libre de droits

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ? 

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme. 

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

Un universitaire américain est en train de mettre en place une base de données sur la plateforme Flickr. A terme, 12 millions de photos libres de droits seront disponibles. Pour le moment, on peut disposer de 2,6 millions d’images. Une ressource inestimable. 

La Bibliothèque du Congrès américaine est l'établissement patrimonial du pays : en conséquence, elle est chargée d'archiver et de numériser les documents qu'elle conserve. Mais elle s'assure aussi que ces numérisations sont accessibles à tous, à travers un site internet très développé. Pour faciliter la réutilisation et la découverte des documents du domaine public, la Library of Congress les a réunis dans une base de données très pratique.

Revenons aux bases : un livre libre de droit peut être tombé, dans le domaine public, suivant les conditions de chaque pays. En France, on compte 70 ans après la mort de l'auteur, pour exemple.

Droits du livre numérique : quid des ebooks enrichis ?

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

Barack Obama est un citoyen comme les autres, qui paye ses impôts comme tout autre. Mais pour l'année 2010, les revenus du président accusent une sévère baisse, principalement à cause de ses droits d'auteur, qui ont chuté en flèche.

Chaque année au mois de mars, le Service du Livre et de la Lecture du ministère de la Culture mobilise son service Observatoire de l'économie du livre pour la publication des chiffres-clés du livre. La publication 2016, qui s'appuie sur les données des années 2014-2015, met en avant la hausse des ventes déjà observée, mais aussi le dynamisme des cessions de droits. 

Personne ne niera qu'Internet est un formidable réservoir de créativité et de contenus, mais il peut être difficile de savoir exactement ce qu'il est possible d'utiliser sans risques ou non. Plusieurs dizaines d'institutions patrimoniales du monde entier, dont des musées et des bibliothèques, ont donc choisi de rejoindre Unsplash, une gigantesque base de données d'images et de photographies totalement libres de droits.

Inutile d'avoir déjà essayé de réaliser un mash-up musical ou d'inclure plusieurs extraits de films dans un long-métrage pour savoir que la gestion des droits se présente comme un véritable casse-tête. L'idée flottait dans l'air depuis des années, mais Tom Chalmers, le créateur d'IPR License pourrait bien  sauver la mise de nombreux créateurs.

Un livre de photographies contre la mention 'Droits Réservés'

Shuho Sato est un franc-tireur. Auteur d'un manga auscultant les zones d'ombres du système hospitalier japonais, l'artiste a plusieurs fois par le passé claqué la porte de ses éditeurs. Et non des moindres quand il s'agit de Kodansha et Shogakukan.

Définitivement, la question numérique était le coeur des préoccupations, une fois de plus, à Francfort. Au cours d'une table ronde interrogeant l'éclosion et l'ampleur du livre numérique aux USA, et ses répercussions sur le reste du monde, plusieurs éditeurs étaient présents pour discuter du sujet.

Le site NewItalianBooks, qui promeut les maisons d'édition et la culture italiennes à l'étranger, a réalisé un entretien avec Emanuela Canali, responsable des droits étrangers chez Mondadori Libri. Ce dernier est le groupe de presse le plus influent en Italie. Interrogée par Paolo Grossi, directeur du site, elle revient sur l'influence du livre italien à l'étranger. Par Paolo Grossi.

Le ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a mis en ligne une nouvelle version, à jour, de son Guide de droit d'auteur. Il s'agit de la troisième édition. Ce document, de quelques 70 pages malgré tout, explique aux créateurs et aux utilisateurs des contenus ce qu'il est possible de faire avec les œuvres et comment il faut comprendre leur protection.

Des professeurs de mathématiques se regroupent pour créer des manuels libres de droits

Dans le cadre du salon Le Livre sur la Place, organisé conjointement par la ville et par l’association de librairies Lire à Nancy, le Prix Livre et Droits Humains a salué, pour son édition 2022, Stefan Le Courant et son livre Vivre sous la menace — Les sans-papiers et l'État, publié par les éditions du Seuil.

FBM20 – La France absente de la Foire du livre de Francfort ? Ni boycott ni colère : victime des mesures sanitaires, l’édition hexagonale n’aurait qu’une représentation réduite, nettement plus qu’elle ne devait l’être. Nicolas Roche, directeur général du Bureau international de l’édition française (BIEF) détaille une situation « où la complexité s’ajoute à la complexité ».

Probablement que beaucoup d’entre vous connaissent ces droits imprescriptibles du lecteur, énoncés par Daniel Pennac dans Comme un roman. [NdR : Eh comment !]

Dominique Sigaud est la lauréate du prix Livre et Droits de l’Homme 2019 pour La Malédiction d’être fille (Albin Michel). Les chiffres sont terrifiants : une fille sur cinq dans le monde subit des violences sexuelles avant 18 ans. En France, 40 % des viols et tentatives de viols déclarés concerneraient des mineures de moins de 15 ans. 

“Il faut parier, nous sommes embarqués”