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gestion des droits

Rédacteurs

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Association Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

Fondée en 1975, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse se consacre à la défense des écrivains, tant dans leurs créations que dans leurs droits. L’association compte plus de 1000 membres, dont l’activité éditoriale représente 1500 ouvrages publiés chaque année.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Livres, actualités : tout sur James Baldwin

Né le 2 août 1924 à Harlem, New York, James Baldwin est l'un des écrivains américains les plus importants du XXe siècle : engagé dans la lutte pour les droits civiques aux États-Unis, Baldwin a exploré la question dans Chronique d'un pays natal (1955) et La Prochaine Fois, le feu (1963).

Dossier

Le trône de fer : les livres de la saga A Song of Ice and Fire de George RR Martin

Le trône de fer est une immense saga d’héroïque fantasy qui s’inspire de la série des Rois maudits de Maurice Druon. C’est au début des années 1990 que Georges R.R. Martin commence à écrire Le trône de fer, le premier volume est publié en 1996. En 2007, la chaine de télévision HBO acquiert les droits d’adaptations. L’auteur lui-même participe à sa production et écrit le scénario d’un épisode par saison.

Extraits

Philosophie du droit

Fragilité du droit, fragilités des droits

Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.

05/2022

Gestion

Tintin et le merchandising. Une gestion stratégique des droits dérivés

Les activités de " character merchandising ", expression courante pour désigner les utilisations dérivées de personnages réels ou de fiction, ne sont pas récentes. Cependant, elles se sont développées au point d'être souvent victimes de leur propre succès. Après un bref cheminement terminologique et historique, l'auteur démontre - à la lumière d'un exemple concret et célèbre - que l'exploitation dérivée d'une création doit impérativement faire l'objet d'une réflexion globale. En effet, une démarche stratégique dans la gestion de droits dérivés doit intégrer en plus de principes juridiques, économiques et commerciaux, des critères éthiques et esthétiques. Une synthèse pratique de tous ces éléments et l'interpénétration des différents domaines et projets liés aux utilisations dérivées sont les thèmes moteurs du présent ouvrage.

12/1991

Droit

Rapport annuel 2019 Commission de contrôle des organismes de gestion des doits d'auteur et des droits voisins. Edition 2019

La Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits (droit des auteurs, artistes-interprètes et producteurs) adresse annuellement un rapport au Parlement, au Gouvernement et aux assemblées des sociétés. Les contrôles présentés dans ce rapport annuel 2019 portent sur les sujets suivants : - en premier lieu la mise en oeuvre des nouvelles dispositions du code de la propriété intellectuelle (CPI), résultant de l’ordonnance du 26 février 2016 portant disposition de la directive européenne concernant la gestion collective du droit d’auteur du 26 février 2014 ; - en deuxième lieu, les actions artistiques et culturelles mises en oeuvre de 2013 à 2017 par 14 organismes de gestion (évolution, financement, répartition et gestion).

06/2019

BTS parascolaire

BTS professions immobilières. Gestion, transaction, droit

Avec les fiches Objectif BTS, révisez efficacement tout le référentiel du BTS Professions immobilières et réussissez votre examen ! Le plus : nouvelle édition à jour de la loi ALUR.

