ebooks CNL taxe

L’idée d’instaurer une taxation des ventes de livres numériques, sur le modèle de la Taxe édition qui participe au financement du Centre national du livre laisse certains acteurs dubitatifs. Dans le principe, tout un chacun comprend l’idée que véhicule l’amendement, mais plusieurs questions restent en suspens. À commencer par : est-ce au numérique de financer l’industrie ?

Exclusif : Pour assurer ses missions statutaires, telles que Fleur Pellerin les avait soulignées à l’Assemblée nationale, le CNL se retrouve auourd'hui dans l’obligation d'inventer de nouvelles sources de financement. Le Budget du Centre national du livre accuse en effet le coup pour mener à bien ses missions – avec plusieurs millions d’euros qui disparaissent au fil des années. Le PLFR pour 2015 tente alors de rectifier le tir, avec une proposition inédite.

Renvoyé à ses études, le Projet de loi de finances rectificative de 2015 a été rejeté par les Sénateurs. Examiné ce 16 décembre à la Chambre, les sénateurs, majoritaires à droite, ont refusé le texte pourtant validé par l’Assemblée nationale. Cependant, le Palais Bourbon a fini, comme toujours, par avoir le dernier mot, ce 17 décembre.

Entendue par la Commission des affaires culturelles, la ministre de la Culture et de la Communication Fleur Pellerin a fait part d'une mesure remarquée par

Devant la Commission des Affaires culturelles de l'Assemblée nationale, Fleur Pellerin avait fait part d'un projet de taxe, afin de redonner un coup de fouet aux finances du Centre National du Livre (CNL). La taxe sur les ventes de matériels de reproduction et d'impression n'étant plus suffisante, en raison d'une baisse des achats de matériels, la ministre de la Culture avançait l'idée d'une taxe sur les consommables, autrement dit les cartouches d'encre.

Le débat est lancé par Jeremy Greenfield, directeur éditorial de

Les consommateurs indiens auront le déplaisir de découvrir une note légèrement plus salée à compter du 1er décembre, pour leurs achats dématérialisés. Musique ou ebooks seront désormais taxés à 15 % dès lors que l’achat sera effectué sur une plateforme en dehors du territoire...

La Commission Hadas-Lebel en quête(d'argent ?)

Le Centre National du Livre offre une nouvelle subvention pour les plateformes innovantes de diffusion et de valorisation de catalogues de livres numériques.

Pour financer un allégement fiscal destiné aux anciens combattants, l’Arkansas House a voté un projet de loi qui s’est attiré les foudres des conservateurs. Pour financer cette exemption, il s’agit d’augmenter les taxes sur les sodas et les téléchargements numériques.

Quatre années d'existence au compteur et un catalogue de créations contemporaines et de nouvelles traductions plus tard, l'éditeur publie.net s'est associé au Centre National du Livre pour proposer un pack de 50 livres numériques à 100 établissements de prêt français. Tandis que les éditeurs classiques peinent à se risquer au prêt, l'innovation vient à pic pour un coup dans la fourmilière littéraire.

Depuis des années, le Centre national du livre était confronté à la baisse des revenus de la taxe sur les appareils de reproduction ou d’impression et de la taxe sur le chiffre d'affaires des éditeurs. La majeure partie des ressources du CNL découle de ces taxes, qui seront supprimées pour être remplacées par l'intervention directe de l'État. Or, demande la CGT Culture, quel avenir réserve-t-on au CNL à l'heure des restrictions budgétaires ?

C'est Noël pour les libraires japonais. Le gouvernement confirme la mise en place d'une réforme fiscale longtemps attendue, pour le courant de l'année 2015. Les produits numériques vendus par des sites Internet basés à l'étranger seront à présent soumis à une taxe similaire que les acteurs locaux, à hauteur de 8 %.

La transition découle d’une forte recommandation du ministère de la Culture, que le ministère grec des Finances a fini par adopter. La fiscalité des ouvrages numériques – livres et audiolivres – sera réduite de 24 à 6 %. Autrement dit, la Grèce embrasse une harmonisation de la TVA sur les contenus culturels physiques et dématérialisés.

Le contrôle général économique et financier joue, du fait de ses missions de contrôle de plus de 500 organismes publics, d’audit et de conseil, un rôle d’observatoire en matière de maîtrise des risques financiers, budgétaires et comptables. Il travaille également à l’amélioration du contrôle interne, de performance et de gouvernance des organismes relevant de l’État. Le rapport d’activité portant sur l’année 2015 parcourt ainsi les actions menées, de même que les 18 millions de contrôles opérés. Le tout pour œuvrer « à la modernisation de la gestion publique dans un environnement social, économique et technologique en mutation ».

Le logiciel de lecture de livres numériques d'Apple, iBooks, vient de connaître un petit changement de comportement. Jusqu'à présente, l'application n'ouvrait pas par défaut les fichiers ePub, une limitation qui était mal perçue.

Depuis 2010, la société Primento s'est lancée dans l'édition numérique, et notamment les contenus éducatifs pour les élèves du secondaire. Diversifiant ses activités, en s'inscrivant dans des partenariats avec des maisons belges et françaises, la société a décidé de scinder ses activités : d'un côté l'édition, de l'autre la distribution et la diffusion.

Günther Oettinger va prochainement succéder à Neelie Kroes au poste de commissaire européen à la société et à l'économie digitale. Sur le bureau, reste l'imposant dossier de la réforme du droit d'auteur à l'échelle européenne.

Alors qu'Eric Schmidt était reçu par le président François Hollande pour discuter des demandes de rétribution émanant de nombreux éditeurs de presse (voir notre actualitté), le débat gagne l'ensemble de la Toile. Faut-il ou non taxer les moteurs de recherche, c'est-à-dire principalement Google, qui indexent du contenu qu'ils n'ont pas produit pour rétribuer les producteurs de contenu ?

L'éditeur américain Bloomsbury taxé de racisme

Taxe iTunes : imposer tous les divertissements téléchargés

Apple a fait récemment une mise à jour d’iBooks, le logiciel de lecture de livres numérique et de fichiers PDF pour IOS.

Tiens, petite réflexion matinale, en passant, tel le coup de vent lutin qui soulève les robes fleuries... Et si iAd, la régie publicitaire d'Apple et iBooks, le logiciel de lecture sur iPad étaient plus proches que ce que l'on ne pense ?

Nouvelle-Zélande : Whitcoulls et MeBooks vendent des ebooks

Le service Online Education Database vient de mettre en ligne une petite infographie pour expliquer clairement les différences entre formats, fichiers et appareils de lecture. On pourra faire le clair d'un simple coup d'oeil sur les grands acteurs et les formats qui se partagent le marché, que ce soit dans le domaine des tablettes ou des lecteurs ebook. 

Le livre numérique, susceptible d'augmenter la soif de lecture et de connaissance, la volonté de constituer une bibliothèque classique sans limites, et de découvrir les nouveaux titres, meilleur marché. Outre le secteur payant du livre numérique, il est possible d'acquérir rapidement des livres gratuits. Mais, où ?

La société Multi DB, co-gérée par Damien Rimbault, Maxime Tranchant et Borei Eng a lancé un nouveau réseau social consacré aux ebooks, Lets ebook.

Ebook.com, site de téléchargement d'ebooks interactifs