Recherche

finances droits respect

Dossiers

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Association Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

Fondée en 1975, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse se consacre à la défense des écrivains, tant dans leurs créations que dans leurs droits. L’association compte plus de 1000 membres, dont l’activité éditoriale représente 1500 ouvrages publiés chaque année.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Livres, actualités : tout sur James Baldwin

Né le 2 août 1924 à Harlem, New York, James Baldwin est l'un des écrivains américains les plus importants du XXe siècle : engagé dans la lutte pour les droits civiques aux États-Unis, Baldwin a exploré la question dans Chronique d'un pays natal (1955) et La Prochaine Fois, le feu (1963).

Dossier

Le trône de fer : les livres de la saga A Song of Ice and Fire de George RR Martin

Le trône de fer est une immense saga d’héroïque fantasy qui s’inspire de la série des Rois maudits de Maurice Druon. C’est au début des années 1990 que Georges R.R. Martin commence à écrire Le trône de fer, le premier volume est publié en 1996. En 2007, la chaine de télévision HBO acquiert les droits d’adaptations. L’auteur lui-même participe à sa production et écrit le scénario d’un épisode par saison.

Dossier

Foire du livre de Londres

Née en 1971, la Foire du Livre de Londres est l'un des plus importants événements consacrés au livre d'Europe : elle se déroule chaque année à Londres et s'adresse uniquement aux professionnels, sur 3 journées consécutives auxquelles s'ajoutent souvent des ateliers ou des journées d'étude. Pensée comme une grande plateforme d'échanges de droits, la Foire développe depuis plusieurs années un côté transmédia, pour mettre en valeur le cinéma, la télévision ou encore les jeux vidéo, parallèlement aux livres.

Extraits

Droit

Le respect en droit

Respecter ce n'est pas seulement observer la règle, obéir à la norme ; c'est aussi traiter avec égards et considération, les choses, les personnes, ou un environnement. Si la notion de respect semble de prime abord relever exclusivement du champ des valeurs et/ou de l'éthique, elle comporte aussi une dimension juridique. A cet égard, l'actualité est riche d'exemples, transcendant la distinction entre le droit public et le droit privé. L'idée même de respect paraît désormais irriguer l'ensemble des branches du droit. Dès lors, la question est de savoir si, et de quelle manière, le respect a évolué d'un concept moral à une notion juridique. L'attraction rénovée pour la notion suppose, en définitive, de mener une réflexion sur le respect comme objet, voire comme finalité du droit. Il semble nécessaire de s'interroger sur l'émergence d'un droit au respect ou, plus encore, l'existence d'une autonomie de la notion de respect en droit.

07/2019

Sociologie

Respect !

"Manque de considération des hommes envers les femmes, des boomers envers les millenials, des plus favorisés envers les plus précaires, des urbains envers les ruraux, des centres-villes envers les quartiers. Abandon des plus âgés. Nous avons perdu le sens de l'humanité, du rapport à l'autre, de la discussion. Sommes-nous résignés ou simplement habitués à entendre et voir s'exprimer en permanence un mépris pour tous ceux qui sont un tant soit peu différents ou extérieurs aux tout petits milieux dans lesquels nous vivons confinés ? Respecter les autres dans leur diversité et dans leur singularité est un combat social, environnemental, politique. Pour nos grands-mères et nos grands-pères, pour nos soeurs et nos frères, pour nos filles et nos fils, pour nos concitoyens, d'où qu'ils viennent, quelle que soit leur histoire, quels que soient leurs espoirs. Que chacun puisse se dire "je suis important" et se sentir reconnu dans le regard des autres. C'est le fondement d'une société". R.E.S.P.E.C.T scandait Aretha Franklin. Agathe Cagé reprend ces sept lettres, ce cri, pour réconcilier notre société morcelée par nos intérêts privés, la colère et le mépris.