07/2015

Droit administratif général

Le droit du pilotage des crises et de la gestion des risques

Fukushima, Tchernobyl, AZF, Lubrizol ; Feux de forêts, canicule, sécheresse, inondations, tempêtes et cyclones, séismes et éruptions volcaniques... Menaces terroristes ; Attaques cyber contre les institutions publiques, les hôpitaux, les simples particuliers... Les crises sont de toutes natures, omniprésentes avec des risques climatiques, naturels, technologiques, nucléaires ou industriels, d'ordre public et terroristes, sans oublier la menace cyber qui plane sur tous les pays puisque mondialisée. Bien communiquer, bien "manager la gestion de crise" ne sont plus les prérequis suffisants. Les enjeux, notamment les responsabilités engagées, sont trop importants pour se contenter de l'instinct, de la pratique ou de l'expérience, même si ces acquis peuvent être importants. La gestion des risques et le pilotage des crises, parce qu'une crise ne se gère pas mais se "pilote" -, reposent avant tout sur une indispensable connaissance des règles juridiques, multiples, diversifiées, complexes qui s'appliquent à ces matières. Bien gérer les risques et piloter la crise oblige à entrer dans nombre de textes et codes qui fondent ce droit de la crise. Bien sûr le Code de la sécurité intérieure et le Code de la défense, mais aussi le Code de l'environnement, de l'urbanisme, général des collectivités territoriales, le Code forestier, le Code des assurances, de la construction et de l'habitation, des ports maritimes, de l'aviation civile, le Code du travail... et d'innombrables plans, instructions, directives et circulaires. Quel droit applicable, quel rôle doit remplir chacun, quels moyens sont mis en oeuvre, comment prévenir, comment éviter, comment réduire les conséquences d'une crise... tout cela est formalisé juridiquement et s'impose aux décideurs confrontés aux situations de crise, de l'Etat, des collectivités territoriales, de toute personne publique ou privée, aux chefs d'entreprises et leurs directeurs de la sûreté-sécurité. C'est avec la vision du praticien, confronté lui-même à des situations de crises, qui analyse depuis des années les retours d'expérience des grands évènements qui ont marqué le pays mais aussi celle de l'universitaire, du juriste, que vous rentrerez dans cet univers extrêmement divers, complexe, en constante modification et aux multiples ramifications juridiques du droit de la gestion des risques et du pilotage des crises.

05/2023

Psychologie, psychanalyse

La gestion des émotions

De la rencontre professionnelle entre Marie et Sophie naîtront de nombreux projets comme notamment un programme d'entraînement des habiletés sociales. Cette collection de petits livres a pour objectif d'aider les enfants, leur famille et les professionnels dans la compréhension de certaines notions liées au développement social. Lyza les rejoindra afin d'illustrer chaque album.

03/2019

Tous les articles

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Gestion collective : la numérisation des oeuvres sous droits avance

Le projet de numérisation des oeuvres épuisés avance bien nous confirme la société des Gens de Lettres, et l'accord permettant le passage en version numérique de ces oeuvres, pourrait être signé début février.

19/01/2011 - 10:13

La gestion des droits numériques favorise-t-elle le piratage ?

La gestion des droits numériques (GDN) a pour but premier d'empêcher le piratage des oeuvres et de veiller aux droits d'auteur. Cela se traduit par les numéros de série, les restrictions géographiques, les restrictions de copie ou de support.

08/10/2010 - 13:02

Bruxelles enquêtera sur la gestion des droits par Google books

Lors de sa dernière réunion à Bruxelles, des 28 et 29 mai, le Conseil européen des ministres de la compétitivité a pris bonne note « des informations fournies par la délégation allemande concernant le “Google Books Project” (scanner des livres dans les bibliothèques des États-Unis pour établir une base de données reposant sur les versions numériques) et de ses possibles implications juridiques au regard des problèmes de droit d'auteur. La Commission a été invitée à réaliser une évaluation et à établir un rapport en temps voulus », rapporte ainsi le communiqué de presse.

On s'en souvient, la délégation allemande, accompagnée d'autres ministres européens, avait en effet manifesté ses inquiétudes sur la gestion de Google des droits, estimant globalement que « le respect des droits d'auteur est insuffisant par rapport au droit européen ».

Dès lors, le Conseil a accepté et validé cette demande et se préoccupera du cas Google Recherche de livres, en établissant si les conditions proposées par le service du moteur sont en adéquation avec la législation européenne. Dans le cas contraire, ce dernier prendra les mesures nécessaires pour protéger les détenteurs de droits.

