livre numérique directive

Lionel Maurel et Silvère Mercier du collectif SavoirsCom1 ont été consultés par le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique (CSPLA) dans le cadre de la mission instruisant la question de la transposition de la directive européenne relative aux oeuvres orphelines adoptée en 2012. Ils présentent ci-dessous une synthèse des réponses apportées durant leur audition. L'intégralité des réponses est disponible dans un document présenté en fin d'article. La position adoptée par le collectif rejoint en très grande partie celle de la rédaction de ActuaLitté, raison pour laquelle nous reproduisons cette synthèse in extenso.

Renvoyés à la rentrée, le vote et l’adoption de la directive droit d’auteur par le Parlement européen se sont plutôt opérés en douceur, ce 14 septembre dernier. Le texte qui en découle servira désormais pour le rapporteur dans les échanges entre le Conseil et la Commission européenne. L’occasion pour le SNE de rappeler certaines bases de ses revendications.

La quatrième édition est sera consacrée à la place prise aujourd'hui par les plateformes numériques dans l'activité des éditeurs, des libraires et des bibliothécaires (bibliothèques publiques et universitaires confondues).

De conférences en salons du livre, depuis le Parlement jusqu'aux plateaux de télévision, quand il faut parler de livre numérique on se tourne le plus souvent vers les grands éditeurs papier. Bien que leur compétence dans le domaine de l'édition soit incontestable et qu'ils soient concernés par le sujet, on peut se demander s'ils sont cependant les plus à même pour conduire, sans biais, les débats sur le livre numérique.

Dans la continuité de ce qui avait été fait durant le Salon du livre de Paris, Bookeen décide de poursuivre son investissement du métro parisien, avec deux nouvelles campagnes de publicité, autour des Cybook Opus et Orizon.

Ce 1er janvier 2015, la nouvelle législation européenne régissant la TVA sur les ventes en ligne sera mise en application. Désormais, la taxe du pays où se trouve l'acheteur sera en vigueur, et non plus celle du pays où se trouve le siège social de l'entreprise. De quoi accorder un net avatange à plusieurs pays, dont l'Irlande, conclut l'Irish Times. Et pour cause...

La Cour des comptes s'est exprimée hier sur les moyens à déployer pour améliorer la lutte contre la contrefaçon en France. Ce 2 septembre, elle a rendu public un référé, soulignant que le pays « est à la pointe de la lutte contre la contrefaçon et la cyber-contrefaçon aux niveaux européen et mondial ». Et l'accompagne de six recommandations qui serviront à renforcer encore « l'efficacité de l'action publique dans ce domaine ».

La commission des affaires juridiques du Parlement européen a voté ce matin le projet de réforme du droit d'auteur au sein de l'Union européenne, marquant ainsi une première étape parlementaire pour sa mise en œuvre. La réforme entend améliorer la rémunération des artistes-interprètes dont les œuvres sont diffusées sur les plateformes en ligne, mais institue aussi des outils contestés pour limiter les possibilités de violation du droit d'auteur.

Le trilogue, c’est cette étrange conversation que les trois entités européennes sont en train de mener autour de la directive Droit d’auteur. Commission, Conseil et Parlement tentent de trouver un terrain d’entente, dont le Syndicat national de l’édition se fait l’écho. Manifestement, pour ce qui touche aux exceptions, on touche au but...

Et malgré les appréhensions, les députés européens ont fini par voter en faveur de la directive sur le droit d’auteur. Au cœur des débats, les articles 11 et 13, qui ont fait s’affronter deux camps farouchement opposés. Mais avec 438 voix contre 226 lors de la session plénière de Strasbourg, le résultat est implacable.

Avant la mise en place de l'édition de livres numériques, beaucoup d'auteurs n'auraient jamais pu voir leurs livres publiés. Il y a bien sûr deux aspects à cette question. Cette démocratisation de l'édition offre à des auteurs méritants de trouver une solution mais aussi à des titres de qualité très douteuse d'exister.

Au Salon du livre américain («Book Expo America»), Evan Schnittman et David Steinberger ont indiqué des pistes pour promouvoir le livre numérique, auprès des lecteurs et des éditeurs.

