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Collectivités locales

Communes et intercommunalités. Fonctionnement et pouvoir d'agir

Selon différents sondages, les Français reconnaissent aux collectivités un véritable savoir-faire dans la gestion de la proximité et du quotidien. En outre, le développement de l'intercommunalité entraîne des évolutions importantes dans le rôle et le fonctionnement des communes et leurs relations avec le niveau intercommunal. Cet ouvrage vise à présenter de façon synthétique, dans une première partie, les différents niveaux de collectivités territoriales, l'organisation communale et l'intercommunalité au rôle croissant. Une seconde partie est consacrée aux droits des élus, aux possibilités d'action et d'implication des citoyens dans ces deux niveaux de collectivités. A jour des modifications apportées par la loi Engagement et proximité du 27 décembre 2019, les développements s'appuient aussi sur les articles du Code général des collectivités territoriales (CGCT) concernés. De nombreux exemples pratiques viennent également illustrer les propos de l'auteur. Communes et intercommunalités apporte l'essentiel des connaissances utiles aux nouveaux élus locaux, aux candidats, aux étudiants, et à tous les citoyens soucieux de s'impliquer dans les affaires locales. Gwénaël Doré est un ancien élu municipal d'une petite ville. Titulaire d'une habilitation é diriger des recherches en géographie et aménagement, docteur en sciences économiques et diplômé d'études supérieures spécialisées du cycle supérieur d'aménagement et d'urbanisme de Sciences Po Pans, d a exercé dans différentes structures nationales d'appui au développement territorial et il a été professeur associé a l'université de Poitiers et chargé de cours dans un master a l'université de Paris-13. Il est aujourd'hui consultant et chercheur associé a l'UMR SAD-APT (Equipe Proximités, AgroParisTech-Paris). Ses thèmes de recherche portent notamment su/ lev territoires non métropolitains.

04/2021

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Sciences politiques

Politiser l'intercommunalité ? Le cas des élections locales de 2020

Bien que renforcées par la loi NOTRe (7 août 2015), les institutions intercommunales demeurent (encore) à l'issue de la campagne électorale municipale de 2020 un échelon d'action publique peu visible pour les citoyens. Les débats électoraux n'ont effectivement pas produit les conditions d'un débat démocratique (inédit) sur l'intercommunalité.

04/2023

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Intercommunalité

Intercommunalité et santé. Un nouvel acteur de la santé publique ?

L'intercommunalité interroge le renouvellement du système de santé, dont les acteurs traditionnels semblent en crise, par pénurie de praticiens en médecine libérale, manque d'attractivité pour l'hôpital public, difficultés rencontrées par les agences régionales de santé... Faut-il de nouveaux acteurs pour sauver ce système de santé, particulièrement les groupements de communes dotées de moyens et compétences non négligeables et couvrant la quasi-totalité du territoire national ? Cumulant proximité et ressources, à la différence des communes prises individuellement, leurs apports réels en matière de santé méritent d'être identifiés et mesurés, pour en penser la valeur ajoutée et les lacunes.

09/2023

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Décentralisation, collectivité

Les fondements de l'administration territorialisée. Les éclairages apportés par la loi d'administration territoriale de la République

La loi Administration territoriale de la République a apporté un éclairage neuf sur l'administration territoriale conçue comme un complexe de relations entre l'administration déconcentrée et l'administration décentralisée. Elle entendait, surtout, promouvoir une conception plus vivante de la démocratie locale, une modernisation profonde de l'intercommunalité et une coopération décentralisée plus effective. Depuis trente ans, la généralisation de l'intercommunalité à fiscalité propre s'est imposée comme un succès. Le paysage administratif local en aura été profondément modifié.

03/2023

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Géographie

Nouvelle géopolitique des régions françaises

En deux décennies la France a considérablement changé, et ce sont ces changements que les auteurs ont analysés selon une approche géopolitique. Sur le plan de l'organisation politique et administrative, la mise en place de la régionalisation a profondément fait évoluer les rapports de pouvoirs entre les différentes collectivités territoriales, communes et départements, en bien comme en mal selon les situations. Quoi qu'il en soit, il aura fallu à peine moins de vingt ans pour que ce nouveau territoire de pouvoir s'installe dans le paysage politique français. Si, à leurs débuts, les élections régionales ont été des lots de consolation pour les candidats évincés des élections législatives, ce n'est plus aussi fréquemment le cas. De plus, l'accroissement des compétences octroyées à chaque niveau de pouvoir a entraîné celui de la responsabilité des élus et aussi parfois leurs rivalités. Les lois de décentralisation n'ont en aucune façon affaibli les pouvoirs des communes et des départements au profit des régions, bien au contraire. Ce sont les champs de compétences de chacun d'eux qui furent accrus sans que puisse s'exercer la moindre hiérarchie du département sur la commune et de la région sur le département. Les conseils généraux des départements sont d'ailleurs très loin d'être les perdants de la décentralisation (on peut même se demander si, du fait de l'accroissement de leur champ de compétences, ils ne sont pas devenus plus puissants encore depuis la régionalisation). A cela il faut ajouter de nouveaux territoires de gestion des affaires locales que sont les différentes intercommunalités, et qui sont loin de n'être que des territoires où se règlent des questions techniques (logements, déchets, secours, etc.) ; ce sont aussi des lieux de pouvoirs, ainsi qu'en témoigne le choix de grands maires qui, pour cause de cumul de mandats, choisissent la présidence de l'intercommunalité et laissent le fauteuil de maire à un adjoint choisi avec soin. B. G.

06/2005

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Urbanisme

L'élu, le citoyen et le praticien. L'expérience du projet urbain participatif dans les petites villes

A la croisée de la science politique et de l'urbanisme, ce livre aborde un sujet particulièrement d'actualité en France : le positionnement de l'élu local vis-à-vis de la participation citoyenne, dans un contexte de renforcement des prérogatives des intercommunalités et de crise de légitimité du politique.

03/2023

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