03/2021

Finances publiques

Droit des finances publiques. Les finances publiques étatiques et les finances publiques locales, 2e édition

Cette Lexifiche synthétise les principes, enjeux et acteurs du droit des finances publiques en alternant schémas et textes afin de permettre au lecteur de bien assimiler la matière. Elle est utile tant aux étudiants en droit qui ont à étudier les finances publiques au cours de leur cursus qu'à ceux préparant des concours comportant une épreuve de droit des finances publiques.

05/2022

Finances publiques

Droit des finances publiques. 3e édition

Cette troisième édition de l'ouvrage d'Aurélien Baudu, Prix de thèse de la fondation Jacques Descours Desacres 2009, MCF à l'Université Lille 2, présente de manière complète le droit des finances publiques (Normes financières constitutionnelles, européennes et internationales, Institutions et juridictions financières, Finances de l'Etat, des collectivités territoriales et de la Sécurité sociale). Il comprend également un chapitre sur le droit des finances publiques comparées, ce qui est original comparé aux autres ouvrages de la matière. C'est ainsi un cours complet accompagné des travaux dirigés (résumés, définitions, documents, exercices corrigés) qui est présenté.

09/2021

Droit

Association culturelle. Droit et finances, 2e édition

Association culturelle présente et analyse l'ensemble de la réglementation applicable à la création et la gestion d'une association culturelle. Opérationnel et complet, l'ouvrage permet de connaître et comprendre les enjeux et écueils juridiques, financiers et fiscaux liés au recours à une telle structure, pour en tirer le meilleur parti : il? fournit les connaissances et informations essentielles pour créer, gérer et financer une association culturelle. il? explique les régimes spécifiques aux associations sans but lucratif opérant dans le champ de l'art et de la culture : formalités, rémunération des dirigeants, responsabilité civile et pénale de l'association, statut des bénévoles, adhésions, protection des créations intellectuelles, gestion et imposition des ressources, comptabilité, mécénat, subventions, exonérations fiscales des activités, organisation d'évènements, spectacles, expositions, etc. il? comporte de nombreux exemples concrets, des conseils et bonnes pratiques tirés de la vie associative, ainsi que la reproduction des textes importants, de décisions de jurisprudence, pour donner l'accès aux sources et assurer de prendre les décisions en toute clarté et sécurité. Association culturelle offre aux fondateurs, dirigeants d'association, professionnels de la culture et à leurs conseils, les éléments de réflexion nécessaires pour gérer avec efficacité et mener les projets culturels les plus variés avec succès.

05/2019

Sociologie

Plaidoyer pour le droit au respect de son Dieu

Lorsque ce qui blesse les uns fait rire les autres, au nom d'un droit à l'humour, même si cet humour est douteux et qu'il n'apporte aucune contribution intelligente, lorsqu'insulter une religion avec des mots à caractère obscène semble "passer comme une lettre à la poste" , c'est la paix sociale qui dans son ensemble est menacée, car seuls le respect et la tolérance permettent de vivre harmonieusement dans une société démocratique apaisée. Le présent ouvrage est un plaidoyer en faveur du respect de l'autre. Car sans respect il ne peut y avoir de réelle liberté, puisque celle-ci ne peut se construire que dans la paix. Ayant pour vocation de devenir avocat, Madou Koné entreprend des études de droit à l'Université de Paris XII où il obtient, en 2008, un Master en droit et justice. Par la suite, il passe avec succès l'examen d'entrée à l'école des avocats de Paris, en 2009. Il obtient le Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat (CAPA) en 2010. Il est actuellement l'un des avocats de l'association Maison des Potes-Maison de l'Egalité, qui lutte contre les inégalités et les discriminations. Il est aussi le fondateur du blog Avis du Messager (www. avisdumessager. com), dont l'objectif est d'aborder des sujets sociétaux complexes ou qui font l'actualité, afin d'inviter chacun à la réflexion.

