit à sa série télévisée

De 2005 à 2007, une série américaine baptisée Rome avait fait revivre, pour tous les passionnés de l’Antiquité, la période cruciale des guerres civiles de la civilisation romaine.

20/08/2015 - 00:02

Contrefaçon : du piratage d'ebooks aux droits numériques

La lutte contre les téléchargements illégaux pour l'industrie du livre augmente à mesure que les ventes d'ebooks se développement. Et différentes stratégies sont expérimentées. C'est que depuis 2007 et les quelque 147.000 lecteurs ebook vendus, à une prévision de 23 millions d'appareils pour cette année, estime la Consumer Electronics Association, le parcours est immense.

15/03/2012 - 08:33

Contrat numérique et droits d'auteur : quelques informations

Quelques jours avant le Salon du livre de Paris, le Conseil Permanent des Ecrivains et le Syndicat national de l'édition se trouvaient dans l'impasse. Les négociations autour des droits numériques entre auteurs et éditeurs avaient échoué, et il ne restait qu'à attendre la reprise des discussions.

23/05/2011 - 09:47

Numérique

Hargreaves conseille de protéger les droits d'auteurs

Comme l'avait annoncé le ministre de la Culture Ed Vezay, les recommandations du rapport Hargreaves sont de nature à rassurer les éditeurs. Les droits de priorité intellectuelle restent une priorité au Royaume-Uni !

20/05/2011 - 08:11

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