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Dossiers

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Association Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

Fondée en 1975, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse se consacre à la défense des écrivains, tant dans leurs créations que dans leurs droits. L’association compte plus de 1000 membres, dont l’activité éditoriale représente 1500 ouvrages publiés chaque année.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Livres, actualités : tout sur James Baldwin

Né le 2 août 1924 à Harlem, New York, James Baldwin est l'un des écrivains américains les plus importants du XXe siècle : engagé dans la lutte pour les droits civiques aux États-Unis, Baldwin a exploré la question dans Chronique d'un pays natal (1955) et La Prochaine Fois, le feu (1963).

Dossier

Foire du Livre de Francfort 2019 : la Norvège à l'honneur

La Foire du Livre de Francfort 2019, 71e édition, se déroulera du 16 au 20 octobre. L'un des plus importants salons du monde du livre européen fera cette fois une place d'honneur à la Norvège. « The dream we carry », ou le « Le rêve que nous faisons », titre du programme mis en œuvre par le pays, promet beaucoup, et notamment des focus sur la liberté d'expression et sur les auteurs et livres féministes.

Dossier

Rétablir le lien profond entre la Nature et l'Humanité

Dès les premiers jours de son existence, l'Humain a toujours été intrinsèquement lié à l'univers qui l'entoure. Cette relation, profonde et complexe, s'est tissée au fil des millénaires, façonnant la manière dont nous vivons, mangeons et percevons le monde autour de nous. Pas de planète B. Voici une excellente raison pour respecter celle qui nous est donnée.

Extraits

Littérature française

La Réutilisation Des Eaux Usées Traitées

Le changement climatique et la raréfaction des ressources en eau ont placé le secteur de l'eau au Maroc au centre des intérêts des pouvoirs publics, en raison de son rôle déterminant dans la sécurité hydrique du pays et dans le soutien de son développement, notamment l'agriculture irriguée. Cette situation a incité la communauté scientifique et les autorités nationales à s'orienter vers une ressource alternative pour promouvoir la réutilisation des eaux usées traitées dans l'irrigation, ce qui pourrait atténuer cette crise de l'eau. Cette étude évalue la performance de la station d'épuration des eaux usées de type boues activées à faible charge en analysant la qualité des eaux usées brutes et traitées (domestiques). Une comparaison avec les recommandations du Maroc et de la communauté internationale révèle que les résultats des paramètres sur site et les paramètres de pollution montrent que l'effluent de cette station d'épuration se situe dans la limite acceptable standard pour l'irrigation.

07/2022

Presse, audiovisuel

Droit des données à caractère personnel

Le droit des données à caractère personnel est un droit original qu'il est indispensable de connaître et de maîtriser car le fonctionnement de notre société repose aujourd'hui sur des traitements de données à caractère personnel. Ce droit s'applique à toutes les activités administratives, économiques et sociales et impose des obligations aux responsables de traitement des données. Il doit permettre de protéger les personnes et leur vie privée mais aussi d'assurer la libre circulation des données dans l'Union européenne. Destiné aux étudiants de master et aux professionnels du droit, cet ouvrage expose : - Le traitement des données à caractère personnel : catégories de données, personnes concernées, le RGPD, la loi du 6 janvier 1978 - La mise en oeuvre des traitements de données : licéité, finalité et loyauté du traitement, conservation des données, sécurité, confidentialité, sous-traitance, responsabilité, circulation - Le contrôle des traitements de données : droits des personnes concernées, CNIL, contentieux, preuve - Les règles particulières : liberté d'expression et d'information, droit d'accès aux documents administratifs, secteur des communications électroniques, police-justice, sûreté de l'Etat et défense Points forts - Développements éclairés par la jurisprudence de la Cour de justice, de la Cour européenne des droits de l'Homme et des juridictions internes - Intégration des recommandations et avis du Comité européen de la protection des données et de la Commission nationale de l'informatique et des libertés - Réflexes pratiques à destination des acteurs de la protection des données et présentation des incertitudes et des difficultés d'interprétation de certaines dispositions

10/2023

Propriété industrielle

Droit des données de la recherche. Science ouverte, innovation, données publiques

Comment le droit saisit-il les données de la recherche scientifique et comment les différentes règles s'articulent entre elles au regard de la politique nationale et européenne d'ouverture la science et des contraintes économiques ? L'ouvrage passe au crible de l'analyse juridique la gestion des données de la science, entendues comme les données utilisées ou produites dans le cadre d'une activité scientifique.

