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passation de pouvoirs

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Antoine de Saint-Exupéry

Né le 29 juin 1900 à Lyon, Antoine de Saint-Exupéry reste l'homme du Petit Prince pour des millions de lecteurs dans le monde entier. Publié en 1943 à New York avant de ne l'être que 2 ans plus tard par Gallimard en France, après la mort de son auteur, ce conte féérique et philosophique fait depuis partie des ouvrages français les plus célèbres à l'international.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Guy de Maupassant

Sombrant dans la folie alors qu’il n’avait qu’une quarantaine d’années, Guy de Maupassant meurt à 43 ans, ne lègue au patrimoine littéraire français qu’une décennie d’œuvres. Mais quelles œuvres ! En quelques pages, Maupassant parvient à mêler ce pessimisme caractéristique, un réalisme prégnant et une dose de fantastique qui fera sa marque.

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

La Fédération des éditeurs européens (FEE-FEP)

La Fédération des Éditeurs Européens (FEE, Federation of European Publishers ou FEP en anglais) est une association indépendante et à but non lucratif qui réunit plusieurs maisons d'édition de l'Union européenne et de l'Espace économique européen, par l'intermédiaire de 29 associations ou syndicats nationaux d'éditeurs. Créée en 1967, la fédération a pour principal objectif de conseiller et d'influencer les pouvoirs publics quant aux législations en vigueur dans le domaine du livre.

Extraits

Droit

Le recours pour excès de pouvoir devant le juge de cassation

Le pourvoi en cassation soulève, à propos d'un acte juridictionnel, la même question que le recours pour excès de pouvoir s'agissant d'un acte administratif : celle de sa légalité. Lorsque la loi du 31 décembre 1987 a transformé le Conseil d'Etat en juge de cassation du contentieux de l'excès de pouvoir, on a craint que cette réforme n'aboutisse à un " contrôle de la légalité au cube ", ou bien à un contrôle de cassation si restreint qu'il serait vidé de sa portée. Les premières décisions révèlent qu'il est possible d'éviter de tels écueils. La superposition de ces deux contentieux conduit le Conseil d'Etat à mieux prendre en compte leurs finalités distinctes et à dissiper certaines ambiguïtés de la cassation administrative qui, longtemps marginale dans son activité, est restée dans l'ombre de l'excès de pouvoir.

07/1998

Institutions judiciaires

Regards croisés. La cassation

Dans l'architecture juridictionnelle française, la fonction de juge de cassation a pour particularité d'être exercée, concurremment, par les deux juridictions suprêmes des ordres administratif et judiciaire. Alors que, depuis quelques années, la Cour de cassation a entrepris de se réformer en profondeur, le Conseil d'Etat demeure quant à lui relativement constant dans l'appréhension de son rôle de juge de cassation, quand bien même son activité juridictionnelle ne se concentre sur cette mission spécifique que depuis une période encore très récente.

10/2023

Marchés publics

Guide de la commande publique. Passation - Exécution - Contentieux

Le choix du contrat de commande publique le plus adapté à une opération constitue la première difficulté rencontrée par celles et ceux qui souhaitent satisfaire leurs besoins en matière de travaux, de services, de prestations intellectuelles, etc. Cet ouvrage propose, au moyen de 300 questions, de répondre simplement et rapidement aux interrogations des entrepreneurs et personnels des administrations publiques qui traitent des contrats de commande publique. Tout d'abord, il permet de déterminer quelle formule convient le mieux à chaque type de besoin. Ensuite, cet ouvrage dissèque les règles de passation et d'exécution des principaux contrats de commande publique : marchés publics, marchés de partenariat, concessions, délégations de service public. Il identifie et explicite les voies de droit ouvertes en cas de conflits : référé précontractuel et contractuel, recours ouverts aux parties et aux tiers... Enfin, des tableaux récapitulatifs des procédures et de nombreux exemples rassemblent les informations essentielles et illustrent abondamment l'ouvrage. Cet ouvrage est destiné aux responsables de marchés, juristes et entrepreneurs qui souhaitent acquérir rapidement et simplement des connaissances en droit de la commande publique.

