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libre de droit

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Livres, actualités : tout sur Guy de Maupassant

Sombrant dans la folie alors qu’il n’avait qu’une quarantaine d’années, Guy de Maupassant meurt à 43 ans, ne lègue au patrimoine littéraire français qu’une décennie d’œuvres. Mais quelles œuvres ! En quelques pages, Maupassant parvient à mêler ce pessimisme caractéristique, un réalisme prégnant et une dose de fantastique qui fera sa marque.

Dossier

Foire du livre de Francfort

Événement international, la Foire du Livre de Francfort réunit chaque année pendant 5 jours, 7 500 exposants de 106 pays et près de 278 000 visiteurs. Cette manifestation emblématique accueille notamment 9 000 journalistes du monde entier, un millier d’auteurs et 600 agents littéraires.

Dossier

Foire du livre de Londres

Née en 1971, la Foire du Livre de Londres est l'un des plus importants événements consacrés au livre d'Europe : elle se déroule chaque année à Londres et s'adresse uniquement aux professionnels, sur 3 journées consécutives auxquelles s'ajoutent souvent des ateliers ou des journées d'étude. Pensée comme une grande plateforme d'échanges de droits, la Foire développe depuis plusieurs années un côté transmédia, pour mettre en valeur le cinéma, la télévision ou encore les jeux vidéo, parallèlement aux livres.

Dossier

Salon du livre de Montréal 2019 : Se raconter

La 42e édition du Salon du livre de Montréal se tiendra du 20 au 25 novembre 2019 à la Place Bonaventure. Et pour la dernière année, dans ce lieu devenu historique, l’espace sera complètement réaménagé, pour se faire plus vivant.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Le Salon du livre de Turin 2021, le grand Salto

Le Salon du livre de Turin se tient du 14 au 18 octobre 2021, au Lingotto. Il sera précédé par une initiative inédite : au printemps, en ligne et en présentiel, les festivals Portici di Carta (Turin), Libri Come (Rome) et Lungomare di libri (Bari) seront réunis pour une grande fête !

Extraits

Fantasy

L'héritage des enfants maudits Tome 1 : Le carnaval des feux follets

Ce livre est dangereux ! Si vous l'ouvrez, vous risquez de plonger dans un "autre monde" duquel vous ne voudrez plus vous échapper...

12/2021

Poésie

Libre livre

Ce recueil de poèmes s'offre comme un vrai livre, avec une construction en trois parties qui mène crescendo du vers compté au poème en prose, en passant par le vers libre. A chaque fois, Jean Pérol trouve le ton juste pour mesurer l'abîme que le temps a ouvert devant lui. Comment ne pas être touché par sa liberté d'esprit en même temps que par son pessimisme lucide ?

04/2012

Mathématiques CE2

Logico - maths ce2 - numeration

Avec Logico, l'élève s'entraine en autonomie et consolide ses connaissances, grâce à la manipulation et s'autocorrige et évalue sa réussite. Avec Logico, l'enseignant : applique la différenciation de manière ludique et pratique la remédiation à travers des situations variées et motivantes.

01/2024

Droit

Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels

DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.

10/2020

Philosophie du droit

Fragilité du droit, fragilités des droits

Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.

05/2022

Europe et Droits de l'homme

Droit européen et international des droits de l'homme

Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.

01/2023

Tous les articles

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

“Tout le monde doit se lever pour défendre la librairie et le droit de lire des livres”

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

30/10/2020 - 09:20

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Le manga hommage à Black Jack libre de droit

Shuho Sato est un franc-tireur. Auteur d'un manga auscultant les zones d'ombres du système hospitalier japonais, l'artiste a plusieurs fois par le passé claqué la porte de ses éditeurs. Et non des moindres quand il s'agit de Kodansha et Shogakukan.

27/08/2012 - 16:15

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Accessibilité : MonaLira oeuvre pour le droit de “lire autrement”

Inaugurée en mars 2023 par les associations Plein Accès France et Plein Accès Suisse, la médiathèque MonaLira réunit 35.000 références, accessibles aux formats texte, audio, braille numérique ou encore texte et audio synchronisés. Une diversité des approches pour concrétiser le choix de « lire autrement » des personnes en situation de handicap.

07/12/2023 - 12:49

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Illustrations : libre de droit, creative commons, comment s'y retrouver ?

Illustrer un livre numérique semble être, de prime abord, quelque chose d'assez simple à réaliser. En effet, que faire de plus que de choisir une image sur un moteur de recherche et la glisser dans son document ?

19/05/2013 - 11:18

Le tribunal doit statuer sur les droits d'une écrivaine de SF

Née en 1912, Alice Mary Norton, ou Andre Norton, de son nom de plume, fut une écrivaine prolixe de science-fiction et de fantasy, avec plus de 130 livres en 70 ans de carrière, jusqu'à sa mort survenue en mars 2005. Sa plus célèbre série 'Witch World' et le reste de son oeuvre font actuellement l'objet d'un débat judiciaire.

