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Dossiers

Dossier

Prix de l'Instant 2023 : rendre justice aux talents passés inaperçus

Le Prix de l'Instant, du nom de la librairie qui le porte, conçu par Sandrine Babu et Guillaume Perilhou, vise à récompenser, au printemps, un roman francophone paru au cours de l'année et ayant injustement échappé aux regards.

Dossier

Le Livre à Metz 2024 : bas les masques pour cette 37e édition

La 37e édition du festival Le Livre à Metz - Littérature et Journalisme, prévue du 19 au 21 avril 2024, accueille 180 participants parmi lesquels figurent des écrivains, des journalistes, des créateurs de bandes dessinées et des illustrateurs pour enfants. Le tout autour d'une thématique, Gare aux apparences...

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Procès : un éditeur géant dans l'industrie américaine du livre

En novembre 2021, l’administration Biden décide d’interférer dans la transaction : le groupe Penguin Random House (propriété de Bertelsmann), s’apprête à sortir 2,175 milliards $ pour racheter Simon & Schuster (propriété de Paramount Global). Une concentration dans l’industrie du livre que combat le ministère de la Justice, dans un procès antitrust, au démarrage chaotique.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Dossier

Association Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

Fondée en 1975, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse se consacre à la défense des écrivains, tant dans leurs créations que dans leurs droits. L’association compte plus de 1000 membres, dont l’activité éditoriale représente 1500 ouvrages publiés chaque année.

Extraits

Droit des personnes

Masques sanitaires et droit(s)

Alors qu'un grand nombre d'études a analysé les conséquences juridiques de la covid-19, peu de travaux juridiques se sont pour l'heure concentrés sur les masques sanitaires. Si, au premier abord, cet objet de recherche peut paraître insignifiant, le présent ouvrage montre qu'en quelques mois il a été appréhendé par de nombreuses branches du droit, relevant tant du droit public que du droit privé. L'obligation juridique de port du masque a en effet été déclinée en droit administratif et en droit pénal, mais a également eu des implications en droit de la consommation, en droit douanier ou en droit du travail. La quasi-généralisation de cette obligation soulève par ailleurs des interrogations en termes de droits et libertés fondamentaux. Plus généralement, l'appréhension juridique des masques sanitaires suscite des réflexions quant à l'évolution et à la perméabilité des frontières entre les normes juridiques et les normes sociales de comportement.

09/2021

Droit

Propriété intellectuelle. Droit des marques, 2e édition

Conditions de la marque : conditions de disponibilités : noms géographiques antérieurs, dénomination commerciale antérieure, marque antérieure, autres droits supérieurs (droit de la personnalité, droit d'auteur, dessin et modèle) ; conditions de forme : formes exclues (signes olfactifs, gustatifs et tactiles), formes acceptées (marques verbales, figuratives, sonores, hologramme, multimédia, de forme, de couleur, de position, de motif et autres formes) ; conditions de validité : caractère distinctif du signe (signe non générique, non usuel, non nécessaire, non descriptif), caractère licite du signe (signe non contraire à l'ordre public, non contraire aux bonnes moeurs et non déceptif - trompeur). Protection de la marque : sanctions de la contrefaçon de marque : saisie contrefaçon et mesures préalables à l'action, retenue en douane et mesures préalables à l'action, sanctions pénales (L 716-9 à L 716-11-2 CPI), sanctions civiles (dommages et intérêts et/ou action pour concurrence déloyale et parasitisme) ; appréciation de la contrefaçon de marque : preuve du risque de confusion (par similitude), risque de confusion présumé (reproduction ou usage de la marque pour des produits ou services identiques ; apposition, suppression ou modification de la marque). Enregistrement de la marque : enregistrement national ; enregistrement international : marque de l'Union européenne, marque internationale.