10/2023

Marchés publics

Droit des marchés publics. Passation, exécution, sanctions

L'importance quantitative des achats publics (80 milliards d'euros/an, 10 à 13 % du PIB) fait de la réglementation des marchés publics un outil dont la connaissance et la pratique sont indispensables. La législation récemment codifiée se caractérise par la mise en oeuvre de procédures et règles relativement complexes pour les intéressés, candidats ou acheteurs publics. Les principes de la commande publique, les règles de passation d'un marché, les obligations et modalités de la publicité, les étapes de la sélection des offres mais aussi les sanctions des manquements et les recours sont, ici, expliquées méthodiquement et illustrées par la jurisprudence essentielle.

06/2023

Droit

Rapport annuel 2018. Edition 2018

Le rapport 2018 de la Cour de cassation comporte un important corpus de suggestions de modifications législatives ou réglementaires, en matière civile et pénale, ainsi que l’analyse des principaux arrêts et avis ayant été rendus, tout au long de l’année, dans les différentes branches du droit privé. Il présente également de manière détaillée, l’activité juridictionnelle et extra-juridictionnelle de la Cour de cassation, ainsi que celle des juridictions et commissions instituées auprès d’elle.

07/2019

Droit

Le rôle normatif de la Cour de cassation. Etude annuelle

L’ouvrage aborde le rôle décisif de la Cour de cassation présenté ci-dessus sous deux aspects : l’élaboration de la norme, d’une part, elle ne se contente pas d’appliquer la norme, elle la crée (titre 1) et elle contribue à son perfectionnement (titre 2), tout en composant avec des contraintes nationales et supranationales (titre 3). D’autre part, celui de l’articulation des nombreuses sources normatives invoquées devant la Haute Juridiction, elle participe à la construction d’un ordonnancement juridique des règles qui sont invoquées devant elle en identifiant la norme applicable (titre 1), en contrôlant sa validité (titre 2) ainsi que les résultats concrets de son application (titre 3).

01/2019

Tous les articles

Passation de pouvoir dans la bande-annonce d'Ant-Man

Après un premier teaser présenté à l'échelle de l'insecte, l'homme-fourmi Ant-Man, interpêté par l'acteur Paul Rudd a été dévoilé via une première bande-annonce officielle. Entre son atmosphère sombre et son ton teinté d'humour, la vidéo ne présente qu'un petit aspect de la production. Pour la première fois chez Marvel, le héros sera papa.

08/01/2015 - 00:04

La Cour de Cassation fait numériser sa bibliothèque

La Cour de Cassation vient de confier à la Bibliothèque nationale de France le soin de numériser tout un corpus de différents textes anciens, patrimoine historique de l'institution. Dans le cadre d'un partenariat, les deux acteurs se sont entendus pour valoriser le « patrimoine remarquable » de notre charmant pays.

30/10/2012 - 12:05

La Cour de Cassation confirme la condamnation de PPDA

Après son passage devant la Cour de cassation, Patrick Poivre d'Arvor a vu sa condamnation contre TF1 confirmée. Suite à l'interview accordée au magazine Bretons, peu après son licenciement de la chaîne de télévision, le président de TF1, Nonce Paolini, s'était quelque peu ému des déclarations du journaliste. Et notamment de lire qu'une « police privée chargée de scruter les moindres déplacements » était collée aux basques du présentateur.

21/01/2014 - 12:32

Chateaubriand aux enchères : le notaire condamné en cassation

Le notaire qui avait voulu vendre aux enchères la seule copie complète du manuscrit des Mémoires d'outre-tombe de Chateaubriant est définitivement condamné à 25.000 euros d'amende, pour abus de confiance aggravée. Selon l'AFP, la Cour de cassation a rejeté son pourvoi.

01/02/2018 - 17:24

Huit jours après la passation, Franck Riester toujours sans cabinet

Huit jours après la nomination de Franck Riester au ministère de la Culture, toujours pas l’ombre d’un cabinet, cela interroge. Et dans la presse, on se pose des questions à ne plus savoir quoi en penser...

