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Le crédit d’impôt recherche soutient les jeunes chercheurs

C'est l'époque des sondages pour les bibliothèques publiques de plusieurs États américains. L'enjeu ? Obtenir des budgets plus stables et plus réguliers par l'instauration d'un prélèvement obligatoire spécifique, dont les fonds seraient séparés des deniers publics. Une façon de garantir l'intégrité du service, même en cas de crise économique et d'austérité forcée...

Soutien scolaire : le crédit d'impôt toujours d'actualité

La Bibliothèque nationale de France souhaite faire de l'année 2023 celle de l'acquisition d'un exceptionnel bréviaire de Charles V, illustré de trente-trois miniatures du plus bel effet. Après l'appel aux dons publics lancé en avril dernier, l'établissement, qui cherche encore 600.000 € sur les 1,6 million € nécessaires, se tourne vers les entreprises.

Les étudiants exonérés d’impôts

La Bibliothèque nationale de France, ou plutôt le ministère de la Culture et de la Communication, a publié une annonce qui tombe à pic, pour les sociétés. L'établissement souhaite acquérir quatorze manuscrits du Moyen-Âge et de la Renaissance, pour une valeur totale d'un peu plus de 3 millions d'euros, à des fins de conservation. Et un petit coup de main financier des entreprises ne serait pas de refus.

L'impôt sur les marchandises numériques séduit les États-Unis

La cour suprême de New York valide l'impôt Amazon

Près d’un an après l’instauration d’un crédit d’impôt de 4 millions €, les librairies italiennes semblent respirer. Pensée pour lutter contre l’optimisation fiscale des GAFA, cette mesure a été sollicitée par 1196 établissements et 77 % en sont désormais bénéficiaires.

Nul n'est censé ignorer la loi, mais il n'est pas obligatoire de tout comprendre : pour remédier à la situation, la région PACA publie un guide à destination des auteurs, afin de les aider à calculer leur taux d'imposition. Le tout est gratuit (encore heureux).

Auditonnée par la Commission des Affaires culturelles de l'Assemblée nationale, Fleur Pellerin est venue « porter le projet culturel du gouvernement ». Crise économique, sociale et morale sont les données du contexte dans lequel la ministre veut s'efforcer de travailler, tout en insufflant « un esprit de conquête à rebours du défaitisme ambiant ». 

Voilà une dizaine de jours que les appels se multiplient : la librairie indépendante au Royaume-Uni est inquiète. L’activité ne va pas très fort, et la Booksellers Association en faisait état devant le Parlement. Pour le directeur général, Tim Godfray, il faut se montrer extrêmement prudent. 

L'impôt Amazon rapporte 46 millions $ à l'État de New York

L'État de New York a mis en place son 'impôt Amazon'

Depuis 2018, une mesure importante pour les libraires italiens a été reconnue : le crédit d'impôt. Cette année, la dotation totale a dépassé 18 millions d'euros, à la grande satisfaction de l'Union des libraires italiens (Sindacato Italiano Librai e Cartolibrai). 

Le maître du roman d'horreur, qui passera bientôt vétéran, a rejoint la liste des milliardaires qui réclament que l'État leur fasse payer plus d'impôts, affirmant que le gouvernement, dans un effort pour équilibrer les dettes du pays, devrait s'appuyer sur les citoyens les plus aisés.

C'est même la loi qui risque de porter préjudice à l'institution du livre. Trois mesures pour la baisse des impôts, qui doivent être votées le 2 novembre, risquent d'amoindrir dangereusement le budget des bibliothèques du Colorado.

Période anxiogène de l’année pour certains, la déclaration d’impôts est arrivée dans les foyers français. Cette collecte destinée à abonder les caisses de l’État sert aux dépenses publiques, mais dans quelle mesure ? Protection sociale, Éducation, Recherche… comment sont par la suite fléchés les montants ? 