01/2021

Psychologie, psychanalyse

Des justices à la Justice. L'élaboration de l'esprit de justice

L'esprit de justice va s'élaborer et progresser où régresser au cours du développement des civilisations, parallèlement à la maturation du mode de pensée, à l'affinement de l'affectivité, à l'élévation du niveau spirituel de la religiosité, et au progrès de l'organisation civique. Il émerge dans l'Egypte ancienne, vers le début du 3e millénaire avant l'ère chrétienne, en même temps qu'apparaît le Dieu unique des Sages, et imprègne le fonctionnement de la société dans la Grèce antique, qui lui fournit ses racines intellectuelles et son principe d'isonomie, de droits égaux pour tous. L'esprit de justice s'affermit avec la civilisation romaine qui met en ordre son formalisme juridique. Le christianisme lui apporte ses bases affectives d'amour et de miséricorde et tend à l'intérioriser dans l'esprit des hommes. Le Dieu unique des Juifs et celui des musulmans vont régir le fonctionnement de leurs sociétés et leurs imposer leurs justices. Les Orientaux, Chinois et Indiens, privilégient le système ternaire qui conçoit deux principes de bases, opposés et complémentaires, équilibrés par un troisième principe qui harmonise leur fonctionnement et précise leurs propres conceptions de la justice. Un fossé profond isole actuellement la pratique judiciaire de ses fondements humanitaires pour des motifs complexes qui concernent aussi les rapports des hommes à l'intérieur des nations et des nations entre elles. Aux comportements de suprématie doit se substituer l'aspiration à comprendre l'autre et à l'accepter dans sa diversité, afin de permettre l'instauration de relations de dilection entre tous. A partir des justices multiples fondées sur des normes spécifiques d'ici et de maintenant, pour parvenir jusqu'à l'esprit de justice qui prend appui sur des valeurs permanentes et universelles, peut-être faudrait-il emprunter la Voie qui, fusionnant celles de l'amour et de la connaissance, mène des justices à la Justice.

10/2005

Religion

Justine, la révélation de la Justice de Dieu

Ce livre retrace tout simplement le cheminement lent mais sûr du plan de Dieu pour la vie de l'auteur ; sans omettre les erreurs, les égarements et les détours occasionnés par "l'ennemi", et les conséquences liées à chaque parcours. Mais, ce qui est merveilleux, c'est qu'il propose les solutions pour en sortir avec les exploits qui accompagnent tous ceux qui ont cru en Jésus-Christ. Des exploits, l'auteur en a eus avec le divin Maître. Vous découvrirez, en lisant ce livre, tous les bienfaits que Dieu a faits pour elle ; et ce qu'Il a fait pour elle, Il peut aussi le faire pour vous. Soyez richement béni !

08/2015

Histoire du droit

Nouveaux mondes, nouveaux droits. À vos marques !

Aujourd'hui plus que jamais, les consommateurs sont attentifs à l'identité des marques qu'ils achètent : quelles sont leurs singularités ? Quelle image renvoient-elles ? Quels sont leurs modes de production ? Qui les représente ? La propriété intellectuelle est donc un enjeu central pour celles qui veulent protéger et valoriser cette identité. Tout un système de protection existe et continue de se développer pour encadrer la dimension matérielle de la propriété intellectuelle : le packaging, l'étiquetage, la contrefaçon, la RSE... Mais à l'ère des réseaux sociaux, de l'IA et des métavers, le droit doit s'adapter pour couvrir une nouvelle dimension, immatérielle cette fois-ci. Emmanuelle Hoffman propose une véritable boîte à outils pour construire l'image d'une marque et la préserver. Pour le cabinet Hoffman, qui fête ses soixante ans cette année, elle et sa dream team donnent la parole aux acteurs du secteur directement confrontés à ces enjeux : Marc Guillaume, Conseiller d'Etat, Philippe Bénancin (Interparfums) May Berthelot (influenceuse, vinted), Dominique Cuvillier (Mo Fashion Eyewear), Fréderic Galinier (Fédération de la Haute Couture et de la Mode), David Layani (One Point), Delphine Sarfati (UNIFAB), Emmanuel Sauvage (Evok Collection), Bernard de la Villardière (Réel). Leur expérience, issue de véritables aventures humaines et entrepreneuriales, montre l'importance de penser une stratégie globale de protection de la propriété intellectuelle.

