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Dossier

Le livre numérique fête ses 50 ans : un anniversaire, tout en histoire

Certains membres du Projet Gutenberg, célèbre plateforme dédiée à la préservation d'ouvrages du domaine public, ont décidé de sortir les bougies. L'ebook célèbre ses 50 années – né en 1971 ! – qu'il n'a effectivement pas l'air d'avoir. Si le grand public l'a découvert avec les premières liseuses, ActuaLitté, en partenariat avec ces passionnés, retrace une histoire de l'ebook. Un dossier exceptionnel.

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Dossier

Prix Frontières 2024 : vers l'ailleurs

En 2021, l'Université de Lorraine lançait la première édition du prix littéraire « Frontières », en partenariat avec l'Université de la Grande Région et soutenue par ses laboratoires Crem et Loterr. Décerné en hommage à l'écrivaine Léonora Miano, ce prix est destiné à récompenser, chaque année pendant cinq ans, l'œuvre romanesque qui traite le mieux de la thématique des frontières.

 

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Dossier

La famille, ce port d'attache parfois trop attachant

La famille, ce mot si universel, évoque en chacun de nous des images, des souvenirs et des émotions. Pourtant, sa signification et sa structure varient étonnamment d'une culture à l'autre. Voyageons à travers le vaste monde des familles et découvrons les mille et une façons de former ce précieux noyau social.

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Dossier

Terres de Paroles 23 : plus qu'un festival littéraire

Depuis la Seine-Maritime jusqu'auc confins de la région de Normandie, le festival Terres de Paroles s'étend et investit une multitude de lieux : qu'il s'agissent de grandes villes, de petits villages, de sites patrimoniaux ou même d'endroits comme des écoles ou des bibliothèques. L'édition de 2023 ne faillit pas à la règle.

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Dossier

Prix Maison de la Presse 2023 : au service des lecteurs

Mi-janvier, le prix Maison de la Presse a lancé son édition 2023, en dévoilant sa présidente : Tatiana de Rosnay. Organisée désormais par le groupe NAP, il s’agit de la 54e édition de la récompense.

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Dossier

À la découverte de la littérature tchèque

Si l’on résume hâtivement – et maladroitement – la littérature tchèque à Milan Kundera, c’est bien souvent par une méprise culturelle. Michal Fleischmann, ambassadeur de la République tchèque en France, abordait cette question différemment : « La littérature tchèque est une pensée. Une pensée, une voie de la littérature européenne venue de la profondeur d’un peuple au centre de l’Europe. » Voici un large dossier, destiné à parcourir, avec un spectre élargi, les oeuvres et les êtres.

Extraits

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Marchés publics

Financement de projet et partenariats public-privé - 3e édition

Les partenariats public-privé se développent car le financement des grandes infrastructures ne peut se suffire des seuls fonds publics. - 2 chapitres donnent la logique générale de ce montage. - 4 chapitres traitent ensuite de la relation de la société concessionnaire avec les investisseurs, la personne publique, les partenaires techniques et les prêteurs. - 1 chapitre particulier est consacré l'étude détaillée de plusieurs cas réels couvrant leur développement et leur réalisation. - 1 chapitre approfondit les questions d'analyse financière, de comptabilité et de modélisation financière.

01/2023

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Non classé

Partenariat Privé-Privé Performé Par le Public : le 6P - La nouvelle sonate africaine

L'Afrique, continent en développement, est sur la voie de sa propre affirmation existentielle. Progressivement, elle améliore ses techniques, ses technologies, se modernise et apprend à assurer par elle-même ses besoins économiques, sociaux, politiques... tout en gagnant en assurance sur la scène internationale. Mais ce développement est confronté à des défis innombrables, dont la guerre à mener contre des prédateurs externes et internes. Cet ouvrage, écrit collectivement par des contributeurs femmes et hommes africains, européens, asiatiques, de statuts divers et de cultures différentes (étudiants, entrepreneurs, diplomates, politiques, anonymes...) et ayant tous envie d'une Afrique belle, heureuse et prospère, se veut la pierre angulaire d'un phénomène nouveau, distinct de la seule sphère économique et, au contraire, organisé autour de la collaboration. Cet essai souhaite vous introduire à la Croissance Partagée et à un nouveau partenariat : le 6P - Partenariat Privé-Privé Performé Par le Public -, avec des privés moteurs et un secteur public facilitateur constructif.