03/2022

Philosophie du droit

L'émergence d'un droit des données

Vers l'émergence d'un droit des données ? Le droit du numérique, jadis dénommé droit de l'internet, a longtemps été présenté comme un droit dans le droit. Cette manière de voir les choses a aujourd'hui vécu. L'on ne compte plus aujourd'hui les règlements, directives, textes de lois, adoptés afin d'encadrer le développement des activités numériques. Ce droit est d'ailleurs aujourd'hui tellement mature que certains se sont récemment interrogés sur l'émergence d'une branche spéciale de ce nouveau droit : le droit des plateformes. Une interrogation semblable nous semble devoir être menée aujourd'hui à propos de l'émergence d'un droit des données. Aux côtés des données personnelles, que le fameux RGPD appréhende, des données non personnelles sont aujourd'hui l'attention de l'Union européenne qui souhaite les faire circuler librement. Souvent privées, les données ont été avant tout de sources publiques et depuis trente ans, notre droit s'efforce de favoriser leur réutilisation par les opérateurs du commerce électronique. Tout ceci sans évoquer les données " spéciales " telles que les données de recherches, les données de santé... . La première partie de cet ouvrage qui reprend la plupart des contributions du colloque du CUERPI (CRJ) organisé à Grenoble le 2 décembre 2022 vise à montrer que toutes ces données présentent une nature essentielle, tant du point de vue de l'économie, que de des droits fondamentaux (droit civil des biens et droit des libertés fondamentales). La nature est essentielle mais, et cela est la seconde partie du présent livre, le régime juridique semble encore incertain. Le régime juridique est, en effet, en quête de finalités et en proie à l'émiettement. L'ouvrage s'adresse aux praticiens du droit du numérique (avocats, juristes d'entreprise, magistrats. .) et aux étudiants de Master 1 et de Master 2 intéressés par cette matière en expansion. Il allie, comme tous les livres tirés des colloques du CUERPI, une approche académique et pratique.

12/2023

Droit

Les données scientifiques saisies par le droit

Issues de l'expérience, les données constituent une description brute du réel, sur le fondement desquelles s'élaborent ou se vérifient les théories scientifiques. Or, à l'étude, les interactions entre cet élément de base de la connaissance et l'ordre juridique peuvent être observées à trois stades. Au stade de la production des données, tout d'abord. En effet, quoique cette phase relève pour une large part du contrôle de la communauté scientifique, certaines règles juridiques se superposent à ce contrôle en vue d'agir sur l'orientation ou la conduite des recherches. Au stade de l'utilisation des données scientifiques ensuite, puisqu'une fois mises au jour, les données sont parfois directement appréhendées par le juge, le législateur ou par certains professionnels, qui exploitent leur pouvoir de révélation du réel. A cet égard, il faut relever que même lorsqu'elles sont incertaines, les données scientifiques ne perdent pas toute utilité, puisque si elles ne permettent pas connaître le réel, elles offrent la possibilité de s'en approcher et donc de fonder des décisions sur une vraisemblance scientifiquement étayée. Enfin, le droit a vocation à intervenir au stade de la protection des données, afin d'arbitrer entre les intérêts parfois contradictoires des scientifiques producteurs de données et de la collectivité. Les termes de cet arbitrage entre la réservation privative des données et leur valorisation collective ont été profondément renouvelés ces dernières années, avec le développement combiné du Big data et de l'Open data.

11/2019

Multimédia

Le droit des données personnelles en schémas

L'objectif de la collection " Le droit en schémas " est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques.