09/2023

12 ans et +

Marqués

Quand toute votre vie est inscrite sur votre peau... A la mort de son père qu'elle a tant admiré, Leora souhaite honorer sa mémoire. Et dans les hautes castes, il est d'usage de relire au cours d'une cérémonie les événements qui ont marqué la vie d'un personnage important. Mais à mesure qu'elle parcourt le livre de son père, la jeune fille découvre avec stupeur que certains passages ont été réécrits ou qu'ils ont complètement disparu... Pire, un mystérieux tatouage désigne son père comme coupable d'un crime ! La jeune femme devra remettre en cause toute son existence pour comprendre d'où elle vient et sur quels mensonges est construite la société où elle vit...

06/2018

Tous les articles

La justice américaine peut marquer la fin des DRM

Le dépôt de plainte de l’Electronic Frontier Foundation marquera-t-il la fin des verrous numériques, ou DRM ? C’est ce que souligne Defective by Design, organisation de lutte contre les mesures techniques de protection, et engagé pour la défense des internautes, plus largement. En s’attaquant à la loi anticontrefaçon, le DMCA, l’EFF a en effet frappé très fort.

18/08/2016 - 09:26

Bal tragique à Canal+ : Planète polars, victime du droit des marques

Le monde du polar qui assiste à un meurtre, c'est commun. Mais il est rare que l'arme du crime soit... le droit des marques. D'ailleurs, on peut dire ‘le monde du polar', et surtout pas ‘la planète polars', parce que le service juridique de Canal + est prompt à dégainer, façon Far West. « Cela fait un an que ça dure », explique Philippe Lemaire, journaliste au Parisien et animateur du blog Chroniques polars, récemment rebpatisé.

11/10/2013 - 09:20

Insolite

Pas à pas, des marques-pages pour marquer la progression dans le livre

L'artiste ukrainienne Olena Mysnyk a décidé de redonner un peu de volume aux marques-pages en les affublant de jambes, pattes ou même pieds de Hobbit. Ainsi équipés, les livres sont parés pour une ballade imaginaire, et vous avec !

28/05/2015 - 17:19

Insolite

La justice a tranché, "cocky" ne sera pas une marque déposée

Faleena Hopkins a du souci à se faire, les mâles arrogants continueront d’apparaître sur les couvertures et titres de romance. L’Authors Guild et les Romance Writers of America ont en effet remporté le procès contre la romancière : le mot « cocky » (arrogant, NdR) pourra figure dans un titre en toute sécurité. Que les amateurs de romance se rassurent, l’arrogance sera donc toujours de mise…

04/06/2018 - 16:17

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Les éditeurs américains défendent leur droit d'attaquer en justice

L'édition américaine défend son droit d'attaquer en justice les auteurs de violation du copyright américain installés hors des États-Unis. L'Association des éditeurs américains a fourni un « amicus brief » à une cour américaine, dans l'affaire UMG et. al. v Kurbanov, pour insister sur l'importance de l'action en justice pour défendre le droit d'auteur.

21/03/2019 - 12:27

Justice : pas touche au droit d'auteur, surtout en université

Cinq années de procédure viennent de prendre fin avec le jugement de la Cour suprême du Canada. Dans l’affaire qui opposait la société de gestion Access Copyright à l’université York, le verdict s’inscrit dans ceux déjà prononcés depuis celui de la cour fédérale en juillet 2017 : une fois de plus, le Fair Use ne saurait être invoqué s’il permet de spolier les auteurs et créateurs.