24/10/2018 - 12:52

Du Delaware à la Cour de cassation, l'affaire Wolters Kluwer

Le groupe Wolters Kluwer, dont les activités dans l'édition sont internationales, fait partie des grands acteurs de l'édition juridique : éditeur de livres, de logiciels, ou encore de revues, Wolters Kluwer dispose de nombreuses filiales à l'étranger. Dont une en France, que le groupe a créée il y a une dizaine d'années. C'est cette opération qui est contestée depuis quelque temps par des salariés du groupe, qui s'estiment lésés...

09/05/2018 - 17:24

La Cour de cassation admet définitivement la gratuité des frais de port

02/07/2008 - 10:06

Antboy : le garçon fourmi, doté de super pouvoirs

Un petit garçon rondouillet à lunettes, constamment maltraité à l’école par deux terreurs, se fait mordre par une fourmi et découvre avec surprise, qu’elle lui a transmis ses pouvoirs : vitesse de déplacement, force démesurée par rapport à son poids, capacité de grimper à la verticale, mâchoires en acier...

23/03/2017 - 08:18

Des manuscrits de Jean-Etienne-Marie Portalis achetés par la Cour de cassation

La Cour de cassation a acheté, pour nourrir sa bibliothèque qui comporte déjà de nombreuses pièces uniques, différents lots de manuscrits et documents de Jean-Etienne-Marie Portalis (1746-1807), l'un des quatre rédacteurs du code civil de 1804.

23/04/2014 - 00:02

Le pouvoir des anges, de Charles Rigaut

Paris capitale de la mode, du luxe mais également le QG artistique et culturel de la France, là où les intellectuels se réunissent depuis quelques siècles déjà afin de discuter Art et de faire évoluer la société.

01/07/2011 - 16:42

Des sortes de pouvoirs, d'abord inoffensifs, bientôt effrayants

RentreeLitteraire23 - L'économie s'effondre, l'énergie se fait rare, tout comme la production. Et les services publics abandonnent. Deux familles décident de quitter Paris, avec leurs deux enfants. Lors de leur passage à Lyon, il y a une explosion, et les deux parents d'une des deux familles disparaissent.

01/07/2023 - 07:30

Nightrise – Le pouvoir des cinq

Tandis qu'une seconde porte s'ouvre au Pérou, deux jumeaux télépathes, Jamie et Scott, sont enlevés à Las Vegas. Seul Jamie réussi à s'échapper. Il n'a plus qu'une idée en tête : retrouver son frère, retenu par Nightrise, une société étrange qui séquestre des enfants dits spéciaux. Mais ce qui est plus étrange encore ? Ce sont les rêves que fait Jamie et où quatre adolescents venus d'un autre monde semblent l'appeler … »

Petit récapitulatif pour ceux qui aiment bien comprendre : Anthony Horowitz a écrit, il y a une quinzaine d'année, une série intitulée en quatre volumes. Désirant la remettre au gout du jour, l'auteur a décidé de transformer sa série en incorporant une nouvelle héroïne ce qui va entrainer de nombreuses modifications de l'histoire. Ce volume est complètement inédit.
Pendant que Matt empêche la deuxième porte de s'ouvrir (voir les deux premier tome) et découvre les premières clés de l'histoire, Jamie risque sa vie pour retrouver son frère. Sa quête va l'entrainer dans le passé où il lui faut trouver sa place pour pouvoir sauver le monde car la lutte des Cinq contre les Anciens est ancestrale et sans fin. Mais depuis le jour de l'accident, Jamie refuse de se servir de son pouvoir, il ne fait exception qu'avec son frère. Pour le récupérer il va devoir apprendre à se servir de son don même contre son propre sang. Sa route sera parsemée de difficultés qu'il surmontera grâce à l'aide de nombreuses personnes et certains secrets seront enfin dévoilés.
Les fans sont comblés en ce début d'année avec la sortie de deux Horowitz presque simultanément. Comme d'habitude chez cet auteur, les évènements s'enchainent à toute vitesse et l'intrigue tient en haleine.

