droits revenus rémunération

Le salaire des écrivains, précarisés depuis plusieurs années par les difficultés économiques et l'érosion des droits d'auteurs, repose de plus en plus sur les « revenus accessoires ». Lesquels ne le sont plus vraiment : les interventions dans les écoles, les bibliothèques, dans des festivals et autres événements littéraires, constituent une part non négligeable dans les revenus des écrivains. Le Centre National du Livre veut multiplier ces rémunérations, ce qui n'est pas sans soulever des questions au sein de la profession.

Sale temps pour les clauses contractuelles : tandis qu'outre-Manche, les auteurs réclament des contrats plus clairs et plus réglementés, l'Authors Guild, principal organisme représentant les auteurs aux États-Unis, réagit à son tour. L'AG avait prévenu, en mai dernier : ses actions allaient se concentrer sur l'information, auprès de ses adhérents, portant sur les clauses abusives et les taux de rémunération. Aujourd'hui, le ton monte.

Pour bien débuter l'année 2011, qui sera riche en problématiques sur les droits numériques en France, l'étude menée auprès de 135 agents aux États-Unis présente un petit état des lieux des revendications et enjeux de cette question.

Le régime des artistes-auteurs a connu une évolution sensible avec le décret n° 2020-1095 du 28 août 2020. Au sein de ce texte très attendu, des précisions sur la rémunération des directeurs de collection, dont le paiement sous le régime des artistes-auteurs avait été remis en cause par l'Agessa et le Conseil d'État. Ce texte légaliserait finalement cette pratique, mais de nombreuses questions demeurent...

Créée en 1983, la Copyright Licensing Agency est un organisme à but non lucratif dont la mission première est de délivrer des licences d'utilisation aux organisations ou sociétés qui souhaitent utiliser des œuvres sous droit. Un fonctionnement similaire à celui de la France, en somme, avec une CLA qui reverse ensuite les revenus aux sociétés de gestion collective. 

À l’origine concentrée sur les vidéastes, Tipeee s’ouvre progressivement aux autres disciplines et on commence à voir apparaître des profils d’illustratrices, de musiciens et d’auteurs de l’écrit. Comme vous le savez, j’utilise moi-même cette plateforme. On y trouve également mes chers et estimés collègues Samantha Bailly, David Revoy, Ploum, Lizzie Crowdagger, Stéphane Desienne ou plus récemment encore l’excellent François Bon avec son Tiers-Livre.

Le Cisac dévoile son rapport 2008 sur les revenus des droits d'auteurs

Dans le cadre de la réforme du droit d’auteur prévue par la Commission européenne, les députés français examineront ce jour un projet de proposition de résolution européenne. Présenté à la Commission des Affaires européennes, il est porté par Mme Marietta Karamanli et M. Hervé Gaymard.

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

La Fédération interrégionale du livre et de la lecture a procédé à une analyse des revenus que perçoivent les auteurs, qui n’étaient pas directement liés aux ventes d’ouvrages. On parle ainsi de revenus connexes dans le cadre de différentes interventions, que ce soit des lectures, performances, des prises de parole en débat, ou encore pour des ateliers.

Le Parlement européen se décide à mettre en place « une politique cohérente », au sein de l’Union, pour le secteur culturel et créatif. Porté par deux eurodéputés, Luigi Morgano (Italie) et Christian Ehler (Allemagne), un texte vient d'être adopté, allant dans le sens d'une rémunération juste des auteurs. Une volonté forte de préserver les industries culturelles, mais avant tout, les créateurs.

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

Aux États-Unis, la révocation du droit à l'avortement, désormais laissé à la libre appréciation de chaque État, représente une conséquence néfaste de la présidence de Donald Trump, plusieurs mois après son départ de la Maison-Blanche. Comme d'autres citoyens, les auteurs se mobilisent pour maintenir ce droit et garantir la possibilité d'avorter aux femmes le désirant.

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ? 

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

Adzuna, le moteur de recherche d'offres d'emploi en ligne, annonce aujourd'hui les résultats d'une étude réalisée sur la base des 719 455 offres d'emploi dédupliquées disponibles en juin 2016 sur site, portant sur l'emploi dans le numérique. Adzuna.fr regroupait à cette période près de 105 000 offres d'emploi et de stage à pourvoir dans le secteur du numérique et de l'informatique, soit environ 15% du total des offres disponibles sur le site.

Un marché de l'emploi numérique principalement francilien

Nul ne prendra acte sans sourire de ce nouveau revers dans les échanges entre les organisations d’auteurs et le syndicat patronal de l’édition. Le SNE a définitivement clos, à ses yeux, le dossier de la rémunération des créateurs et enterré l’idée d’un montant minimal. Un coup de force audacieux, à quelques semaines d’un jugement auquel même les éditeurs seraient contraints de se soumettre.

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme. 

15 % de moins sur les DPP, pour Droit de prêt public, la conditions vont mal. Ce système par lequel l'auteur perçoit une redevance chaque fois que son ouvrage est emprunté dans une bibliothèque publique, coule avec les budgets déjà réduits.

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

Accueillir les auteurs lors de manifestations littéraires, certes, mais avec les modifications du régime fiscal et social de 2019, plusieurs points ont changé. Entre autre, le prélèvement à la source pour les créateurs. À l’initiative de Livre et Lecture en Bretagne, une journée professionnelle est proposée, pour évoquer la question de la rémunération. 

Problème de rémunération pour les écrivains québécois

ANALYSE — C’était une promesse présidentielle, supprimer les régimes spéciaux, aligner tous les professionnels sur un régime unique. C’était une belle promesse, sauf que... lorsqu’on aligne les régimes, on aligne les taux de cotisation. Comprenez on augmente ceux des régimes spéciaux. Par conséquent, les revenus nets de ceux pour qui ils avaient été créés diminuent. 

Aux États-Unis, Scholastic affirme dans son rapport fiscal que ses revenus ont augmenté de 5,6 % sur les trois derniers mois, bien que ses ventes à l’international — dont le Royaume-Uni — ont chuté à cause des taux de change défavorables. L'année dernière, le rapport fiscal révélait également une augmentation de son chiffre d'affaires. 

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

Pour son audition devant la délégation aux droits des femmes, la ministre de la Culture Françoise Nyssen a tenu à mettre en avant deux points, le volontarisme et l'exemplarité de son ministère et du monde culturel. Interrogée sur les revenus des autrices dans l'édition, la ministre botte toutefois en touche : le ministère ne régule pas les rémunérations, et ces dernières ne sont d'ailleurs que le fruit du succès d'une œuvre. Vraiment ?

La librairie en ligne et solution de vente Numilog dévoile Readzis, un programme de recommandation rémunérée qui s'applique sur sa plateforme et sur Girlyboox, mais est également proposé aux sites de vente de livres numériques. Readzis propose en effet de rémunérer la recommandation d'un livre à un proche ou un ami en versant 10 % de commission à la personne qui conseille, en cas d'achat.

Le Groupement des Auteurs-Illustrateurs et scénaristes vient de faire parvenir un courrier au directeur de la publication des éditions Ebla. Cet éditeur aurait en effet une proposition pour l'illustration de manuels scolaires français et maths pour classes de 6e, 5e et 4e.