Selon Bernd Neumann, ministre de la Culture, l'initiative de Google « a un impact sur la politique culturelle et des médias que nous devons avons besoin de hisser au niveau européen ». Pour le ministre des Affaires étrangères, Frank-Walter Steinmeier, le projet viole de toute manière les lois sur le droit d'auteur. « La procédure de Google est inacceptable. Tout d'abord, on numérise, puis on demande - ça ne marche pas comme ça. Je rejoins le ministre de la Justice. Nous réfléchissons à la manière dont le gouvernement allemand peut soutenir les auteurs du pays dans les tribunaux américains. »

En outre, il souligne que l'intérêt économique est de taille, et qu'en numérisant sans accord, Google a déjà pris une longueur d'avance sur ses concurrents et ceux qui concevaient des projets similaires. On pensera bien sûr à Europeana, la bibliothèque européenne. Charge alors à la Commission européenne de traiter cela rapidement.

03/06/2009 - 12:42

Numérique

Contrôle accru sur les sociétés de gestion collective de droits d'auteur et droits voisins

Le décret n° 2017-924 du 6 mai 2017 porte sur la gestion des droits d'auteur et des droits voisins, et plus particulièrement sur les organismes de gestion collective. Si une bonne partie du décret concerne l'octroi d'autorisations d'exploitation multiterritoriales pour la musique, une autre précise le cadre de l'effort de transparence et des procédures de contrôle qui s'appliquent aux sociétés de gestion collective.

10/05/2017 - 15:56

Droits d'auteur : les sociétés de gestion doivent être plus généreuses

Soutenir plus et mieux par les actions artistiques et culturelles

13/06/2019 - 16:15

Les dangers de la directive sur la gestion collective des droits d'auteur

Le directeur général de la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD), Pascal Rogard, a adressé en juin une lettre à la ministre de la Culture et de la Communication. L'objet de la correspondance, concerne les dangers inhérents à la directive sur la gestion collective des droits d'auteur et droits voisins. Si le projet a été adopté par la Commission européenne le 11 juillet, Aurélie Filippetti a toutefois répondu que son ministère veillera à son amélioration à l'occasion de sa prochaine examination par le Conseil de l'Union européenne.

15/11/2012 - 15:30

La fin du tableur Excel pour la gestion des droits d'auteurs ?

Quand on se penche sur la gestion des droits d’auteur, on s’aperçoit que les petites et moyennes structures sont rapidement débordées — faute de disposer d’un outil sur mesure ou de moyens pour souscrire à un logiciel dédié. Conclusion : c’est avec un bon vieux tableur Excel que cela se résout. Et pourtant…

03/11/2022 - 12:55

Google Books : L'Europe s'inquiète de la gestion des droits d'auteur

26/05/2009 - 17:13

Numérique

Une ancienne du syndicat des éditeurs pour contrôler la gestion des droits d'auteur

Dans une volonté de transparence, le gouvernement a mis en place, dans les années 2000, une Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des droits voisins (CCOGDA de son petit nom). Un collège de contrôle, composé de 5 membres, est secondé par un collège des sanctions qui décident des pénalités, si besoin, en cas d'irrégularités. Ce dernier vient d'accueillir de nouveaux membres.

19/10/2017 - 09:39

Alain Pichon à la tête du contrôle des sociétés de gestion des droits d'auteur

La CCOGDA, ou Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des droits voisins, voit la reconduction du président de son collège de contrôle, Alain Pichon, à son poste. Par ailleurs président de chambre honoraire à la Cour des comptes, le président du collège de contrôle est entouré par quatre autres membres.

13/06/2019 - 09:55

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Gestion collective et directive européenne sur le droit d'auteur : l'Italie s'agace

La Società Italiana degli Autori ed Editori est au cœur d’un mouvement de réforme profond : société de perception de droits, la SIAE ne convainc plus, et nécessite une sérieuse révision de son fonctionnement. Et depuis que Dario Franceschini, ministre de la Culture, a manifesté sa volonté de réformer l’organisme, les interventions dans la presse se multiplient. Et comme la SIAE concerne l’ensemble des secteurs culturels, la mutation risque d’être longue.