02/08/2021 - 09:33

Rowling assignée en justice pour violation du droit d'auteur

17/02/2010 - 15:19

Royaume-Uni : les exceptions attaquées en justice par les ayants droit

Le Royaume-Uni faisait partie des derniers pays où la copie privée, mais également des exceptions au droit d'auteur pour la parodie ou la citation, étaient particulièrement faibles pour les citoyens. Ce 29 juillet, le Parlement britannique a validé l'instauration de la nouvelle exception pour copie privée, et le renforcement des deux autres. Ce qui n'est pas du goût des ayants droit, lesquels menacent d'intenter une action en justice.

01/08/2014 - 12:05

Facebook convoite toujours les droits de la marque 'book'

Une fois encore, le réseau social envisage d'étendre la défense et le verrouillage de sa marque, en étendant ses droits sur le terme ‘livre'. Ce n'est pas la première fois que le réseau s'attaque à ce terme, et par le passé, le réseau s'en est déjà pris à d'autres sites contenant le terme ‘book'.

27/03/2012 - 09:24

Allemagne : des éditeurs d'extrême droite devant la justice

En Allemagne, le démantèlement d'une maison d'édition d'extrême droite, Der Schelm (« Le brigand »), a révélé une vaste entreprise de diffusion d'idées nauséabondes et dangereuses. Particulièrement lucratives, aussi, puisque le chiffre d'affaires de la structure s'approchait du million d'euros...

31/07/2023 - 13:06

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Insolite

Un marque-page à roulette intelligent tout droit venu du Moyen Âge

Appelé signet à roulette, ce marque-page en parchemin permettait aux lecteurs et copistes du Moyen Âge de mieux se repérer au sein de leur ouvrage. Loin d’être aussi pratiques que nos livres de poche, les œuvres médiévales demandaient un outil un peu plus complexe qu’un bout de carton rectangulaire. Plus élaboré que le ticket de caisse plié en deux, le signet offre à son propriétaire de marquer sa page, ainsi que sa colonne et sa ligne.

14/05/2021 - 12:16

Casterman, la marque de Flammarion que Gallimard doit garder !

C'est officiel, le groupe Gallimard rachetait hier les éditions Flammarion pour 239 millions d'euros. Ce matin, Antoine Gallimard s'exprimait sur les raisons stratégiques de cette acquisition auprès de L'Express. Et tout le monde de se féliciter que ce fleuron revienne dans le giron d'une société de France. (Montebourg serait tellement content). Editer « à la française », entend-on dire, mais quid de la distribution ?

06/09/2012 - 18:01

Droit d'auteur : la justice condamne la diffusion de spoilers de mangas

Après les résultats de 2020, l’industrie japonaise du manga va assurément resserrer la corde pour tout ce qui touche aux diffusions numériques. En effet, le volet digital a amplement dépassé les revenus du segment imprimé l’an passé. De quoi inciter les éditeurs à se montrer plus sévères encore contre tout ce qui ressemble à une éventuelle perte de chiffre d’affaires. D’ailleurs, la maison Shogakukan ouvre le bal, avec une victoire devant les tribunaux.

03/04/2021 - 12:29

Amazon est dans son droit, mais l'action en justice est nécessaire

Le procès intenté par le Department of Justice américain envers Apple et cinq éditeurs parmi les « Big Six », relatif à une entente sur le prix des livres numériques, semble justifié. (

26/04/2012 - 14:49

Pocket, Book : protection de marques et contre les marques

La collection DVD Pocket, appartenant et distribué par la société Elytel, vient de se prendre un avis de la Cour d'appel de Paris, qui a statué sur un litige l'opposant à la société Univers Poche. Ainsi, la Cour a jugé que les marques déposées DVD Pocket que détenait Elytel, entraient en infraction avec la marque Pocket, bien connu des amateurs de livres de poche.