05/2023

Tous les articles

Numérique

Chine : Baidu enfreindrait le respect des droits d'auteur

En Chine, ce n’est pas Google mais Baidu, le moteur de recherche local, que l’on attaque pour violation des droits d’auteur. En effet, à travers Wenku, la librairie en ligne ouverte par ce groupe chinois, de nombreux ouvrages seraient accessibles en téléchargement gratuits alors qu’ils ne sont pas libres de droits.

17/03/2011 - 16:28

Egypte : les éditeurs appellent au respect de leurs droits

Le Conseil de l’Association Internationale des éditeurs (IPA) s’est réuni à Paris hier et a publié, avec l’Association des éditeurs égyptiens (EPA), une déclaration commune appelant les autorités égyptiennes à respecter le droit de publier, à enquêter sur l’assassinat du journaliste et éditeur Ahmed Mohamed Mahmoud [NdR　: survenu le 3 février dernier], et de permettre la création d’un salon du livre au Caire, libre de toute ingérence.

11/02/2011 - 12:03

Numérique

USA : Les FAI engagés dans le respect des droits d'auteurs

Les Fournisseurs d'Accès à Internet américains AT&T, Comcast, Cablevision, Verizon et Time Warner Cables, surveillent le non-respect des droits d'auteurs.

08/07/2011 - 13:13

Japon : un arsenal judiciaire renforcé pour le respect des droits d'auteur

Une initiative sous la pression des auteurs

19/02/2019 - 15:36

Respect des droits de l'enfant à une vie culturelle et artistique

22/07/2008 - 17:35

Une année 2014 terrible en matière de respect des Droits de l'Homme

Amnesty International dévoile son bilan annuel 2014 quant au respect des Droits de l'Homme à travers le monde, évoquant une « année terrible ». Selon le rapport, quel que soit le continent ou le pays, « les dirigeants politiques se sont montrés incapables de protéger les personnes qui en ont le plus besoin ». On compte globalement plus de 50 millions de personnes déplacées, un chiffre qui n'aurait plus été atteint depuis la Seconde Guerre mondiale.

26/02/2015 - 00:18

Face au respect des droits d'auteurs, Google tente de montrer patte blanche

C'est à l'occasion de la conférence annuelle du site d'informations spécialisées All Things Digital, que différentes voix se sont fait entendre pour mettre en cause la bonne volonté de Google en matière de lutte contre le piratage, rapporte l'AFP.

02/06/2012 - 00:03

Les publicitaires signent la Charte pour le respect du droit d'auteur

Dès le début du mois de janvier 2015, le ministère de la Culture avait fait état d'une nouvelle phase dans la lutte contre la contrefaçon sur Internet. La signature d'une charte avec les acteurs de la publicité est désormais effective, et entend les engager contre l'affichage de publicités sur les sites pirates. Une autre charte suivra au mois de juin, avec les acteurs du paiement en ligne.

24/03/2015 - 10:22

Un éditeur scolaire utilise Wikimédia Commons sans respect du droit d'auteur

lelivrescolaire.fr est un nouvel éditeur scolaire qui publie cette année un manuel d’histoire-géographie et un manuel de français.

Démarche originale : lelivrescolaire.fr est allé puiser dans Wikimedia Commons de nombreuses images et s’en sert comme documents pédagogiques dans les versions « papier » et numériques de ses manuels. Que Wikimedia Commons serve ainsi est une nouvelle preuve de la qualité des images qu’on y trouve, et montre bien de quelle manière un projet dont le but est de diffuser librement des contenus n’est pas incompatible avec les réutilisations commerciales de ces contenus. Nous espérons que l’ensemble de l’édition scolaire explorera cette voie.

Mais il y a un problème : les manuels publiés par lelivrescolaire.fr ne respectent pas le droit d’auteur quand il s’agit de ces images libres. La mention de la source se résume à « Wikimedia » – au lieu de l’auteur de l’image et d’un lien vers l’URL d’origine.