02/2020

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Droit

Les contrats de partenariat public-privé et le développement des infrastructures au Sénégal

Que ce soit en Afrique, en Amérique latine, en Europe, aux USA ou au Canada, les partenariats public-privé (PPP) se développent dans un contexte économique difficile, caractérisé par une forte pression sur les finances publiques. Le Sénégal a adopté ce mode des PPP et entend l'utiliser pour la réalisation d'infrastructures importantes, qui s'inscrivent dans la mise en oeuvre du PSE ou d'autres programmes de développement initiés au niveau communautaire ou international. En conséquence, du fait de l'importance de ce procédé contractuel, cet ouvrage adopte une approche pédagogique consistant en une analyse détaillée des règles de procédures applicables à la passation, à l'exécution, et au contentieux des contrats PPP. Mais tout en montrant comment, de par leurs spécificités, ces contrats PPP peuvent être favorables au développement des infrastructures, il opère une approche critique de ces derniers. L'ouvrage attire ainsi l'attention des autorités sénégalaises sur la complexité des PPP et sur leur contribution à l'inflation de l'endettement public, sans oublier tout le savoir-faire requis par ce procédé contractuel, alors que les collectivités publiques sénégalaises sont caractérisées par le niveau assez bas de leur expertise dans ce domaine, et la faiblesse de leurs moyens financiers et managériaux pour faire face à toutes leurs obligations vis-à-vis du partenaire privé. Enfin, des propositions sont formulées afin d'améliorer le dispositif réglementaire et institutionnel des PPP au Sénégal, pour une utilisation responsable et efficiente de ce procédé par les autorités contractantes.

03/2015

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Droit comparé

Les partenariats public-privé dans la mondialisation juridique. Les modèles français et brésilien

Comment l'implantation d'un modèle promu par les organisations internationales les plus influentes se réalise-t-elle dans deux systèmes juridiques proches ? C'est à cette question que l'auteur entend répondre en analysant le partenariat public privé (PPP) introduit en 2004 par le Brésil et la France et inspiré du modèle Private Finance Initiative (PFI) britannique. Avec le recul d'une quinzaine d'années, l'auteur teste la résistance de ce modèle aux différentes pressions exercées par les ordres juridiques singuliers dans lesquels il évolue. Jalonné d'études de cas qu'il a pu rencontrer dans sa pratique, tels que l'édification du stade de football "Arena Pernambuco" pour la Coupe du monde 2014, l'auteur a enrichi sa connaissance empirique grâce à de nombreux projets comme la construction des lignes 4 et 6 du métro de São Paulo, de l'hôpital du "Subúrbio" en Bahia, du Tribunal de grande instance de Paris, du Stade de France ou du stade "Matmut Atlantique" de Bordeaux, dont il a pu rencontrer les acteurs clés aussi bien du côté "public" que "privé" . L'ouvrage met en évidence la nécessité d'adapter les modèles internationaux aux réalités institutionnelles de chacun des pays. En France, le PPP s'est développé envers et contre une volonté politique forte, qui a incité le législateur et le juge à corseter son régime. La jurisprudence s'est toutefois efforcée d'en sécuriser l'exécution par la limitation des contestations contentieuses. A l'opposé, l'accueil de ce modèle au Brésil s'est fait à bras ouverts compte tenu des opportunités qu'il promettait. Mais il a engendré le développement d'un système de garanties financières propre et onéreux, la présence d'une personne publique à l'opération contractuelle n'étant pas perçue comme un gage de sécurité dans l'écosystème brésilien. On constate que le modèle unique du PFI, diffusé par mimétisme, a bien dû s'acclimater aux particularités respectives de ces deux pays. La circulation du modèle de PPP en France et au Brésil se révèle alors imparfaite et souligne les limites de la globalisation juridique.