03/2024

Tous les articles

Une nouvelle base de données libre de droits sur Flickr

Un universitaire américain est en train de mettre en place une base de données sur la plateforme Flickr. A terme, 12 millions de photos libres de droits seront disponibles. Pour le moment, on peut disposer de 2,6 millions d’images. Une ressource inestimable.

29/08/2014 - 15:34

Protéger ses données personnelles : les droits de l'homme illustrent !

22/06/2010 - 16:59

Protéger les données personnelles avec une Déclaration des Droits de l'Homme

Le Forum d'Avignon, think thank consacré à la culture qui organise des rencontres internationales chaque année dans la cité des papes, a investi le CESE (Conseil économique, social et environnemental) pour une journée consacrée aux données personnelles. L'organisation a rédigé une Déclaration préliminaire des Droits de l'Homme numérique, qu'elle souhaite voir enrichie et portée devant des instances internationales.

21/09/2014 - 10:40

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Les Archives nationales basculent vers la gratuité de l'Open Data

Françoise Nyssen vient de confirmer l’ouverture et la gratuité des données, pour les Archives nationales. La rue de Valois entend affirmer un principe de gratuité « pour l’ensemble des droits de réutilisation des informations publiques contenues dans les documents produits ou reçus ». Une véritable avancée.

08/08/2017 - 11:45

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Comixology développe sa base de données

La plus-value en matière de contenus devient un passage obligé pour les plateformes de comics numériques. One-shots, découverte de jeunes talents, l'enjeu mise sur le développement de catalogue via des titres moins conventionnels et élargit les services proposés. Dernièrement, Thrillbent annonçait un grand concours digne des télé-crochets musicaux pour trouver les artistes qui prendront place aux côtés de Peter Krause. Dans la foulée, l'application Madefire partenaire de Top Cow cherchait son manga d'Halloween sur la toile.

06/09/2012 - 12:02

Données personnelles : l'Italie épingle ChatGPT

Outil d'intelligence artificielle générative centré sur le texte, ChatGPT a connu une ascension fulgurante en quelques mois, soulevant de nombreuses questions légales. En Italie, l'autorité chargée de la protection des données personnelles, Garante, avertit OpenAI : ChatGPT ne serait pas conforme aux exigences européennes en la matière...

30/01/2024 - 15:03

La guerre des métadonnées, ou l'Open licence à la BnF

La BnF a choisi de placer les métadonnées descriptives (données bibliographiques et d'autorité) issues de ses catalogues sous la « licence ouverte » de l'État, qui en permet la libre réutilisation avec obligation de citation de la source. À partir du 1er janvier 2014, l'ensemble de ces données - plus de 12 millions de notices bibliographiques et 2,5 millions de notices d'autorité - sera mis à disposition gratuitement pour tout type de réutilisation, y compris commerciale.

16/12/2013 - 11:09

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Prostitution étudiante à Montpellier : Des données alarmantes

L’Amicale du Nid vient de publier une synthèse de son rapport d’enquête sur la prostitution des étudiant(e)s. L’enquête a été menée auprès des étudiants de l’université Paul Valéry de Montpellier. Si tous les étudiants n’ont pas répondu au questionnaire qui leur était adressé, les données recueillies ne présagent de rien de bon. On y apprend que 4 % des étudiants (22 hommes, 37 femmes) se sont déjà prostitués tandis que 3,3 % d’entre eux ont eu recours à la prostitution.

Cette enquête a été réalisée par l’Amicale du Nid, une association ayant pour but de venir en aide aux personnes en situation de prostitution, avec le soutien de l’Agglomération de Montpellier et de la Direction Régionale aux Droits des Femmes et à l’Égalité du Languedoc-Roussillon.

Les chiffres clefs de cette enquête sont les suivants : « 4 % des personnes interrogées ont déjà été en situation de prostitution (parmi lesquels 63 % de femmes et 37 % d’hommes) » et « 15,9 % des étudiant(e)s déclarent pouvoir envisager le recours à la prostitution en cas de situation très précaire (parmi lesquels 68 % de femmes et 32 % d’hommes) ».