Ce problème ne relève pas seulement du respect des licences libres, mais aussi de celui du simple droit moral, le droit moral de chaque auteur étant par nature inaliénable. Rappelons aussi que l’usage des licences libres sur Wikimédia Commons (et les autres projets Wikimedia) a pour fonction d’encourager la rediffusion et les réutilisations des images : si un enseignant veut réutiliser une image qu’il a sous les yeux dans un manuel, comment la retrouvera-t-il sur Wikimedia Commons ? Comment connaîtra-t-il les droits exacts qui lui sont associés ? Comment pourra-t-il la commenter ou bénéficier des métadonnées (géolocalisation, etc.) qui lui sont associées ?

Pour le dire autrement : « libre » ne doit pas être confondu avec « libre de droits ». Utiliser des contenus libres n’est pas (seulement) une occasion de faire des économies, c’est aussi s’engager à encourager la libre diffusion des contenus et de la connaissance. Et le rôle de Wikimédia France, en tant qu’association pour le libre partage de la connaissance, c’est de défendre le travail des contributeurs qui choisissent de mettre leur travail sous licence libre : ils ont choisi d’offrir leur travail à tous, mais ils restent les auteurs de leur travail et ceci doit être mentionné dans les réutilisations qui en sont faites.

Les problèmes de droits sont un casse-tête pour tous les enseignants : ces ouvrages sont sur la bonne voie en offrant la possibilité d’accéder à des contenus libres. Nous espérons que l’éditeur ira au bout de sa logique en respectant et le droit d’auteur et ce qu’exigent les licences utilisées sur Wikimedia Commons.

Si ce problème n’est malheureusement pas soluble pour les quelque 30 000 manuels déjà imprimés, nous espérons que les versions numériques seront rapidement mises à jour…

Blog Wikimedia
Crédit image Wikimedia Commons

Licence Creative Commons

26/06/2010 - 16:11

Illustrateurs, la retraite complémentaire financée par le droit de prêt

25/05/2009 - 11:41

EBLIDA : travailler à moderniser le droit d'auteur, dans le respect de chacun

EBLIDA, le bureau européen regroupant les organisations de Bibliothèque, Archive et Documentation au niveau européen, s’interroge régulièrement sur l’évolution du marché unique. Déjà fin décembre 2015, le groupement se montrait sceptique devant les premières étapes dévoilées de la Commission. Des mesures manquaient à l’appel – et c’est maintenant à Jean-Claude Juncker directement que l’on s’adresse.

08/04/2016 - 15:29

Université Laval : 400 auteurs et éditeurs appellent au respect du droit d'auteur

C’est une lettre coup de poing qu’ont signé 350 auteurs et 46 éditeurs, adressée aux trois candidats en lice pour le rectorat de l’Université Laval (Québec). Cette dernière est au cœur d’un conflit juridique sérieux, porté par la société de gestion Copibec. Et l’échéance prochaine est propice aux appels...

04/04/2017 - 17:22

Camus en ebook : 'Gallimard respecte le droit d'auteur du Canada'

En proposant l'intégralité des oeuvres de Camus en version numérique, Jean-Michel Tremblay, fondateur de la bibliothèque Les Classiques des sciences sociales remplit une mission simple. Donner accès aux oeuvres.

27/01/2011 - 18:29

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Dans les bibliothèques, “un respect des personnes et un respect des savoirs”

Ouvrir plus, ouvrir mieux, évolution des métiers... Les bibliothèques sont traversées depuis plusieurs années par des questionnements sur leur transformation. Joëlle Le Marec, professeure des universités en sciences de l'information et de la communication au CELSA, et directrice du GRIPIC, le laboratoire de recherche en sciences de l'information et de la communication, s'interroge au contraire sur certaines constantes, dans un nouveau livre, Essai sur la bibliothèque — Volonté de savoir et monde commun, publié aux Presses de l'Enssib.