Après sa mort, les ayants droit se son multipliés comme des petits pains, revendiquant, tel de s'en être occupée dans ses dernières années, tel d'être plus à même de gérer son oeuvre, tel d'avoir fait ses courses une fois... Enfin, deux personnes ont actuellement un différend sur les droits et l'argent qui leur est lié.

Pour l'heure, le tribunal a décidé d'un moratoire sur les oeuvres non publiées, laissant les fans dans l'attente d'une décision. Sans enfants ni héritiers, Andre avait en effet légué à Sue Stewart son héritage concernant les biens ou l'argent, mais elle avait également attribué à Victor Horadam, un grand fan, « les droits de toutes les publications posthumes de n'importe quelle de [ses] oeuvres ».

Le juge du Tennessee en charge de l'affaire a statué en faveur d'Horadam, disant que les publications posthumes ne tombaient pas sous le coup de la clause résiduelle qui concerne Sue. Cependant, une vidéo où Andre s'adresse à Sue, en disant : « Tout ce que j'ai est à toi », vient perturber les débats. « Je ne sais pas comment on pourrait être plus explicite », commente le procureur Dicke Kidwell.

L'affaire suit son cours et sera passée en examen devant la cour d'appel du Tennessee.

07/07/2008 - 13:17

Bibliothèques : numériser un livre sans accord des titulaires de droit

C'est une véritable révolution que l'avocat général Niilo Jääkisen vient d'amorcer. Dans un communiqué de la Cour de justice de l'Union européenne, du 5 juin, on apprend que les bibliothèques sont autorisées à numériser des livres, sans l'accord des titulaires de droit. Les ouvrages doivent être présents dans les collections, et peuvent ainsi être proposés en lecture sur des postes électroniques.

06/06/2014 - 14:43

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

Open Culture : le site qui compile toute la culture libre de droit

Voilà qui est assez extraordinaire et on en aurait presque la larme à l'œil. Pour nous Français, en revanche, il faudra s'attacher à parfaire notre anglais, car la gigantesque compilation que propose Open Culture est entièrement en langue anglaise.

14/09/2012 - 08:28

Amazon modère les oeuvres libres de droit et du domaine public

Seth Godin, le grand gourou de la communication, vient de signaler, sur The Domino Project, une modification de grande ampleur dans les étals d'Amazon. Désormais, la librairie Kindle va désormais supprimer les contenus qui ne sont pas pertinents. Et pour faire simple, tout ce qui est sans valeur ajoutée partira aux oubliettes.

24/05/2012 - 15:40

Enfin un livre sur le droit de la mer en Angola

03/05/2008 - 09:00

Journée mondiale du livre et du droit d'auteur

En célébrant cette journée dans le monde entier, l'UNESCO s'efforce de promouvoir la lecture, l'industrie éditoriale et la protection de la propriété intellectuelle à travers le droit d'auteur.

La Journée mondiale du livre et du droit d'auteur trouve son origine en Catalogne où il est coutume d'offrir, le jour de la Saint-Georges, des roses et des livres aux personnes comme symbole combiné de l'amour et de la culture.

Le 23 avril est aussi une date particulière pour la littérature. Ainsi, le 23 avril 1616, disparaissaient Cervantes, Shakespeare et Garcilaso de la Vega dit l’Inca. Ce 23 avril marque aussi la naissance, ou la mort d’éminents écrivains comme Maurice Druon, K. Laxness, Vladimir Nabokov, Josep Pla ou Manuel Mejía Vallejo.

C'est donc une date doublement symbolique que L'Unesco a choisie pour promouvoir dans le monde entier la lecture, l'industrie éditoriale et la protection de la propriété intellectuelle. Plus largement, ce jour devient un plaidoyer général pour l'échange, la connaissance, le respect et la tolérance en mettant à l'honneur le livre, depuis toujours instrument le plus puissant de diffusion de la connaissance et facteur d'enrichissement culturel.

Une journée pour promouvoir le livre, outil de transmission de la culture :

Plus de cent pays participeront le 23 avril à la 13e édition de la Journée mondiale du livre et du droit d'auteur*, proclamée par l’UNESCO en 1996. Maisons d’édition, librairies, bibliothèques, écoles, instituts culturels et associations d’auteurs se mobilisent aux quatre coins du monde pour célébrer cette Journée mondiale, promouvant ainsi l’importance du livre dans la société d’aujourd’hui.