30/03/2010 - 11:58

Justine Augier et les pouvoirs de la littérature

BONNES FEUILLES - Lorsque Justine Augier s’ouvre à sa mère de son projet d’écrire sur les pouvoirs de la littérature et sur l’écriture comme lieu de l’engagement, celle-ci est à l’hôpital, elle-même engagée contre la maladie comme elle l’a toujours été en politique, absolument. Sa manière de « passer commande » de ce livre à sa fille lui donne une charge de pacte symbolique et ouvre comme une voie nouvelle dans leur relation. Laquelle, par la force des choses, pénètre le tissu du livre qui s’écrit.

07/12/2022 - 09:30

Insolite

Des pouvoirs psychiques déments en presse littéraire ?

15/07/2009 - 09:53

PPDA ira en cassation contre TF1 : une liberté à préserver...

Il faudra désormais attendre le verdict de la Cour de cassation pour savoir à quelle sauce sera puni Patrick Poivre d'Arvor. Le présentateur star du JT de TF1 avait vu sa condamnation contre TF1 confirmée par la cour d'Appel de Versailles « à verser 400.000 euros, plus 10.000 euros pour les frais engagés en cause d'appel », confirmait la chaîne à l'AFP.

05/10/2012 - 17:54

Numérique

Du délire à la lecture : les pouvoirs de la bibliothérapie

Quand j’ai terminé de raconter ce qui ne va pas dans ma vie, la psychiatre met fin à la séance en griffonnant sur un billet le titre d’un livre.

01/04/2019 - 09:34

Atherton T1 - Le Palais du Pouvoir

Il existe un étrange monde appelé Atherton et dont vous n'avez certainement jamais entendu parler. Là bas, la vie s'organise sur trois niveaux délimités par de très hautes falaises. En bas, les Basses-Terres, lieu de désolation où personne ne s'est jamais aventuré. Au dessus, le plateau où sont relégués les paysans. Tout en haut, les Hautes-Terres, lieu verdoyant où l'eau coule à flot et où vivent les privilégiés. Mais tout change à Atherton, la terre tremble, l'ordre des choses semble être remis en cause. Et si la rencontre entre Edgar, un jeune ouvrier du plateau et Samuel un enfant du Palais des Hautes-Terres autour d'un mystérieux livre y était pour quelque chose? La littérature jeunesse est friande de romans mêlant anticipation sociale, pure science fiction et aventures d'enfants héroïques. Les sujets abordés, bien que parfois proches d'un ouvrage à l'autre, rivalisent souvent d'ingéniosité et d'originalité. Les jeunes lecteurs ne seront ainsi pas en reste avec le premier tome de cette saga . Mystères scientifiques, découvertes culturelles, rêves d'un monde plus juste, jalonnent les aventures de Samuel et Edgar avec énergie et originalité. Les deux garçons, auxquels on s'attache dès les premières pages sauront se montrer à la hauteur des enjeux et iront de découverte en découverte sur le monde qu'ils habitent mais également sur eux-mêmes. Patrick Carman nous réjouit donc avec ce premier volet palpitant qui sera suivi pour le plus grand plaisir des lecteurs de deux autres tomes.

17/08/2010 - 00:19

Le chant des stryges : tome 13, Pouvoirs, sortie demain

21/09/2010 - 18:58

Solidaire, militante, ludique : les pouvoirs de la bande dessinée

RDVBD22 – De la Tour Perret, inspirante façon paysages de Gotham City où oeuvre Batman, à la Halle Freyssinet qui embarque dans un tunnel de couleurs, Amiens s’apprête : en juin, la ville picarde vivra BD, durant tout un mois. Pascal Mériaux, directeur de l’association On a marché sur la Bulle, qui organise les Rendez-vous de la bande dessinée, nous dévoile ssa 26e édition. Stylo sur l’oreille, crayon entre les dents, l’architecte, tout à son projet, réserve de grandes surprises.

02/04/2022 - 12:07

La Grande Librairie explore les pouvoirs de la littérature

En quoi les livres nous changent la vie ? Quelles lumières ou quels voyants sont-ils pour comprendre la course folle du monde d'aujourd'hui ? Cette semaine, La Grande Librairie se penche sur les pouvoirs insoupçonnés de la littérature. Quatre écrivains lecteurs nous emmènent sur le chemin de personnages, de destins et de voix qui nous épaulent et nous éclairent, dans tous les sens du terme.

