finances rectificatives 2014

C'est la fin du parcours pour la loi de finances rectificative 2012, qui vient d'être publiée au journal officiel, ce 17 août. Les différents allers et retours entre les deux chambres auront abouti le 1er août dernier avec l'adoption à l'Assemblée nationale du projet de loi. Et toute l'édition avait poussé un grand soupir.

Il n'y aura pas qu'une nouvelle année à fêter, du côté du gouvernement : le Conseil constitutionnel a presque entièrement validé la loi de finances 2015, et le budget de l'État s'avère pratiquement bouclé. Visiblement, le mot d'ordre du gouvernement est allégresse, du moins pour la rue de Valois. Fleur Pellerin salue un gouvernement « qui a préservé le budget global de la Culture pour les 3 années à venir alors même qu'il faisait le choix courageux et responsable de mettre un terme à l'explosion de la dette ».

Oyez, oyez, le projet de loi de Finances pour 2011 vient d'être adopté par le Parlement, avec la ferme intention de réduire la dette de l'État, qui passerait ainsi de 152 milliards € à moins de 92 milliards. Chapeau !

L'écrivain a reçu cette récompense, saluant l'ensemble de sa carrière, qui sera remis à l'occasion de la finale du Prix Campiello 2021, le 4 septembre à l'Arsenal de Venise. Il est décerné depuis 2010 par la Fondation Campiello à une personnalité éminente de la culture littéraire italienne contemporaine. Ses précédents lauréats sont Alessandro Baricco (2020), Isabella Bossi Fedrigotti (2019), Marta Morazzoni (2018), Rosetta Loy (2017), Ferdinando Camon (2016), Sebastiano Vassalli (2015), Claudio Magris (2014), Alberto Arbasino (2013), Dacia Maraini (2012), Andrea Camilleri (2011) et Carlo Fruttero (2010).

Le 45e Festival international de la bande dessinée d'Angoulême a fermé ses portes ce dimanche 28 janvier et fait état d'une fréquentation en hausse par rapport à l'année passée. La place inédite accordée au manga et d'autres facteurs expliqueraient cette affluence. Stéphane Beaujean, directeur artistique du FIBD, a évoqué avec nous les progrès et les chantiers de ce grand événement de la bande dessinée.

Le ministère de la Culture vient de diffuser une infographie pour présenter le projet de loi de Finances 2014. C'est un budget de 7,26 milliards € qui sera mis à disposition du MCC, soit 2 % de moins que ce qui avait été alloué l'année passée - soit 7,4 milliards €. 

Comme tous ses prédécesseurs, Emmanuel Macron met en avant un budget renforcé pour la Culture, ce qui ne mange pas de pain lorsque c'est inscrit dans le Projet de loi de finances 2018. « Le Président de la République a tenu son engagement : le budget du ministère pour 2018 est préservé, et même conforté » se félicite Françoise Nyssen, ministre de la Culture, à la tête d'un budget de 10 milliards €. 

Le calendrier scolaire 2013-2014 est paru au Bulletin officiel sans enregistrer de modifications importantes par rapport à l'année en cours. Il entérine les deux semaines de la Toussaint mais n'engage aucune réforme d'importance. Pour cela, Vincent Peillon fixe un premier rendez-vous au printemps 2013.

La période estivale est souvent synonyme de vacances pour de nombreux Français mais c’est aussi une période mise à profit pour prendre de l’avance sur l’année scolaire qui vient. On peut ainsi s’occuper d’acheter les fournitures scolaires, ce qui permet d’éviter la cohue immanquable de la fin du mois d’août.

La Commission des affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale, présidée par Patrick Bloche, examinait ce matin trois rapports pour avis sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles, produits dans le cadre du Projet de loi de finances 2017. Celui de la députée de la Seine-Saint-Denis Marie-George Buffet, consacré à la lecture publique, a été particulièrement salué.

Les premiers chiffres dévoilés laissaient filtrer une baisse du budget pour le ministère de la Culture de l'ordre de 5,5 % sur les trois années à venir. Eh bien, la baisse est bien confirmée, rapporte l'AFP, mais de 4,3 % uniquement. Mieux, bien sûr, selon le projet de loi de finances de 2013, qui a été rendu public ce 28 septembre. 

Renvoyé à ses études, le Projet de loi de finances rectificative de 2015 a été rejeté par les Sénateurs. Examiné ce 16 décembre à la Chambre, les sénateurs, majoritaires à droite, ont refusé le texte pourtant validé par l’Assemblée nationale. Cependant, le Palais Bourbon a fini, comme toujours, par avoir le dernier mot, ce 17 décembre.