C’est l’une des grandes problématiques pour les artistes auteurs : qu’adviendra-t-il du prélèvement à la source, pour le paiement des impôts ? En effet, à compter du 1er janvier 2019, les revenus issus du droit d’auteur seront soumis à la réforme de l’impôt sur le revenu. 

L’Hexagone compte près de 2000 prix littéraires. Bien sûr, le Goncourt demeure le plus prestigieux, mais ne verse au lauréat que 10 € – compensés par le volume des ventes, Hervé Le Tellier peut en dire quelque chose. Et tous ne sont pas aussi prisés que le Grand prix de littérature Paul-Morand, avec 45.000 € de dotation. Dans sa volonté d'accompagner les artistes-auteurs, la rue de Valois fait du zèle : les sommes liées aux prix littéraires, jusqu'à lors exonérées, deviendraient imposables ?

#PenuriePapier – La forte hausse du coût des matières premières (notamment le papier) et de l'énergie met à l'épreuve la capacité de résistance de l'édition italienne : il existe un risque de réduction de l'offre de livres et de magazines, de retards dans les livraisons, d'éventuelles hausses de prix des livres et de retards aussi dans le secteur scolaire.

Qu'est-ce qu'un livre numérique ? La question se pose, continue de se poser, mais désormais, dispose d'une réponse. Fiscale, à défaut de mieux. D'ailleurs, et jusqu'à preuve du contraire, le livre papier n'était lui-même que fiscalement défini - si l'on omet les acceptions des dictionnaires. Alors pour l'ebook...

Il avait promis qu’il ne tournerait pas en France l’adaptation de la bande dessinée de Christin et Mézières, Valerian, s’il n’obtenait pas un arrangement. Eh bien, cinéphile et conciliant, le gouvernement français a cédé aux demandes du réalisateur Luc Besson. La législation actuelle prendra désormais en compte les revendications du réalisateur. 

Import de livres au Canada : le jugement des clients

Import de livres : le gouvernement australien fait l'autruche

Malgré un chiffre d’affaires de 43,8 milliards €, la société Amazon n’aura payé aucun impôt sur l’ensemble de ses opérations européennes, sur l’année 2020. Mieux : elle déclare une perte de 1,2 milliard €. Des jeux comptables que le Guardian a détaillés, et qui font littéralement frémir. Du grand, grand art, en matière d’optimisation fiscale — si l’on en doutait.

Plus de livres, plus d'auteurs, plus d'éditeurs, mais de moins en moins de ventes — ou du moins des ventes moins diversifiées : un peu partout dans le monde, les créateurs s'inquiètent de la baisse de leurs revenus, ces dernières années. La Writer's Union, au Canada, rappelle que les revenus des créateurs sont, en moyenne, moins élevés que ceux des autres secteurs, de 37 %.

Communiquant l’agenda des rencontres avec les organisations d’auteurs, la ministre de la Culture faisait œuvre de transparence. À défaut d’avoir un réel pouvoir dans les discussions, au moins la rue de Valois pouvait-elle faire l’intermédiaire, servant de catalyseur, si possible, avec les Affaires sociales.

Récemment, Christophe Hardy, président de la Société des Gens de lettres, élu en mai dernier, a fait vrombir. Fin novembre, le ministère de la Culture exposait les conclusions de la mission Fiscalité, touchant aux revenus des artistes-auteurs. Pour les facturations qu’un auteur peut effectuer, une zone grise manifestement confortable existe — arrangeant certains, en dérangeant beaucoup d’autres. Frédéric Maupomé, écrivain et scénariste intervient ici en réponse à la tribune et aux étonnants propos du président de la SGDL dans Livres Hebdo.

Nouvelle salve de révélations concernant l'évasion fiscale de politiciens et autres célébrités, les Pandora Papers rappellent à quel point les richesses sont peu partagées dans le monde. Dans le monde littéraire, le nom de Mario Vargas Llosa retient l'attention : le Prix Nobel de littérature 2010 aurait été le principal titulaire d'une société basée dans un paradis fiscal, Melek Investments.