En 2008, proclamée Année internationale des langues par l’Assemblée générale des Nations Unies, l’UNESCO souhaite mettre en valeur la dimension linguistique de l’édition: « Lorsqu’une langue n’a pas accès au monde de l’édition, elle est exclue – avec ceux qui la parlent – d’une grande partie de la vie intellectuelle et de l’activité économique de la société », a déclaré le Directeur général, Koïchiro Matsuura, dans le message qu’il a délivré à l’occasion de cette célébration. « Dans ce contexte », a ajouté M. Matsuura, « il devient urgent d’ouvrir plus largement aux langues l’accès à l’édition, afin de promouvoir l’échange des livres et des contenus éditoriaux ».

Par ailleurs, le 23 avril, Amsterdam succèdera à Bogotá comme Capitale mondiale du livre, initiative lancée par l’UNESCO en 2001 et pour laquelle la ville néerlandaise prévoit pendant un an des évènements d’envergure internationale, comprenant des conférences sur le droit d’auteur, sur l’édition scientifique, sur l’interculturalité dans la création littéraire et sur le livre pour enfants, ainsi que l’ouverture de nouvelles bibliothèques et centres culturels, l’organisation de séminaires et de manifestations créatives et festives, parmi lesquelles un défilé masqué sur le thème des héros de la littérature de jeunesse.

23/04/2008 - 08:00

Plus de 30 000 affiches, estampes et enluminures libres de droit

Depuis des années, la ville de Lyon s'attache à valoriser son patrimoine écrit et graphique en numérisant les documents conservés par la Bibliothèque municipale de Lyon. La plateforme Numelyo propose désormais de télécharger des milliers d'images et de fichiers gratuitement, et de les utiliser librement. Affiches, estampes, livres anciens et même enluminures sont disponibles.

04/05/2017 - 16:02

Amazon ajoute 18.000 ouvrages libres de droit, ou presque

13/10/2009 - 10:48

Le retour à la littérature de Kamel Daoud : “Mon droit d'être libre”

Romancier est le seul titre qui restera à Kamel Daoud. Pas des moins prestigieux, certes. Journaliste, il a décidé d’arrêter. Mauvais pour la santé, et surtout, trop épuisant quand on se bat avec ferveur. Prix de la Fondation Jean-Luc Lagardère, consacré comme meilleur journaliste pour ses chroniques dans Le Point, Kamel Daoud abaisse l’une de ses plumes.

23/02/2016 - 15:37

Les bibliothécaires réclament l'application du droit de prêt pour le livre numérique

Pour proposer des livres numériques en bibliothèque, le gouvernement français avait choisi de privilégier une solution à base de licences, selon des conditions définies par les éditeurs, la solution PNB. Mais la décision de la Cour de Justice de l’Union européenne, le 10 novembre 2016, est venue rappeler que le droit de prêt devait aussi s'appliquer aux livres numériques. Les bibliothécaires français affirment désormais que les établissements de prêt français sont concernés.

02/02/2017 - 18:25

L'Autriche confie à Google son fonds libre de droit à numériser

l’Österreichische Nationalbibliothek, à Vienne

16/06/2010 - 08:51

Numérique

Les ayants-droit abusent-ils du droit moral ?

19/03/2010 - 07:56

ONU : la lutte contre le piratage doit se plier aux Droits de l'Homme

Pour la constitution de son rapport sur l'articulation entre droit d'auteur et droits de l'homme, la rapporteuse de l'ONU Farida Shaheed a consulté un grand nombre d'acteurs du secteur culturel, y compris des titulaires de droits d'auteur. Ces derniers ont attiré son attention sur le piratage, et les moyens de lutter contre.

13/03/2015 - 11:50

Une nouvelle base de données libre de droits sur Flickr

Un universitaire américain est en train de mettre en place une base de données sur la plateforme Flickr. A terme, 12 millions de photos libres de droits seront disponibles. Pour le moment, on peut disposer de 2,6 millions d’images. Une ressource inestimable.

29/08/2014 - 15:34

Le chanteur Renaud a droit à un nouveau livre de son frère

Malgré leur brouille, Thierry Séchan continue de porter une grande admiration à son frère, le chanteur Renaud. Et c'est bien ce qui le pousse à signer un nouveau livre adressé. Constitué de trente-trois textes assez courts, l'ouvrage nous immerge au sein de cette relation fraternelle aussi forte que compliquée.

07/05/2013 - 00:05

Frais de port minimum du livre : “Qui dit droit européen, dit risque”

Les ministères de la Culture et de l'Économie ont fait un pas de plus dans l'encadrement des frais de port du livre en fixant l'application d'un tarif minimum de 3 € au mois d'octobre prochain. L'arrêté, publié le 7 avril dernier, soulève toutefois quelques questions quant au positionnement de la Commission européenne vis-à-vis de cette règle technique.

12/04/2023 - 10:55

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