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Droit des sociétés

Les structures individuelles

L'exercice d'une activité professionnelle requiert le choix d'une structure d'exercice. Pendant longtemps, le choix des entrepreneurs se résumait à une simple option entre l'entreprise individuelle et la société pluripersonnelle. L'EURL n'est plus la seule société unipersonnelle et le législateur n'a eu de cesse que de desserrer les contraintes pesant sur les entreprises individuelles, jusqu'à prévoir un statut fiscal et social ultra-simplifié pour les micro-entreprises ou plus récemment en simplifiant encore le régime de l'EIRL. Ces évolutions ont parfois été critiquées, souvent encouragées, mais elles n'ont jamais laissé personne indifférent. Comment en effet, un juriste pourrait-il rester muet devant l'amoncellement des questions, parfois fondamentales, générées par la dualité de patrimoine d'une même personne par la nécessaire adaptation du droit des sociétés lorsque celles-ci sont créées par un seul associé ? C'est précisément tout l'enjeu de ce colloque consacré aux structures individuelles ; savoir d'où l'on vient, ce qui a été réalisé et ce qui reste à accomplir.

02/2021

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Ecrits sur l'art

Espace(s) n° 20. Mythologies individuelles

De rubrique en portfolio, de texte de fiction en point de vue critique, les contributeurs de la revue composent de nouveaux récits de l'Espace et font voler en éclat cette apparente inaccessibilité pour devenir les "agissants" de cette aventure collective. Les artistes originaires du continent africain dont les oeuvres et paroles sont présentées dans Dossier en font la métaphore de questions qui traversent leur histoire contemporaine. Les auteurs d'Ecritures s'emparent de photographies où, détail curieux, les personnages à l'arrière-plan ont été entourés par une main anonyme. Les artistes d'Arts visuels offrent des récits de voyage : dans les débuts de l'histoire spatiale française, dans un lieu isolé où une humanité ordinaire vient chercher une part de rêve, et dans un imaginaire loufoque à la lucidité mordante. Auteur et plasticienne de Résidence partagent le journal de leurs recherches spatiales, les deux pieds posés sur Terre. De jeunes artistes et un critique d'art revisitent, pour Invitation, l'activité d'étude de l'atmosphère par des ballons stratosphériques. Dans Exploration, enfin, écrivains, photographes et plasticiens, claironnent leur liberté d'inventer ou de se remémorer les instants qui forgent une nouvelle mythologie individuelle.

02/2021

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Sociologie

Portraits Sociologiques . Dispositions et variations individuelles

Chaque individu est le " dépositaire " de manières de penser, de sentir et d'agir qui sont les produits de ses multiples expériences socialisatrices. Modelés par un monde social que nous façonnons en retour, nous ne lui échappons d'aucune façon. C'est ce que cet ouvrage met en évidence à travers huit portraits sociologiques de personnes longuement interviewées, à plusieurs reprises, sur des thèmes très différents : l'école, la famille, le travail, les amis, les loisirs et activités culturelles, le sport, l'alimentation, la santé, l'habillement... Le lecteur découvre ainsi des femmes et des hommes dans leurs constances et leurs variations et comprend mieux les raisons de leurs actions. Renoncer à l'idée d'une " subjectivité " absolue, au mythe de " l'intériorité ", du libre-arbitre ou de l'existence " personnelle " hors de toute influence sociale, pour faire apparaître les forces et contre-forces, internes (dispositionnelles) comme externes (contextuelles), auxquelles nous sommes soumis depuis notre naissance et qui déterminent nos comportements et nos attitudes, voilà à quoi nous invite la sociologie de Bernard Lahire. Elle peut nous aider à progresser dans la connaissance de soi et des autres.

06/2005

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Création d'entreprise

Entreprise individuelle. Edition 2023-2024

Le guide pratique de l'entrepreneur individuel : choisir le statut le plus adapté à son activité avec de nombreux conseils fiscaux. Ce guide pratique de l'entreprise individuelle aborde toutes les étapes de la création et de la gestion de l'EURL, de l'EIRL et du statut de l'autoentrepreneur. Sont ainsi abordés : - les critères de choix juridiques, fiscaux et sociaux ; - les démarches et l'élaboration des statuts ; - les modalités de gestion, en particulier de financement. Cet ouvrage opérationnel est à jour des dernières lois et notamment de la loi de finance pour 2023 et de la loi du 16 aout 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat mais également de la loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante.

03/2023

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Technologies

Maisons individuelles passives. Concevoir, construire et réhabiliter

La construction passive permet aujourd'hui de faire coïncider les besoins de confort, de qualité d'air, de qualité de vie et de réduction des dépenses énergétiques. Cet ouvrage fournit les clés et les recommandations nécessaires à une conception et à une réalisation réussies. Il répond aux questions suivantes : - Qu'est-ce qu'une maison passive ? Pourquoi construire ou réhabiliter en passif ? - Comment construire ou réhabiliter en passif dans les différentes régions de France ? Comment intégrer les contraintes budgétaires, de terrain et réglementaires ? - Avec qui faire construire ou réhabiliter ? Quels sont les acteurs concernés ? Comment procéder lors des différentes étapes d'un projet ? - Quand et comment intégrer le passif dans les évolutions réglementaires et les prescriptions des maîtres d'ouvrage ? Quels zonages de performance énergétique intégrer dans les PLU ? Comment intégrer la promotion du passif dans les PLH, PLU et règlement de ZAC ou de lotissement ? Illustré par de nombreux plans de détail et photos en couleurs, l'ouvrage fait la part belle aux 56 réalisations présentées qui font l'objet : d'une analyse détaillée du contexte, d'une synthèse du projet architectural et de l'optimisation énergétique, d'une description des caractéristiques de l'enveloppe et des équipements thermiques, d'une présentation des consommations d'énergie (factures), des coûts et d'un retour d'expérience des usagers. Maisons individuelles passives est destiné : - à tous les particuliers qui veulent faire construire ou réhabiliter leur maison ; - aux architectes et maîtres d'oeuvre afin de les aider à sensibiliser les maîtres d'ouvrage à travers des exemples reproductibles ; - aux collectivités afin de les inciter à inscrire le passif dans leurs documents d'urbanisme (PLH et PLU) et PCAET (comme Rennes Métropole) ; - aux aménageurs, tant publics (collectivités locales, bailleurs sociaux, SEM, SPL...) que privés (promoteurs, investisseurs, entreprises...) pour les inciter à prescrire le passif dans leurs projets de lotissement et d'aménagement (ZAC, écoquartier, etc.) ou de développement urbain ; - aux services de l'Etat (ANRU, DREAL, DDT...) pour les inciter à intégrer le passif dans leurs analyses, leurs critères d'écoconditionnalité et leurs recommandations.

07/2019

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Matériaux de construction

La maison individuelle. Concevoir, construire, réhabiliter

Conçu et rédigé par deux architectes et enseignants d'architecture ayant l'un et l'autre réalisé ou réhabilité de nombreuses maisons inividuelles, ce guide destiné aux propriétaires mais aussi aux professionnels de l'immobilier, de l'artisan à l'urbaniste, propose des réponses concrètes et documentées à toutes les questions qu'il faut poser dans la perspective de faire construire une maison individuelle, de l'acheter sur plans ou d'en réhabiliter une que l'on aménagera, avec son terrain.

11/2021

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