14/02/2023 - 11:26

L'iPhone chez Orange, c'est fini ? Non, Orange en cassation

04/02/2009 - 15:21

Affaire Victor Hugo : la SGDL ne se pourvoit pas en cassation

17/02/2009 - 12:13

[Concours] Découvrez Antboy, le garçon aux super pouvoirs

La fourmi est une créature fascinante : elle soulève jusqu’à 1000 fois son poids, perçoit 300 images par seconde, et peut facilement grimper partout. Et puis, quitte à faire un super héros inspiré d’un insecte, on n’a pas à rougir devant une araignée. N’est-ce pas, Antboy ?

22/03/2017 - 09:22

L'identité des bibliothécaires aux super-pouvoirs démasquée

15/01/2009 - 00:00

CIMQA : le pouvoir d’imaginer

Bienvenue dans notre monde. Quoique – pas tout à fait. Un beau matin, tout bascule, comme si l’univers avait décidé de faire un pas de côté. L’équilibre est modifié, littéralement. Si bien que pendant quelques heures, personne ne parvient à se lever sans tomber, comme inexplicablement déstabilisé puis cloué au sol. « La seule chose qui semble certaine, à en croire les bandeaux qui défilent sous l’écran, c’est que toute la planète a perdu l’équilibre. »

30/10/2023 - 07:54

'De grands pouvoirs impliquent... aucun avenir' pour le Spider-Man punk

Un punk chez Disney ? Il faut croire que tout arrive, et la galerie des tisseurs de toile ayant adopté l'apparence de Spider-Man comptera bientôt un personnage totalement inspiré du courant musical. Depuis aujourd'hui, Spider-Verse #2 est disponible aux États-Unis, et propose un « Punk Spider-Man » créé par le scénariste Jed Mackay et le dessinateur Sheldon Vella.

14/01/2015 - 17:42

Pologne : des livres Harry Potter brûlés pour cause de “pouvoirs diaboliques”

Le 31 mars 2019, dans une paroisse catholique du nord de la Pologne, des membres du clergé, prêtres, mais aussi enfants de chœurs, ont entamé un autodafé. Une figurine bouddhiste, un masque en bois africain, des ouvrages sur la magie, des figurines d'éléphants, mais aussi des livres de la saga Harry Potter ont été consumés par les flammes.

02/04/2019 - 09:17

Et si j'avais le pouvoir de voler...

ROMAN JEUNESSE – Depuis la mort de sa meilleure amie, Livy se sent terriblement seule. Elle n’arrive pas à s’intégrer dans sa nouvelle école, le prestigieux Temple College, où son père a été nommé bibliothécaire. Irrésistiblement attirée par le vide, elle sent grandir en elle l’envie de voler.

23/08/2018 - 08:15

François Boulo, Reprendre le pouvoir : arrêtons de mentir

BONNES FEUILLES - Arrêtons de nous mentir. Pendant que le cirque des élections consacre notre impuissance à changer le cours des choses, le mur de la réalité ne cesse de nous rattraper : explosion des inégalités, réchauffement climatique, restriction des libertés publiques. Face à ces périls qui menacent, nombre d’entre nous se réfugient dans un déni confortable et rassurant pour ne pas avoir à affronter le sombre avenir qui s’avance devant nous. Soyons honnêtes, cela ne peut pas durer. Alors disons-nous les choses.

14/04/2021 - 11:34

Le Prix des Lecteurs de Cognac, symbole du "pouvoir de la littérature"

Coordonné avec quatre médiathèques départementales — Charente, Charente Maritime, Deux-Sèvres et Vienne —, le Prix des Lecteurs rassemble chaque année de nombreuses bibliothèques et leurs lecteurs, autour d’un thème commun. Alors que la littérature allemande est mise à l’honneur, ActuaLitté a décidé de se glisser dans les coulisses du prix, en interrogeant les premiers concernés par son bon déroulement : les bibliothécaires en charge de la sélection des romans proposés aux lecteurs.

19/11/2021 - 16:01

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