14/06/2016 - 12:34

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Numérique

“Les organismes de gestion collective ne sont pas des syndicats !”

La sénatrice du Val-de-Marne, Laurence Cohen, vient d’enfoncer le clou sur la question de la représentativité. Alors que dans le rapport Racine, était posé noir sur blanc l’instauration d’élections pour les artistes-auteurs, Franck Riester avait simplement balayé l’idée. Pourquoi ? Le locataire de la rue de Valois ne s’en expliqua jamais. Quid de la position de Roselyne Bachelot, nouvelle ministre de la Culture ?

12/09/2020 - 11:34

Gestion simplifiée des DRM pour les auteurs chez Amazon

22/01/2010 - 16:47

Des sociétés de gestion collectives, aux services aux auteurs

L’onde de choc provoquée par le rapport Bruno Racine se poursuit. Parmi les mesures emblématiques du rapport, deux questions brûlantes se posent au sujet des sociétés de gestion collectives. D’abord, la représentativité professionnelle : qui représente la profession des auteurs et qui défend quels intérêts ? Ensuite, comment pourraient être mieux affectés les « irrépartissables », ces droits d’auteur jamais réclamés par ces derniers ?

07/02/2020 - 09:22

La gestion des fichiers numériques de Hachette, toujours verrouillée

Un an après l'ouverture d'une filiale à Hong-Kong, le groupe Hachette s'installe peu à peu en Asie en s'adaptant au marché local. Le directeur exécutif de Hachette UK, Tim Hely-Hutchinson, dévoile quelques lignes stratégiques dans une interview donnée au South China Morning Post : les opportunités ne manquent pas, tant en papier qu'en numérique, mais la politique de distribution des ebooks ne varie pas d'un iota, et repose principalement sur le verrouillage des fichiers.

30/07/2013 - 12:57

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

OverDrive: la gestion des audiobooks désormais pour Mac

19/11/2008 - 14:26

Gestion financière : des guides pour s’y retrouver

La gestion financière est un ensemble d'activités et de processus liés à la gestion des ressources financières d'une entreprise, d'une organisation ou même d'un particulier. Elle englobe la planification, l'organisation, la direction et le contrôle des activités financières pour atteindre des objectifs spécifiques. Quelques guides peuvent vous permettre d’y voir plus clair.

13/10/2023 - 15:23

Former les bibliothécaires à la gestion des situations à risque

Le 30 janvier dernier, un bibliothécaire de l'établissement Louise Michel (XXe) était sauvagement attaqué par un individu (voir notre actualitté). Ce dernier a tenté d'étrangler le bibliothécaire qui a finalement pu être secouru par deux collègues. Mais ils en auront été quittes pour quelques coups, avant l'intervention des policiers.

04/02/2014 - 00:05

Les Verts dénoncent la gestion calamiteuse des affections en lycée

09/07/2009 - 07:22

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Vers une modernisation des outils de gestion pour les éditeurs de livres

Les industries culturelles ont toujours été au premier plan des innovations de rupture — IA Générative, streaming audio, NFT — se positionnant même au centre des débats sur l’intelligence artificielle. Pour autant, leur gestion des flux de données s’appuie encore sur des infrastructures des années 2000. Cela a tendance à freiner leur propre évolution au sein des changements sociétaux et technologiques. Une tribune de Crealo.

21/12/2023 - 10:36

La Cour des comptes épingle la gestion de Sciences Po

Richard Descoings, dirigeant charismatique de Sciences Po Paris, mort en avril 2012 à New York, n'avait pas une gestion du célèbre établissement tout à fait dans le goût de la Cour des comptes. Dans son dernier rapport, l'institution épingle des salaires bien trop élevés.

09/10/2012 - 00:02

Gestion des métadonnées : un nouvel outil arrive en France

Pour répondre aux besoins de l’industrie du livre, la société québécoise Onixedit innove avec sa nouvelle plateforme de gestion des métadonnées adaptée aux éditeurs, diffuseurs et distributeurs de livres en France.

19/04/2019 - 09:27

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