Alors que nous sommes encore au cœur des grandes vacances estivales, il est important de pouvoir jeter un œil sur l'organisation de l'année scolaire 2014-2015, académie par académie. Après la révolte syndicale ayant entouré le choix de la date de la rentrée, on sait désormais que le premier jour de retour dans les classes sera, pour les élèves, le mardi 2 septembre 2014. Quant aux enseignants, ils feront leur pré-rentrée le lundi qui précède, le 1er septembre.

Bizarrerie de la législation française (et c'est loin d'être la seule) le taux de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) du livre, effectif dès le 1er janvier 2014, a été publié dans le projet de loi de finances rectificative pour 2012, alors que celui applicable dès... demain, à 5.5 % l'a été dans le projet de loi de finances 2013. Quoi qu'il en soit, la mesure est désormais adoptée et inscrite dans les textes, et le gouvernement honore là une promesse du candidat Hollande.

Les prochaines élections présidentielles seront tournées vers la culture, ou ne seront pas. C’est en substance le message que la Fondation Cultura entend faire passer auprès des candidats : placer la culture au centre des débats politiques, en interpellant les différents candidats.

EXCLUSIF – La lecture publique est au cœur du rapport présenté par Marie-George Buffet dans le cadre du Projet de loi de Finances pour 2017. Le tout est présenté sous un titre très fort : « Pour un renouveau des politiques en faveur de la lecture publique. » ActuaLitté a pu consulter le document et en dévoile l'ensemble des axes.

Les Incorruptibles ont toujours un déclic d'avance. Jeudi 23 mars, les titres en lice pour le prix 2017/2018 a été annoncée avec beaucoup de très bons titres. Comme chaque année, nous avons nos préférences, mais nous ne donnerons aucun avis sur tels ou tels titres pour ne surtout pas influencés les choix ! Alors, nous croisons les doigts ! 

Publication du calendrier scolaire 2011-2012

Finances : Très mauvaise passe pour HarperCollins

Le Parlement a adopté hier soir la loi de finances rectificative pour 2012, tirant un trait sur quantité de mesures majeures voulues par Nicolas Sarkozy, comme la défiscalisation des heures supplémentaires, et la TVA sociale, qui devait passer de 19,6 % à 21,2 % au 1er octobre 2012.

La loi de finances rectificative du 28 décembre 2011 avait fixé à 7 % le taux de TVA appliqué à la vente de livres physiques et de livres numériques (au lieu de 5,5 % et 19,6 %). Depuis le 1er janvier 2013, le taux réduit de 5,5 % est à nouveau appliqué pour tous les livres, quel que soit leur support physique ou numérique (

Le contrôle général économique et financier joue, du fait de ses missions de contrôle de plus de 500 organismes publics, d’audit et de conseil, un rôle d’observatoire en matière de maîtrise des risques financiers, budgétaires et comptables. Il travaille également à l’amélioration du contrôle interne, de performance et de gouvernance des organismes relevant de l’État. Le rapport d’activité portant sur l’année 2015 parcourt ainsi les actions menées, de même que les 18 millions de contrôles opérés. Le tout pour œuvrer « à la modernisation de la gestion publique dans un environnement social, économique et technologique en mutation ».

Depuis le 29 décembre, les artistes-auteurs disposent, dans le cadre de la loi de finances rectificatives pour 2011, d'une disposition qui « crée les conditions de la mise en oeuvre effective du droit à la formation continue pour les artistes auteurs », explique le ministère de la Culture. 

Les bibliothécaires américains se réjouissent de l'adoption par la Chambre des représentants des États-Unis du Museum and Library Services Act, qui garantit l'allocation de subventions fédérales pour les bibliothèques qui en dépendent. Les menaces récurrentes de Donald Trump à l'encontre de ces financements devraient finalement rester lettre morte.

Alors que nous sommes encore au cœur des grandes vacances estivales, il est important de pouvoir tout de même déjà jeter un œil sur l’organisation de l’année scolaire 2014-2015, académie par académie. Après la révolte syndicale ayant entouré le choix de la date de la rentrée, on sait désormais que le premier jour de retour dans les classes sera, pour les élèves, le mardi 2 septembre 2014. Quant aux enseignants, ils feront leur pré-rentrée le lundi qui précède, le 1er septembre.

Le département de l’Enseignement supérieur et de la Recherche du ministère de l’Education nationale a publié, dans le cadre d’une Note Flash, un point sur les stages réalisés par les étudiants sur l’année 2013-2014. Il en ressort des chiffres stables, avec un tiers des étudiants qui a suivi un stage durant cette année de formation.

La presse du monde entier, dont le quotidien espagnol El Pais, avait commencé à célébrer par erreur le 50e anniversaire du personnage de bande dessinée Mafalda. Son créateur, Quino, de son vrai nom Joaquin Salvador Lavado, est donc intervenu sur son site pour rectifier le tir.