14/05/2012 - 17:04

La Cour de Justice européenne va statuer sur le droit de prêt numérique

Cela fait partie des grandes revendications des bibliothécaires, avec l'arrivée du prêt d'ebooks. Le droit de prêt numérique autoriserait les établissements à proposer à leurs usagers n'importe quel titre du catalogue d'un éditeur, comme c'est le cas pour les éditions au format imprimé. Le système actuellement utilisé dans toute l'Union européenne repose sur des contrats pour chaque titre, afin de respecter une chronologie des médias.

11/09/2014 - 16:28

Lettre ouverte : les auteurs, leurs droits, et la justice, un désamour ?

Face aux atteintes aux droits fondamentaux des auteurs et créateurs, un collectif en appelle à Françoise Nyssen depuis plusieurs mois. L’absence de réaction du ministère de la Culture « malgré la gravité de la situation et les 23 000 signataires d’une pétition lancée à ce sujet », les décide à se faire entendre plus largement.

28/04/2018 - 11:30

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Art, liberté, droits et justice : les sujets de philosophie du bac 2022

L'épreuve de philosophie du baccalauréat 2022 se déroule ce mercredi 15 juin au matin, pour les lycéens des toutes les séries, en voie générale et en voie technologique. Au programme, la liberté, les pratiques artistiques, mais aussi des textes de Diderot et d'Antoine-Augustin Cournot.

15/06/2022 - 12:08

Justice : sous-titrer une oeuvre sous droit relève-t-il de la liberté d'expression ?

Les fansubbers sont la plaie des industries culturelles : adeptes du sous-titrage frénétique, ces équipes s’emparent des contenus en langue étrangère, pour les traduire et permettre aux internautes de disposer de versions originales sous-titrées, ou VOST. Combattues, ces équipes viennent de se rebiffer : regroupées, plusieurs d’entre elles attaquent le groupe antipiratage néerlandais, BREIN.

03/02/2016 - 16:59

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Les droits d'auteur du braqueur de Kim Kardashian saisis par la justice

Yunice Abbas, bandit membre du groupe ayant séquestré et dépouillé la star américaine Kim Kardashian en 2016, ne touchera pas les droits d'auteur sur les ventes de son livre J'ai séquestré Kim Kardashian, publié par les éditions L'Archipel. Les avocats du veilleur de nuit de l'hôtel où logeait Kardashian, lui aussi victime d'une agression, ont en effet obtenu la saisie conservatoire des droits d'auteur.

11/02/2021 - 11:24

La Cour Européenne de Justice relance le débat sur les droits d'auteur

La vie privée est au moins aussi importante que la protection des droits d'auteur. C'est ce qui ressort d'un jugement de la Cour Européenne de Justice à la suite d'un litige opposant la SABAM au site communautaire Netlog. Depuis des années, la SABAM, sorte de SACEM étendue à la sauce belge, demandait que le site filtre les données qui y étaient transférées.

16/02/2012 - 16:00

Justice : 10 millions $ de droits d'auteur pour l'éditrice de Fifty Shades

En octobre 2010 est lancée la maison d’édition The Writer’s Coffee Shop. Un succès considérable, et des lecteurs qui reviennent lire gratuitement des chapitres en ligne. Et c’est sur cet espace qu’une certaine EL James fit ses premiers pas éditoriaux, proposant son livre Fifty Shades of Grey, séquence après séquence.

27/08/2015 - 13:08

A vos marques ! Nouvelles sportives

Gustave FlaubertMarcel AyméErnest Hemingway, Jean-Bernard Pouy Philippe Delerm

14/02/2014 - 08:23

Le livre de jostice et de plet : le droit romain et coutumier se rencontrent

Les latinistes, distingués et les autres, apprécieront le prochain rendez-vous donné par l’École nationale des chartes. La chercheuse Graziella Pastore, actuellement en résident, donnera une conférence autour du Livre de jostice et de plet. A la croisée du droit romain et du droit coutumier, voici une compilation des plus intéressantes.

16/11/2016 - 08:50

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

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