L’enquête va plus loin et se propose les motifs et les conditions de cette prostitution étudiante au moyen d’une étude qualitative. Ainsi, « cette prostitution n’est pas nommée, elle est déguisée, on parle d’escorting, on présente un aspect glamour alors qu’on y retrouve bien causes et conséquences des autres formes de prostitution, emprise, précarité, domination et souffrances. »

Pour ce qui est des causes, la précarité n’est pas l’unique explication. La nature du phénomène se révèle en réalité bien plus complexe. La rupture familiale peut également expliquer l’entrée dans la prostitution.

Certains auront beau jeu de pointer du doigt les limites de l’enquête. Sur les 18 831 personnes sollicitées, 1797 d’entre elles ont répondu. Il n’empêche, l’association a effectué un travail en profondeur, au moyen d’entretiens approfondis avec six étudiant(e)s prostitué(e)s et de l’analyse d’un certain nombre de témoignages.

UN PHÉNOMÈNE RÉGULIÈREMENT MIS EN AVANT

Ce n’est bien entendu pas la première fois que la prostitution étudiante est évoquée. Malheureusement, le phénomène n’est pas nouveau. Il n’y a pas si longtemps plusieurs articles de presse faisaient état de l’existence du site « SeekingArrangement », qui compterait 50 000 inscrits.

Ce site venu des États-Unis est en réalité un service d’escorting déguisé en site de rencontre, où des jeunes filles passent du temps avec des hommes fortunés en échange d’argent ou de cadeaux. Forcément, le site en question se défend de promouvoir toute forme d’activité illégale. Sur la page d’accueil, « Seeking Arrangement » se présente comme le « site VIP de rencontres de “Sugar Daddy” pour tous ceux qui recherchent des relations mutuellement avantageuses ». De nombreuses personnes font valoir qu’il s’agit là d’une forme de prostitution déguisée.

Rappelons enfin que selon le syndicat SUD-Etudiants il y avait en 2006 pas moins de 40 000 étudiant(e)s prostitué(e)s. Face à l’ampleur de ce phénomène bien réel, le rapport de l’Amicale du Nid préconise plusieurs pistes de travail, à savoir : « Aller vers les personnes en situation ou en risque de prostitution sur Internet », « Prévenir la prostitution auprès d’une tranche d’âge entier et non seulement auprès des seuls étudiants » et « Axer les actions de prévention sur les dangers spécifiques à Internet et à l’entrée dans la vie adulte ».

Crédit Photo:

Camille Stromboni

CC BY 2.0

29/07/2014 - 12:17

Numérique

Améliorer les données liées aux ouvrages scolaires

L'association des librairies informatisées & utilisatrices de réseaux électroniques vient de mener une opération de vérification du FEL scolaire - pour Fichier exhaustif du livre) . Au cours de cette procédure, de nombreuses erreurs ont été éliminées - les principales, assure l'ALIRE. « Il reste cependant des fiches inexactes » et l'ALIRE réclame maintenant que l‘on vienne lui prêter main-forte via le site de Dilicom.

02/06/2014 - 09:03

Quand la BnF fait tourner... les données

Ce 20 mars, la BnF propose une journée d’étude à partir de 9 h, au Grand Auditorium de François Mitterrand. Le cœur du sujet tournera autour de la circulation des données et des métadonnées de l'établissement – qui servent depuis plus d’une vingtaine d’années à différents acteurs. Alors, on fait tourner ?

12/03/2018 - 17:55

Données personnelles : LinkedIn épinglé par les bibliothécaires

Les bibliothèques s'appuient parfois sur des prestataires extérieurs pour mettre à disposition de leurs usagers de nouveaux services, particulièrement des services dématérialisés. Mais c'est à l'occasion de tels partenariats que des exploitations de données personnelles se produisent. Après le rachat de Lynda.com, une plateforme de formation en ligne, le réseau social LinkedIn risque ainsi de collecter à tout va...

23/07/2019 - 13:20

Kobo protecteur des données-clients, attaque Borders

Alors que Borders vit ses dernières heures, le service de lecture numérique Kobo finit d’enfoncer le couteau en poursuivant la chaîne de librairie américaine en pleine déroute.