Depuis mai 2010, un grand mouvement a été mis en branle : l'Identification of E-Books Working Group a été fondée pour réfléchir aux principes d'identification des livres numériques, suivant les recommandations de l'Agence ISBN. Des ebooks et de tout ce qui est oeuvre numérique.

Les 20 ou 21 juin prochain sera votée la mise à jour de la directive européenne concernant le droit d’auteur. Bien que les propositions annoncées s'attachent à résoudre certains points noirs de la législation, deux articles inquiètent. Les numéros 11 et 13 mettraient en danger l’avenir de grandes plateformes internet fonctionnant grâce aux contenus générés par les utilisateurs, avec en première ligne, Wikipédia.

Les menaces qui pèsent sur le droit d’auteur ne connaissent pas de répit. Le Syndicat national de l’édition profite du long week-end à venir pour rappeler que plusieurs dispositions, traités et autres négociations impliquent une vigilance de tout instant. Tant en Europe, que dans le reste du monde, d’ailleurs.

“Respecter nos préférences collectives”

Plus de négociations pour les auteurs

Dans le cadre du Contrat de progrès pour l'économie du livre en Limousin, le Centre régional du livre organise, le lundi 1er décembre 2014, à l'Hôtel de Région, de Limoges, une journée interprofessionnelle sur le thème « Livre numérique – livre papier : une nécessaire complémentarité ».

La plateforme Custommade propose une infographie comparative, mesurant les avantages écologiques des lecteurs ebook contre les livres imprimés. Et de prime abord, il semble bien que se débarrasser de sa bibliothèque de papier ne soit pas l'action la plus écolofriendly que l'on puisse faire. 

Formation à Fontaine O Livres le vendredi 21 juin 2013.

La marque de café Paulig est particulièrement appréciée en Europe du Nord, et entend bien guider ce marché en matière d'innovation et de consommation. Le torréfacteur a mis au point un mug équipé d'un écran à encre électronique qui fonctionne avec l'énergie dégagée par la chaleur du café. À l'aide d'une application, l'amateur de café pourra accorder son mug avec son humeur...

Nous y voilà ! Après des semaines de travail acharnées et de mise en place, ActuaLitté est fier d'annoncer le lancement du Premier Prix du Livre Numérique, tout à la fois appel à la création littéraire et soutien à la lecture numérique...

Qu’est-ce que le numérique a changé à la chaîne du livre ? Tout d’abord la dématérialisation : sans l’objet livre disparaissent évidemment tous les métiers liés à sa fabrication, ainsi qu’à sa circulation physique... mais de nouveaux métiers spécialisés dans le traitement informatique des données apparaissent en conséquence. Voici une infographie pour visualiser ces bouleversements. 

Faut-il encore se préoccuper d'un format imprimé, quand on a envie de publier un livre ?À l'heure du livre dématérialisé, de la commercialisation sur les plateformes les plus variées, d'une mise en vente dans les territoires du monde entier... pourquoi du papier ? La question est plutôt de savoir si le livre numérique est réellement plus rentable pour l'écrivain qui s'y plonge. Book Patrol présente une infographie assez intéressante.

Fleur Pellerin n'a peut-être pas le temps de lire Modiano, mais elle s'est plongée dans les directives européennes, et leur transposition dans le droit français. Trois directives, plus exactement, dont deux qui auront des conséquences dans le domaine du livre. Un projet de loi a été présenté lors du Conseil des ministres du 22 octobre dernier.

Les censeurs chinois viennent d'interdire toute série basée sur un jeu en ligne ou sur un programme télévisé étranger.

Les directives sur le suicide assisté irritent Pratchet

Face à la menace d'évasion fiscale que représente le Luxembourg, en attirant avec certains avantages les e-commerçants majeurs du marché, divers pays européens se sont plaints auprès des autorités en la matière de l'Union européenne. En conséquence de quoi, dès le 1er janvier 2015, la directive 2008/8/CE instaurera les nouvelles règles applicables aux services numériques dans le cadre du commerce BtoC. Certaines entreprises s'en inquiètent.