03/2021

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Gestion

Financement d'un projet de partenariats public-privé (PPP). Missions du consultant et guide méthodologique

Avec l'application des Programmes d'Ajustement Structurel (PAS) dans les années 1990, la réalisation des infrastructures socio-économiques est confiée dorénavant à plusieurs entrepreneurs privés à travers des montages juridico-economico-financiers par l'entremise de projets de Partenariats Public-Privé (PPP), projets qui intéressent les institutions financières internationales. Le consultant, en tant que conseiller privilégié du chef d'entreprise, doit être préparé à assister le partenaire privé dans le montage et le financement du projet conçu sous la forme des PPP. L'objectif général de cette étude est d'aider un consultant dans l'élaboration d'un dossier de financement complet relatif aux projets PPP. Il s'agit de familiariser celui-ci aux outils et méthodologies de l'évaluation des projets et programmes d'infrastructures, montés selon la logique de PPP, de faire connaître une pratique de financement peu répandue et qui a de l'avenir. Des expériences significatives dans ce type de montage illustrent la démarche méthodologique proposée, fondée sur la conduite de missions d'évaluation et de supervision des projets PPP. La méthodologie proposée sera également applicable à un projet d'investissement classique réalisé par une société préexistante ou en création. Conçu pour faciliter aussi bien la lecture que l'apprentissage, cet ouvrage présente le concept des PPP et leur modalité de financement par les Banques Multilatérales de Développement (BMD). Il traite des expériences des BMD, des avantages et des limites liés aux montages et aux financements des PPP. Il se focalise sur l'assistance du consultant pendant l'instruction du dossier de type PPP, à travers les diligences y relatives et inhérentes au montage, des outils de modélisation économique et financière.

03/2014

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Droit

Les partenariats enregistrés en droit international privé

Les partenariats enregistrés sont les statuts obtenus par des couples de même sexe ou de sexes opposés par enregistrement devant une autorité publique en vue d'obtenir la reconnaissance juridique et sociale de leur relation affective et dont la plupart des effets sont prédéfinis par la loi. A la suite de plusieurs Etats européens, la France a adopté l'institution le 15 novembre 1999 en créant le pacte civil de solidarité. L'expansion de ce nouveau mode d'organisation de la vie de couple risquant de conduire à un important contentieux international, il devient urgent de réfléchir à son appréhension par le droit international. La spécificité de l'institution devrait tout d'abord conduire à la création d'une catégorie de rattachement autonome aux contours suffisamment larges pour accueillir les deux grands modèles de partenariats, les partenariats institutions et les partenariats contrats, et suffisamment restreints pour exclure les unions de fait et les mariages homosexuels. A cette nouvelle catégorie sera associé un rattachement à la loi de l'Etat dont dépendent les autorités qui ont procédé à l'enregistrement afin d'éviter la désignation d'une loi qui ignore l'institution et de garantir la cohérence du statut des partenaires. Cette règle de conflit définie, il conviendra ensuite de déterminer si les partenariats étrangers qui produisent des effets plus importants que le PACS seront susceptibles d'être reconnus en France. L'ordre public et les difficultés de coordination pourraient en effet s'opposer à leur réception dans l'ordre juridique français. L'évolution des mentalités, les principes de droit international privé et l'influence du droit européen invitent cependant à faire preuve de tolérance en posant un principe de reconnaissance de la validité des partenariats étrangers tout en limitant leurs effets selon une approche au cas par cas. Les partenariats étrangers seront finalement traités à l'égal des autres institutions étrangères perturbatrices : loin de remettre en cause les principes de droit international privé, l'apparition de l'institution dans les systèmes, juridiques occidentaux met en lumière la capacité de la matière à appréhender des réalités juridiques nouvelles.

01/2005

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