12/10/2021 - 15:59

Les fournisseurs d'accès à Internet impliqués dans le respect du droit d'auteur

L'avocat général de la Cour de justice de l'UE (CJUE) Cruz Villalon a reconnu aux fournisseurs d'accès à Internet le statut d'intermédiaire dans l'accès à des services ne respectant pas le droit d'auteur, rapporte l'AFP. Et, dans ce cadre, la justice pourra demander aux FAI de bloquer l'accès de ses clients aux sites incriminés.

27/11/2013 - 00:01

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Finances : Très mauvaise passe pour HarperCollins

07/02/2009 - 11:32

Les finances des bibliothèques américaines sont sauvées

Les bibliothécaires américains se réjouissent de l'adoption par la Chambre des représentants des États-Unis du Museum and Library Services Act, qui garantit l'allocation de subventions fédérales pour les bibliothèques qui en dépendent. Les menaces récurrentes de Donald Trump à l'encontre de ces financements devraient finalement rester lettre morte.

21/12/2018 - 11:05

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

#DRMDay : "Un manque de respect pour le lecteur"

En ce 6 mai 2014, ActuaLitté donne la parole à ceux qui font l'édition numérique, auteur, éditeurs, libraires ou lecteurs, et qui se sont retrouvés face aux DRM, des moyens techniques de protection qui rendent parfois la lecture difficile... Sybille, éditrice aux Vagabonds du Rêve, et auteure, n'hésite pas à assimiler la pose de verrous numérique à un manque de respect pour le lecteur.

06/05/2014 - 15:29

Finances 2015 : le livre encaisse les restrictions budgétaires

Il n'y aura pas qu'une nouvelle année à fêter, du côté du gouvernement : le Conseil constitutionnel a presque entièrement validé la loi de finances 2015, et le budget de l'État s'avère pratiquement bouclé. Visiblement, le mot d'ordre du gouvernement est allégresse, du moins pour la rue de Valois. Fleur Pellerin salue un gouvernement « qui a préservé le budget global de la Culture pour les 3 années à venir alors même qu'il faisait le choix courageux et responsable de mettre un terme à l'explosion de la dette ».

30/12/2014 - 12:44

Journal officiel : Loi des finances rectificatives 2012 publiées

C'est la fin du parcours pour la loi de finances rectificative 2012, qui vient d'être publiée au journal officiel, ce 17 août. Les différents allers et retours entre les deux chambres auront abouti le 1er août dernier avec l'adoption à l'Assemblée nationale du projet de loi. Et toute l'édition avait poussé un grand soupir.

17/08/2012 - 12:25

Les Archives nationales sauvent les Finances de Robespierre

Alors que plusieurs partis politiques sont dernièrement intervenus pour solliciter le ministère de la Culture, et empêcher que Robespierre ne quitte la France, c'est à contre-pied que la Rue de Valois a pris tout le monde.

12/05/2011 - 17:38

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Les sensitivity readers, nouvelle censure ou gage de respect ?

Le sensitivity reader est une nouvelle profession qui ne cesse de se développer aux États-Unis. Sa mission : passer au crible des ouvrages et relever des passages qui risqueraient d’être perçus comme offensants ou désobligeants — notamment envers les communautés minoritaires. Lecteur sensible, lecteur censeur ou encore contrôleur de sensibilité, plutôt sauveur des minorités ou porteur d'une nouvelle grille de lecture ?

20/03/2019 - 16:08

Crowdfunding : financer sa série littéraire préférée

Quand on aime une série, l'idéal serait qu'elle ne se termine jamais. Pas dit que cela soit possible, mais on peut désormais verser une avance à l'auteur via un site de crowdfunding spécialement conçu à cet effet. Un concept inspiré de Kickstarter, particulièrement pertinent dans un contexte éditorial qui met en valeur autoédition et littérature de genre.

12/06/2013 - 15:39

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

1 2 3 ... 300 Plus de résultats