12/09/2011 - 13:03

Données culturelles : la redevance érigée en principe ?

La Quadrature du Net, organisation de défense des droits et libertés des citoyens sur Internet, a fait part de son inquiétude quant à la volonté affichée au sein du gouvernement de faire de la redevance le principe même d’accès aux données culturelles. C’est ce qu’analyse aussi le site NextInpact, avec le projet de loi transpostant la directive européenne dite « PSI ».

01/08/2015 - 00:03

Exploiter les données comportementales dans l'édition

Avec le développement des technologies numériques, l'industrie de l'édition a désormais les moyens d'accéder aux données comportementales des usagers des services dématérialisés, et de les exploiter à des fins de marketing. Les fournisseurs de technologies vantent la valeur de ces informations, mais les maisons d'édition, comme HarperCollins et Hachette, tarderaient encore à mettre véritablement ces renseignements à profit.

04/03/2015 - 12:05

Des données piratées sur le site Kickstarter

La plateforme Kickstarter, spécialisée dans le financement participatif, a été victime d'une importante attaque de ses serveurs. Résultat, de nombreuses données relatives à ses utilisateurs ont été piratées. Américain, ce site est notamment utilisé pour mettre sur pied de nombreux projets éditoriaux.

18/02/2014 - 00:02

Données personnelles : échanger, certes, mais contrôler surtout

Le Forum d'Avignon vient de diffuser une lettre réunissant 32 personnalités, artistes, économistes, intellectuels, mais également dirigeant(e)s, autour d'une thématique moderne : les données personnelles. Alors qu'internet n'a pas encore célébré ses 20 ans, toutes ces personnalités s'inquiètent de l'évolution commerciale : les données personnelles sont devenues un enjeu majeur.

25/02/2013 - 08:29

Droits des lecteurs, droits imprescriptibles, mis en application

Probablement que beaucoup d’entre vous connaissent ces droits imprescriptibles du lecteur, énoncés par Daniel Pennac dans Comme un roman. [NdR : Eh comment !]

30/08/2011 - 12:52

Québec : le secteur du livre manque de données

Après quatre ans de dur labeur, le rapport sur le monde du livre par l’Institut national de la recherche scientifique (INRS) est dévoilé. L’institut québécois entend analyser l’évolution de la chaîne du livre de 1980 à 2013. La législation permettant le développement du livre numérique et des entreprises éditoriales fait alors l’objet d’un long compte rendu, ne laissant pas les principaux intéressés, les professionnels du livre québécois, de marbre.

18/12/2015 - 17:17

Missouri : Les données des usagers des bibliothèques protégés

L'introduction de la lecture numérique au sein des bibliothèques américaines suppose également que les données numériques de lecture des usagers sont partagées par l'établissement avec ses partenaires fournisseurs. L'État du Missouri et son gouverneur, Jay Nixon, ont toutefois adopté une nouvelle loi qui limite l'accès des tiers aux bases de données utilisateur des bibliothèques, afin de protéger leur vie privée.

31/07/2014 - 13:00

Macmillan développe une plateforme de données de ventes

Le groupe d'édition international MacMillan Publishers a annoncé dans un

28/05/2014 - 12:03

WhatsApp renforce son cryptage de données avec TextSecure

L'application de messagerie mobile WhatsApp, celle qui permet de changer ses conversations en livre, et appartient désormais à Facebook, s'associe à Open Whisper Systems afin de renforcer la protection des données personnelles des usagers. La société partenaire apporte son logiciel de cryptage TextSecure, une mesure supplémentaire de protection qui se paie un prescripteur de luxe en la matière, car il servirait notamment à Edward Snowden.

20/11/2014 - 00:10

Amazon ouvre un centre de données en Allemagne

Un pan non négligeable de l'activité d'Amazon repose sur les services vendus aux acteurs du Web, via Amazon Web Services. Hébergements de données, service de cloud computing... La société abrite finalement des millions d'informations échangées et consultées sur Internet. Afin d'améliorer son service, elle va ouvrir un deuxième centre de données en Europe.

26/10/2014 - 00:05

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